CHAPITRE II (art

des Toies dt ta raison ; il annule encore celles qui peuvent lui être arrachées dans un seul instant d'égarcïnenrt de l'esprit. C'est ee que nous verrons tout à l'heure plus amplement.

471 . âPoiir que la preuve de la démence, de Tim* bécillilé , de la folie soit admise, il n'est pas nécessaire qu'il y ait un coàimemcement de preuve par écrit. M. Tronchet aurait désiré que cette condition fût imposée (1). Mâts ce vœu n'eut pas d'écho : c'eut été rendre impossible, comme le disait €amb.icérès, la preuve de la démence. Un arrêt de la conr de Pari$, du SO germinal an xi(2), conforme à ropinion de H. Troncbet, ne saurait faire jarisj^rudence.

Il fafut, du reste, articuler l«8 faits succinctement, et par acte conforme aux art. 493 , Gode Napoléon , et 252, Code de procédure civile (3).

472. L'all^ation du notaire, que le donateur ou le testateur sont satins d'esprit, n'est pas un obstacle à la preuve du contraire. Le notaire n!est pas juge de la capacité des individus, ^et surkmt d'une capacité i&erateet intérieure. Je ne dirai pas, arvec Mantica, ^te pour passer un aete de plus, il a intérêt à faire croire à l'intégrité d'esprit du disposant (4). Gela pouvait être vrai des notaires du temps de Manttca, qu^il juge avec sévérité, parce qu'il parait qu'à celte

0) Fenet, t. XiL, p. 307.

(2) Devill..!, 2, 131.

{Z) M. Merlin , Répert., y TegUimmt, p. '547, col. 1„ in fine, et t. XVII, v' Testament, p. 629, n* 9. CiUÀ, Pungole, IV, 2, 209.

époque, le notariat était loin d'être irréprochable ; mais il est certain que le notaire ne se prononce que sur des apparences. Or, en matière de démence, rien n'est plus incertain que les apparences (1).

473. La présomption, du reste, est toujours en faveur de la sagesse du testateur (2). Et cerlè quilibet prœsumilur sanœ mentis esse, dit avec .raison Mantica (3) ; telle est aussi la doctrine de d'Aguesseau. Mantica va si loin dans celle voie que, suivant lui, deus témoins, qui déposent de la santé d*esprit du malade, sont plus croyables que mille, qui déposent de sa folie. A ce compte, il y aurait bien des cerlificats. et des parères de médecin qui seraient rejetés. Mais il n*est pas prudent de peser et déterminer d'avance la valeur des voix. Ces questions ne se tranchent pas à priori par de tels calculs.

474. La présomption de sagesse ne cesse même pas parce que le disposant aurait éprouvé quelque dérangement intellectuel passager, dans un temps antérieur au testament ou à la donation. Une maladie éphémère et courte, une fièvre chaude, les paroxysmes nerveux, ne sont pas de ces accidents qui tirent à conséquence, lorsque la guérison s*en est suivie (4).

475. Mais si le testament ou la donation contiennent des clauses extravagantes, Thérilier naturel qui attaque ces actes aura plus beau jeu , et ce sera à la

(1) D*Aguesseau, 37' plaid.

(2) L. 5. C«, I^ codidllis.

(4) Mantica, 2, 5, 7.

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per$pniie gratifiée qu'il incombera de laver le disposant du reproche de démence. La loi 27 D., De cond. instit., offre un exemple de ces cas. Le testateur avait ordonné que ses cendres seraient jetées dans la mer. Modestin fait positivement entendre qu'il faut, avant tout, établir qu'il était sain d'esprit. Compos mentis esset (1).

476. Quant aux preuves et indices de démence, nous n^en dirons rien ; il y a trop d'espèces de folie pour que nous les passions en revue. Horace s'est égayé sur les divagations du pauvre esprit humain ; il a montré à l'homme, par le tableau de ses misères, combien il est peu de chose (2). Malgré la rariétéde ses peintures, il n'a pas épuisé cet infini sujet. Mantica a essayé quelques exemples ; mais à quoi bon? Il parle de ceux qui, par leuiï's discours ridicules et ineptes, se font moquer d'eux dans les carrefours (3), t qui per vicos more insanorutn deridenda loquuntur (4), » de ceux qui jettent avec lureur des pierres dans les rues (5), qui crachent à la figure du notaire ou blasphèment en dictant le testament (6), qui se mettent à siffier quand on les interroge (7), etc., etc. J'aimerais mieux suivre l'Arioste dans ce chant admirable où Âstolfe va cherchor

(2) Satyr. 2, 3.

(3) 2, 6, 10 et suiv.

(4) Uip., 1. 4« § 1, D., De œdil. edicL

(5) L. 3, C. Dejudic.

(6) Loc.ciL.n*i2.

[l)Ibid.

58 D05ÂTI0NS BT TESTÂHBATS.

dans la lune la fiole qui contient le bon sms de Beliand et trouve tant de milliers de bouteilles où la raison des bonimes, perdue sur la terre, s^est rfifugiée (i). Mais la jurisprudence me rappelle dans ses routes sévères, et les médecins diraient d'ailleurs que ce n'est pas dans les fictions de la poésie, mais dans leurs parères, dans leurs consultations et leurs livres que Ton peut espérer de trouver le fil conducteur du magistrat. Je crois pourtant que les magistrats doirent surtout se laisser conduire par leurs propres lumières. Et, comme une des parties de leur science est de connaître les hommes, ils ne confondront pas, avec les désordres de la folie, les singularités, les bizarreries, les travers de certains caractères, que Ton nomme, dans le monde, originaux, et qui sont ainsi appelés parce que, sans être insen* ses, ils se distinguent du commun des hommes par les côtés où il faut lui ressembler (2).

(1) Chant XXXIV.

(2) La Cour de Rennes, par arrêt do 12 ^inars 1815, a va^ lidë un' testament, quoiqu'il conUnt des dispositions bhuare» et des idées sifigulièrement excentriques (excentriques n*est pas d'un langage bien pur et Irès-jnridique). Par exemple, le marquis Dubon de Lamothe avail légué à sa cuisinière les diamants de sa femme, ses porcelaines, parmi lesquelles se trouvait un service ayant figuré à un repas donné par un de ses parents à une tête couronnée, sa bibliothèque, composée de livres de droit, de philosophie et d*art de fortification^ son portrait , et avait confié à perpétuité la garde de son corps àcelte cuisinière et à ses héritiers, quoiqu'il efil un fils^ héritier de son nom!!! Il avait ordonné qu'il lui eerait élevé un tombeau en marbre blanc, à six faces, une au-dessas, une

CSAPiTHE II (âRT« 901). &b

477. Après avoir parlé de la démence, de la fureur 6t derimbécillilé, 0CGupo^ns-iH)us de certaines altéra^ tions deiamison , qvi • quoîqae n'ayant pas le caractère de r«liéiiatî(m mentaie^ pentent cependant poirier le irouële dans les volontés du disposant et altérer la lucidité de ses dernières dispositions, lorsqu'il ^nne ou qu'il tesle mm lenr influence. Mous voulons parler de la colère , 4e Tivresse , de la capta» tMMi, etc., etc.