PREMIÈRE PARTIE Du cheptel remis au fermier
Définition.
INCRODUCHION AISDORIQEENE 0... ee ee eee ee 41 Rome CIO MOVE A DES ane eee se ons e dei er emdise ee nas e de al
Le cheptel remis au fermier en Bresse avant 1789. Grangeages
et fermes. Le cheptel est une nécessité. Aucun domaine sans CHEPECL M Te eee see en ee nee Irene diese STI ee aies 01e 42 Cônstitution- ét restitution-du Cheptel.. 1.07... 50... 74
DU CHEPTEL DONNÉ AU FERMIER OU CHEPTEL DE FER, D'APRÈS BECODMOIV IA Gr MS TASER ee 83 Nature: OATACIO POST PR PAT RE lee cc cercle ° 83
Constitution du cheptel de fer. — Ses formes. — Les différents ; modes de constitution spéciaux à la Bresse.........,......,... 90 DRBEGMRIONSIDES PARMES PR enr. one oder 405 Obligations du bailleur.................,.:,........ ET DE 105 Obligations du preneur......., NTM one UT ONU CRE 112
BOZONET. 20
Pages
4) Responsabilité pour manque de soins et en cas de perte (Étron ÉLATPRRRR E OCe dinn Do COS 000 2 0 00e Eee oo 113
2) Pouvoirs du preneur pendant le bail sur les animaux composant le cheptel..." 0e 116 4) Le fermier administrateur du cheptel. — 2) Sa liberté d'action. 4117 3) Garantie des droits du propriétaire........................... 122 &) Droit des créanciers du fermier.....:................ 80. 126 S)iDroits dé suite dUPDallour 0 Arc ere 129 FINDU CHEPTÉLIDEBEER M eee eee eee rose de 130
Restitution au propriétaire (art. 1821-1826) à l'expiration du bail. 130 Opération de revêtissement, c’est-à-dire reconnaissance du cheptel
en.vue de la restitution du Détail... "2.4. re... 435
Attribution au fermier de l'excédent de valeur.................. 138
4) Excédent se composant du croît... . 140
2) Excédent dû à une plus-value accidentelle.:..:.......... 140 Discussion de la jurisprudence suivie en la matière (Arrêt
Cour de Lyon 117] ISERE RC ee 143
DISPARITION DU CHEPTEL DE FER EN BRESSE.................. 149 SES CAUSES LP se à de an dans de se Co D ee eee Le es 149 Les inconvénients decetlée disparition. .--......-...7. ee 149 La situation à l’heure actuelle............. Stores a nl)
SECONDE PARTIE De la commande de bestiaux.
LA COMMANDE DANS NOTRE ANCIEN DROIT. — Définition....... 160 Les-auteurs qui ont étudié.ce contrat... 2... 460 Origine:du/contrat de commande #12 Roca tiore. 162 Analyse et étymologie. — La commande et la société en comman-
dite. — La commande au Moyen-Age. — Ses différents modes d'EMPDIOL seras Stars cb ne eee eee ee Mess SUD 162 Les Lombards et la commande en Bourgogne et en Bresse...... 166 Premières traces du contrat de commande en Bresse............ 176 Fréquence de ce contrat au Moyen-Age et aux siècles suivants, particulièrement <ôn Bresse RE run ee 176 Formes de ce contrat. — Ses traits caractéristiques. — Contribution aux pertes et mode de partage...,..:,..........:.......4 182
ÉASCOMMANDE ETS ÉEBICODE CEE RER Et 200
Silence du Code. — Comment il s’explique.......... ....... ; 203
Pages Rapprochements. — La commande et le cheptel simple (art. 1804- RTE gosse ee RES ECO PT CE ETS A ES 204 La commande et le contrat de l’art. 1831. — Du contrat impro- DÉCORER DDElOACHOD ICI ERA Eee. Re en ie se 206 NATURE JURIDIQUE DE LA COMMANDE. — Ce serait une « société ». — Pourquoi. — Comparaison avec la nature juridique du cheptel SHMDICIeLIQUICoNtrA tite L'ATLAS 213 DE QUELLE FAÇON LA COMMANDE SE PRATIQUE EN BRESSE A PO BAC EURE RNA nn done 224 HormatiOnIdelAl COMMANDE... Darcos eme 224 ODSAUONSITEMDALIIOS Aer ee no eme cer eme 225 OPIFAHONSAHEPLENOUL Aer ee 20 Rasa reve messe 228 Répartition des: pertes ee sad ecnmen dec icon cena 2e 231 Détournement des bêtes de la commande. — Revendication AU DAÏOUT ES ar nee A ce nee este ae AN on 233 Droits des créanciers des parties....:... .................. 237 Profits que tirent les parties de ce contrat. — Contrat type...... 240 Modifications apportées dans cette répartition............... 241 CODVÉILONSSPTORIDOES. ser ee sommes sde die dns eee melie da 241 DISSOLUTION ET PARTAGE DE LA COMMANDE................... 248 APPENDICE. — Quels animaux font l’objet du contrat de commande, 251 — Indications précises sur les commandes de vaches.............. 253 — — de bœufs et juments.... 257 — — d'abeilles... "7... 262
CONCLUSION. — Rôle de la coutume dans une matière non aperçue DATA IORIS IA LOTIR rome eee t leche er ne eee scie 265
