CHAPITRE PREMIER

Histoire de rÉtablissement des Douanes.

Les Romains, en établissant des Douanes dans leurs villes et à leur frontière, n'ont pas développé une institution qui leur fût propre ; ils ont imité les pratiques des peuples avec lesquels ils ont été en relation. Les Douanes ont probablement existé chez tous les peuples anciens.

Il n'est pas douteux que, dès la plus haute antiquité, TÉgypte ait établi des Douanes dans ses ports. Nous aurons plus tard r occasion de donner sur ce point des renseignements complets ; nous nous bornons pour le moment à cette indication.

Les Carthaginois organisèrent de bonne heure des Douanes dans leurs villes et aux frontières de leurs possessions, comme dans leurs colonies, et, bien que nous n'ayons que des documents incomplets sur Thiatoire de Carthage, ce point ne peut pas être contesté. Strabon nous parle du grand commerce de contrebande qui se faisait entre la Cyrénaïque et les villes commerçantes de Carthage : ce qui démontre à ces frontières Texistence de Douanes et la perception de droits élevés, sans quoi la contrebande n'aurait pas été fructueuse; Tite-Live, XXXIII, 47, nous parle de la réforme financière d'Annibal après la seconde paix avec Rome : elle eut pour objet le remaniement des droits de Douane de terre et de mer, et, par suite delà réforme, ces droits donnèrent des produits si considérables que, t> sans imposer de nouveaux x> tributs au peuple» on put suffire à tous les besoins de la Répu- Dblique*».

^ Gomp Heeren ; De la politique et du commerce des peuples de r antiquité, traduit par de W. Suckau, tom. IV, pag. 168.

La lutte entre Rome et Garthage eut pour cause principale les rivalités commerciales, et est-il étonnant que les Romains aient voulu, comme leurs adversaires, tirer du commerce parterre ou par mer des ressources importantes ?

Les Grecs avaient aussi connu les Douanes.

A Athènes, ce l'importation et l'exportation étaient assujéties au faible droit d'un simple cinquantième {nevvr)yumi}) ; les grammairiens disent expressément que toutes les marchandises de l'étranger entrant au Pirée y étaient soumises * .

Ge droit était affermé, et les fermiers percepteurs du droit portaient le nom de pentécoslogues.

Dans les autres États indépendants, les Douanes fonctionnaient d'après des règles identiques ^.

En outre du droit de Douanes proprement dit, il était encore perçu, d'après la législation grecque, d'autres droits dont on ne connaît guère que le nom ' . Nous aurons plus tard à les indiquer.

Ainsi, au moment où la puissance romaine commença à se développer, nous voyons les grands États qui l'entourent demander aux impôts de Douanes la plus grande partie de leurs ressources ; aussi ne faut-il pas s'étonner de voir les Romains recourir au même procédé pour remplir leur Trésor public.

Pour l'exposition historique que nous avons à aborder, il faut distinguer ce qui regarde Rome et l'Italie, et ce qui regarde les provinces réunies successivement à la domination romaine.

gl. Des Douanes a Rome et en Italie.

L'histoire financière de Rome n'est qu'un chapitre de l'histoire générale de Rome et de la cité ; et il est impossible de toucher à un point quelconque de l'histoire des impôts sans sentir

1 Économie poliUgue des Athéniens, par Auguste Bœckh, traduction par Laligant. Paris, 1828, tom. II, pag. 28.

2 Qontp. Bœcich, pag. 35.

3 Comp. Bœckh, pag. 37.

rinfluence des faits historiques, le contre-coup de la politique générale.

Nous occupant de Thistoire des Douanes en Italie et à Rome, n'oublions pas que, à Torigine des temps historiques, Rome» de cité indépendante, prit place dans une Confédération des villes latines, et qu'après la destruction d'Â^lbe elle voulut et sut devenir la ville la plus importante de la Confédération, la tète et le guide des opérations militaires. Dans cette première période, chîique ville et son territoire, dans ses rapports avec ses voisines, jouissait de Tindépendance la plus complète, obligée seulement par les liens de la Confédération aux affaires d'intérêt commun ; les Douanes, s'il en existait, constituaient des ressources particulières de rÉtat qui les établissait, et elles n'ont pas dû présenter une grande importance. Nous pouvons les comparer, dans une certaine* mesure, aux droits d'octroi que nos villes modernes peuvent organiser ; mais peu à peu Rome voulut absorber à son profit les nationalités indépendantes qui l'entouraient, et la conquête de l'Italie fut le résultat de la politique romaine. A ce moment, Rome exerce une grande suprématie; les autres peuples de l'Italie deviennent ses sujets ; des redevances, tributs et impôts peuvent les atteindre, et, comme conséquence de la suzeraineté romaine, des droits de Douanes seront établis, dont les produits viendront enrichir Taerarium romain. ' Ces notions générales indiquées, nous pouvons aborder l'histoire de l'impôt des Douanes à Rome et en Italie.

Rome connut-elle dès sa fondation le droit de Douanes ? Il est tout aussi facile de l'affirmer que de le nier ; ce qui est probable, c'est que dès que le roi Ancus Martius, en ouvrant par le port d'Osties des débouchés maritimes à Rome, eut créé le commerce, les Douanes furent établies ; on peut considérer comme certain leur établissement sous les rois, et cela résulte de ce que Plutarque, dans la Vie de Poplicola, 1 1 , rapporte à son héros le mérite de la suppression des Vectigalia ; de ce que mentionne Denys d'Halicarnasse, lib. V, c. 22, des décisions des consuls qui libérèrent tous les citoyens des droits de Douanes,

10 VIOIÉ.

<c dreleïç avzovç ai:œntùv ûvai rûv xocvûv rùxùv 2>, point confirmé par Tite-Live (livre II, ch. 9), qui constate que, par rétablissement du nouvel ordre de choses, la plèbe fut débarrassée des Douanes et du tributum : a portoriis quoque et tributo plebem liberatam d. Ces mesures s'expliquent : la république avait été fondée au profit des patriciens ; ces derniers cherchèrent surtout à assurer le bien-être de la plèbe: delà, les mesures économiques qui marquent cette période et dont le but apparent ou réel est de gagner Thomme du peuple au parti des nobles : a Les droits de Douanes maritimes sont abaissés ; quand les céréales sont chères, il en est fait de grands achats pour le compte de l'État, le commerce du sel est monopolisé pour livrer aux citoyens le sel et le blé à prix réduits ; enfin la grande fôte populaire est allongée d'un jour*.

Faut-il croire à une suppression complète des Portoria ou à un remaniement et abaissement des tarifs ? Nous pencherions dans le doute pour cette dernière opinion: en eSet, nous pouvons constater, à Rome et dans les territoires conquis par elle, la perception des droits de Douane: en 427 de Rome ou 265 avant J.-C là surveillance des Yectigalia publica fut confiée à quatre questeurs dont l'un fut placé à Osties et l'autre à Gales. Si donc les Douanes avaient été abolies pendant quelque temps, elles n'avaient pas tardé à reparaître.

Quoi qu'il en soit, les conquêtes nouvelles permettent l'établissement de nouveaux bureaux de Douanes sur les côtes de la Gampanie et du Brutium : à Gapoue, à Puteoles et à Gastro* ; Rome probablement ne créait pas ces droits, elle les trouvait établis au profit de ces villes, elle ordonnait leur mise à ferme à des Sociétés vertigaliennes, et faisait tomber leur produit dans

1 MomiDsen ; Histoire de la République romaine, traduction Alexandre, tom. II, pag. 29.

s Tite-Live, XXXII, G. 7. • Geosores P. Gornelium, S«ipionem Africanum et k P. CElium pœtum, Portoria venalium Capuœ, Puteolisque item que Castro- » rum portorium, quo in loco nunc oppidum est, fruendum locasse.» 555 de Rome, 199 avant J.-G. Gomp. Mommsen; Histoire romaine, tom. IV, pag. 63. Duruy ; Histoire des Romaifts^ in-8^, tom. I, pag. 299.

le Trésor public romain . — Bientôt après, en 575 de Rome, 179 avant J.-C, les censeurs M. iEmilius Lepidus et M, Fulvius Nobilior, instituèrent un certain nombre de taxes indirectes: ccPorloria et Vectigalia multa instituerunt (Tite-Live, 40, 51, 8). Les trafiquants romains ne paraissent pas avoir entravé ces mesures ; on peut supposer que les censeurs rétablirent les Douanes antérieurement supprimées, ou bien remanièrent et modifièrent les règles de la perception, si on admet avec nous leur permanence depuis le commencement de la république.

Gains Gracchus * , dans un projet de loi qui ne nous est pas parvenu, toucha à Torganisation des Douanes : a Nova portoria constituit », nous ditVelleiusPaterculus. Gomment faut-il entendre ces mots ? Il est probable quMl s'agit d'un remaniement du taux de la Douane, remaniement qui dans son projet devait avoir pour caractère d'élever les prix de certains objets, probablement des objets de luxe, et peut-être aussi d'abaisser les droits sur les objets de première nécessité ; et, s'il en était ainsi, la loi de Gaïus Gracchus serait tout à fait en rapport avec ce que nous savons de la Gonstitution nouvelle imaginée par lui.

Bientôt une réforme radicale eut lieu, en692deRome, 60 ans avant J. -G. : à la proposition du préteur G. Gaecilius Metellus, les Douanes furent abolies pour Rome et l'Italie. Si nous rapprochons de cette mesure l'abolition de l'impôt direct en Italie, après la conquête de la Macédoine, nous voyons au grand jour le système qui tendait à dégrever d'une manière absolue le citoyen romain, et à rejeter sur les provinces toutes les charges de l'impôt et de TÉtat. L'Italie restait ainsi la terre exclusivement dominante el favorisée ; la province, la terre dominée et pressurée' .

Après nous avoir ainsi affirmé le bon accueil qui fut fait à la loi par toutes les classes de la population, Dio nous laisse entrevoir l'opposition faite par le Sénat à la proposition de loi : il ne voulut pas que la loi portât le nom de son auteur ; les séna-

* Velleius Paterculus, liv. II, chap. VI.

^ Dion Gassius, lib. 37, (1. xoi cTrciSàv xà rihi Sicvâç r-h ri nokv, xm a).X)}v IrocXioev cXùirUf ô fiiv vofioç o xaraXvffaç nâuriv âpwxoç g'j/inxo»

leurs et le parti des fermiers-généraux voyaient avec peine disparaître Tune des principales ressources de l'État et l'une des causes de leurs grands bénéfices. Cicéron se fait l'écho de leurs plaintes et de leurs craintes dans une lettre à Atticus, 2,16. « Si uUa res est bonorum animes quos jam video esse commotos, »vehementiùspossitincendere, hœc certè est ut eo magis quod ))Portoriis Italiae sublatis, agro campano divise, quod Vectigal Dsuperest domesticum, praeter vicesimam. t> Cette loi d'abolition est due à TinQuence des negotiatores romains, qui, grâce aux affranchis et aux petits marchands, opposés aux formalités de la Douane, l'emportèrent sur les sénateurs et la haute 'finance. Le prétexte de la suppression fut évidemment l'amélioration de la condition des classes moyennes, et en outre la suppression des vexations de tout genre imputées aux publicains, et dont tous les auteurs latins nous fournissent des témoignages'.

Cette abolition ne fut pas de longue durée, et César peregrinarum mercium Portoria instituit*. Malgré le peu de précision de la phrase de cet historien, il ne faut pas hésiter à penser qu'il s'agit du rétablissement des Douanes en Italie; et cela ressortirait au'^besoin de la relation qui existe entre les faits indiqués dans le chapitre XLIII . César, dans l'intérêt des mœurs et pour les réformer, porta une loi somptuaire, et, comme conséquence, fut amené à rétablir les Douanes. Rendre l'acquisition des objets de luxe plus diflBcile par une surélévation des tarifs, n'était-ce pas assurer à la loi somptuaire la plus grande efficacité ? Nous considérons comme certaia le rétablissement des Douanes en Italie par César ; et le besoin d'argent, la nécessité de se procurer les ressources pour la conduite de la guerre : n'étaient-ce pas là les motifs suffisants de sa détermination ?

^ Gic. Ad. Q. fratreiD, 1,1,1 1,33: c nia causa publicanorum quantum acerbitatem • aflcrat sociis, intellcximus de civibus, qui nuper in Portoriis Italiœ tollendis non » tam de Portorio, quam de nonnullis injuriisporlitorum querebar.tur, quare non •igtioro quid sociis accidat in uitimis terris, cum audierim in Italia querelas civium. » »Gomp. Gic; De Uge agrana^ 2, 23, 61.

2 Suétone ; Vie de Césars 43.

DOUANES DANS l'BMPIRE ROMAIN. 13

Après sa mort, les seconds triumvirs réorganisèrent les Portoria et trouvèrent, dans ce remaniement, les sommes qui étaient indispensables pour le besoin de l'État, l'entretien de l'armée et les récompenses décernées aux légionnaires. (Comp. Dio Cassius, XLVIII, 34).

Avec l'empire, une politique nouvelle est inaugurée : Rome et V Italie né devront pas rester la terre privilégiée; l'assimilation entre Rome et les provinces se fera peu à peu, pour arriver à l'unité dans les derniers temps de Fempire. Cette modification dans la direction politique exercera une influence considérable sur rhistoire de notre impôt ; pour le moment, bornons-nous à constater qu'Auguste, qui voulut réorganiser Tempire romain et apporter dans toutes les branches de T administration la régularité et le bon ordre, ne dut pas laisser de côté Timpôt des Douanes ; on peut tirer induction, en faveur de cette opinion, des passages de Dio Cassius, XLYII, 51, où il est dit que Tempereur rétablit les anciens impôts et en créa de nouveaux. Sous ses successeurs, rimpôt des Douanes ne fut plus atteint ; il resta jusqu'aux dernières années de l'empire et constitua une des ressources importantes du Trésor romain. En étudiant bientôt le taux du Portorium, nous aurons l'occasion de mentionner les modiScations apportées par quelques empereurs à son fonctionnement. Nous ne nous occupons ici que de l'établissement de rimpôt lui-même, et nous constatons que, sous l'empire, les Douanes ont été toujours maintenues ; cependant, dans cet historique général, nous devons mentionner les deux points suivants:

1® Néron* eut un instant l'intention de supprimer le Portorium, et cela pour mettre fin aux vexations de tout genre dont le peuple avait à souffrir de la part des portitores ; le Sénat fit

^ Tacite; Annales, 13,50. cEodem anno crebris populi flagitationibus, immondesliam publicanorum arguentis, dubitavit Nero, an cuncta Vecligalia omitU « juberet ; — sed impetum ejus, attinuere senalore^, dissolutionein imperii docendo » si fructus, quibus respublica sustineretur, diminuerentur, quippe sublatis por- • toriis, sequens ut tributorum abolitio expostnlaretur.i

comprendre à l'empereur qu'il ne fallait pas entrer dans cette voie. L'impôt des Douanes aboli, comment maintenir un impôt quelconque ? ne pourrait-on pas en efifet faire valoir contre tous les autres les arguments invoqués contre celui-ci ? et, l'empereur convaincu par les observations du Sénat, le Portorium fut maintenu ; mais des mesures furent prises pour empocher autant que possible les vexations dont le peuple se plaignait. *

2** Hérodien * rapporte que Pertinax avait aboli les Douanes et d'autres taxes indirectes. On pourrait peut-être contester la vérité de cette assertion et n'y voir qu'une promesse faite par un prétendant au trône, promesse qu'il eût été impossible à son auteur de tenir; quoiqu'il en soit, et ceci est certain, c'est que, si l'abolition a eu lieu, elle a été de courte durée. Et sous les successeurs immédiats de Pertinax, nous voyons reparaître l'impôt des Douanes, les textes nombreux conservés au Digeste et émanés de Paul, Ulpien, Papinien, en constatent l'existence.

Les Douanes ont donc existé pendant toute la durée de l'empire. Les peuples modernes les ont reçues de la tradition impériale.

g 2. De l'impôt des douanes en province, c'est- a-dire hors

DE l'Italie.

Cette partie de notre sujet est de beaucoup la plus difficile ; nous tâcherons cependant, tant avec les rares indications données par les auteurs romains qu'au moyen des documents épigraphiques, de présenter le tableau complet du développement des Douanes dans les provinces.

Pour comprendre notre sujet, il ne faut pas perdre de vue que la politique romaine n'a pas toujours obéi aune même impulsion, et que sa direction, suivant les époques, a présenté des variations marquées.

* Hérodien, 2,4,7. xihi « ndatra. npôrepov ini tî}; tv^viSoç tiç Eiuropleot Xfff^yuirwt ijtiynvfihxa iiri ri o^Oeuc Ttorafiûv xoù "ki^&ri norikttav^ cv t< ô3e5v noptiaç

DOUANES DANS. l'empire ROMAIN. 15

Nous pouvons comprendre quatre grandes périodes, représentant chacune Tapplication d'un principe particulier dans la direction générale des affaires romaiDOs.

La Constitution romaine, étudiée de près, représente une constitution de cité, partant difficilement applicable à un grand État ; aussi, conformément à sa Constitution, la voit-on, aux premiers temps de son histoire, former avec les pays voisins une grande Confédération dont elle prend la tôte et la direction. Ce sera là la première période.

Puis, à cause des conflits qu'amenait dans la direction générale des affaires la différence d'intérêt, elle fut entraînée à rompre cette Confédération et à acquérir sur toute l'Italie un droit de suzeraineté : Rome et son territoire contenaient le peuple vainqueur tout autour les cités conquises. Ce sera là la deuxième période.

A partir de cette époque, pour conserver son empire italien, Rome dut entrer en lutte avec les grandes puissances qui l'entouraient et qui lui portaient ombrage; de là, les guerres nombreuses qu'elle fait et entreprend et qui l'entraînent d'abord à des traités de paix avec les peuples voisins obligés de se placer sous la protection romaine, puis successivement à la conquête des pays voisins ; les territoires conquis sont organisés en province ; les provinces s'étendent de proche en proche et couvrent presque tout le monde connu des anciens. Ce sera là la troisième période, qui comprend un grand espace de temps : elle commence sous la république, pour ne finir que sous l'empire.

Enfin la quatrième période nous montrera une assimilation complète entre les provinces et l'Italie ; les mêmes principes seront appliqués à l'une et à l'autre : on arrive ainsi à l'unité de législation, à l'unité d'administration : nous avons en face de nous le grand empire romain.

Ces périodes historiques indiquées, il nous sera très facile de nous faire une idée acceptable de l'histoire des Douanes dans les pays qui entourent l'Italie.

Pendant la première période, Rome forme avec les États vol-

sins qui Tentourent une grande Confédération ; ces États ont des intérêts communs, se prêtent mutuellement assistance dans la guerre, mais administrent chacun librement leur propre territoire ; pendant cette période, chacun des États de la Confédération peut établir, au même titre que Rome, des Douanes sur son territoire, et ces Douanes, indépendantes les unes des autres, sont dans la même situation que les Douanes des États modernes, voisins et indépendants.

Pendant la deuxième période, les choses vont changer : Rome va successivement acquérir les territoires italiens et imposer sa domination aux peuples qui l'entourent ; après la conquête, elle laissera, suivant les circonstances, une autonomie plus ou moins considérable aux peuples vaincus, mais conservant visà-vis d'eux les droits du vainqueur ; et ces droits paraissent avoir été notamment d'établir des Douanes sur les territoires conquis, Douanes dont le produit tombait dans le Trésor romain ; c'est ainsi que nous avons vu les censeurs affermer, pour le compte du Trésor romain, les Douanes de Gapoue, de Puteoles et de Castro (comp. § 1, Douanes à Rome et en Italie). Un des caractères très marqués de la politique romaine pendant cette période, c'est d'avoir imposé aux territoires conquis des Constitutions différentes ; d'avoir favorisé les uns pour mieux affaiblir les autres, arrivant ainsi dans chaque territoire à créer un parti romain qui, au moment où Ton voulait secouer le joug, entravait la levée générale de boucliers. Or, ce point étant certain et les Douanes étant une entrave au commerce, ne peuton pas admettre que Rome ne traitait pas de la même manière tous les territoires conquis, et que les droits de Douanes perçus pour le compte du peuple romain devaient être plus ou moins élevés ? Nous verrons même, dans le cours de l'histoire douanière, Rome créer de véritables immunités au profit de certaines personnes ou de certains territoires. Ne peut-on pas admettre que déjà la politique romaine avait pu créer des immunités douanières au profit de quelques-uns des territoires conquis de l'Italie?

DOUANES DANS l'EIIPIRE ROMAIN. 17

Eq résumé donc, pendant cette deuxième période, les ligues douanières romaines s'étendent avec les conquêtes successives de Rome, viennent remplacer les Douanes des États indépendants, et leurs produits constituent une des meilleures ressources du Trésor public romain.

La troisième période historique par nous indiquée, et la plus importante, mérite toute notre attention : nous voyons Rome combattre les peuples voisins qui pourraient compromettre ses conquêtes italiennes. D'abord, elle se borne à faire avec eux des traités de paix, à leur imposer des tributs, et à leur faire reconnaître la puissance romaine, sous la protection de laquelle ils seront placés.

Puis, peu à peu, le système change et les pays conquis sont organisés en provinces, véritables États romains, et, leur nombre augmentant, elles couvrent de leur réseau tout le monde connu des anciens. Nous voyons donc la politique romaine obéir, pendant cette période, à un double courant ; l'histoire Douanière est influencée par cette direction générale de la politique romaine. Voici les points principaux qu'il nous paraît indispensable de constater.

Après chaque guerre, Rome obtenait du vaincu un tribut plus ou moins élevé ; elle lui laissait l'indépendance^ mais il devait reconnaître l'autorité du nom romain, et un traité de paix stipulait en général au profit des Romains des avantages particuliers. On comprend très bien quelle extension dut prendre le commerce romain à cette époque : Garthage abattue, l'Espagne conquise, tout le commerce de la Méditerranée était dans les mains des Romains, et chaque guerre était pour eux l'occasion de stipuler des droits ou immunités au profit de leurs nationaux ; (I ajoutons les privilèges de toutes sortes donnés aux nations italiennes dans les provinces ultramarines, et surtout les immunités douanières dont jouissaient déjà Romains et Italiens dans les nombreux pays de la clientèle de la république ' d.

4 Mommsea; Histoire romains, tom. IV, Iraductioa Alexandre, pog. 132. GoxDp., I. pog. 65, 264; et II, pag. 273.

18 vioiÉ.

Les sociétés de trafiquants romains , puissantes par leurs capitaux, exerçaient sur la direction générale de la politique une grande influence : elles ne furent pas étrangères à la destruction de Garthage ; elles vont pousser les Romains à une lutte avec les cités commerçantes de la Grèce et mettre après leur destruction tout le commerce méditerranéen dans les mains romaines. « En frappant Gorinthe, on a voulu frapper la rivale commerciale ; s'il est bien vrai que les gros trafiquants romains ont eu voix influente dans le règlement des affaires de la Grèce, on comprend pourquoi Gorinthe a précisément payé pour le crime de tous; pourquoi, non contents de la détruire dans le présent, ses juges l'ont aussi dévouée et proscrite pour l'avenir, défendant à tous de s*établir jamais sur ce sol propice aux échanges commerciaux. Le centre des affaires pour les spéculateurs romains, qui maintenant affluent dans la Grèce, est transféré d'abord dans la Péloponésienne Argos ; mais bientôt Delos l'emporte et devient l'entrepôt de Rome, déclarée port franc romain. En 586 déjà, elle a attiré une bonne part du mouvement de Rhodes ; elle héritera définitivement de Gorinthe, et pendant de longs siècles l'île d'Apollon sera la grande étape des marchandises allant de l'Orient vers les pays d'Occident * . »

Nous voyons là, sur le vif, la politique romaine poussée à la guerre contre Garthage et Gorinthe : elle les détruit et constitue à son profit le monopole commercial ; en face de Rhodes, qui à cette époque avait une grande part du commerce de la Méditerranée, véritable puissance dont les flottes se rencontraient partout, et dont les revenus indirects, les Douanes, s'élevaient à de fortes sommes, elle crée Delos port franc, qui doit attirer à lui tout le commerce voisin' : Rome ne faisait donc pas seulement la guerre avec les armes, mais encore avec les tarifs doua-

1 MommseQ, iom. IV. Alex., pag. 353 et 354.

> Les produits de la Douane de Rhodes étaient annuellement de 1 million de drachmes (831,500 fr.) ; après la création de Delos, ils tombèrent bientôt à 150,000 drachmes par an (161,250 fr.) Gomp. Mommsen ; Hist. romaine, trad, Alexandre, tom. IV, pag. 34.

DOUANES DANS l'SUPIRE ROMAIN. 19

niers, sachant se priver de ses revenus pour obtenir la puissance. Telle fut la politique romaine sur les pays voisins qu'elle fut successivement appelée à combattre et qu'elle fit entrer dans la clientèle romaine.

Cependant ces procédés ne suffisaient pas, et Rome avait besoin de tirer des ressources régulières des pays voisins : la clientèle disparaît peu à peu ; une véritable conquête a lieu au profit de Rome» et Torganisation en province des pays conquis gagne de proche en proche, de manière à absorber tout le monde connu. Il ne faudrait pas croire que ces conquêtes fussent la conséquence d'un plan longuement médité et exécuté sans relâche : Rome a été entraînée par les circonstances à étendre ses conquêtes et à ajouter de nouvelles provinces aux anciennes.

L'histoire des Douanes, dans les provinces, est connue dans ses grandes lignes. Dans chaque province, les Douanes sont affermées et perçues au profit du Trésor public des Romains ; dans quelques-unes, les Romains n'ont eu qu'à maintenir les Douanes perçues avant la conquête et à les faire percevoir par ses fermiers à son profit, ou bien à les établir à nouveau. Dans la fixation du taux, le peuple romain n'a pas suivi une règle fixe, et nous verrons que, suivant les circonstances, le taux de la Douane a été plus ou moins élevé. En outre, tandis que les Douanes d'une province déterminée étaient l'objet d'un bail à ferme spécial, il arrivait souvent que plusieurs provinces, distinctes pour l'administration, étaient réunies sous un même système douanier, et leurs Douanes étaient données à ferme à la même société fermière, (lien est ainsi pour rillyrie. Nous reviendrons plus bas sur ce point.)

Il faut en outre remarquer que quelquefois, dans la province, certaines villes pouvaient jouir d'immunités particulières en matière de Douanes et percevoir, pour leur propre compte, les Douanes qu'elles établissaient sur leur territoire. (Plus bas, noiis aurons à revenir sur ces immunités.)

La quatrième période s'ouvre au moment où le territoire conquis par les Romains a été partout organisé en province et où le

pouvoir central veut exercer une influence directe sur les diverses parties de l'empire, au moment où il songe à faire disparaître la variété d'administration et réglementation et soumettre à une môme loi tout le territoire romain. Un système uniforme de Douanes, suivant le même taux, caractérise cette période, qui doit commencer vers le iv* siècle de Tère chrétienne et a été maintenue jusqu'à la fin de l'empire romain, jusqu'aux invasions barbares, terme de nos recherches.

g 3. Taux du droit de douane.

Nous avons ainsi étudié le développement historique de la Douane, à Bome, en Italie et en provinces. Complétons ces études en nous demandant quel était le taux des droits de Douane, à Rome, en Italie et en Provinces, suivant les époques historiques par nous indiquées.

La réponse à cette question n'est pas facile à donner, elles auteurs ont fourni sur ce point divers systèmes. Pour nous, nous indiquerons ce qui nous parait le plus probable, sauf à faire connaître et à réfuter les systèmes contraires.

Jusque vers le iv* siècle, sans qu'il soit du reste possible de préciser davantage, le système de Douanes varie suivant les pays : le taux du droit en Italie n'est pas connu ; on ne le trouve formellement indiqué dans aucune source, et ce n'est que par voie d'induction qu'on peut l'établir. — Dans les provinces, le droit présente un taux particulier à la province ou à une réunion de provinces, où même le taux nous est inconnu. Pendant toute cette période, si nous trouvons en vigueur en Italie et en province la législation douanière, nous en voyons varier le taux d'un pays à un autre. Avec l'empire, le besoin se fit sentir d'organiser sur ce point l'unité de législation ; il ne paraît pas cependant que ce projet ait pu être facilement réalisé ; et ce n'est que vers le TV* siècle qu'un taux unique à tout l'empire paraît avoir été établi : le huitième de la valeur des objets importés ou exportés. Jusqu'à cette époque, les droits variables que nous trouvons dans les di-

verses provinces n'alteigaaient pas un taux aussi élevé ; T unification du tarif a donc été faite aux dépens des redevables, et les perceptions du Trésor ont été ainsi très augmentées.

Ces notions générales indiquées, nous pouvons entrer dans les

détails.

1" période jusqu'au iv« siècle : Le taux du droit de Douane varie de province à province.

. Pour V Italie j le taux du droit de Douane est-il toujours resté le même ? A-t-il varié suivant les époques ? Quelle était son élevation ? Autant de questions que, dans l'état actuel des sources, il est impossible de résoudre ; on ne peut que se livrer à des conjectures. On peut supposer que le droit a dû varier de quotité ; comment s'expliquer autrement les remaniements nombreux de la législation douanière signalés dans les précédentes sections ? Nous avons remarqué aussi que les remaniements douaniers concordaient avec rétablissement de lois somptuaires {C. Gracchus et J. César) ; cela ne nous permet-il pas de conclure que le taux de perception a dû varier ? Nous ne pouvons pas aller plus loin, la conjecture précédente est la seule que Ton puisse tirer de l'histoire du sujet.

Y a-t-il eu en Italie un taux moyen ?

Beaucoup d'auteurs indiquent comme taux moyen du Portorium le quarantième de la valeur des marchandises importées ou exportées. Ils font remarquer dans ce sens que dans beaucoup de provinces (en Gaule, en Asie), le quarantième est le taux du Portorium. Ne peut- on pas induire de là que ce taux devait être le taux ordinaire, probablement le taux appliqué en Italie ?

En outre, ils tirent argument d'une Déclamation de Quintilien, n® 359, dans laquelle il s'agit d'objets qui ne devaient pas le quarantième au publicain. Gela ne permet-il pas de supposer que le taux moyen du Portorium était le quarantième de la valeur ' ?

< Voir, dsns It mdne Mat, passage des lettres de Sfanaqnetnr lesquelles nous aurons h roTenir en détail.

Nous reconnaissons que ces arguments ne sont pas d'une grande force : l'analogie que Ton veut établir entre Pltalie et certaines provinces n'est pas justifiée ; tout peut être feint dans la Déclamation de Quintilien ou ne pas se rapporter à l'Italie.

Aussi, en présence de ces diflBcultés, trouvons-nous plus sage de reconnaître que le taux du Portorium, en Italie, ne nous est pas connu, mais qu'il n'a pas dû être très élevé, l'Italie devant aspirer, en matière de Douanes, à un traitement préférable à celui sous lequel vivaient les provinces.

L'Italie formait à elle seule probablement une circonscription douanière, dans l'étendue de laquelle la perception du droit se faisait suivant les règles établies pour cet impôt.

Séparée au nord-ouest de la Gaule et au nord et au nordest de la circonscription douanière de Vlllyricum^ elle devait présenter sur cette frontière une série de postes douaniers dans lesquels étaient perçus en même temps la Quadragesima Galliarum, le Portorium Illyrici, et le droit de Douane italique *.

La mer Méditerranée et la mer Adriatique l'entourant de tous les autres côtés, c'est dans les ports et dans les villes situées sur les routes commerciales que devaient se trouver les stations douanières : les principales nous sont connues. Sur la mer Méditerranée, Puteoli^ (Pozzuoli) ; ce port resta un des plus actifs de la Péninsule pendant la république et l'empire, et devint un vaste entrepôt des marchandises de l'Orient.

Sur l'Adriatique, les inscriptions conservent le souvenir de

^ Dans le chapitre relatif à la Gaule et dans le chapitre relatif à rillyricum, nous indiquerons les stations douanières connues sur ces firontières. — Notre interprétation est confirmée par l'inscription suivante, trouvée & Piasco, à la frontière des Alpes-Maritimes et de Tltalie : G. I. L., V., n» 7643 e Numini Victoriae f Impieratoris) Gsesiaris) M. Aureli(i) Antonini, Aug(usti],invictipriocipis, Eulalius slibertus, p(ra3) p(ositus) Sta(tionis) hujus P(rovincia3) et U(rbis) sacras).» Gomp. le commentaire de Mommsen (loc, cit.)y statio XL, Galliarum Statuta in finibus provinciœ Alpium Maritimarum et Italiae, quodammodo dici potuit statio Proyin* ciae et urbis Romœ.

* Cic; Pro Rubirio PostumOf XIV, 40. t Duclœ naves Postumi Puteolis sunt, > auditœque visssque merces n.— Gomp. Liv., XXXII, 7 ; Senec, epist, LXXVII.

DOUANES DANS l'EMPIRB ROMAIN. 23

la perception du Portorium à Brindisi \ à Aquilée * et à Tergeste ' .

Ce sont là les seules stations de la Douane italienne connues; mais il dut y en avoir de semblables dans tous les ports importants de la Péninsule : à Osties, port où se concentraient les approvisionnements de Rome; à Gènes, dont l'importance commerciale est attestée par les auteurs anciens. (Comp. G. I. L., Y, pag. 885.)

Dans les provinces, on ne trouve pas un système uniforme et le taux varie suivant les circonscriptions. Gette solution , que nous allons établir tout à Theure, se comprend très bien en réfléchissant à la manière dont les Douanes ont élé établies. Nous avons vu que les Romains, en réduisant im pays en province, en organisaient l'administration financière à leur profit ; que notamment ils faisaient percevoir pour le Trésor romain les Douanes perçues pour le compte des Gouvernements dont ils prenaient la place ; quoi d'étonnant de constater la variété dans la quotité de ces droits ? — En outre, de môme que nous avons vu les Romains, pour assurer la conquête de Tltalie, traiter d'une manière diflférente les peuples conquis, de même nous les verrons se montrer plus ou moins rigoureux vis-à-vis des provinces par eux organisées ; et de là résultera une législation douanière très variée.

^ Gomp, Appien ; Bell, civ», 1, 79. Sylla, à son retour d*Âsie, accorda à cette ville une immunité douanière.

3 Aquilée fut la place commerçante du nord-est; là aboutissaient, convergeaient toutes les routes venant de la Panaonie. Strabon, 5, i, 8, mentionne son importance commerciale ; Gicéron nous apprend qu'au temps de la république le Portorium y était perçu (Gic; Pro Fonteio, 1. 2), et les inscriptions de celte époque conservent le souvenir de cette station douanière. G. I. L., V , 792. c Epagathus Pdbi(i) (sorvns).... trae socjii) Por(torii) Diphylus, Vibi(i) 14 (servus) G. I. L., V, > 820. Silvano Aug(usto) Eleulher G. A.... R.... G(onductori3) P(ortorii) P(ublici) » Vil(icus) D(onum) D(at)ii.

' Tergeste fut aussi une place de commerce importante, & 23 milles d* Aquilée environ; l'inscription U9 703 (G. I. L., V., 703) nous fait connaître qu'un autel avait été élevé à Minerve par des employés de la Douane. Sur Tergeste consulter : Mêla, II. 4, 3: Pline, UI, 18,22; Velleius, II, 110; Strabo, 7, 5, 2.

24 TIGIÉ.

Parcourons donc les principales provinces, et recherchons la législation douanière suivie dans chacune d'entre elles.

i^ La Bretagne.

Les possessions romaines en Bretagne ont dû donner lieu à la perception d'un droit de Douane perçu à rentrée et à la sortie des marchandises ; mais malheureusement, ni les auteurs ni répigraphie ne fournissent de renseignements sur ce point. On peut cependant induire T existence des Douanes d'un passage de Tacite et des paroles qu'il place dans la bouche de Galgacus excitant les Bretons à la révolte : c Neque enim arva nobis, aut 3)metalla, aut portus sunt qaibus exercendis reservemur ^ p. Et aussi d'un passage de Strabon : cet auteur loue Auguste d'avoir abandonné les desseins de César sur Tîle de Bretagne, et d'avoir préféré laisser aux Bretons leur indépendance que risquer les ' chances d'une expédition difficile. On çstime, dit-il, que les droits payés par ces insulaires sur nos marchandises dépassent ce que produirait un tribut annuel'.

On a cru pouvoir confirmer ces vagues indications par des inscriptions sur des briques trouvées à Londres, sur lesquelles on lit les caractères suivants:?. P. BR. LON., et que MM. Marquardt et Mommsen interprètent de la manière suivante: P (ublicani)^ P (rovinciœ), Br {itanniœ)^ Lon {dinenses) '.

2« La Sicile.

La Sicile payait des Douanes avant de tomber sous la domination romaine. Les Romains, devenus maîtres du pays, mainlin-

• Tacit.; Agric, XXXÎ. Comp. Burmann ; De Vectigalibui Populi Romani. V. pag. 51.

2 Slrabo, IV, pag. 200.

» C. I. L., VII. no 1235. — Gomp. Eph. epig., IV, 1879, u9 698 et G. I. L., VII, pag. 21.

DOUANES DANS l'eMPIRE ROMAIN. 25

rent le système douanier établi antérieurement et se bornèrent à organiser la perception à leur profit * .

Le taux de la Douane de Syracuse était du vingtième de la valeur des marchandises, et nous savons, par les renseignements donnés par Gicéron dans les Verrines^ qu'une ligne de Douanes entourait l'île tout entière *.

Sous Tempire, il ne dut être apporté aucun changement à cette

organisation.

Les Romains affermaient à des sociétés de publicains la perception du droit des Douanes ; le Je. Alfenus Varus nous rapporte une clause de la loi Gensoria Portus Siciliae, qui probablement devait être insérée dans tous les cahiers des charges, F. 203, Dig. 50, 16. ce In loge Gensoria Portus Siciliae ita »scriptum erat : Servos^ quos doino quis dv^cet^ stio usu^ prohis »Portorium ne dato. d (Suivent dans la loi les difficultés auxquelles cette clause avait donné lieu.)

Une inscription trouvée à Éphèse, aujourd'hui au musée de Londres, G.I.L, III, 6065, nous fait connaître un des fermiers du Portorium de Sicile.

Salviari Promaq (ister) Portuum (pRo)viNG(iiB) Sigillé item Promag (ister) Frumenli Mancipalis

1 Comp. BCommsea; Histoire romaine, trad. Alexandre, tom. III, pag. 91. aLes Siciliens notamment avaient longtemps servi la dtme & Syracuse on à CSarthage, et acquitté les droits de Douane pour le compte de l'Étranger : « Quand nous

> avons pris les cités Siciliennes dans notre clientèle et sous notre protection >, 1 dira Gicéron un jour, c nous leur avons laissé les droits dont elles avaient Joui • jusqu'alors ; et elles ont obéi désormais à la république, de la même manière » qu'auparavant elles obéissaient à leurs autres maîtres, i

^ Ctc ; In Verremy act. secunda, lib. II, chap. LXXV, 185 ... «His exportationi- 1 bus quœ recitatœ sunt, scribit HS LX miliasociosperdidisseex vicesima portoriis

> syracusis.,.. cogitate nunc, quum illa sit hsec insula, quae undique exitus mariti-

> mos habeat, quid ex ceteris locis exportatum puteiis : quid Agrigento, quid Lilybaeo,

> quid Panormo, quid Thermis, quid Halesa, quid Gatina, quid ex ceteris oppidis, »quid vero A£essana; quem istesibi locum maximi tulum arbitrabatur » . Gomp. LXXIV, 182, à la fin de la 2 oraiio. Renseignements nombreux sur la Douane de Sicile et les objets du Gommerce, etc.

30 Les Provinces Espagnoles.

• Rome, après avoir porté la guerre en Espagne pendant les

guerres puniques, fut poussée à la conquête de la Péninsule tout entière, surtout pour empêcher les Carthaginois de s'y établir de nouveau. Elle l'organisa, après la conquête, en diverses provinces. Rome frappa les peuplades et les villes espagnoles de taxes fixes en argent et. de redevances en nature, en même temps qu'elle faisait percevoir au profit du Trésor romain les Douanes dans les ports et aux frontières. Une inscription trouvée à lUibéris nous donne quelques renseignements sur le système suivi vis-à-vis de r Espagne.

G. I. L., II, 5064. Socii, Quinquage(«m«) annui Tenati Silvini J){onum) D{ant).

Dans cette inscription, il est question de membres d'une société Vectigalienne pour la perception d'un droit de cinquantième. Or, nous savons que lorsque dans les inscriptions on trouve la mention de Vicesima, Quadragesima, sans autre adjonction, il faut l'entendre du droit de Douane ; il est donc probable qu'ici il s'agit de membres d'une société Vectigalienne à laquelle on avait affermé, pour une année, le droit de cinquantième sur les choses importées et exportées. (Gic. ; In Verrem^ II, 2 lib., c. 74. 182, nous apprend en effet que l'on faisait ces fermages tous les ans.)

Notre inscription nous permet encore de supposer que l'Espagne entière, sans distinction de provinces, avait été soumise à un même régime douanier; elle formait un district particulier. Nous verrons que la Gaule, à son tour, forma un district particulier ; de même les provinces illyriennes* .

Enfin, si nous comparons le taux du droit avec les taux qui nous sont indiqués pour d'autres lieux, nous voyons quelle douceur Rome avait apportée à l'établissement du droit de Douane : le cinquantième de la valeur, soit 2 0/0, droit presque dérisoire.

4 Ck)mp. Marquardt; Siaaisverw.y II, pag. 263, noie 3.

DOUANES DANS l'EMPIRE ROMAIN. 27

Celte conduite s'explique par la difficulté de la conquête et la difficulté de la maintenir. Rome n'avait pas trouvé en Espagne une puissance avec laquelle elle pût faire amitié et qui pût lui servir de point d'appui pour contenir les populations conquises ; il fallait soutenir sa conquête avec les seules ressources romaines et en face de populations dont l'histoire ancienne comme l'histoire moderne montre le patriotisme indomptable. Delà, le secret de la politique romaine, oc Rome avait trop besoin du concours de ses sujets pour ne pas leur donner les institutions provinciales les plus douces et y conformer de même son administration* . »

40 Provinces de la Gaule.

Recherchons comment les Douanes furent établies et fonctionnèrent dans les provinces de la Gaule ; pour le comprendre, il faut se rappeler la manière dont les Romains en opérèrent la conquête.

La première entrée des Romains en Gaule remonte à l'année 600 de la fondation de Rome, 154 avant J. -G. Appelés parleurs alliés les Massaliotes, les Romains, sous la conduite du consul Q. Opimius, battirent les peuplades révoltées, les replacèrent sous la domination de Massalie, et conservèrent dans les principales villes du pays leurs troupes en quartier d'hiver.

Appelés de nouveau par les Massaliotes, vers 629 de la fondation de Rome, ils battent les Salyes en deux campagnes successives et attaquent les Voconces ; cette campagne livra aux Romains la route de terre, le long de la mer, d'Italie en Gaule.

Devenus les alliés des Édues, ils attaquent les AUobroges et les Arvernes : ces derniers sont traités par les Romains avec de grands ménagements ; les premiers, au contraire, avec grande rigueur ; a leur position fit leur crime. Le Sénat les déclara sujets du peuple romain et les réunit, en cette qualité, aux peuplades liguriennes qu'il avait vaincues, et à d'autres auxquelles il n'a-

1 Mominsea; Histoire romaifWf trad. A^lexandre, tom. III, pag. 281.

vait pas même fait la guerre, mais qui se trouvaient enclavées dans le territoire qu'il convoitait : le tout fut déclaré province*. ]>

Cette province romaine embrassa tout le territoire compris entre les Alpes à Test, le Rhône à Touest, depuis son entrée dans le lac Léman jusqu'à son embouchure dans la Méditerranée ; Rome dicta les lois qui devaient régir ses nouveaux sujets, ne les fit pas égales pour tous : les Allobroges furent traités en sujets du peuple romain ; les Voconces en furent les alliés, et de grands privilèges furent accordés aux Gavares.

L'effort des consuls chargés de l'administrer tendit à retendre, à l'occident du Rhône, jusqu'à la frontière Ârverne et jusqu'aux Pyrénées, et, par leurs luttes contre les peuplades de la Ligurie et des Alpes Craies, à lui assurer avec Tltalie une communication facile.

En 118 avant J.-C, L. Licinius Crassus obtint du Sénat la fondation d'une colonie de citoyens romains à Narbonne. Cette fondation avait une grande importance politique : Narbonne devait être pour la république un boulevard contre les dangers du dehors, une sentinelle vigilante au sein de la conquête, et en même temps un centre d'affaires important pour les négociants romains.

A partir de cette époque, la province prit le nom de Narbonnaise. a Quant à ses limites, elle avait d'abord celles que la nature lui assignait, c'est-à-dire la mer, et celles que la compétence du propréteur d'Espagne citérieure lui imposait au sud, en prenant pour séparation la crête des Pyrénées ; do même la compétence des magistrats de Cisalpine, le Var et les peuples libres des Alpes la bornaient vaguement à l'est. Mais bien plus indéterminée était la frontière du commandement des propréteurs de Narbonnaise du côté de l'Aquitaine et de la Gaule chevelue ; il est certain que cette limite était flottante comme l'avait été celle des provinces d'Espagne avant la soumission complète de la Péninsule, et comme le demeura celle de Tlllyricum' . »

1 Am. Thierry; Histoire des Gaulois, 5e édit., 1858, m-18, pag. 557. ^ Eraeat Detjardins; Géographie de la Gaule, tom. II, pag. 301.

DOUANES DANS l'eiCPIRB ROMAIN. 29

Telle fut la première province organisée en Gaule par les Romains» sous le nom de Narbonnaise.

A cette première conquête vinrent se rattacher les territoires conquis par César de 58 à 61 avant J.-G. La Gaule entière fut à partir de cette époque au pouvoir des Romains : à la Gaule Narbonnaise, ouGallia braccata, Gaule à braies, on opposa la Gaule chevelue, Gallia comata. k la nouvelle conquête, Gésar réserva toutes ses faveurs et Torganisa avec la plus grande modération.

« Maître unique de la république romaine, sous le nom d'Auguste, Octave Gésar voulut organiser définitivement la Gaule chevelue et la soumettre à ce système d'administration uniforme qu'il voulait faire prévaloir sur toute la surface de son vaste empire * . i>

Les provinces de la Gaule furent comprises au nombre des provinces impériales. Après la réunion d'une grande Assemblée des Députés des provinces à Narbonne, Auguste réorganise la Narbonnaise, fonde des colonies et cherche à faire disparaître les traces laissées par la guerre civile. — Puis il s'occupe de la réorganisation de la Gaule chevelue, qu'il divise en trois provinces : 1"* l'Aquitaine ; 2*" la Lugdunaise ; 3* la Belgique *.

Par cette division, Auguste voulait imprimer à la conquête une forte unité politique, rompre les habitudes et l'esprit de l'ancien ordre social, et faire disparaître tout ce qui pouvait perpétuer les traditions nationales, surtout les souvenirs de la dernière guerre, c La division adoptée par Auguste, tout arbitraire, toute bizarre qu'elle paraisse à la première vue, fut dans le fond merveilleusement combinée pour ce résultat ^

Auguste avait voulu qu'un lien politique et religieux rattach&t

* Aid. Thierry; Histoire des Gaulois, chap. Il, liv. VITI.

^ Il ne faut pas confondre cetle division d'Auguste, tout à fkit arbitraire et purement administrative, avec la division ethnographique de la Gaule comata en trois provinces : 1. Aquitaine; 2. Celtique, 3. et Belgica. Gomp ; sur l'étendue de ces provinces à l'arrivée de César et sur les peuples qui les composaient ; consulter le chapitre consacré à ce sujet par M. Ernest Desjardins; Géographie de la Gauler tom« iî, pag. 357 à 505.

» Am. Thierry; chap. II, Uv. VIIL

entre eux les 64 districts qui composaient ces provinces ; aussi choisit-il, pour la capitale des trois provinces, Lugdunum. Cette ville fut le siège politique du gouverneur ; là était le siège de Tadministration financière. Les trois provinces formèrent un district financier particulier, soumis aux mêmes règles pour la perception des impôts directs et indirects * .

Bientôt deux nouvelles provinces, les Germanie supérieure et inférieure, viennent s'ajouter aux provinces déjà indiquées. Sans entrer dans le détail de controverses auxquelles a donné lieu la coexistence de ces provinces et de la Belgique , nous pouvons constater qu^au point de vue financier, les deux Germanie et la Belgique paraissent avoir formé un district particulier, distinct des autres provinces de la Gaule. De nombreuses inscriptions nous font connaître des employés de finance qui avaient dans leur ressort la Belgique et les deux Germanie^.

Plus tard, de nouvelles divisions de la Gaule eurent lieu à partir du iv" siècle, et qui ne nous paraissent pas avoir eu une grande influence sur notre matière.

Entre ces possessions romaines et l'Italie, existaient, sur les revers des Alpes, des peuplades indépendantes qui tombèrent bientôt sous la domination romaine. Rome ne pouvait laisser aux mains de peuples indépendants les communications entre la Gaule et Tltalie ; de là, la création des provinces suivantes :

a). Les Alpes-Maritimes, organisées en province romaine, 14 avant J. -G., et placées sous les ordres d'un procurateur*.

2^). Les quatorze cités dont la réunion formait le royaume de CottiuSy furent organisées à la mort de ce roi par Néron, en province, sous le nom d'Alpes Gottiennes, et confiées aux soins d'un procurateur *.

Tel est le résumé des conquêtes des Romains en Gaule ; il nous

* Gomp. Handbuch der Rômtschen Alierthûmer, IV. J. Marquardl, pag. 119. ^ E. Desjardios ; Table de Peutinger, pag. 69. ' Dio Gassius. 54, 24.

^ Suétone; /^Tero, 18, citem Âlpium defuncto Goltio ia provincias formam redegit.» — Orellifiio 2156, procurator Aug. Alpium Gottiaoarumi.

DOUANES DANS l'EMPIRE ROMAIN. 31

faut indiquer comment les Douanes furent établies dans ce grand territoire.

Avant la conquête des Romains» on connaissait en Gaule la perception d'un droit de Douane au moment du passage des marchandises, à rentrée ou à la sortie ; son existence est démontrée par deux passages des Commentaires de César.

1"* César, partant pour l'Italie après sa deuxième campagne, en 57 avant J.-C, envoya Servius Galba, ayec laxii* légion et une partie de la cavalerie, contre les peuples ou cités de la Yallis Pœnina, ou Valais moderne : c'étaient les Nantuates, les Veragri et les Seduni, mentionnés par César (3-1), auxquels il faut ajouter les Yiberi, qui, d'après le trophée des Alpes, faisaient partie de la même Confédération. Le but de Topération était d'ouvrir aux armées et au commerce romain la route du Grand Saint-Bernard (Summus Pœninus) : <r Causa mittendi fuit, quod Imiter per Alpes, quo magno cum periculo magnisque cum portoriis Dmercatores ire consuerant, patefieri volebat * . »

Ce passage des Commentaires nous montre donc que les peuplades qui occupaient le revers des Alpes et commandaient le passage du Saint-Bernard, non seulement faisaient courir de grands dangers aux caravanes qui traversaient leur pays, mais encore percevaient des droits de transit, au tarif arbitraire probablement, sur les marchandises transportées. Beaucoup d'autres peuplades ont dû faire ce que César reproche aux Nantuates, et, profitant de leur situation, imposer au commerce des redevances douanières.

2"" Un autre passage de César mentionne encore des Portoria existant chez les Gaulois avant l'arrivée des Romains. Liscus, dans un Concilium, dénonce à César les projets de Dubnorix, qui trahissait les Romains et le parti romain Éduen, et explique son influence et sa fortune de la manière suivante : . . . . a Ipsum esse »Dumnorigem, summa audacia, magna apud plebem propter »liberalitatera gratia, cupidumque rorum novarum: Complures

*■ Gœsar ; Comm,, 3, 1 .

)>annos Portoria reliquaque omnia iEduorum vectigalia parvo ))pretio redempta habere,propterea quod illo licente, contra liceri Daudeat nemo. His rébus et suam rem familiarem auxisse et »facultates ad largiendum magnas comparasse V i>

Ce passage nous démontre que divers impôts existaient chez les nations Éduennes, parmi lesquels les Portoria ; que ces Douanes ou Droits de transit étaient, par la Confédération, donnés à ferme aux enchères, et queDubnorix, devenu enchérisseur pour plusieurs années et à bas prix (nul n'osant enchérir contre lui), avait réalisé de gros bénéfices, constitué une grande fortune, base de sa puissance et de son influence.

Il est probable que toutes les nations avaient procédé comme les Éduens, et nous pouvons affirmer qu'en Gaule, à T arrivée des Romains, des droits de Douane, des droits de transit sur les marchandises, étaient établis sur divers points du territoire.

Que firent les Romains après leurs conquêtes ; comment les Douanes furent-elles établies ? La réponse à cette question doit varier suivant les époques. Voici, en suivant Tordre. historique des développements de la puissance romaine en Gaule, comment les choses ont dû se passer, d'après nous.

Après la conquête de la Narbonnaise, à côte du tributum imposé aux populations, un droit de Douane sar les marchandises importées et exportées fut établi : c'était là une conséquence de la conquête et la marque de la souveraineté. Ce droit s'éleva au quarantième de la valeur des marchandises, et de là prit le nom de Quadragesima (xxxx), si souvent mentionné dans les auteurs et dans les inscriptions, et, pour le distinguer de droits de même quotité, on lui donna le nom de Quadragesima Galliarum. Ce droit était perçu dans les villes frontières de la nouvelle conquête et sur les routes qui la reliaient aux pays voisins en même temps que dans les ports de la côte.

En outre de ces droits frappant la province, il faut encore tenir compte de droits analogues établis arbitrairement par

2 Gesar; De bell. gallic, G. I. g 18.

DOUANES DANS l'EMPIRE ROMAIN. 33

le gouverneur romain. Dans la Narbonnaise, Fonteius * avait établi sur les vins des droits qui étaient perçus en diverses localités (Tolosa, Segodunum, Yolcalo), véritables droits de circulation, et des droits tendant à en empêcher F exportation en Gaule.

Après Textension des conquêtes, la Quadragesima Galliarum fut étendue aux nouveaux territoires, aux trois Gaules, aux Âlpes-Maritimes et aux Alpes Gottiennes, qui furent^ au point de vue financier, rattachées à la Gaule.

Ces indications données. Ton peut comprendre le système douanier de deux manières différentes : ou bien un cordon de postes douaniers englobant tous ces territoires, de telle sorte que le droit dût être payé à l'entrée et à la sortie de cette grande circonscription financière; et entre les diverses provinces composant ce district les relations restaient franches de tout droit, sauf bien entendu le paiement de droits de transit particulier, en certains lieux où Tusage en maintenait Texistence ; ou bien au contraire soutenir que, en même temps qu'existait une ligne douanière entourant les Gaules, existaient aussi, entre ces provinces ou certaines d'entre elles au moins, des lignes secondaires : c'est ainsi que les choses paraissent s'être passées dans le district financier de l'IUyricum et en Egypte. De telle sorte que le droit pouvait être payé plusieurs fois par la même marchandise qui avait à traverser, pour arriver à destination, la ligne principale et les lignes secondaires.

Les documents écrits ne nous donnent pas le moyen de résou* dre cette diflculté, et les renseignements fournis par l'épigraphie ne sont pas suffisants pour permettre jle formuler une opinion à l'abri de la critique. Appuyé sur de grandes autorités *, nous accepterons le système suivant : la Gaule Narbonnaise forma

^ Gic. ; Pro PonteiOy 9. 9. Ck)mp. Desjardins ; Géographie de la Gaule, tom. H, pag, 345.

SHerzog; Gallia Narbonensis, pag. 248. — Handbuoh der 10misehen ÀlteT'thûmer von J. Marquardt uod Mommsea, tom. V, pag. 263, note 4.

34 viaiÉ.

avec, les trois Gaules et la Germanie d'un côté, avec les Alpes- Maritimes et Gottiennes de Tautre, un grand district financier à la sortie et à l'entrée duquel était perçu le quarantième des Gaules sur les marchandises transportées.

A l'intérieur de ce vaste district et dans certaines villes, des droits de transit au quarantième de la valeur étaient perçus par les sociétés fermières de la Quadragesima Galliarum * . Enfin nous pensons encore que les lignes de Douanes intérieures pouvaient exister entre quelques-unes des provinces comprises dans ce district financier, par exemple entre la Narbonnaise et les trois Gaules. Cette solution s'explique par la nature même des choses: en Narbonnaise avait d'abord existé la perception du droit du quarantième ; ne peut- on pas admettre que les Romains, dont le système douanier comportait l'existence de droits de transit dans l'intérieur du pays, aient maintenu des stations douanières que l'usage avait consacrées ; et ce système, ne le trouve-t-on pas avec le même caractère dans l'Illyricum et en Egypte ? S'il n'en fut pas de même entre les trois Gaules, cela peut s'expliquer facilement : la division des trois Gaules, étant postérieure à la conquête et constituant une modification à la division administrative antérieure, aurait manqué le but que se proposait Auguste, son auteur, si elle avait eu pour conséquence d'aggraver les charges des peuples conquis ; Rome cherchait à se les rattacher. Il eût été d'une politique détestable de changer et modifier au point de vue fiscal leur situation antérieure. Telle est l'opinion qui nous paraît la plus vraisemblable ; il ne reste plus qu'à faire connaître les diverses stations dont le souvenir nous est conservé, tant sur les frontières de ce vaste district que sur les points particuliers du territoire où des droits de transit ont été perças.

A la ligne principale des Douanes appartiennent les stations suivantes :

1 Comp. Journal des Savants, sôptembre 1882 : article de M. Daresle ; Compte readu des fmpâts indirects de M. Gagnât, 1882.

DOUANES DANS l'EVPIRE ROMAIN. 35

i^ Lugvdunimh Convenarum (Saint-Bertrand de Gomminges).

Une station pour la perception du quarantième des Gaules existait à Lugudunum Gonvenarum ; à cet endroit passait la route qui, aux sources de la Garonne, par le val d'Aran, faisait communiquer la Gaule et TEspagne. En outre, de là partaient des routes se dirigeant sur Bordeaux, sur Agen et sur Toulouse • .

Le souvenir de cette station douanière nous est conservé par une inscription mutilée, aujourd'hui au musée de Toulouse, et relative à l'agent impérial (procuratoi*) surveillant des compagnies fermières *.

Statio splend [idissimi] Vectigal (w) xl [gall {iarum) Lugud (imi) [Conv {enaritm) ; sub c [ura.... proc {v/ratoris)^ B,ug{icsti) n {ostri), Avic... [aug (n^ti)] n {osPri) vem {a), restituât titvrlum ab sumpt [um vetustate.]

La place même de cette station à une frontière de la province, sur une route faisant communiquer TEspagne et la Gaule, et servant aussi aux relations de T Aquitaine et de la Narbonnaise, indique clairement qu'il ne peut s'agir ici que d'une station de la ligne douanière du quarantième des Gaules.

r Illiberis{Elne).

D'autres stations devaient exister sur la frontière espagnole ; et commer les Pyrénées constituaient une barrière difficile à franchir, elles devaient être peu nombreuses et situées sur le trajet des routes principales.

Une inscription, encastrée actuellement dans les murs de l'église de Teza, commune du département des Pyrénées-Orientales, à 8 kilom. de Perpignan, nous a conservé le souvenir d'une de ces stations. Elle devait se trouver à Illiberis, tout près de la frontière d'Espagne, sur la route de Barcino à Narbo

^ Gomp. E. Desjardins ; Géographie de la Gaule, tom. Il, pag. 347 ; tom. I, pag. 113. Paris, 1878.

3 Herzog ; Gallia Narh. Appendix, no 269.

ae YifiiÉ.

Martius, par Gerunda (Girone) et ad PypenaBum (le col de Pertus), route qui était, dans Tantiquité, la voie la plus fréquentée, celle par laquelle passa probablement Annibal * .

Les employés de ce poste surveillaient le commerce entre l'Espagne et la Gaule, et aussi probablement exerçaient une surveillance sur le commerce par mer.

L'inscription nous fait connattre le nom d'un esclave de la compagnie fermière de la Quadragesima Galliarum ; elle est ainsi conçue :

Evhangelus Soc {iorum) mx {qiuidragesUnx) SeT{vus) Mercurio y{ohbm) S(olvit) \{ibens m{erUo)^. Il est remarquable que cette inscription ne mentionne pas, suivant la forme habituelle, lePortorium ; l'absence du mot Galliarum, à la suite de xxxx, ferait croire que notre inscription est antérieure aux conquêtes de César, car, à partir de cette époque, les inscriptions portent presque toutes le qualificatif ÉfaW.

3** Arelate (Arles).

Deux inscriptions mentionnent la ville d'Arles comme une station delà ligne douanière des Gaules. La première, trouvée aux Aliscamps d'Arles, mentionne un esclave des associés de la compagnie ; comme sur celle de Teza, la pierre n'a pas le qualificatif GalL ; elle est ainsi conçue : Decumanus Socior(i*m) xl... imae Vergilli F(iiia?) Go{ntubernali) piae. La seconde, provenant de la Grau, parait nous conserver une station qui devait être située sur la voie Aurélia, qui conduisait de Rome à Arles par la Toscane et les Alpes-Maritimes ; elle appartient au m^ siècle

* Gomp. Table de Peutinger, édit. Desjardias, seg. I, A. 2. pag. 80. — Itinéraire d'Aatonia, pag. 390. Vases Apolliaaires. — Gomp. E. Desjardias; Géographie de la Gaule, tom. I, pag. 112 ; et II, pag. 263, 264, 265.

2 Louis de Boanefoy ; Épigraphie roussillonnaise, dans les Mémoires de la Société agricole^ scientifique et littéraire des Pyrénées-Orientales, XI« volume. Perpignan, 1858, pag. 47. Gomp. Mémoire sur le Quarantième des Gaules,,» m par M. le professeur Rerillouty dans les Mémoires de la Société archéologique de Montpellier, 1866.

DOUANES DANS l'EMPIRE ROMAIN. 37

et nous présente l'indication du Portorium sous la forme habituelle.

D (ils) M (anibus) ; Aproniano {trium) Aug (ustorum) n {ostro^ rum) Vemae, Vilico xl (qiMdragesimx) Gai (liarum) conjugi pientissimo. Bœdia Politice ^.

Nous ne devons pas nous étonner qu'un poste douanier ait été situé à Arles ou dans les environs; cette ville, placée sur le Rhône, au débouché du canal de Marins, était un centre important du commerce du midi de la Gaule ^.

4o Pedo (Borgo San-Dalmazzo).

La station de Pedo, entre les Alpes-Maritimes et Tltalie, près de Borgo San-Dalmazzo, appartenait à la ligne douanière de la Quadragesima Galliarum : elle rattachait ainsi à la Gaule la pro* vince des Alpes-Maritimes, en ce qui touchait la Douane '.

L'inscription est ainsi conçue : D (i^) M {anibius) YictorinaBs. FlaminalisM.Tarquini memoris G{onductoris) xl {quadrdgesinix) Gall {iarum) Ser [vus] Vilic [us) stationis Ped {onensis) conjugi carissimsB et de se bene merenti \

(Piasco).

Une inscription trouvée aux environs de Piasco, et aujourd'hui conservée au musée de Turin, nous fait connaître une sta« tion de la Quadragesima entre les Alpes-Maritimes et T Italie, et

< Gomp. sur ces iascriptions : Mémoire de M. Revillout (déj& cilé), qui le premier les a fait connaître.

^ Desjardias ; Table de Peutinger, pag. 64, col. 3.

3 Duœ stationes ejusdem publie! (Quadragesimœ Galliarum) quae fuerunt Piasci prope Buscam n» 7643 et ad Burgum S. Dalmatii, n^ 7852 fines indicant inter Alpes-Maritimas et liguriam. Prseterea indô colligitur in Vectigalibus exercendis banc quoque provinciam uL reiiquas ab Alpibus denominatas, cum Gallia contributam ibisse. G. T. L., tom. V, pag. 903.

4 G. I. L . V, no 7852. D'après T interprétation donnée au Gorpas, il s'agirait id d'un cottductor de la Quadragesima ; d'autres auteurs y voient la mention d'un Gontra scriptor. Wilmanns, n^ 1398.

nous apprend, en oulre, que Ton percevait là en même temps la Quadragesima Galliarum et le Portorium ItalisB * .

60 Fines Cotii (Avigliana).

Cette station se trouvait sur la route de Turin à Suze, c'est-àdire sur la route la plus fréquentée entre l'Italie et la Gaule, celle par laquelle devait se faire un commerce très considérable.

Voici rinscription qui nous a conservé le souvenir de cette station : Pudens, Soc {iorum) Publ {ici) xl [quadragesimx) Sbt(vv^j contra) Scr (iptor) ûnih {us) Gotti vovit, arcar (iu*) Lugud {imi) S {olvit) 1 {ibens) m {erito) ; elle est aujourd'hui au musée de Turin. Elle est ioscrite sur deux autels, la lecture est certaine sur l'un et l'autre *.

Elle veut dire que Pudens, esclave des fermiers associés de l'impôt indirect du quarantième des Gaules» contrôleur à la station frontière de l'ancien royaume de Gottius, a voué ce monument, nommé trésorier à la douane de Lyon. Cet avancement hiérarchique justifie le besoin d'accomplir le vœu de reconnaissance.

Il ne peut y avoir aucun doute sur la position de cette station: les pierres et monuments antiques trouvés à Avigliana ont permis à M. Promis d'identifier ce lieu avec la station Fines Gottii.

Gelte station, placée tout près de la frontière de l'Italie, nous démontre que l'ancien royaume de Cottius, comme les Alpes- Maritimes et Gottiennes, fut rattaché au district; financier de la Gaule, et que Ton perçut, à l'entrée et à la sortie du royaume, la Quadragesima Galliarum.

M. Mommsen ^ a rapproché les indications fournies par les itinéraires anciens sur celte contrée ; on y voit qu'entre Turin

* G. I. L,, V, n® 7613, citée plus haut, à propos do l'iLalie.

* C. I. L., tom. V, d9 7213. Il faut rapprocher de cette iascription les ii<» 7211, 7209 et 7214, qui se rapporteat à la même slatio:i do la Quadragesima Galliarum.

3 G I. L.,tom. V, pag. 811.

DOUANES DANS l'BMPIRB ROMAIN. 39

et Suze, une statioa désignée sous les noms de Finibus, Fines, Ad Fines, est mentionnée par la Carte de Peutinger, les itinéraires de Ravenne, d'Àntonin» de Jérusalen^. Cette station Ad Fines est aussi indiquée par le iv® vase Apollinaire, par les mots Ad Fines, suivis du chiffre iizi:. M. Aurès a le premier supposé que c'était une allusion à la perception, en un endroit entre Turin et Susse, de la Quadragesima Galliarum. Les développements précédents justifient cette manière de voir * .

Ainsi, tous les documents s'accordent sur T existence, à la frontière du royaume de Cottius, d'une station (Fines) de la Quadragesima Galliarum , et les antiquités découvertes à Avigliana permettent d'identifier cette ville avec notre station douanière.

M. Desjardins, tout en acceptant cette maaière de voir, a cru pouvoir établir ^ que deux routes parallèles, chacune sur une des rives de la Dora riparia (ancienne Duria), conduisaient de Turin à Suze, Tune par Ad Fines (Avigliana) sur la rive droite, l'autre par Ocellum (Drubiaglio) sur la rive gauche ; et, par analogie, il arrive à penser qu'à Ocellum devait exister une station douanière de la Quadragesima. Cette opinion est repoussée par M. Mommsen (loc. cU.), qui ne la trouve pas compatible avec la nature des lieux, et la croit contredite par les indications de l'itinéraire de Ravenne» qui place Ocellum sur la route de Turin à Suze» en arrière de Fines *.

Sur cette même route se trouvaient, peut-élre en d'autres points, des stations où étaient perçus des droits de transit particuliers : tel serait le cas de Segusio (Suze) dans les Alpes Cottiennes, si nous en croyons Tinscription suivante, d'après l'interprétation de M. Mommsen* : NeritoSatri &l{ationis)l{iberti)^ [V] ilico snmm [artcm) Segusione. [M] asculus Soc (iortm).

^ Aurô3; Mémoires de l'Académie du Gard, 18)8. B. Oesjardins ; Table de Peutinger, pag. IbO. Mommsea, G. L L., V, pag. 811 et 812. 2 Ë. Oeâjardias; Reoue ardiéologiqus, u9 22, 1870-1871, pag. 124.

* lUaer. Raveaa. 4, 30, Stauriais — Piae» — Occellio — Segatioae, etc., etc.

* G. I. L., tom. V, n^ 7264. « latellegitur opiaor statio Quadragesimœ Gallia- 1 rum.A

40 YIOIÉ.

7" Ad Publicanos (Tournon: vallée de l'Isère).

Une inscription trouvée récemment dans la vallée de T Isère a fait connaître une nouvelle station de Douanes.

Matris, Hithres Soc (itts) xl Vil (ious) Âd Tur (nonem) L (attMi) xin P {edes) a {iPum) vi * .

M. Âllmer n'hésite pas à penser que Mithres, que notre inscription désigne comme Vil (icus) Àd Tur..., était attaché à ce titre à une station dont le nom est abrégé dans Tinscription.

Quelle était cette station Âd Tur....? LMnscription a été trouvée à AUondaz, près d'Albertville ; or ce deux localités voisines d'AUondaz, toutes deux sur la rive droite de l'Isère, répondent par leur nom actuel à TabréviationTur.... Tours, à 5 kilom. en amont du confluent de l'Arly, village du moyen âge, oîi jamais rien de romain n'a encore été trouvé ; et Tournon» à 6 ou 7 kilom. en amont du môme confluent, pays au contraire fort riche en débris de Tépoque romaine. Tournon, situé dans la direction du bord de l'Isère au col de Tamié, et ville autrefois du nom de Turno, serait donc la station douanière de notre inscription Ad Tur (jnonem) *. j>

Il es{ probable qu'il faudrait assimiler Tournon et une station mentionnée vers le même lieu par la Table de Peutinger, sous le nom Ad Publicanos, entre Obilonna et Mantala, à xvi milles de Darantasia (Moutiers), et à xxii milles de Leminco (Ghambéry).

Cette station commandait ainsi la route qui, par le Petit Saint- Bernard, faisait communiquer l'Italie et la Gaule.

S"" (Saint-Maurice).

Une autre station du Portorium devait être située aux environs de Saint-Maurice; l'inscription suivante, trouvée sur les bords/du Rhône, paraît en avoir conservé le souvenir.

• Allmer; In^criptiom de Vienne, n^ 82. — Dullelin (U l'In^liiut de corresp. Arch. de Rome, 1869, pag. 265.

2 Allmer ; loc. cit.

DOUANES DANS l'EMPIRE ROMAIN. 41

[In hjonorem d{omus) d(mn«); Genio StA{iionis), Virius miles leg{ionis) xxii Alexandrianae, P(wb) F{idelis)\ imp(eratoré) d {omino) n (ostro) . Alexandre. . . . consulibus * .

Cette station, qui existait certainement au commencement du m' siècle, surveillait la route qui, par le Grand Saint-Bernard, descendait de la Gaule en Italie '.

9"" Statio Maïensis (Uayenfeld).

Une inscription très importante nous fait connaître une autre station de la Quadragesima Galliarum.

In ho (norem) D (omus) D {ivinas) sanct (issimx) Dianse aram cum signe CEtetus £LUg(ustorum) n{ostrorum) lib {ertti^) p(ra?) p (osiPus) stat (ionis) maîens {is) quadragesimae Gall (iarum) de^ dic(ai;i^) id. aug. Présente consule '.

On n'est pas bien fixé sur le lieu où pouvait être située cette station de la Quadragesima Galliarum. Il faut remarquer que l'inscriplion a été trouvée dans la vallée de TAdige, et qu'il est bien impossible de trouver, soit là, soit dans les environs, une station de la Douane des Gaules.

Aussi a-t-on expliqué notre inscription de la manière suivante : OStetus était probablement employé, dans une des stations de la vallée de l'Adige supérieur, à la perception du Portorium lUyrici ; et nommé à un autre poste, à la station Maïensis, il a voué à Diane, en reconnaissance de son avancement, l'autel dont notre inscription garde le souvenir.

Mais où pouvait être située cette station Maïensis? M. Mommsen pense qu'il faut la placer sur la route de Relia, de Guria à Brigantium, route qui faisait communiquer l'Italie avec la Gaule par la Rétie, et à la station indiquée par la carte de Peutinger sous le nom de Magia, aujourd'hui Mayenfeld *.

< Mommsen, I. G. H., 14 ; — et Die Schweiz, in Rômischen Zett., pag. 8. 2 Mommsen ; loc. cit, Desjardins; Géographie de la Gaule, pag. 684 et siitv. ' G. I, L., V. nO 5090; Orelli, a« 3343; Wilaianns, n« 1397. 4 Gomp. Garte de la Rétie, Norique et Panuoaie, à la fia du Corpus IntcriptiO' rum latinarutn, tom. III, 2« part.

lO"" Turicum (Zurich).

Une autre station nous est indiquée par l'inscription suivante à Turicum : D(m) M [anibii^). Hic situs est l QEl(ii^) urbicus, qui Vixit an {no) uno, m [ensibus) v, à{iebiis) v ; Dnio Aug( usti) lib (ertus), p(ra?) p (ositus) sta (^lonis) Turicen (sis) xl G {alliarum) et œl (ia) secundin(a) p (are7i^e5)dulcissiin(o) ({ilio) \

Cette station surveillait la route qui par Chur arrivait à Milan, après avoir traversé les Alpes par le Julier, le Septimer ou le SplUgen.

Telles sont les stations que nous connaissons pour la ligne douanière de la Gaule ; il est probable que des stations existaient sur la frontière nord des possessions, comme aussi d'autres devaient exister sur les bords de la Manche et deTOcéan ; aucune inscription ne nous a encore fait connaître les stations de ces frontières.

Quelques auteurs ont soutenu que la ligne douanière, au lieu d'englober les Germanie, devait être très en arrière, et on a cru en trouver la preuve dans une inscription se référant à Metz.

Voici l'inscription : Genio G. Aur(eiu) Materni, pr (a?) ef (ec^t) stat {ionis) q{uadragesim3E) G{ivitaHs) }A {ediomatricor%6m) ^ Calhirig (it*5) Delflcus, cliens *.

M. Desjardins a accepté cette opinion % et il ajoute, partageant sur ce point l'opinion de M. Renier *, qu'il en fut ainsi, afin d'affranchir du Portorium les légions cantonnées en Germanie. Nous ne pouvons accepter cette opinion d'aucune manière. Qui ne voit, en effet, qu'en exemptant les soldats on a créé un privilège personnel à ces derniers, et que l'opinion de MM. Desjardins et Renier fait profiter toute la région du même avantage ?

Comment alors expliquer notre inscription : ou bien comme

1 Mommsen. I. G. H., qO 236; Orelli, n^ 459.

2 Robert; Èpigraphie de la Moselle, pag. 21 . ' Table de Peutinger, pag# 69 .

* Renier ; Rapport au prince Napoléon, du 6 décembre 1858, sur une inscription de l'Algérie.

DOUANES DANS l'bMPIHE ROMAIN. 43

la preuve que la ligne âouaulère séparait les Gaules de la Germanie, distinctes au point de vue financier^ conune nous T avons vu plus haut ; ou bien qu'il existait à Metz un droit de transit rentrant dani l'administration de la Quadragesima et perçu sur toutes les marchandises, objets de trafic. Des droits de môme nature existaient dans certaines villes, qui pouvaient se rattacher à Fadminislration de la Douane de Gaule.

Les inscriptions nous ont conservé le souvenir de ces stations pour Nimes *, pour Gularo ' (Grenoble), pour Vienne *.

On devait en rencontrer sur d'autres points ; on peut le supposer presque avec certitude pour Lugudunum (Lyon), qui était le siège administratif de la Quadragesima Galliarum *.

5* Provinces formant le district de Vlllyricwm.

Une partie importante du territoire provincial romain était constituée par les provinces que le Sénat romain organisa successivement dans l'espace compris entre le Danube au nord, les Alpes et la mer Adriatique à l'ouest, les provinces grecques au sud, la mer Noire à Test; là nous trouvons, dans les premières années de l'empire, riUyricum ou Dalmatie ; les Pannonie ; les Moesie ; le Norique et la Rétie : toutes ces provinces sont situées au sud du Danube. Après les conquêtes de Trajan, les provinces de Dacie seront, au point de vue fiscal, annexées aux précédentes et comprises avec celles-ci dans le même district financier. En effet, si chacune de ces provinces constitue, au point de vue administratif, une circonscription particulière, au point de vue financier elles forment un seul et unique district et peuvent être considérées comme une province unique.

« Wilmanas, n* 2313. Herzog ; App. 159.

s Allmer, I. V., tom. I. qO 79. D(ii3) M(anibus) G. Solli(i) Marculi, librafi(i) XL Galliar(uin) statioais GuIar(oneQsis}, obili aQaor(um) xxvi: G. Sollius Marcus pater fil(io) piissimo et AtUa M:irciaa(a) et (Sollia) Marcula sorores fratri piissimo, et Attia Aurelii conjugi iacomparabili sub ascia (ledicav(eruni) . Gomp. AUmor, I. V., tom. I, n» 80.

» Allmer, I. V, tom. I, n» 81.

^ Gomp. Èiude historique sur les itni>ôts indirects ches les Romains, par R. GagQdt. Impr. Nation., 1882.

Ce territoire sera désigné sous le nom de Illyricum, et les Douanes qui y seront perçues porteront le nom de Portorium lUyrici *.

Cette opinion d'Àppien est confirmée par de très nombreuses inscriptions trouvées en divers points de ces provinces ; il faut remarquer que ce n^est pas là une particularité pour rillyricum : la Gaule, bien que divisée en plusieurs provinces distinctes au point de vue administratif, ne formait qu'un district financier dans lequel Ton percevait la Quadragesima Galliarum. Dans les deux cas, ce résultat s'explique par les mômes motifs ; voici comment les choses ont dû se passer : Les Romains acquirent d'abord rillyricum ou Dalmalie, et durent, après la conquête, y organiser le Portorium Illyrici, lui donnant le nom de la province dans laquelle il était perçu ; puis, lorsque les conquêtes romaines eurent étendu ce territoire, les lignes de Douanes furent portées en avant, suivant la fortune des armes romaines ; mais lorsque, ce territoire démesurément agrandi, il fut nécessaire de le diviser» d'en former plusieurs provinces, on laissa subsister la législation douanière antérieurement établie. Voilà comment le Portorium Illyrici fut perçu dans toutes ces provinces.

Remarquons en outre que le mode de perception du droit de Douane devait amener ce résultat ; la perception était confiée à des Sociétés fermières qui, moyennant une somme fixe à verser dans les caisses de l'État, percevaient, à leurs risques et périls, l'impôt qui leur était affermé. L'État évitait ainsi les ennuis d'une perception difficile et chanceuse, et obtenait des ressources certaines ; mais il lui fallait pouvoir compter sur les Compagnies fermières, sur leur solvabilité ; et ces dernières ne pouvaient offrir ces garanties qu'à la condition d'embrasser dans leur sphère d'action un vaste territoire.

Ce point constaté, l'on peut comprendre d'une double manière l'organisation donnée aux Douanes : ou bien les provinces

1 AppicD; Illyr., ^6. xot TO tcXoç t&>vSi tûv e6vâv^ ành iviff^ovroç larjoou fi^x^i X?,; ffovrix^c BtLXâffTtiç vf h cxuiffGoOo'i xai iX^UjOtxov rùoç Ttpoaafjpirjwctv, — (Comp. nombreuses inscriptions. G. I. L., III.)

DOUANES DANS l'EMPIRE ROMAIN. 45

réunies formeront un district général, considéré comme une proA^ince unique, et les Douanes ne seront perçues sur les marchandises qu'à rentrée et à la sortie du territoire, le commerce restera libre de toutes charges entre les diverses provinces du district (nous avons cherché à établir qu'un système analogue existait dans les trois Gaules) ; ou bien le droit sera établi, pour toutes les provinces du district, d'après les mômes règles et suivant un même taux ;^ la perception en sera confiée à une même Société fermière, mais chaque province faisant partie du district constituera cependant une unité douanière particulière , de telle sorte que le Portorium Iliyrici no sera pas seulement perçu à rentrée et à la sortie du district (ligne douanière principale), mais encore au passage de Tune à Tautre province (ligne douanière secondaire) . Nous pensons que ce système a été celui de riUyricum ; nous trouverons en Egypte un système analogue * . Gela dit, il ne nous reste plus qu'à indiquer les inscriptions et documents qui démontrent les propositions antérieures, et à faire connaître les stations douanières de Tlllyricum dont le souvenir est venu jusqu'à nous.

L'IUyricum comprenait diverses provinces : la Rétie, le Norique, les Pannonie et les Mœsie ; toutes ces provinces se trouvaient situées au sud du Danube, et le long de ce fleuve, depuis sa source jusqu'à son embouchure dans la mer Noire; au sud de ce groupe se trouvait la Dalmatie ; au nord, de l'autre côté du Danube, les Dacie.

A). RÉTIE. — La Rétie formait un grand quadrilatère, borné à l'ouest par la Gaule et la German'e, au sud par l'Italie, à l'est par le Norique ; au nord, sa frontière était formée par une ligne qui, partie de la Germanie, englobait une portion du territoire au-delà du Danube et en suivait le cours à partir du confluent de TAlcimona (Alt Miihl).

Sur ces diverses frontières, les Douanes devaient être perçues,

^ Gomp. Uandhuch der Ftômischcn Âlterthiimcr, von Joachiu Marquardt und Theudor Momaiscii, tom. V, pag. 261, 265. — Heiuea; Annalif 1859, pag. 113.

et des stations devaient exister sur les principales routes qui mettaient la Relie en communication avec les pays voisins ; malheureusement, le souvenir de beaucoup de ces postes douaniers est perdu pour nous ; voici ceux dont on peut démontrer l'existence.

Entre la Gaule et la Rétie, on peut conjecturer que des stations douanières existaient : !<> à Magia, sur la route de Guria à Turicum, station de la Quadragesima Galliarum, et où l'on devait en môme temps percevoir le Portorium Illyrici ', 2° l'autre sur la route d'Arbor Félix (en Rétie), à Vitodurum (en Germanie ), probablement vers les bords du lac de Constance, et cette station devait correspondre à la station Fines des Itinéraires*,

Entre la Rétie et l'Italie, les communications étaient assurées par diverses routes : l'une d'elles, remontant la vallée de l'Athésis (Adige) et celle de son tributaire Tlsarcus, traversait les Alpes au Brenner, permettait aux armées romaines d'arriver rapidement au Danube ; elle mettait en communication directe l'Italie et Augusta Vindelicum ' ; deux inscriptions trouvées à Seben, tout près de l'emplacement qu'occupait sur cette route la ville romaine de Sublavio, mentio^nent des esclaves préposés des Douanes et appartenant à un personnage important, T. Julius Saturninus, que de nombreuses inscriptions nous indiqueul comme Gonductor Portorii Illyrici *.

Ces inscriptions nous permettent deux conclusions: !<> Vers la ville du Sublavio, sur la route d'Italie en Rétie, était une statioa douanière; cette station dépendait du Portorium Illyrici, puisque le préposé était l'esclave de Ti. Julius Saturninus, Gonductor Portorii Illyrici ' ; 2" G'est vers cette ville qu'il faut chercher la

1 Inscription citée plus haut.

^ Inscription citée plus haut .

3 Comp. C. I. L., III, pag. 735. Viœ RaBtiee. — Augusta Vindelicum. — Matreiuni.

* Comp. 5079, 5080. C. I. L., V. Isidi Aug(u5to) Festinus T. Juli Satumini C{ondu€toris) P(uhlici) P(orlorii) Ser(t;w5) nrkfariui) ex veto. Isidi Myrionymas sacrum Festinus T. Juli Saturnini C[onductoris) P(ublici) V(ortorii) Serv(u5) ark(antif) posuit Fortunatus ejusdem Ser(t)ti5) Q3cr(conira scriptor) fadundum curavit.

6 C. I. L., III. n«» 958, 4720, 1568, 1864.

DOUANES DANS l'eMPIRE ROMAIN. 47

frontière de la Rétie et de l'Italie, puisque nous y trouvons une station douanière ; et cela est parfaitement d'accord avec les sources, notamment avec l'édit de Claude de Ànaunis^ qui place leur territoire en Italie \

Une autre route, se détachant de la première, continuait à remonter la vallée de TAthésis (Âdige), traversant la vallée de rOBnus, et se dirigeait vers la Gaule : c'était la Via Claudia, sur laquelle une inscription, déjà étudiée pour la Quadragesima Galliarum, nous permet de placer une station du Portorium vers Meran.

L'inscription s'applique à un préposé de la douane de l'IUyrie qui était transféré à la station de Maïa, et qui» pour remercier les dieux de son avancement, élevait un monument à Diane ^.

Cette opinion serait confirmée, s'il en était besoin, par cette observation : qu'aux environs du lieu où l'inscription a été trouvée, un camp avait été formé, de troupes dépendant de la a III legionis Italicœ transvectioni specierum deputatae ' i> . Nous savons en effet que souvent l'armée intervenait pour aider les publicains dans la perception de l'impôt indirect.

L'existence de cette station douanière nous montre que c'est vers ce point que devait être la frontière entre l'Italie et la Rétie.

Nous ne connaissons pas d'autres stations du Portorium sur cette frontière ; mais est-il téméraire de supposer qu'il en existait sur toutes les autres routes qui mettaient en communication la Rétie et l'Italie?

D'après le système que nous avons accepté, des stations douanières, pour le Portorium Illyrici, devaient exister entre la Rétie et le Norique. Ce point paraît confirmé par l'existence de deux stations que les incriptions nous font connaître.

L'une d'elles était à Boiodurum, ville située entre la Relie et le Norique, et au confluent du Danube et de l'Œnus (Inn). Sur l'emplacement de cette cité (à Innstadl près Passau), on a trouvé

* G. I. L., V, n. 5050. Ck)mp. G. I. L., III, pag. 707.

3 Notilia dignilatum, pag. 102.

une inscription mentionnant un vilicus vectigalis illyrici * ; Tînduction que Ton pourrait en tirer en faveur de Texistence d'un poste douanier en ce lieu serait suffisante si nous n'en avions pas la preuve certaine dans une inscription provenant d'Âtrans ^, autre poste douanier de rillyricum, et nous faisant connaître un contrôleur de l'administration douanière qui était transféré de celte dernière station à Boiodurum.

Cette station de Boiodurum pouvait sans doute servir à percevoir les droits sur les marchandises qui traversaient le Danube pour pénétrer dans l'empire romain ; mais en même temps, placée sur la route qui longeait le Danube du côté romain, elle surveillait le transit entre les deux provinces voisines de la Rétie et du Norique *.

L'autre, dont nous ne connaissons ni le nom ni la situation, parait indiquée dans une inscription * trouvée à Ischl, sous le nom de stat(ionw) odsc{ensis?) et qui, par le lieu de provenance, pourrait bien appartenir à la ligne de Douanes qui séparait la Rétie du Norique.

B). Norique. — Le Norique était borné au nord par le cours du Danube, à l'ouest par la Rétie, au sud par Tltalie et la Pannonie supérieure, à Test par la Pannonie supérieure. — D'après le système par nous accepté, non seulement la perception des droits de Douanes était assurée sur le Danube^ qui formait le limes imperii, mais encore sur les frontières qui séparaient le Norique des provinces voisines. Entre la Rétie et le Norique, les

«CI. L , III, n. 5691. D(m) M(anibus) FausUniano Vect(i^a/w) niyr(ict) Vil(tco) lDgeau(u)s û\(iui) et Félix C((mtra) sc(ripior) ex Vik(ario) ejus, B(ene) M[erilo) P{osuerunt).

> C. I. L.. III, n. 5121. D(eo) l(nvicto) M(ri/ir<r) Eutyches Julior(iim) C(onduC' torum) P(or/onï) P(u6/ici) Ser(uuj) C(ontra) Sc(riptor) Slat(ionij) Boiod(urcnjis) ex Vik(arto) Benigni Vil(ia) Stat(toni5) kiran(tinai) Âram cum signe lunœ ex veto posuit. P(roeuratore) K(aUonum) S(ummarum) T. Cla(u(ito) Seniii(o?).

3 M. Henzen ; Annali delV Instituto di corrispondenza archeoloçica, anno 1859, pag. 113.

* G. I. L., III, 5C20. D(eo) \(nvicto) M(ithrx) recundinus Aug{t«a') u(oHri), W\\(icu$) 8tat(<om5) Esc. . . . Vol(iim) rG\.(ulit) \(ibetis) \{wtus) m(er\lo).

stations de Boiodurum et d'OBsc* . . semblent avoir eu cette destination.

Le Droit du Portorium lUyrici était certainement perçu entre le Norique et Tltalie, et aussi entre le Norique et la Pannonie.

Stations du Portorium Illyrici entre le Norique et Vlt-alie» — Une route romaine , partie d'Aquileia par Forum Julium , se bifurquait sur les bords du tilavemptus (Tagliamento), et pénétrait en Norique en traversant les Alpes sur deux points : Tune des branches se dirigeait vers Aguontum (Lienz), par le mont Croce ; l'autre branche, par la droite, se dirigeait vers Virunura etNoreia ; c'est de cette route, mettant en communication directe ritalie et le Norique, que s'occupent les Itinéraires * .

Sur chacune de ces routes se trouvaient des stations douanières pour la perception du Portorium lUyrici ; sur la route de gauche, la station devait être àLoncium, sur l'emplacement de laquelle se trouve le village moderne de Mauthen ^ ; là en effet a été trouvée une inscription qui nous fait connaître un Contra scriptor, esclave de T. Julius Saturninus. Ce personnage a été fermier du Portorium Illyrici ; tout nous permet donc de conclure la nature des choses, la situation des lieux, que nous sommes en face d'une station du Portorium Illyrici '.

C'est à la même station que doit se rapporter aussi l'inscription gravée sur le rocher, au lieu de délia Croce in monte, au point où devait se trouver la frontière de l'Italie et du Norique : l'inscription est malheureusement mutilée; en acceptant la lecture proposée par Mommsen, elle nous ferait connaître un Conductor Portorii Illyrici ; et il est permis de supposer que l'esclave qui Ta gravée faisait partie d'un poste situé non loin du rocher auquel il confiait son souvenir *.

> Itin, Antonianumj pag. 276. Table de Peutinger, Comp. G. I. L., III, pag. 589.

2 G. I. L., III, pag. 591.

3 G. I. L.. III, n. 4720. D(w) TA(anibus). Amando T. Jul(t) Saturaini 8er(w Contra) sc{riptor) Maturus et Mercator Vilici h(ené) m(erenti),

* G. I. L.» V, D. 18G4. Voici l'interp relation des premières lignes par Mommsen : Respectas T. Kal C(onductoris) P{orloriorum?) P{ublicorum) vec[(t|

Sur la route de droite, la station douanière peut être placée vers le village de Pontebba, En cet endroit, on a trouvé diverses inscriptions qui paraissent bien s'appliquer aux Douanes : elles nous font connaître un Contra scriptor, un Servus Cœsaris et un Vilicus Portorii Illyrici : il est tout naturel de conclure que, sur celte route fréquentée à la frontière de l'Italie et du Norique, une station douanière avait été établie \

Une autre route, partie d'Aquilée comme les précédentes, mettait aussi en communication T Italie et IsNorique; après avoir quitté Aquilée, elle remontait le cours du Soutins (Isonzo), se jetant dans la vallée du Frigidus, un de ses affluents, par Nauportus, arrivait à Emona (Laybach), coupait la vallée du Savus, atteignait Geleia en Norique, se trouvait là en communication avec les routes principales de la province, et se prolongeait, à travers le Norique, jusqu'à Pœtovio (Pettau) en Pannonie. . . etc Les Itinéraires mentionnent les stations de cette voie importante ; entre Geleia et Emona, ils donnent les renseignements suivants :

{Voir le Tableau à la page suivante.)

Emona et son territoire appartiennent à l'Italie * et Geleia au Norique ; entre ces deux villes se trouvaient les frontières de riUyricum et de l'Italie, et à ce point devait exister une sta-

gali(«) Ulyr(»ct) ser(tnM) vil(tciM) La fin de l'inscription est tellement mutilée

qu'on ne peut proposer aucune restitution. — La partie déchidrée par Mommaen nous lait connaître un Gonductor portorii illyrici. D'après les copies données par des auteurs antérieurs, Tinscription devrait se lire dans sa première partie : Respectus T. Jul., etc., et se rapporterait à un des Gonductorea connus du Portorium niyrici. Gomp. les copies de Siauve et d^Âsquini. G. l. L», V, n. 1864.

* G. I. L., V, n. 8650. D(m) M(ant^U5) Onesimus Ser(vu*) Vil(ict«) Vectigal(û) niyr(ici) SeverillsB uxori pientissim(«9)e an(nû) XXV et sibi viv(tM) fee(i<). — G. L L., m, n. 4712. D(w) U(anibus) Aquilini CaBs(am) N(o*<ri) an(m>) XXXXVl Julia Stratonice conjugi pientissimo. Au môme personnage parait s'appliquer 1* inscription rapportée au n. 706. G. î. L., V. -* G. F. L., III, n. 4716. Gette inscription, très mutilée, mentionne un Gontra scriptor, trouvée à Saifnitz, sur la route d'Italie en Norique : elle nous permet, en la rapprochant des inscriptions précédentes, d'affirmer l'existence à la frontière d'une station douanière.

2 Comp. G. I. L., III, pag. -489, où Moramseu discute la question.

DOUANES DANS l'EMPIUE ROMAIN.

Antonianum, p. 129 Hibrosolymitanum,p.560

Hemona civ.

Adraate Mausio

Celeia civ.

Civ. Emona

mut. ad quarto decimo

{xiii

Mansio Hadrante fines Italise et Norici

mut. ad médias Celeia

PeCTINGtERANUM

Emona

Savo fl* Ad publicanos

Adrante