CHAPITRE VI

Des fraudeurs. — Des diverses espèces de fraudes mises en pratique à Paris» — Définition de chacune d'elles. — De quels élémens se compose la population des fraudeurs. — Elémens permanens, élémens mobiles et accidentels.

L'octroi est une des contributions indirectes qui, dans notre système d'impôt, atteignent les objets de consommation ; à Paris, le produit de cette perception est sans comparaison le plus important de ceux qui composent les ressources financières de la cité. Soustraire aux droits d'entrée , par des moyens cachés , certaines denrées destinées aux besoins de la capitale, et sujettes à ces droits, est un trafic usité dans plusieurs familles de la classe malheureuse, quoiqu'il soit l'objet d'une sévère surveillance et de peines graves prévues par la loi. Ce trafic, que le législateur qualifie fraude ajuste titre, n'est pas continu; il varie suivant l'état des circonstances de la cité, ou plutôt suivant la difficulté des temps et la rareté du travail.

On distingue quatre sortes de fraudes : la fraude sous vêtement, la fraude par escalade, la fraude par