APERÇU DE LÉGISLATION COMPARÉE

Dans le rapide examen des législations étrangères que nous nous proposons de faire, nous verrons que toutes les nations sont loin d'être d'accord sur le mode de dissolution du mariage auquel il convient de se rallier. Certains pays n’admettent que le divorce, d’autres que la séparation, d’autres enfin admettent les deux conjointement ; d’un autre côté, quel que soit le mode adopté, les causes qui permettent la rupture du lien conjugal, varient encore avec chaque peuple. C’est qu’en effet telle loi touchant aux mœurs, excellente pour un pays déterminé, peut produire des effets détestables, si on l’introduit dans une autre nation ; il faut, par suite, être très circonspect dans les conclusions à tirer de la comparaison des diverses législations.

Quoi qu’il en soit, on peut diviser les législations en quatre groupes :

, Espagne eo. ne HR Portugal Race latine que la séparation 4 J{lie

UAPRpER Pologne russe. Race slave II. k : Roumanie * Race latine Allemagne Suisse , Suède 3 PER EUR Norwège Race germanique qe Danemark le divorce Russie Monténégro Race slave Serbie III. è Belgique France Pays admettant Principauté | Race latine concurremment divorce { de Monaco et séparation Angleterre Autriche-Hongrie Fe Es Hollande : La LVE Etats-Unis

Pays hors chrétienté ayant une législation spéciale.

On voit d’après ce tableau que les pays de race latine, saufla Roumanie, n’admettent pas le divorce, etque, quand cela se produit, c’est toujours conjointement avec la séparation de corps. Les nations de race germanique, au contraire, n’admettent que le divorce, sauf toutefois l'Angleterre, la Hollande et l’Autriche-Hongrie pour les non catholiques, les catholiques n'ayant droit qu'à la séparation. Enfin chez tous les peuples de race slave, sauf dans la Polo-