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Le mot Portorium sert à désigner plusieurs droits de môme nature, mais différents, et qui doivent être distingués avec soin les uns des autres : 1^ le droit à l'importation et à l'exportation sur les marchandises ; 2®Jes droits de péage perçus sur les ponts, les routes et à certains passages de montagnes ; 3"" les droits que les villes établissaient sur les marchandises entrant dans leur territoire ou en sortant, présentant quelque analogie avec les octrois modernes.

Notre but est d'étudier d'une manière principale le droit des Douanes, c'est-à-dire la perception d'un droit sur les marchandises aux frontières terrestres ou maritimes des États constituant l'empire romain ; puis nous consacrerons quelques mots aux droits particuliers analogues au Portorium, aux octrois, péages et transits.

Pour désigner le droit de Douane, on emploie le mot PortO' rium ou le mot Vecttgalia. Le premier, comme son origine l'indique, PorPuSj était un droit perçu surtout dans les ports, à l'arrivée ou à la sortie des marchandises ; et quand le commerce par voie de terre prit de Timportance, que les droits furent perçus aux frontières de terre, on en étendit la signification aux Douanes en général, tant maritimes que terrestres ' .

Le mot Yectigalia, à l'origine, a dû s'appliquer exclusivement

1 Les Antonia de Termessibus. G. I. L. I., 204» li. 31 et suiv. : Quam legem Portorieis terrestribus moritumeisque

aux droits sur les transports des marchandises, et se présente comme synonyme de Portorium : Tétymologie justifie ce point de vue ; mais bientôt le mot Yectigalia a pris une signification beaucoup plus étendue et a embrassé tous les impôts indirects successivement créés, et, en outre, les redevances payées à rÉtat ou aux villes ; en un mot, leurs revenus de tout genre. Nous emploierons donc principalement, pour désigner les Douanes, le mot Portorium, Portoria, de préférence au mot Yectigalia, réservant à ce dernier la signification large reçue par les auteurs, et désignant tous les impôts indirects*.

Les Portoria ou Douanes méritent d'attirer toute notre attention : c'est l'impôt le plus ancien parmi les impôts indirects, et c'est celui qui a subsisté le plus longtemps ; nous le trouvons sous la République, sous PEmpire ; il est appliqué à Rome, en Italie, dans les provinces, et pendant toute la durée de la domination romaine il a constitué une des ressources les plus importantes du Trésor public. Les peuples modernes l'ont reçu dés traditions impériales, et, s'il a subi des modifications dans son fonctionnement, il n'en est pas moins vrai de dire que nos Douanes et nos douaniers présentent la plus grande analogie avec les Portoria et les Porti tores romains.

Pour comprendre l'ensemble de la matière et apporter à l'étude la clarté désirable, nous diviserons nos développements en trois grands chapitres :

Dans le chapitre premier, nous indiquerons comment le droit de Douane fut établi à Rome, en Italie, et dans les provinces. Nous l'étudierons dans son développement historique, depuis le commencement de la République jusqu'aux invasions barbares.

Dans le chapitre II, nous ferons connaître la législation douanière, d'après quels principes le droit était fixé, sur quelles choses il était perçu, les immunités qui pouvaient être accordées.

1 Burmaan a intitulé soa Traité des impôts indirects : De Vectigalibus populi Romani. — Rein, dans T Encyclopédie de Pauly, au mot Vectigaliaf a fait rhistoire de tous les impôts indirects romains. — Pauly's Real, Encyclopâdie der classischen AUerthums wissenschafL Stuttgard, 1866.

EnQn, dans le chapitre III et dernier, nous rechercherons comment la perception du droit était assurée, les garanties de rÉlat, les droits des fermiers de la Douane et leurs devoirs.

Dans un Appendice, nous nous occuperons des droits analogues aux Portoria et qu'il ne faut pas confondre avec eux.