DES

Les avantages de la société doivent être également partagés entre tous ses membres.

Cependant^ parmi les hommes réunis, on remarque une tendance continuelle à rassembler sur le plus petit nombre les privilèges, la puissance et le bonheur^ pour ne laissera la multitude que misère et faiblesse.

Ce n'est que par de bonnes lois qu'on peut arrêter ces efforts. Mais, pour l'ordinaire, les hommes abandonnent à des lois provisoires et à la prudence du moment le soin de régler les affaires les plus importantes, ou bien ils les confient à la discrétion de ceuxlà mômes dont l'intérêt est de s'opposer aux meilleures institutions et aux lois les plus sages.

Aussi, n'est-ce qu'après avoir flotté longtemps au milieu des erreurs les plus funestes, après avoir exposé mille fois leur liberté et leur existence^ que, las de souffrir, réduits aux dernières extrémités, les hommes se déterminent à remédier aux maux qui les accablent.

Alors enfin ils ouvrent les yeux à ces vérités palpables, qui, par leur simplicité môme, échappent aux esprits vulgaires, incapables d'analyser les objets, et accoutumés à recevoir sans examen et sur parole toutes les impressions qu'on veut leur donner.

Ouvrons Thistoire ; nous verrons que les lois, qui devraient être des conventions faites librement entre des hommes libres, n'ont été le plus souvent que l'instrument des passions du petit nombre, ou la production du hasard et du moment, jamais l'ouvrage d'un sage observateur de la nature humaine, qui ait su diriger toutes les actions de la multitude à ce seul but : tout le bien-être possible pour le plus grand nombre.

Heureuses les nations (s'il y en a quelques-unes) qui n'ont point attendu que des révolutions lentes et des vicissitudes incertaines fissent de l'excès du mal un acheminement au bien, et qui, par des lois sages, ont hâté le passage de l'un à l'autre . Qu'il est digne de toute la reconnaissance du genre humain, le philosophe, qui, du fond de sa retraite obscure et dédaignée, a eu le courage de jeter parmi la multitude les premières semences longtemps infructueuses des vérités utiles !

Les vérités philosophiques, répandues partout au moyen de l'imprimerie, ont fait connaître enfin les vrais rapports qui unissent les souverains à leurs sujets et les peuples entre eux. Le commerce s'est animé, et il s'est élevé entre les nations une guerre d'industrie, la seule digne des hommes sages et des peuples policés.

Mais si les lumières de notre siècle ont déjà produit

quelques avantages, elles sont loin d'avoir dissipé tous les préjugés qui nous restent. On ne s'est élevé que faiblement contre la barbarie des peines en usage dans nos tribunaux. On ne s'est point occupé de réformer l'irrégularité des procédures criminelles, de cette partie de la législation aussi importante que négligée dans toute l'Europe. On a rarement cherché à détruire, dans leurs principes, ces suites d'erreurs accumulées depuis plusieurs siècles ; et bien peu de personnes ont tenté de réprimer, par la force des vérités immuables, les abus d'un pouvoir sans bornes, et de faire cesser les exemples trop fréquents de cette froide atrocité, que les hommes puissants regardent comme un de leurs droits.

Et pourtant, les douloureux gémissements du faible, sacrifié à la cruelle ignorance ou aux lâches opulents; les tourments affreux que la barbarie prodigue pour des crimes sans preuves, ou pour des délits chimériques ; le hideux aspect des prisons et des cachots, dont l'horreur s'augmente encore par le supplice le plus insupportable pour les malheureux, l'incertitude; tant d'usages odieux, partout répandus, auraient dû réveiller l'attention des philosophes, de cette sorte de magistrats , qui dirigent les opinions humaines.

L'immortel Montesquieu n'a pu traiter que par occasion ces matières importantes. Si j'ai suivi les traces lumineuses de ce grand homme, c'est que la vérité est une et partout la même. Mais ceux qui savent penser (et c'est pour ceux-là seulement que j'écris) sauront

1t DE|S DÉLITS ET DES PEINES,

distinguer mes pas des siens. Heureux si, comme lui, je puis être l'objet de votre secrète reconnaissance, ô vous, disciples obscurs et paisibles de la raison I Heureux si je puis exciter quelquefois ce frémissement par lequel les âmes sensibles répondent à la voix des défenseurs de l'humanité !

Gc serait peut-être ici le moment d'examiner et de distinguer les différentes espèces de délits et la manière de les punir; mais la multitude et la variété des crimes, d'agrès les diverses circonstances de temps et de lieux, nous jetteraient dans un détail immense et fatigant. Je me contenterai donc d'indiquer les principes les plus généraux, les fautes les plus communes et les erreurs les plus funestes, en évitant également les excès de ceux qui, par un amour mal entendu de la liberté, cherchent à introduire l'anarchie, et de ceux qui voudraient soumettre les hommes à la régularité des cloîtres.

Mais quelle est l'origine des peines, et quel est le fondement du droit de punir ? Quelles seront les pu* nitions assignées aux différents crimes? La peine de mort est-elle véritablement utile, nécessaire, indispensable pour la sûreté et le bon ordre de la société ? Les tourments et les tortures sont-ils justes ? Conduisent-ils au but que se proposent les lois? Quels sont les meilleurs moyens de prévenir les délits ? Les mêmes peines sont-elles également utiles dans tous les temps ? Quelle influence ont-elles sur les mœurs ?

Tous ces problèmes méritent qu'on cherche à les résoudre avec cette précision géométrique qui

triomphe de l'adresse des sophismes, des doutes timides et des séductions de Téloquence.

Je m'estimerais heureux, quand je n'aurais d'autre mérite que celui d'avoir présenté le premier à l'Italie, sous un plus grand jour, ce que d'autres nations ont osé écrire et commencent à pratiquer.

Mais, en soutenant les droits du genre humain et de l'invincible vérité, si je contribuais à sauver d'une mort affreuse quelques-unes des tremblantes victimes de la tyrannie, ou de l'ignorance également funeste, les bénédictions et les larmes d'un seul innocent revenu aux sentiments de la joie et du bonheur, me consoleraient des mépris du reste des hommes.

Ce premier chapitre ne fait qu'exposer les prolégomènes du livre. L'auteur^ après avoir invoqué les noms de J.-J. Rousseau et de Montesquieu, dont il a médité les œuvres, indique d'abord le but général qu'il assigne aux institutions sociales: la plus grande somme de félicité partagée par le plus grand nombre : « La massima félicita divisa sul maggior numéro. » Et, après avoir posé ce principe, il révèle le but et le plan de son livre. Son but est d'examiner les problèmes qui dominent toutes les matières du droit pénal ; et son plan est, non pas de faire un traité dogmatique^ mais seulement d'examiner succinctement les principes les plus généraux de ce droit : c'est principalement sur le système des peines et sur les règles de leur application qu'il arrête son attention. Ainsi expliquée et circonscrite^ on comprend que la tâche qu'il entreprend a pu être enfermée dans les limites étroites de ce volume.

La morale politique ne peut procurer à la société aucun avantage durable, si elle n'est fondée sur les sentiments ineffaçables du cœur de Tbomme.

Toule loi qui ne sera pas établie sur cette base rencontrera toujours une résistance à laquelle elle sera contrainte de céder. Ainsi la plus petite force, continuellement appliquée, détruit à la fin un corps qui semblé solide, parce qu'on lui a communiqué un mouvement violent.

Consultons donc le cœur humain ; nous y trouverons les principes fondamentaux du droit de punir.

Personne n'a fait gratuitement le sacrifice d'une portion de sa liberté dans la seule vue du bien public. De telles chimères ne se trouvent que dans les romans. Chaque homme n'est attaché que pour ses intérêts aux différentes combinaisons politiques de ce globe; et chacun voudrait, sMl était possible, n'être pas lié luimême par les conventions qui obligent les autres hommes. La multiplication du genre humain, quoique lente et peu considérable, étant néanmoins supérieure de beaucoup aux moyens que présentait la nature stérile et abandonnée, pour satisfaire des besoins qui devenaient tous les jours plus nombreux et se croisaient en mille manières^ les premiers hommes, jusqu'alors sauvages, se virent forcés de se réunir.

Quelques sociétés s'étant formées, il s'en établit bientôt de nouvelles, dans la nécessité où Ton fut de résister aux premières ; et ainsi ces hordes vécurent, comme avaient fait les individus, dans un continuel état de guerre entre elles. Les lois furent les conditions qui réunirent les hommes, auparavant indépendants et isolés sur la surface de la terre.

Las de ne vivre qu'au milieu des craintes, et de trouver partout des ennemis, fatigués d'une liberté que l'incertitude de la conserver rendait inutile, ils en sacrifièrent une partie pour jouir du reste avec plus de sûreté. La somme de toutes ces portions de liberté, sacrifiées ainsi au bien général, forma la souveraineté de la nation ; et celui qui fut chargé par les lois du dépôt des libertés et des soins de l'administration fut proclamé le souverain du peuple.

Mais il ne suffisait pas d'avoir formé ce dépôt, il fallait le protéger contre les usurpations de chaque particulier; car telle est la tendance de l'homme au despotisme, qu'il cherche sans cesse, non-seulement à retirer de la masse commune sa portion de liberté, mais encore à usurper celle des autres.

Il fallait des moyens sensibles et assez puissants pour comprimer cet esprit despotique, qui eût bientôt re-* plongé la société dans son ancien chaos. Ces moyens furent les peines établies contre les infracteurs des lois.

J'ai dit que ces moyens durent être sensibles, parce que l'expérience a fait voir combien la multitude est loin d'adopter des principes stal^les de conduite. On remarque, dans toutes les parties du monde physique

et rnoral, un principe universel de dissolution, dont l'action ne peut être arrêtée dans ses effets sur la société que par des moyens qui frappent immédiatement les sens, et qui se fixent dans les esprits, pour balancer par des impressions vives la force des passions particulières, presque toujours opposées au bien général. Tout autre moyen serait insuffisant. Quand les passions sont vivement ébranlées par les objets présents, les plus sages discours, l'éloquence la plus entraînante, les vérités les plus sublimes, ne sont pour elles qu'un frein impuissant qu'elles ont bientôt brisé.

C'est donc la nécessité seule qui a contraint les hommes à céder une partie de leur liberté ; d'où il suit que chacun n'en a voulu mettre dans le dépôt commun que la plus petite portion possible, c'est-àdire précisément ce qu'il en fallait pour engager les autres aie maintenir dans la possession du reste.

L'assemblage de toutes ces petites portions de liberté est le fondement du droit de punir. Tout exercice du pouvoir qui s'écarte de cette base est abus et non justice ; c'est un pouvoir de fait et non de droit (1);

(() On observera qac le mot droit n'est pas contradictoire au mot force. Le droit est la force soumise à des lois pour l'avantage da plus grand nombre. P&rjwtice, j'entends les liens qui réunissent d'une manière stable les intérêts particuliers. Si ces liens étaient brisés, il n'y aurait plus de société. Il faut éviter d'attacher au mot ju^^tce ridée d'une force physique ou d'un être existant. La justice est tout simplement le point de vue sous lequel les hommes envisagent les choses morales pour le bien-ôtre de chacun. Je n'entends point parler ici de la justice de Dieu, qui est d'une autre nature, et qui a ses rapports immédiats avec les peines et les récompenses d'une vie à venir. (Note de Beccaria,)

c'est une usurpation et non plus un pouvoir légitime. Tout châtiment est inique, aussitôt qu'il n'est pas nécessaire à la conservation du dépôt de la liberté publique ; et les peines seront d'autant plus jutes, que le souverain conservera aux sujets une liberté plus grande, et qu'en môme temps les droits et la sûreté de tous seront plus sacrés et plus inviolables.

Le dernier alinéa doit être traduit mot à mot : « Les peines qui outrepassent la nécessité de conserver le dépôt de la sécurité publique, sont injustes de leur nature. Elles ne sont justes que lorsqu'elles maintiennent cette sécurité inviolable et sacrée et en môme temps la plus grande somme de liberté possible. » Voici le texte : « Le pêne che oltrepassano la nécessita di conservare il deposito délia salute pubblica, sono ingiuste di lor natura : e tanto più giuste sono le pêne, quanto plu sacra ed inviolabile è la sicurezza, e maggiore la libertâ che il sovrano conserva ai subditi. » La question que Tauteur traite dans ce chapitre n'offre qu'un inférôt secondaire : pour ôtre logique, il aurait dû développer ici, non pas l'origine du droit de punir, mais le fondement môme de ce droit, qu'il n'a fait qu'indiquer trop sommairement dans sa préface. Si, comme il l'a dît plus haut, le droit pénal est la conséquence directe et nécessaire de la loi sociale, si la société est une loi de l'humanité, l'état naturel de l'homme, qu'importe cette fiction d'un contrat social ? Le droit de punir est légitime par cela seul que la société, qui ne peut vivre sans ôtre armée de ce droit, est légitime elle-môme; et cette loi est indépendante du consentement des membres delà société, puisque l'état social est essentiel à leur nature, puisqu'elle est une condition de cet état, puis-

qu'elle est la loi universelle de toutes les agrégations ou nations qui partagent la société humaine. Beccaria n'a fait que suivre la doctrine du xviii» siècle. 11 Tavait puisée dans Thomas Hobbes^ Locke, Vattel, J.-J. Rousseau et tous les écrivains de cette époque.