LES PEINES DOIVENT ÊTRB PROPORTIONNÉES, ETC

peu avancer: il propose, en effet, pour régler la proportion qu'il cherche, de dresser une classification complète des faits punissables en suivant l'ordre de leur gravité, et de placer en regard une pénalité qui suivrait^ par sa gradation successive^ la progression correspondante des délits. Il y a là le germe d'une étude qui peut conduire, sinon à la solution complète du problème, du moins à en appro. cher de bien près. •

Fllangieri n'a fait que reproduire la même pensée sous une forme plus obscure, lorsqu'il a dit: « Il n'est pas difficile de voir comment l'on peut obtenir une proportion entre les peines et les délits. Que le législateur calcule la quantité relative deTinQuence qu'ont sur l'ordre social les différents pactes que l'on viole par les différents délits ; qu'il établisse d'abord la peine la plus fort^ contre le délit par lequel on viole tous les pactes avec le plus grand degré de dol ; qu'il passe ensuite aux délits par lesquels on viole quelques-uns des pactes qui ont la plus grande influence sur l'ordre social. Après avoir établi la proportion la plus exacte possible entre la peine de chaque degré du premier délit et celle de chaque degré du second, qu'il passe aux délits par lesquels on viole un ou plusieurs pactes qui ont sur l'ordre social une influence très-grande, mais moindre cependant que celle des pactes que l'on viole par le second délit ; et qu'il conserve, entre la peine du second délit et celle du troisième, la môme proportion qu'il a établie entre la peine du premier délit et celle du second; en sorte que la peine de chaque degré du troisième délit soit moindre que la peine de chaque degré correspondant du second, et ainsi en descendant par degrés, jusqu'au dernier délit...» (Liv. 111, ch, xv.)

Les criminalisles, qui ont écrit ultérieurement sur cette matière,Pastoret (II® p., ch. iv),Bentham {Théorie des peines, ch. v), Renazzi ((. I, p. 264), Romagnosi (pars IV, lib. H, cap. Il), Carmignani (t. III, cap. x), Feuerbach enfin, Rossi luimême (liv. m, ch. iv), ont plus ou moins mis en lumière

ikk DES DÉLITS ET DES PEINES.

toutes les difficuUés du problème, mais se sont bornés à les exposer. « Établissez, dit Benlham', une proportion entre les délits et les peines. C'est un précepte de Montesquieu, de Beccaria et de plusieurs autres. Maxime excellente sans doute ; mais, renfermée dans ces termes généraux, il faut avouer qu'elle est plus édifiante qu'instructive. On n*a rien fait jusqu'à ce qu'on ait expliqué en quoi cette proportion consiste, d'après quelles règles il faut se déterminer pour appliquer telle mesure de peine à tel délit. » Cela est vrai ; mais les règles que donne Bentham remplissent-elles ce but? Évidemment non. Il ne suffit pas de dire, après Beccaria, qu'il faut que le mal de la peine surpasse lo profit du délit, car c'est résoudre la question par la question.

Hoâsi est moins tranchant et plus vrai lorsqu'il dit :,« Le mal matériel aggrave le délit moral, en tant qu'il en est une conséquence que le délinquant avait prévue et qu'il devait prévoir. La satisfaction illégitime du coupable, le plaisir qu'il en ressent, le profit qu'il en tire, aggravent aussi le délit : ils révèlent la perversité de l'agent. 11 est juste que ce plaisir illégitime soit contre-balancé par les souffrances de la punition. Le mal ne doit pas tourner au profit de son auteur. Mais toujours est-il que la peine, visà-vis delà justice morale, se proportionne à la nature du devoir violé et à la moralité de l'agent. Celui qui pourrait apprécier avec exactitude ces deux éléments dans chaque cas particulier, et qui aurait en môme temps saisi un principe propre à déterminer le genre et le degré de souffrance correspondant, comme moyen expiatoire, à chaque délit, celui-là pourrait résoudre, d'une manière positive, le problème de la mesure de la peine morale. Aussi reconnaissons-nous que, jusqu'ici, nous n'avons fait que le poser. Il est loin d'être résolu.

Tels sont les termes où la question se trouve encore enfermée. Nous avons essayé de l'apprécier dans notre introduction.