‹ Des assemblées nationales en France: depuis l'établissement de la monarchie jusqu'en 1614Chapitre 3 sur 90 · X TABLE DES CHAPITRES · texte numérisé non relu

X TABLE DES CHAPITRES

Bel. Expédient employé pour subvenir aux dépenses extraordinaires, sans recourir à la nation. (i3i4 — i35o.) Page 193

Chap. VI. De l'état de la France depuis Pavénement du roi Jean au trp9e, on iSSo, jusqu'à l'ouverture des états-généraux en i355. 202

Chap. VII. États-généraux de i355. 212

Chap. VIII. De l'état de la France et de la disposition des esprits à l'ouverture d« états-généraux de i356. 223

Chap. IX. États-généraux de i356. 232

Chap. X. Suite des états-généraux de 1 356. 246

Chap. XI. Observatipns sur 1^ ét^ts-gjénér^^x de

Chap. XII. Iltats de la langue 4'op) tf nij^ à Tou^Oju^

au ii)oif de sepfeml^re d<? i'^wnçe |356« 2^71

Chap. XIIL États- généraux *de Yanné^ 1857. ^77

Chap. XIV. États-généraux tenus à Compiêgne en i358. 280

Chap. XV. État de la France à l'ouverture des étatsgénéraux de 1 369. 284

Chap. XVI. États-généraux de i359. a88

Chap. XVII. Suite des états-généraux de iSSg. Reprise des hostilités. Paix de Brétigny. 293

Chap. XVIÏI. États-généraux de l'année 1367, 299

Chap. XIX. États-généraux de 1369. 3o3

Chap. XX. Suite des états-généraMJf (}p 13^^ e^ 4^ l'état de la France jusqu'aux états-çénérai|x de i38i. 3f3

TABLE DES CHAPITRES, xj

Chap. XXI. Charles VI.États^énéraux de 1 38 1. Page 32 1

Ghap. XXII. Charles VIL 323

Ghaf. XXIII. États-généraux de i4^* 33o

Ghap. XXIV. Mort de Louis XL Difficultés concernant la régence. Convocation des états-généraux. 344

Ghap. XXV. Etats-générau:!^ tenus à Tours en i4B3. 34B

riN DE LA table DU TOME PREMIER.

De la liberté en Europe dans le moyen âge. Des républiques dltalie. De la ligue Anséatique. De rétablissement des communes. Des cortès d'Espagne Des cortès de Portugal. Du parlement d'Angleterre. Des états de Flandre. Des constitutions de la Suède. Des Gantons suisses. De l'empire d'Allemagne. Du 'royaume de Hongrie.

Les peuples du Nord qui, dans le cinquième siècle, s'emparèrent des parties méridionales de l'Europe, y établirent des gouvernements libres. Trois cents ans après les fiefs étouffèrent la liberté, et du sein des institutions féodales sortirent des monarchies d'une nature aussi bizarre que nouvelle; des monarchies où le pouvoir étoit attaché, non à la couronne, mais à la propriété; où le roi n'étoit puissant dans ion royaume que par les seigneuries qu'il y possédoit; où chaque seigneur, sans avoir le titre de roi, en avoit à-peu-près la puissance dans les fiefs

dont il étoit le propriétaire ou le suzerain.

La loi des fiefs formoit alors le seul droit public de l'Europe. Les rois ne pouvoient commander qu'en son nom, ne pouvoient exiffer que ce qu'elle leur accordoit. Établie par des hommes qui ne connoissoieut, qui n'e$timoiçi:)t que la profession des armes , le service militaire étoit le principal ou plutôt l'unique objet de sa sollicitude; elle en régloit avec un soin minutieux les conditions et les charges. Dans son système , quiconque occu*^ poit un rang dans la hiérarchie féodale ne devoit à ses supérieurs, au roi lui** même, que ce qu'il avoit le droit d'exiger de ses inférieurs; de manière que tout homme qui possédoit un fief pouvoit mettre sur pied autant de soldats qu'il avoit de vassaux.

Cette forme de gouvernement avoit organisé l'anarchie dans toi^s les pays soumis au régime féodal. Par-tout Tordre légal avoit fait place à une espèce de droit des gens inconnu ju$qualor$» Les hauts

seigneurs se croy oient en droit de traiter entre eux, et avec le roi lui-même, de puissance à puissance. Chaque grande baronnie avoit ses frontières, ses places fortes, son armée; et comme aucune de ces armées n étoit assez puissante pour d)tenir des avantages décisifs, pendant trois siècles les guerres ne furent que des brigandages organisés et 1^ paix que des trêves de courte durée.

Au milieu de ces désordres, dans ce fiux et reflux de défaites et de succès , de seigneuries usurpées et reconquises, en un mot sur ce théâtre de désolation, on ne voit que des rois et des seigneurs; et l'on se demande ce que faisoient alors les habitants des villes et des campagne; quelle étoit leur condition : cela est pénible à rappeler, mais il faut bien le dire:

leur condition étoit déplorable. Cependant nous allons voir ces mêmes hommes figurer dans les assemblées nationales comme membres du corps politique, et partager avec la noblesse et le clergé le

droit de s'imposer eux-mêmes. Gomment cette grande révolution s est-elle opérée?

à quelles causes faut-il attribuer un changement aussi extraordinaire dans l'état de la société? Ces causes, je les vois dans l'extension du commerce, dans les progrès de la civilisation, dans raffrancliftSement des communes, et sur-tout dans la nécessité où les rois se trouvèrent d etablir des impôts.

Ce commerce, ces arts, cette civilisation, qui font aujourd'hui notre orgueil, nous devons leur renaissance parmi nous à ces croisades qui ensanglantèrent F Asie, dépeuplèrent l'Europe, et ruinèrent la noblesse. Les seigneurs, persuadés que la fortune aussi bien que la gloire les attendoit au-delà des mers , et que l'argent absorbé par les frais d'une guerre aussi sainte seroit placé à un intérêt incalculable, vendirent leurs terres, et les donnèrent au plus bas prix. Les rois achetèrent les plu^ importantes; les moins considérables passèrent dans les mains

des particuliers; et le premier résultat de ces expéditions romanesques fut, dans toutes les parties de l'Europe , d*aflPoiblir Faristocratie au profit des couronnes et de la démocratie.

Ces expéditions , qui jetèrent l'Europe sur l'Asie, opérèrent dans le commerce une' révolution encore plus favorable à la liberté. . Les premiers croisés s'étoient dirigés sur Gonstantinople par l'Allemagne et la Hongrie; ceux qui les suivirent préférèrent s'y rendre par mer. Lés ville»

de Venise, de Gênes et de Pise, fournirent les bâtiments de transport, et en tirèrent des sommes prodigieuses : ces bénéfices éveillèrent l'industrie. De tous les ports d'Italie sortirent des vaisseaux qui portèrent aux armées chrétiennes tous les approvisionnements qui leur étoient nécessaires; ces vaisseaux se chargeoient^ à leur retour, des objets d'agrément et de luxe qui manquoient à l'Occident; ces objets, disséminés par la main du commerce chez tous les peuples de l'Europe,

6 mTRODUCTION.

leur donnèrent des besoins nouveaux et des jouissances nouvelles. Bientôt Fltalie devint le plus grand marché qui fut alors dans le monde entier; et la plupart des villes furent, les unes assez riches pour acheter leur indépendance, et les autres assez fortes pour la conquérir.

RÉPUBLIQtJES D'ITALIE.

' Il seroit trop long , et d ailleurs très difficile d'exposer les différentes constitutions d'environ trente villes qui se formèrent alors en cités indép^idantes.

Toutes ces constitutions différoient par quelques nuances , mais elles avoient cela de commun que dans toutes la puissance législative étoit exercée par Funi- Versalité des habitants; que dans toutes le peuple élisoit ses magistrats ; qu'à côté de ces magistrats étoit placé un conseil composé des plus notables citoyens; que les magistrats et les conseils, élus pour un, deux, ou trois ans, étoient investis

dn pouToir exécutif; qu en conséquence ils avoient l'administration de la cité:

mais que toutes les. fois qu'il s'agissoit de faire la paix ou la guerre , et sur-tout quelques changements dans la constitution de l'état, ils étoient obligés d'en référer à rassemblée générale des citoyens (1).

Vers la fin du douzième siècle, il se fit un grand changement dans la plupart de ces petites il^publiques^ Aux magistrà-^ tures collectives, dont nous venons de parler, elles substituèrent un magistrat unique sous le nom de podestat.

Suivant M. Hallam, dans son Histoire du moyen âge (2)5 le podestat étoit quelquefois élu par une assemblée générale,

(i) Si Fou teat des tiottom plus exactes sur ces diffë* reotes constitutions, il faut recourir au bel ouvrage de M. Sismondi sur les républiques dltalie. On peut consulter aussi Y Histoire de Florence , par Villani , et les Annales. d!e G^ne5, par Stalla.

(2) Tome \\\ , page 7 1 .

o INTRODUCTION.

quelquefois seulement par les notables de la cité. La durée de sa charge étoit d'un an; mais on prolôngeoit ce terme en certaines circonstances. Il étoit indispensable qu'il fût d'une famille noble, dans les états même où la noblesse du pays étoit exclue de toute participation au gouvernement. Il recevoit un traitement déterminé. Il étoit contraint de rester dans la ville après l'expiration de sa charge, pour répondre aux accusations auxquelles sa conduite auroit pu donner lieu. Il ne lui étoit permis ni d'épouser une femme du pays, ni d'avoir aucun parent domicilié sur le territoire de l'état, ni même (telle étoit leur jalouse défiance) de boire ou de manger dans la maison d'aucun citoyen. Ces magistrats ne jouissoient pa« par-tout du même pouvoir : dans quelques villes ils commandoient les armées ; dans d'autres, telles que Milan et Florence, ils n'avoient qu'une autorité purement judiciaire.

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