EN DROIT CIVIL OU EN DROIT PÉNAL

Nous venons, dans la section IIP du chapitre premier, de nous occuper des mœurs en exposant, dans un tableau rapide, l'état successif des mœurs autrefois et aujourd'hui. Nous avons recherché quels étaient aussi l'état et la situation de la littérature, des beaux-arts, et ce qu'ils devraient être sous le rapport de la pure morale et du bieii public.

Maintenant, il faut rechercher, au point de vue du droit civil, ce qu'on entend par bonnes mœurs, et comment elles sont atteintes, de manière à déterminer des sanctions civiles.

Nous nous demanderons ensuite ce que sont les bonnes mœurs en matière pénale et quand il y a outrage punissable sous ce dernier aspect.

SECTION I