Parlons d'abord de la colère «t de l'adtton >a^ irato
Horace représenle la colère comme ime courte démence :
Ira fwtur hrenheêt; wUmum rege, gat, lUft porel, Imperat: hunefrenis^ .bunc iu eompesce cstem (i).
Or, leiestatear, qui est un iégî&lateiir domestique» ne doit rien faire que de raisonnable, et sa volonté doit être exempte de ces perturbations violentes qui offusquent la raison* Ce n'est pas qu^l ne puisse aimer €l haïr, récompenser et punir ; il est homme; il a des passions, et nous ne sommes pas de Técole stoïcienne qui ne voyait la volonté que là où dominait la raison du sage (2). Lorsque «es sentiments passionnés sont médités et réfléchis, ils conmiandent robéissance, parce qu'après tout le testateur cnl
au-dessous, etune à chaque air de vent, le tout 9urmonlé d*iio baldaquin en bois d'acajou !II Mais, malgré ses bizarreries, il me paraissait pas que le siarqaîs fût fou... Le paurvol fui Kjetéaux reqaêtes, ]e SI janvier 1846. Ikvill, 46» 1,171.
[i) EpisL ï, 2, adL'jllium.
{% Cicér., TuscuL IV. Mantica, 1,S«5.
éO DONATIONS £T TESTAMENTS.
maître de sa chose» qu'il peut en disposer librement, et qu'il dépend de sa conscience de la donner suivant ses affections. Mais quand la colère aveugle son esprit, quand, le rendant sourd à la voix de la nature, elle semble lui donner comme un accès de démence, il faut juger Tactede disposition avec plus de sévérité et maintenir rautorité de la loi contre l'abus de la volonté de l'homme.
C'est pourquoi, dans l'ancien droit, on admettait l'action ab irato (1), qui était comme un point au delà de la querelle d'inolBciosité. Celle-ci venait an secours des enfdnts exhérédés par un père trop rigoureux ; celle-là venait au secours des parents déshérités par un testateur injustement et aveuglément courroucé. Le testament devant être mentis nostrœ jusla sententia, ainsi que le dit Hodestin , la logique conduisait à décider que cette définition ne concordait pas avec un testament dicté par un de ces accès d« colère où l'homme ne se possède pas.
Dumoulin a prétendu que l'action ab irato n'appartenait pas aux collatéraux (2) ; mais il est difficile 4'aclmetlre cette doctrine. Sans doute , il est plus aisé de supposer l'aveuglement de la part d'un |i.ére qui ne laisse que la réserve à son fils , qu'il déteste sans raison , et distribue à des étrangers le restant de son patrimoine. Mais il ne faut pas dire que l'action, ab irato ne saurait jamais être
(t) D'Aguesseau, plaid, du 25 mars 1694. Serresylnstit^au droit français^ 2, 18, § 3. Herirys; lit. 6, q. 4S. M. Merlin, Répart., y* il6 tralo. )
(2) CanseU. 45. n- «.
intentée par les collatéraux, surtout si le testament porte la preuve des motifs de haine qui ont obscurci la raison du testateur (1).
Ce qu'il y a de vrai, c'est qu'en général il n'était pas aisé de réussir dans l'action ab iralo.
Il fallait des preuves bien marquées de haine injuste; il fallait que cette haine fût la cause finale de la libéralité faite à autrui, de manière qu'il fût clair que c'était moins pour gratifier le donataire ou l'institué que le disposant avait donné ou testé , que pour exercer un acte de vengeance contre ses héritiers présomptifs (2).
Du reste les livres de jurisprudence offrent des exemples qui prouvent que l'action ab irato n'était pas toujours inutile. Le testament de M. Lecamus, lieutenant civil , fut cassé par le parlement de Paris à cause de la haine du testateur pour M. de Nicolas premier président de la chambre des comptes , son gendre (3). M. Lecamus était cependant un magis*trat éminent et intègre. Hais la pureté de ses lumières avait été altérée par des haines de famille.
479. Le Gode Napoléon a-t-il maintenu l'action mb irato ? On n'en saurait douter d'après M. Bigot de Préameneu, orateur du gouvernement (4). C'est aussi l'opinion de H. Merlin (5).
(1) H. Merlin, /oc. ci/.
. (2) Ricard, 1, 3, !4, n» 628.
P) Briilon, r Tcsffliatffil, n* 49.
. (4) Fenet. t. Xil, p. 521.
(5) Répert., v^Afr iraio^ sect. 7, p. 23 et stti?.
M. TMdlier (1) a eependanl emmgaè qmt TaetiMi ai irtUù a été abragée par le Code. Il fnréleBd qm» e'esl joaer sor les moU que *de din qu'on honnae, aiDporté par use colère aYcagle, a'esl pas sain d*esprit. Nais n'esl-ce pas M. Tooilier qaî élève ici une Térilable dispute de mots? Noos serions tenlë de lui citer ces parales de Mantiea : • Verbanna canùro^ 9 versia ieryuel bomiwes camiemtigmù cf^idiorgg quâm » veritatù^ et iieo pettÎMaeilms eut reUn^iemda (^2). » Personne ne prétend , en effet, qo'un homme ^rè par la colère on la haine soit un foa véritable. Mais on peut soutenir qu^il n*est pas sain d'esprit, surtoaft lorsqu'on sait que, dans le langage de la loi, ces mots tain JTespril répondent i riate^rifos mealis des lois romaines.
Au reste, plusieurs arrêts de cours souveraines ont décidé la question dans le sens que nous adoptons. Mais ils se sont accordés a décider qu'il ne suffisait pas qu'il j eût mauvaise humeur, aversion, haine ou colère même» mais qu'il latlaîL encore que ces divers sentiments eussent tellement agité et ban* levérsé le disposant, que sa raison en eût éprouvé une altération passagère et que son esprit a'eût pas conservé sa liberté (3}.