OUVRAGES SPÉCIAUX SUR LES BREVETS D'INVENTION
Allart (IL). Traité des brevets d'invention : [. Des inventions brevetables, iII. De la propriété des brevets d'invention et de leur validité. IIT. De la contrefaçon. Paris, 1888-1889,
André (L.). Trailé des brevels d'invention et de la contrefaçon industrielle. Paris, Bruxelles, 1899.
Armengeaud aiué. Trailé pratique des brevets d'invention. Paris, 1893.
Auger (A.). Des brevets d'invention, des marques de fabrique et de commerce et du nom commercial considérés au point de vue international. Paris, 1882.
Barberot. De la propriété industrielle dans les rapports internationaux (Thèse), Paris.
Beaume (A.) et Dumont ({E.). Code pratique de l'inventeur breveté Paris, 1895.
Bédarride (J.). Droit commercial. Commentaire des lois sur les brevets d'invention. 3 vol. Paris, 1869.
Beyssac. Des brevets d'invention en droit international privé (Thèse).
Blanc (E.). Traité de la contrefaçon en tout genre et de la poursuite en justice. Paris, 1855.
Bozérian (J.). La convention internationale du 20 mars 1883 pour la protection de la propriété industrielle. Paris, 1885.
Calmels. De la contrefaçon des inventions brevetées, des modèles et des dessins de fabrique, des œuvres littéraires artistiques, législation et jurisprudence, 1852.
Cohendy (E.). Recueil des lois industrielles avec des notions de législation comparée, 1893.
Conférences du Trocadéro. Exposition Universelle de 1858. Congrès international de la propriété industrielle 1879,
Constant (Ch.). — L'Union Internationale pour la protection de la propriété industrielle. France judiciaire, 1892, t. 16, 1°° partie, p. 160.
Quelques notes juridiques sur les brevets d'invention à l'usage deS industriels, fabricants et commerçants, 1884.
Couhin (CI.). — La propriété industrielle, artistique et littéraire. 3 vol.
__ La Convention internationale du 20 mars 1883 pour la protection de la propriété industrielle et les chambres de commerce.
Deschamp. — Des cessions en matièré de propriété industrielle, littéraire et artistique en droit français. Paris, 1882.
Donzel (E.). — Commentaire de la convention internationale signée à Paris, le 20 mars 1883, pour la protection de la propriété industrielle et une préface de A. Weiss.
— Rapport surla législation internationale de la propriété industrielle au point de vuc de la Conférence de Madrid en 1890, par L. Donzel
Dufourmantelle (M.).— Code manuel de droit industriel. T. II : Les brevets d'invention et la contrefaçon.
Fliniaux. — La propriété industrielle et la propriété littéraire et ariistique en France et à l'étranger. Paris, 1879.
Gallois. — Traité pratique des cessions de commerce et des marques de fabrique et brevets d'invention au point de vue des droits d'enregistrement et du timbre, 1888.
Gallet. — Examen de la loi de 1844 sur les brevets d'invention. Modifications à y apporter. 1889.
Rapport sur la convention internationale pour la protection de la propriélé industrielle à la Chambre de commerce d’Amiens.1885.
Geoffroy. — Des brevels d'invention en France et dans divers états étrangers. Thèse, Paris, 1888.
Huard (A). — Etude comparative de législation française et étrangère au point de vue de la propriété artistique, industrielle et littéraire.
— Répertoire de doctrine et de jurisprudence en matière de brevets d'invention.
Huard et Pelletier. — Répertoire de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de brevets d'invention, 1887.
Du Laurens de la Barre. — Manuel pratique des brevets d'invention et de la contrefaçon. Paris, 1898.
Lesenne. — Code des brevets d'invention, dessins et marques de fabrique et de commerce en France et à l'étranger. Paris, 1858.
Lyon Caen (Ch.). — Le congrès international des brevets d'inventions tenu à Vienne en 1873. à Lyon Caen (Ch.). — Etude sur la loi du 25 mai 1877 relative aux brevels
d'invention dans l'Empire d'Allemagne.
Lyon-Caen (Ch.) et Renault. — Traité de droit commercial,2: et 3° édit.
Lyon Caen (Ch.). — De la législation des brevets d'invention et des modifications à introduire dans la loi de 1844, Paris, 1879. Mabille (H.). — Etude sur les brevets d'invention. Valenciennes, 1874.
Mainié (F.). Nouveau traité des brevets d'invention. Paris, 1896.
Malapert (F.)et Forni (J.). — Nouveau commentaire des lois sur les brevels d'invention. Paris, 1879,
Martin Saint-Léon. — Les conditions de validité des brevets d'invention, 1886.
Milhaut(L.}).— Des brevets d'invention dans les rapports internationaux.
Nicolas et Pelletier (M.). — Manuel de la propriété industrielle, Paris, 1888.
Nion (A. — Droits civils des auteurs, artistes et inventeurs. Paris, 1846.
Nouguier. — Des brevets d'invention et de la contrefaçon, 1858.
Pardessus. — Cours de droit commercial, t. I, 1856.
Picard et Olin. — Traité des brevets d'invention et de la contrefaçon industrielle. Paris, Bruxelles, 1869,
Pouillet (E.). — Traité théorique et pratique des brevets d'invention et de la contrefaçon, 4° édition. Paris, 1899.
Pouillet, Martin St-Léon et Pataiïille. — Table générale des Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire. Pouillet et P1lé. — La convention d Union Internationale du 20 mars
4883, pour la protectionde la propriété industrielle. — Commentaire. Paris, 1896.
Pelletier et Defert. — Procédure en matière de contrefaçon indus. trielle, littéraire et artistique avec formules. Préface de Huard, Renouard. — Du droit industriel dans ses rapporis avec les principes du droit civil sur les personnes et sur les choses. — Traité des brevets d'invention.
Rendu (A.). — Code de la propriété industrielle, t. I. Brevets d'invention. Paris, 1879-1881.
Es Traité pratique de droit industriel. Paris, 1885. Schmoll (Is.). — Traité pratique des brevets d'invention. Paris, 1875. Syndicat des inventeurs de France. — Réforme de la loi de 184%
sur les brevets d'invention.
Thaller (E.). — Traité élémentaire de droit commercial. Paris, 1898. Thirion. — Carnet de l'inventeur et du breveté, 1880. Vidal Naquet. — Des marques de fabrique et de commerce et du nom commercial en droit international (Thèse), 1898.
2° RECUEILS ET PÉRIODIQUES Annales de la propriété industrielle artistique et littéraire fondée par J4