QUE L'ON PEUT CONSULTER
ARMEN6AUD jbunb^ Guide-Manuel de l'inventeur et du fabricant. Paris^ Roret^ éditeur^ 1853.
BLANC (ÉxiEimE)^ Tlnventeur breveté. Code des inventions et des perfectionnements. Parîs^ Cosse^i845.
Le kême^ Traité de la contrefaçon en tous genres. Paris^ Henri Pion et Cosse^ éditeurs^ 1855.
GALMELS (Edouard)^ De la propriété et de la contrefaçon des œuvres de rintelligence. Paris, Cosse^ éditeur, 1856.
GAMBERLIN. — Voir Tbulet.
CARETTE. —-Voir Devillenbcvb
PALLOZ aîné et Armand DALLOZ, Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, t. 6% v^ Brevet é^invention, 1847.
DALLOZ^ Recueil périodique d'arrêts.
DELORME. — Voir Rendu.
DEYILLENEUVE et MASSÉ, Dictionnaire du contentieux commercial, v^ Brevet d'invention et Contrefaçon, et à FAppendice. Paris, Cosse, éditeur, 1851.
DEYILLENEUYE et CARETTE^ Recueil général des lois et arrêts, de 1800 et années suivantes.
DEYILLENEirVE et GILRERT, Jurisprudence du XW siècle ou Table
générale du Recueil des lois et arrêts. 1851. DUYERCIER ( J. R.), Collection des lois et décrets. Commentaire sur la
loi du 5 juillet 1844, t. de 1844, p. 553 et suiv.
GASTAMBIDE ( Adrien ) , Traité théorique et pratique des contrefaçons en tous genres. Paris, Cosse, éditeur, 1837.
GILBERT. — Voir Devilleneuve.
GOUJET et MERGER, Dictionnaire de droit commercial, v>« Invention (brevet d') et Contrefaçon, Paris, Joubert, éditeur, 1844.
HUGUET. — Voir Pataille.
JOURNAL DU PALAIS^ ReeiMttdelftîiviipradencefraiiçaisej et années suivantes.
JOURNAL DU PALAIS^ Répertoire général de la iurisprad< 1791 à 1845, y'^ Brevets éTinventUm et Contrefaçon.
LE SENNE (N.*M.\, Brevets d'invention, Trailé des droits d'à d'firventetir. Paris, m coïKiptoir des fmpri]fteiir&-GnÎ9, 1849.
LOISEAU et VERGÉ, Loi sur les brevets d'invention.
MERGER. ^ Voir GotJWr.
MERLIN, Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Garnery, éditeur, 1815.
PARDESSUS, Cours de droit commercial.
PATAILLE et BUGUET, Annales de la propriété industrielle^» jurisprudence. Paris, t. de 1855 et 1856.
Les HfinES, Code international de la propriété industrieBej etc Marescq etDujardîn, éditeurs, 1855.
PERPIGNA, Manuel des inventeurs. Paris, 1852,
fŒGNAULT, législation te Jurisprudence concernant les brev
vention* Paris» 1825.
RENDU et DELORME, TraHé pntiqfie du droit industriel. Pwic éditeur, 1855.
RENOUARD (Augustin-Charles), Traité des brevets d'inventioi Guillaumin, éditeur, 1844.
TEULET et CAMRERLIN, Journal des tribunaux de comiaerce, de jurisprudence de 1852 et années suivantes. Paris, Videcog i éditeur.
TRUFFAUT, Guide pratique de l'inventeur.
VERGÉ. — Voir Loiseau.
VINCENS (ÉiiaB)» Exposition raisonnée de la législation coms Paris, Barrois aîné, éditeur, 1821.