DEUXIÈME RÈGLE

d Applications

I. — La seconde règle, à savoir que la perte qui ne peut être considérée comme la conséquence naturelle et directe de la rupture illégale du contrat mais qui résulte de circonstances spéciales à un cas particulier, ne donne pas lieu à dommages-intérêts, à moins que les circonstances spéciales ne soient connues de la partie qui a rompu le contrat, a reçu sa première manifestation dans le cas Hadiey v. Baxendale Mui-même. De fait, cela seul était le point véritablement tranché dans cette affaire. La règle a reçu des applications fréquentes dans des décisions ulté-

dé

rieures.

\ 1 ‘HR int 52 DES DOMMAGES-INTÉÈRÈTS DANS e Frs aNätAIs Fe 14 à «" ù 2 ‘À RS

d RL Le La première Portman v, Middleton (1) fut un das où ple. Le demandeur s'était engagé à réparer une batte =}

à vapeur pour une tierce personne pendant la 1 Pour cela il eut besoin d'une nouvelle chambre wa Ke" je Le défendeur s'engagea à lui en fabriquer une dans ut délai de quinzaine ; mais le demandeur ne lui st n de son propre contrat de réparer la batteuse, déte d deu . défaut pour la délivrance de la chambre de ehautfe et, Lt à suite le démandeur, dans l'in possibilité d'e RNB Se œ contrat, fut poursuivi par le propriétaire de la batteuse et | obligé de lui payer une idemnité, Cette inde ex | RE cha à la recouvrer du défendeur, mais ne ré que cela ne pouvait avoir été dans la mp dut deur lorsqu'il ft son contrat avee le demandeur,

pas la conséquence ordinaire de la rupture ik contrat.

La SRE RAT Smeed v. Poor OR pliquée. Le défendeur avait passé An au demandeur d'une batteuse à vapeur, I savait ei avait l'habitude de battre son blé dans le NE Le défendeur fit défaut et cela oblige le di ne put trouver de machine ailleurs, à trans à en faire des meules. Tandis que le blé er il s'abima sous la pluie et après battage il fallut le

au four. Ê "ANA 1. (ASS) 4 ©. B. NS. 392 : 97 Le, © PSN, 2. (1839) 1 E. et E. 602 ; 28 L. J, Q, B, 478,

casier EN MATIÈRE CONTRACTUELLE 53

- I] fut sens, mais moins bien qu'il n'aurait dû, non de ce fait, mais 4 cause du délai qui en résulta, le prix du blé ayant fléchi entre temps. On considéra que les deux parties devaient avoir prévu que si la machine n'était pas livrée, le blé devrait être mis en meules, qu'il pourrait être nas par le mauvais temps et que, par suite, Je demandeur avait droit à recouvrer les dépenses de mise en meule du blé, la perte résultant de sa détérioration par la pluie et les frais de séchage ; mais non Ja perte résultant de la baisse du prix du marché, parce que celle-ci

n'était pas le résultat de la rupture illégale du contrat, ni

ne pouvait être entrée dans les prévisions des parties, lors-

que le contrat fut passé.

Dans l'affaire Gee v. Lancashire and Yorkshire Railway Cy À), les défendeurs,qui étaient transporteurs, tardèrent à envoyer du coton à la filature du demandeur, laquelle fût, en conséquence, arrêtée. Aucune remarque n'avait été faite aux défendeurs au moment de la livraison, quant aux inconvénients particuliers susceptibles de résulter de ce

‘ retard. L'on considéra que les demandeurs n'avaient pas

le droit de recouvrer le montant de la perte de profits par suite de l'arrêt de la filature, non plus que celui des salaires pendant ce temps. Car, la perte éprouvée ne résultait

px < pas seulement de la non-arrivée du coton, mais aussi de

ce que le demandeur n'avait pas d'autre coton en stock :

et ce dernier fait les demandeurs n'étaient point tenus de

A , # l'envisager.