EXEMPTIONS ACCORDÉES

a. Exemptions tenant à la nature de la cbose transportée 106

b. Exemptionstenant à la qualité des redeyables 107

c. Exemptions aux Givitates fœderatas liberae et immunes 110

§ A. Actions données contre le publicain 121

§ B. Actions données contre les redevables 123

S III Sur quelles marcbandises le Droit de Douane 4tait-il

perçu , . • . . 131

Liste de Marcien 135

Tarif de Zaraï 151

Tarif de Palmyre 156

Chap. III. — Fonctionnaires chargés d'assurer la perceptioo des Droits

de Douane 157

§ I. Quelle autorité présidait à l'adjadication . . r 158

§ II. Qui pouvait devenir adjudicataire »....«.... 160

§ III Des Publicains; des fonctionnaires chargés de les surveiller 164

Appendice. — Droits se rapprochant de nos octrois « . « 168

Ansarium foricarium 169

Droits de marché • 171

DrcHts particuliers des Villes libéras • . . 171

T<irif de Palmyre 172