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les corporations libres qui sont mentionnées dans les textes ou les inscriptions. Qu'il nous suffise d'en indiquer quelques-unes parmi les principales. Le co/legium structorum (), compris dans la liste des trente-deux professions auxquelles Constantin accorde l’immunité de toutes les charges publiques (®), était uniquement composé d'ouvriers travaillant aux constructions maçonnées. A côté de ce collège on peut citer toute une série de corporations nettement tranchées, qui comprenaient les ouvriers occupés à préparer la pierre en blocs réguliers, pour les constructions maçonnées. Leurs membres portaient les noms de lapidarii ®), marmorari ©, quadratarü. Enfin les fabriferrarii travaillaient les métaux
destinés aux constructions et les fignarü le bois. Quant
aux centonart, c'étaient très probablement des ouvriers Couvreurs.
Grâce à la liberté presque illimitée dont jouissaient les corporations ouvrières, On vit peu à peu se former dans chacune d'elles une administration intérieure entièrement distincte de l'administration générale de la cité. Le collège était bien plus que la cité le lien qui unissait les uns aux autres les ouvriers romains, et leur vie se concentrait tellement dans les corporations, qu'il leur arrivait de compter les années, même dans les actes publics, à dater de la fondation de leur collège 6). Il avait ses assemblées et ses magistrats.
Les assemblées n'ont pas laissé de grands souvenirs dans l'histoire ; on était alors trop préoccupé des grands évènements qui se passaient au sein de l'Empire pour qu'on s'intéressàt aux petites questions qui se débattaient dans leur sein, Les artisans seuls prenaient intérêt à ces
(2) Cod. Théod. L. XIII, t. 4, 1. 2.
(3) Orezxi, n°8 4208, 4220.
(4) Orezxx, n°8 4219, 4290, 7245.
(5) Orezzx, 1702, 820, 3891, 4064.
discussions et y attachaient une grande importance. Les assemblées se tenaient à jour fixe dans les lieux que les inscriptions désignent sous le nom de scholæ, sequelæ ou curiæ (), On se réunissait quelquefois dans la maison d’un particulier (® ; mais il y avait des corporations qui possédaient même des salles de festin @). Dans ces réunious le collège se donnait des règlements de police spéciaux dont quelques-uns ont été conservés (®, Mais ces règlements ne se bornaient pas à des dispositions d'ordre et de discipline ; la ex collegii comprenait aussi des prescriptions techniques, semblables à ces statuts qui interdisaient aux membres de nos anciens corps de métiers des procédés vicieux ou rendaient obligatoires certaines méthodes traditionnelles.
Ces statuts et règlements étaient obligatoires pourvu qu'ils n’eussent rien de contraire aux lois, C’est ce que porte la loi 4 de collegiis et corporibus : « Quidquid M disponent firmum sit,nisi hocpublicæ leges prohibuerint.» Ils se conservaient dans l’intérienr des collèges, et sans doute ils ne furent jamais livrés à une publicité complète, mais ceux qui nous sont parvenus nous permettent d’induire sans témérité l'existence générale de règlements analogues. Pline reproduit dans leur ensemble les statuts des fullones 6), et il ajoute qu'ils furent
soumis à la sanction du peuple et votés comme les lois
de l'Etat. Or quand on voit les Romains fixer par des lois le traitement des étoffes, il n’est guère permis de douter qu'ils n’aient aussi règlementé des arts beaucoup plus importants.
Les décrets rendus dans les assemblées étaient conser-
(1) Orezrx, 4088. — V. Gaston Borssier : La religion romaine d'Auguste aux Antonins. T.II, p.297 ets.
@) Orezzx, 4156.
(8) OrELLI, 2417.
(4) OrezLr, 6086.
(5) Puis, Hist. nat. XXXIV, 57.
nu
vés dans les archives et quelquefois gravés sur les monuments.
Chaque collège créait dans son sein des magistrats dont les fonctions et la subordination mutuelle semblent calquées sur l’organisation même de la cité romaine. De même que le municipe, il se divisait en centuries et décuries (1, à la tête desquelles étaient des chefs électifs dési-
gnés sous le nom de magistri quinquennales ®), ete. Enfin,
si l’on en juge d’après le corps des aquarüi, dont Frontin nous a transmis le détail ), aux subdivisions administratives ou religieuses des collèges s’ajouterait une autre subdivision fondée sur la nature même des occupations auxquelles se livraient les membres d’un même collège, et la division du travail se serait traduite dans l’organisation des collèges par des catégories très-marquées. Les premiers magistrats du collège étaient les duumvirs (à) ; ils étaient élus 6) à perpétuité ou renouvelés tous les cinq ans. Il y avait en outre les administrateurs des biens communs, dont les fonctions ne sont pas net-
tement déterminées ; les curateurs (6), procurateurs (), questeurs (®) et caissiers 0). Le fonctionnaire chargé de
représenter le collège et de paraître en son nom devant les tribunaux, portait le nom d’actor ou syndicus (0), Enfin, au-dessous des grands dignitaires étaient le secrétaire et les greffiers (H),
Ces différents magistrats étaient nommés dans des
(1) OrezLr, 4060, 4071, 4085, 4187.
(2) Orezzi, 4054, 4137.
(3) FronriN, de œquæd., 117.
(4) Orezzr, 4135.
(5) Orezzt, 4057.
(6) Orezzr, 7194.
(7) OreLLr. 7194.
(8) OrELLI, 4133.
(9) OreLzxt, 4138.
(10) Dig. L. IT, t. 4, 1. 1, $ 1.
(11) Orezzx, 1687.
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assemblées qui réunissaient au moins les deux tiers de leurs collègues (). Certains auteurs ont prétendu que cette règle ne s’appliquait qu'aux corporations municipales. Sans doute, c’est à l’occasion des corps communaux que le Digeste nous la fait connaître ; elle présente cependant un caractère général. Nous ne nions pas, du reste, que l'acte constitutif d’un collège ne pût contenir d’autres règles obligatoires pour les membres de ce collège ; cet acte approuvé par le pouvoir législatif, pouvait déroger aux lois.
Outre le droit de nommer leurs magistrats, les corporations ouvrières avaient encore un certain nombre de privilèges que les empereurs leur avaient octroyés pour les favoriser dans l'exercice de leurs professions.
Nos textes parlent d’immunités, jus immunitatis @), accordées à certaines corporations. Le jus immunilatis n'était pas un droit fixe et invariable ; le décret impérial qui l’accordait en règlait l'étendue. D'ordinaire il comprenait l’exemption de tous les munera personalia, tutelle, curatelle, service militaire ; quelquefois il comprenait l’exemption de tout ou partie des munera patrimoniorum (), impôt foncier, prestations en nature, etc. La Joi 2, L. XIV, t. 4 au Code Théodosien, énumère trente-quatre professions exemptées dans l'empire entier de toute corvée. « Artifices artium, brevi subdito comprehensarum, per singulas civitates morantes, ab universis muneribus vacare præcipimus : si quidem e discendis artibus otium sil accommodandum, quo magis cupiant et ipsi periliores ficri et suos filios erudire. » Suit l'énumération.
(1) Dig. L. IV, t. 8, L 4.
(2) Dig. 1. 5, $ 5, de jure immunitatis, L. I. t. 6.
(3) « Patrimoniorum sunt munera.quæ sumptibus patrimoni et damnis administrantes experiuntur.Personalia sunt que animi provisione et corporalis laboris intentione sine aliquo gerentis detrimento perpetrantur. » Dig. LXVIIL $ 1 et 18, de muneribus et honor.
Toutefois ces privilèges devinrent par la suite bien inférieurs aux charges, puisque les empereurs furent obligés d’avoir recours aux mesures les plus sévères, pour forcer les enfants à rester dans le collège dont leur père avait fait partie, et d’ordonner aux magistrats de poursuivre les membres des corporations, même libres, s'ils venaient à s'enfuir ©), Ce qui, à l’origine, avait été une faveur qu'on ne pouvait obtenir qu'avec peine, ne fut plus qu’un fardeau accablant, plus lourd que l'esclavage, puisque l’esclave avait l'espoir de devenir libre par l’affranchissement et que le membre d’un collège était condamné fatalement à y rester. ;
Le collège outre ses magistrats, avait encore des patrons qui remplissaient vis-à-vis de la cité ouvrière le rôle de véritables défenseurs (®. Ils maintenaient ses droits et ses privilèges et la soutenaient auprès des magistrats de la ville. Les artisans rendaient de grands honneurs à ces protecteurs ; ils s’appelaient respectueusement leurs clients, et les patrons les récompensaient de leurs hommages par de fréquentes largesses.
Les membres des corporations étaient soumis à une juridiction spéciale. On choisissait parmi leurs collègues des juges qui, étant de la même profession avaient une aptitude spéciale pour décider des questions de commerce ou de négoce, Le demandeur avait le choix entre les juges ordinaires et les juges spéciaux ; mais le défendeur cité devant ces derniers ne pouvait contester leur compétence (). Ce dernier cas devait se présenter rarement, car celte juridiction était considérée comme un privilège et n’appartenait qu'à ceux qui remplissaient les charges du collège.
(1) God. Théod. L. XIV, t. 7, L 1. — T. 8, 1. 1, $2.
(2) Orezzr, 3761.
(3) Gode Just, L 7, 2 III, 13. — Cette institution avait quelque analogie avec nos tribunaux de commerce et nos conseils de prud'hommes,
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On ne peut essayer de suivre les sociétés dans leurs lieux de réunion, d'assister à leurs assemblées et à leurs fêtes, sans être frappé de la place importante que la religion occupait chez eux. Chaque corporation avait ses divinités particulières (1), ses autels, ses réunions pieuses dans lesquelles tous ses membres adressaient des prières au dieu qu'ils s'étaient choisi pour protecteur. Ainsi les joueurs de flûte s'étaient adressés à Jupiter lui-même, et le Sénat leur avait accordé le privilège de : célébrer leurs banquets dans le Capitole. Minerve était fêtée par presque tous les corps de métiers ;: parmi ceux qui s'étaient mis plus particulièrement sous sa protection, Ovide cite les tisserands, les foulons, les teinturiers, les cordonniers, les charpentiers, les médecins et les maîtres d'école @®. Le culte religieux des corporations se perpétua même après le triomphe du christianisme et provoqua, contre telle corporation entachée de tradition payenne, la rigueur des lois, sous les empereurs qui succédèrent à Constantin G).
Les cérémonies religieuses étaient d'ordinaire suivies, soit en souvenir de quelque grand évènement, soit à l’anniversaire de la naissance du patron, d’une réunion où les membres du collège s’asseyaient à la même table. Ces fêtes intimes avaient un caractère touchant de fraternité qui rappelle les banquets de nos corporations de métier du moyen-âge, mais l’abus qui les avait multipliés sous le moindre prétexte en avait fait une occasion si fréquente de débauche que l'autorité fut obligée d'intervenir pour modérer les dépenses excessives auxquelles ces fêtes donnaient lieu. Une loi somptuaire exigea que chaque confrère, avant de se mettre à table, vint attester par serment, devant les consuls, qu'on ne dépasserait pas
(1) Oreuxx, 1710, 1711, 4122.
(2) Ovipe, Fast. III, 829.
(3) Cod. Théod. L. XVI, t. 10, 1. 20.