CHAPITRE PREMIER

portent cette indemnité à 4 sols par jour pnuv ](^ logement rie l'adjudant, « et ee en considération que ce bas- (( oftleierdoit avoir nu lil cl une chainl)re seule » ; taudis que les soldats pour lesquels ou paye 2 sols pai' jour couchent deux à deux.

Lors((iie le soldat se louruit de bois et do rliau<bdle, la commission lui paye Tustensile, et elle lednit alors rindemnité de l'habitaid à I sol C> deniers par homme et par jour, cout'oruiément à Tarrèté qu'elle prit en 177 'i pour la ville ile Brest (1).

Nous avons vu que gé moralement rofflciei' recevant direct ornent une indemnité de logement, s'entendait de gré à g*ré avec rhahitaut. Mais, afin de s'assurer du paiement de la location, les Etats prennent de sages précautions en faveur des individus. Cette garantie fait l'objet de l'article 10 du règhMueut eoid'orme à l'ordonnance du 5 septembre 1760 : « Ordonnent les Etats (( par rapport au logement des officiers : dans tous les (( cas, soitqu'une troupe soit logée chezrhabitant ouca- (( sernée, le logement ne sera payé aux officiers que lors- (( (lu'ilsjustilieront avoir payé et satisfait l'habitant de (( gréàgré.Acetetfet, l'officierchargédu détail dechaque (( corps sera tenu (fenvoyer à la commission interuK'- (( diaire, à la lin de chaque mois, le certificat des maires (( et syndics, et des correspondaus j)our eonstatiu* le (( paiment deslogemens occupés par les officiiu's (2). » Si nous ajoutons à ces ditférentes garanties, celh^ du certificat de bi en- inore qui est la conlirmation delabonne discipline militaire, nous verrons ((ue ees garanties n'étaient pas un vain mot.

Quand un détachement (juitte une garnison. <( il est « d'ordonuance(|U(^ Ituommaudant obtieniu' du maiienu

(1) GaUON. Oij. cit.. }). 'lii.

(2) Garon, p. 58.

LOGEMENT CHEZ l'hABITANT

(( certificat de bien vivre, et Tobjet du certificat doit être « d'attester que, pendant le séjour de la troupe, elle n'a (( commis aucune déprédation ni violence, et qu'elle a (( vécu en bonne discipline. Ce certificat ne peut être (( délivré qu'après vingt-quatre du départ delà troupe, (( temps accordé auxhabitants |)ourporter leurs plaintes ((^ au maire (1). »

Ces garanties, du re^te, ne sont pas spéciales au logement par billet chez l'habitant, elles s'appliipieut à tout logement et casernement des gens de guerre.

CHAlM'rUK II