CHAPITRE II (art

Tordre public et les mœurs ; tout ce qui reste en deçà, n'est pas l'objet de ses investigations. Si le testateur, libre d'agir, a eu conscience de ce qu'il faisait, son libre arbitre est tenu pour bon, quand même il serait arbitraire plus que raisonnable. Seulement il y a lieu d'examiner si le testament fait dans le moment du paroxysme d'une passion violente, peut se soutenir? C'est ce que nous verrons plus tard. On peut dire, dès à présent, que les circonstances ont une grande influence sur la décision de cette question.

449. Revenons à l'aliénation mentale. Il y en a de plusieurs espèces : l'imbécillité, la démence, la fureur (1).

Les Romains n'avaient originairement qu'un seul mot légal pour exprimer tous les genres d'aliénation mentale, c'était le mot furïosus ; c'est celui dont se servait la loi des Douze Tables (2). Plus tard on en trouva d'autres. Julianus (3) , Ulpien (i) et Macer (5) se servent au Digeste des mots démens, démenti a, qui reviennent aussi dans le Code (6). Mente captus (7) est encore écrit dans plusieurs textes (8) ainsi que mentis non compos (9). Lorsque ces dénominations se furent introduites dans le langage du droit, le mot furiosus, bien qu'il conservât quelquefois son sens primitif et général (10), se restreignit fréquemment au cas

(1) Art. 489, Code Napoléon.

(2) Cicéron, foc. cit.

(3) Ciirator démenti daim. L. 7, g 1, D., De curât, fuînos.

(4) L. 8, g 4, D., De tutorih. et curât.

(5) L. 14., D. , De officia pœsid.

(6) Juslinicn, 1. 25, C, De nuptiis.

(7) Voy. Feslus, sur ce mot, et Paul, 1. 17, D., Qui testament, facere possunt.

(8) L. 25, C.j De nuptiis, et Instit. Dee.urat., § 4.

(9) Gordianus, 1. 3, C. De curât, fur iosi, et Ulpien. I. 20, §4. D., qui test, facere poss.

(10) Voy. le lit. du D. et du C, De curât, ////vos.

de fureur (1), tandis que démons signifia les autres genres de folie, aussi bien que mente captus.

Notre nomenclature est plus précise ; elle désigne trois états différents des maladies mentales. Les médecins en reconnaissent quatre : la manie , la mélancolie ou monomanie, la démence et l'idiotisme (2). Mais nous allons voir que cela n'est pas autre chose que la classification du Code avec un détail de plus et des mots différents ; mots empruntés du grec (maniam, melancoliam), et que Cicéron signalait comme manquant de justesse ou de clarté (5).

L'imbécillité est un affaiblissement de l'esprit qui rapproche le malade de l'enfance ou de l'extrême décrépitude.

La démence est l'expression générique qui désigne toutes les variétés de la folie ; c'est la privation de la raison avec ses accidents et ses phénomènes divers. Folie continue (4) ou intermittente : folie totale ou partielle ; folie tranquille ou orageuse et délirante, la démence [dementia, privation de l'esprit) exprime tout cela.

Mais quand la démence est menaçante pour la vie des autres, quand elle se répand en mouvements forcenés, eu actes de férocité sauvage, en tentatives sanguinaires, elle prend plus particulièrement le nom de fureur (5). La sûreté publique prescrit, en pareil cas, des mesures de précaution. La fureur est l'espèce; la démence est le genre (G).

Toutes les espèces de démences ont pour principe une

(1) L. 25, Ci Benuptâs.

(2) Pinel, Traité de Y aliénation mentale. Voy. Revue de li'gisl, 1 850, t. II, p. 214, et aussi le t. XII de la Collection génér. de ladite Revue, p. 289.

(3) Tmcuh, 3, 5.

(4) Cum continua mentis aliénations, Macer., 1, 4 4, D., De off. vrœsid.

(5) Oreste, dans l'antiquité, Horace. ï, 3.

(6) Voy. là-dessus d'Aguessoau, plaid, dans la cause de l'abbé d'Orléans, et M. Merlin, Répert., v° Demence. Leurs définitions offrent quelques différences légères.