Jurisprudence constante

à mettre sous les yeux des passants toute la série des images licencieuses que les éditeurs ou auteurs ont jointes au texte. Ainsi rangés les uns à côté des autres, ces dessins, blessants pour la pudeur, prenaient l'aspect de ces albums-ôartes dont les feuilles se replient les unes .sur les autres.

D'autre part, sur la voie publique, des colporteurs mettaient effrontément en vente les mêmeâ ouvrages, et pour' attirer les chalands, ofl^aient aux regards des enfants, des jeunes flUes, des femmes qui passaient, ces images révoltantes.

Nous avons soutenu ailleurs et longuement démontré que la loi du 2 août 1882 réprimait ces illustrations obscènes; qu'il n'y avait aucune indivisibilité entre le texte du livre justiciable du jury et ses illustrations. 11 nous paraît superflu de reprendre ces développements, car la jurisprudence a définitivement sanctionné notre opinion.

Ainsi jugé, que ce n'est qu'autant que le texte sera poursuivi simultanément, que le délit particulier d'outrage par dessins sera déféré aux assises en vertu de la connexité de l'article 226 du Gode d'instruction criminelle ^

Il en est de même pour les illustrations qui se trouvent sur la couverture du livre.

3« alinéa : Du livre scientifique renfermant des figures obscènes

Un ouvrage scientifique proprement dit, ne peut être inquiété en principe. La science a ses exigences. Pourtant quand il s'agira d'un ouvrage, de forme scientifique, il est vrai, mais dont le fonds est purement immoral, la solution changera. L'officier du parquet devra apporter, dans cette œuvre d'analyse, la plus grande prudence.

Les rédacteurs du Journal du Palais^ professaient déjà.

1. Trib. de la Seine, 10 septembre 1883, journal La Loi, 1883, no 273. Trib. de la Seine, 11 juin 1884, journal La Loi, n® 142. Paris, 9 mars 1885. Palais, 85, 702. Trib. de la Seine, 19 décembre 1888, 28-31 jan vier et 17 février 1890. Cassation, 19 juin 1890.