CHAPITRE VI

U HAUTE COUR EST LE COMPLÉMENT INDISPENSABLE DES PROGRÈS DE LA QVIUSATION MODERNE

Le sentiment moral de lliumanité a été si péniblement affecté par le spectacle de Tépouvantable guerre qui vient de finir, qu*on a partout soif de paix et d'institutions pacifiques. Le discours que l'empereur d'Allemagne a prononcé en ouvrant le premier parlement de la Germanie unifiée, et l'adresse, votée en réponse par cette assemblée, sont un hommage à la paix qui prouve la puissance qu'exercent les sentiments pacifiques, môme sur des hommes de guerre et sur un peuple en armes.

Le mouvement en faveur de la paix date déjà de loin, mais, comme toutes les grandes évolutions qui transforment Tordre social, il s est développé lentement, en exerçant son influence dans un cercle de plus en plus vaste.

Grotius ne se contente pas de préconiser l'arbitrage, il conseille de constituer un congrès général, composé de délégués des différents États qui régleraient les différends survenus entre les pays représentés.

En 1693, William Penn publia un écrit intitulé An Essay on the présent and future Peace of Europe, où il

recommande l'établissement d'un congrès général pour régler les disputes internationales. Rappelant « le grand dessein » de Henri IV, il dit : « Le projet de ce roi prouve que cette idée est susceptible d'être mise à exécution. Sir William Temple montre dans son Histoire des Provinces- Unies, par un exemple mémorable, qu'une semblable confédération peut s'établir. Enfin l'Europe nous fait voir par d'incomparables souffrances que cela devrait se faire.»

En Allemagne, Leibnitz et Kant défendirent des idées semblables. Vattel se prononce aussi en faveur de l'arbitrage. « Sans doute, dit-il, le droit peut être méconnu par les arbitres, mais il est bien plus à craindre qu'il ne triomphera pas par la force des armes. » — «< Les Suisses, ajoute-t-il, ont eu la précaution, dans toutes leurs alliances, contractées entre eux ou même avec des puissances voisines, de déterminer comment les différends seraient soumis à des arbitres, s'ils ne pouvaient arriver à les régler par un accord amical. Cette sage mesure n'a pas peu contribué à assurer à la République helvétique cette liberté et cette prospérité dont elle jouit, en même temps que le respect de l'Europe. »

En France, l'arbitrage trouva des défenseurs dans Nicole et surtout dans le fameux abbé de Saint-Pierre dont J.-J. Rousseau a si éloquemment résumé les idées. Il proposait, comme on le sait, un projet de paix perpétuelle ^ où tous les souverains de l'Europe devaient s'en-

1 Voici les articles se rapportant à Tarbitrage tels que les a rédigés en 1713 Tabbé de Saint-Pierre, diaprés les mémoires de Sully":

Art. 3. Les grands alliés, pour terminer entre eux leurs différends présents et à venir, ont renoncé et renoncent pour jamais, pour eux et leurs successeurs, à la Toie des armes, et sont convenus de prendre doréna-

tendre pour constituer une diète qui eût jugé les différends et qui eût ensuite imposé le respect de ses décisions par la force des armes. C'était tout simplement vouloir établir la confédération universelle ou les États- Unis d*Europe, en médiatisant les souverains. Il est donc

bien naturel que ceux-ci se soient montrés peu empressés

à adopter ce projet.

Les fondateurs des États-Unis, héritiers de l'esprit de Penn, s'étaient presque tous occupés de trouver un moyen de terminer les différends entre les peuples autrement que par la guerre. Franklin, renouvelant sans le savoir le beau mot de Cicéron : Iniquissimam pacem justissimo beUo antifero, disait : « Il n j eut jamais de bonne guerre et jamais de mauvaise paix. Quand les hommes, convaincus de cette vérité, s'entendront-ils pour terminer leurs disputes par l'arbitrage ? " Jefferson disait : « Les nations ne trouveront-elles donc jamais un meilleur moyen que par la force pour régler leurs différends ? La guerre ne

▼ant la voie de conciliation, par la médiation du reste des grands alliés, dans le lieu ordinaire de TAsseniblée générale.

Art. 4. Si quelqu'un des grands alliés refuse d*exécuter le Jugement et les règlements de la grande Alliance, négocie des traités contraires, fait des préparatifs de guerre, la grande Alliance agira contre lui offensivement. Jusqu'à ce qu'il ait exécuté lesdits Jugements ou règlements, ou donné sûreté de réparer le tort causé par ses hostilités et de rembourser les frais de la guerre, suivant l'estimation qui en sera faite par les commissaires de l'Alliance.

Art. 5. Les alliés sont convenus que les plénipotentiaires, à la pluralité des voix, régleront, dans leur Assemblée perpétuelle, tous les articles qui seront Jugés nécessaires pour procurer & la grande Alliance plus de sûreté, de solidité et tous les autres avantages possibles ; mais Ton ne pourra rien changer aux articles fondamentaux, que du consentement de tous les alliés. Voyez VAbbé de Saint- Pierre, par Oustavs db Molinari.

Pour Thistoirede Tidée de la Paix en Belgique, Je ne puis que renvoyer le lecteur au beau livre de M. Potvin : U Génie de la Paix.

peut aucunement réparer les torts dont on a souffert et au lieu de diminuer les pertes et les maux, elle les augmente énormément. » Madison et Washington exprimèrent souvent des idées semblables. Samuel Adams écrivait en 1788 aux représentants du Massachusetts dans le Congrès: « Vous êtes chargés d'engager le Congrès des Etats-Unis à prendre en sérieuse considération l'examen de la question de savoir si, par leur influence sur les nations européennes avec qui nous avons des traités de commerce ou d'amitié, on ne pourrait pas arriver à terminer ou régler les différends internationaux, sans avoir recours à la guerre qui trop longtemps a ensanglanté la terre, pour le malheur de l'humanité et à la honte de notre raison et de nos gouvernements, i»

La Société Américaine de la Paix fut fondée en 1826. Dans leur circulaire, les fondateurs disaient: « Nous espérons, par nos efforts, rendre plus fréquente cette sage pratique de soumettre les différends entre nations à ime dis-

1 Kexemple le plus frappant de Tinatilité de la gnerre est, comme le dit très bien M. William Jay, dans son excellente brochore War and Peace, la.guerre de 1812 entre l'Angleterre et les États-Unis. L'Angleterre prétendait avoir le droit de saisir en pleine mer ses marins réfractaires sur les vaisseaux neutres et, profitant, paralt-il, de lïdentité de la langue, elle enleva ainsi environ 800 marins américains qu*elle força à servir sur ses bâtiments. Les ^États-Unis ne pouvant obtenir que l'Angleterre renonçât â ces prétendus droits dont ses matelots étaient victimes, déclarèrent la guerre à l'Angleterre. Mais fatigués des pertes subies de part et d'autre les belligérants mirent fin à la lutte par le traité de Gand. L'Union n'obtint pas ce qu'elle avait poursuivi par la guerre, la renonciation au droit de visite de la part de l'Angleterre, mais de son côté ceUe-ci perdit 2,422 navires, capturés par les américains, c'est à dire bien plus de bâtiments qu'elle ne s'était procuré de matelots par ses saisies. La conséquence la plus déplorable de cette lutte coupable et insensée fut quel'animosité entre les deux pays, qui commençait à s'apaiser, redevint plus violente que jamais et n'a pas encore disparu depuis.

cussion amicale et à l'arbitrage, de sorte qu'on arrive à terminer toutes les disputes par un appel à la raison, comme il convient à des créatures raisonnables, et non par un appel à la force, comme le font les animaux, but qui sera atteint par l'établissement d'un Congrès des nations chrétiennes dont les décrets seraient imposés par l'opinion publique qui gouverne le monde, surtout par l'opinion éclairée des lumières de l'Évangile de la paix . » Le mouvement en faveur de cette idée, qui avait pour organe le journal the Harbinger of peace, acquit assez d'influence pour se faire jour dans les assemblées législatives. En 1835, une pétition en faveur d'un Congrès des nations ayant été envoyée à la législature du Massachusetts, un comité spécial du Sénat émit un avis favorable et les deux résolutions suivantes furent adoptées : Premièrement, qu'il fallait chercher un moyen de régler pacifiquement les disputes internationales sans avoir recours à la guerre, et secondement, que le gouverneur se mettrait en relation avec le pouvoir exécutif des autres Etats de l'Union pour qu'une action commune fût adoptée en vue d'atteindre ce but. En 1837, à la suite d*une nouvelle pétition de la Société de la Paix, adressée à la législature du môme État, un comité mixte {joint committeé) du Sénat et de la Chambre des représentants fit un rapport très favorable à l'idée et plein de considérations aussi justes qu'élevées.

Pendant la session de 1837-1838, M. Legaré fit un rapport à la Chambre des représentants du Congrès, au nom du comité des affaires étrangères, dans lequel il recommandait de s'en remettre à l'arbitrage d'une puis-

sance tierce en cas de différends internationaux. « Bientôt cet exemple serait suivi» ajoutait le rapporteur, et deviendrait la loi générale des nations civilisées ^ ^

Au milieu des luttes politiques la question fut parfois mal comprise par les pouvoirs publics. Le New-Tork peace Society ayant adressé une pétition au Congrès, elle fut très bien accueillie par le président Adams et défendue par Téloquence de M. Clay. Mais on y vit un mouvement dirigé contre Tannexion du Texas, et par suite la pétition ne reçut pas l'accueil sur lequel elle aurait pu compter si son but n'avait pas été mal interprété.

En 1851 , le comité des affaires étrangères du Sénat des États-Unis, présidé par M. Foot, émit un vœu en faveur de l'arbitrage international.

En février 1853, sur le rapport de M. Underwood, président du comité des affaires étrangères, le Sénat adopta la résolution suivante :

« Le président est engagé, chaque fois que cela sera praticable, à insérer dans tous les traités à conclure à l'avenir, un article ayant pour but de faire soumettre tout différend qui pourrait s'élever entre les parties contractantes, à la décision d'arbitres impartiaux à choisir de commun accord. »

Le comité du Sénat était d'avis que les arbitres doivent être des juristes peu ou point mêlés aux affisures politiques.

1 Pour l'histoire de Tarbiti^age on peut consulter un article du North American revieio : EUtorical survey of international arlritration, réédité en brochorepar la Peace sodety de Londres et un travail de M. Henry Bellaire : Études historiques sur les arbitrages dans les conflits internationaux, 1872.

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Plusieurs législatures d'État adoptèrent auj3si des résolutions donnant pour instruction à leurs sénateurs d'appuyer ce sjstàme d'arbitrage. A cette époque une négociation était entamée avec TAngleterre : le pi:ésident et le secrétaire d'État de l'Union se déclarèrent prêts à insérer dans le traité une stipulation en faveur de larbitrage ; mais le projet n'aboutit pas, chose très regrettable, cartons les débats au si^et des Alabama daims n'auraient point surgi. Un jugement arbitral y aurait immédiatement mis fin, probablement dWe façon bien plus favorable pour l'Angleterre.

Dès 1816, une société s'était fondée à Londres pour favoriser l'établissement de la paix perpétuelle. Son organe fut le Herald of peace. Elle adopta l'idée d'un Congrès des nations, et, en 1835, elle adressa en ce sens une pétition au Parlement, où elle recommandait d'avoir recours àVarbitrage, pour trancher la fameuse question des limites entre les Etats-Unis et l'Amérique anglaise.

Sur le continent, Xidée de la paix avait aussi trouvé des apôtres dévoués.

En 1830, un grand homme de bien qui appelait la guerre « cette condamnation à mort prononcée contre deux nations innocentes », M. le comte de Sellon fonda la Société de la Paix, de Genève; et en 1841, au sein de la Société de la Morale chrétienne à Paris, un comité de la paix se constitua. Puis vinrent les eongrès internationaux de la Paix. Le premier se réunit à Londres en 1842. On y adopta une adresse à tous les gouvernements civilisés, pour les prier d'introduire dans leurs traités une clause par laquelle ils s'engageraient, en cas de dissentiment.

à s'en rapporter à la médiation d'une ou de plusieurs puis- 'sances amies. Cette proposition est devenue le 23® protocole du traité de Paris de 1856. Le roi Louis-Philippe en recevant cette pétition dit : « La paix çst le besoin, de tous les peuples et grâce à Dieu, la guerre coûte trop cher aujourd'hui pour s'y engager Jégèi'einent. Je suis persuadé que le jour viendra où dans le monde civilisé on ne là fera pliis^ » Le président , des États-Unis répondit : « Que le peuple soit instruit, qu'il jouisse de ses droits, et il demandera la paix, comme indispensable à sa prospérité. •» . • . .

Aux États-Unis, l'action des amis àë la paix acquérait

de plus en plus d'influence, grâce aux efforts d'un homme de foi, Elihu Burritt, qui avait quitté le métier de forgeron pour se faire Tapôtre des idées de fraternité.

Lorsqu'on 1848,. Elihu Burritt se rendit en Angleterre polir y enflammer de l'ardeur de eoil zèle la propagande • en faveur de la paix, îl fut accueilli avec enthousiasme par le groupe d'hommes éclafrés qui, ayant à leur tête Cobden et Bright," travaillaient à établir la concorde entre les peuples par Ja solidarité des intérêts. Quatre congrès de la paix furent tenus successivement de 1848 à 1851 , à Bruxelles', à Paris-, â . Ffançjfort et à Londres. Leurs séances où la plus haute éloquence fut mise au service des idées les plus justes et les plus utiles, eurent un grand retentissement.

1 Le congrès de Bruxelles fUt présidé par M. Auguste Visschers, dont les services furent grandement appréciés par les sociétés de la Paix américaine et anglaise. La société américaine lui offrît un beau volume où il m'a été donnée de prendre connaissance dlntéressantes publications américaines concernant les origines du mouvement en faveur de la paix et de Farbitrage.

Toutes ces assemblées adoptèrent le principe de l'arbitrage à prononcer par un congrès des nations.

Le l^'juin 1849, Cobden.toujoursoccupédecequipeut établir la concorde entre les hommes, avait proposé au Parlement de voter une adresse à la Reine pour la prier d'ordonner au secrétaire d'État des affaires étrangères, d'inviter les autres puissances à conclure des traités engageant les parties contractantes en cas de différend que des négociations amicales ne pourraient aplanir, de s'en remettre pour les points débattus à la décision d'arbitres ^

La proposition de Cobden, défendue par MM. Hobhouse, Milner-Gibson, Roebuck et Joseph Hume, fut combattue par lord Palmerston et lord RusseU comme actuellement impraticable; au vote elle fut repoussée par 176 voix contre 79, et cependant, peu de temps après, elle était insérée dans le traité de Paris. Une députation de la société de la paix de Londres, composée de MM. Hindley M.-P., Joseph Sturge et Henri Richard, — ces noms méritent de ne pas être oubliés, — se rendit à Paris pour recommander à lord Glarendon et aux plénipotentiaires réunis dans cette ville une clause concernant l'arbitrage international. Lord Glarendon proposa au congrès l'adoption partielle de l'idée défendue par les sociétés de la Paix d'Europe et d'Amérique^. Les autres diplomates accueillirent favora-

^ Voici le texte môme de cette proposition qui forme une date importante dans l'histoire du mouvement en faveur de la paix. « That an humble address be presented to her majesty, praying that she will be graciously pleased to direct her principal secretary of state for foreign affaira to enter into communication with the foreign Powers, inviting them to concur in treaties, binding the respective parties, in the event of any future misun* derstanding, vrhich cannot be arranged by amicable négociation, to refer the matter in dispute, to the décision of arbitrators. »

t Voyez aux annexes, n» 3.

blement Fidée et ainsi fut consacré un principe de la plus haute importance pour l'avenir. Il était stipulé que si un désaccord venait à s'élever entre la Sublime Porte et une ou plusieurs des parties contractantes, elles devaient, avant de recourir aux armes, fournir aux puissances signatrices du traité le moyen de prévenir ime semblable extrémité par leur médiation. Le 23^ protocole donnait au môme principe une application beaucoup plus large : « Les plénipotentiaires n'hésitent pas à exprimer le vœu, au nom de leur gouvernement, que les Etats entre lesquels un sérieux dissentiment viendrait à s'élever, eussent recours avant d'en appeler aux armes, en tant que les circonstances l'admettraient, aux bons offices d'une puissance amie. Les plénipotentiaires espèrent que les gouvernements non représentés au congrès s'uniront au sentiment qui a inspiré le vœu contenu dans le présent protocole. » Et, en effet, quarante États adhérèrent à cette clause. Si elle avait é(é généralement connue, il est probable que l'opinion aurait obligé Napoléon III à accepter, en 1870, la médiation offerte par l'Angleterre, et la guerre francoallemande eut été évitée.

En 1853, un traité se négociait entre les États-Unis et l'Angleterre, au sujet des pêcheries du Canada. Plusieurs membres du Parlement, ayant à leur tête Cobden, insistèrent auprès de lord Clarendon pour que le traité contînt une clause consacrant l'arbitrage. Et, en effet, le traité décida qu'en cas de différend chaque partie nommerait un arbitre, et que les deux arbitres en désignerait un troisième, s'ils se trouvaient en désaccord. Les parties contractantes s'engageaient à considérer la décision des

arbitres comme définitive et sans appel. Avec une semblable clause, la question des pêcheries ne pouvait conduire à la guerre.

La guerre de Crimée fut une guerre injustifiable, entr^ prise, comme Tout parfaitement démontré MM. Paul Leroy-Beaulieu ' et Kinglake, pour que la victoire vînt amnistier le trône sanglant du 2 Décembre. Elle ouvrit cette période troublée qui aboutit aux catastrophes de Tannée 1870-1871 et qui étoufia l'idée de la paix internationale sous le bruit continuel des armements ou des batailles. Néanmoins, même pendant ces années constamment assombries par la guerre ou par les préparatifs de la guerre, deux faits montrèrent que la médiation des neutres, acceptée à temps, peut détourner le fléau de la guerre. En 1867, la Prusse et la France furent sur le point d'en venir aux mains à propos du Luxembourg. Déjà un corps d*armée prussien était masse à Trêves, et Moltke annonçait qu'il conduirait son armée sous les murs de Paris en trois semaines. Quoique la France n'eût pas encore modifié ses fusils ni réorganisé son armée, Napoléon III était décidé à marcher en avant. On sait comment l'habile intervention de l'Angleterre, appuyée sur le 23* protocole du traité de Paris, détourna l'orage.

Grâce à la fermeté, à la prudence, à la droiture de lord Gran ville et à la médiation des neutres, le différend entre la Russie et les signataires du traité de Paris, au sujet de la neutralité de la mer Noire, s'est aplani de la même façon.

1 Voyez les Guerres contemporaines y p. 100.