INTRODUCTION

Si le risque prévu se réalise par le fait d'un tiers étranger au contrat intervenu entre un assureur et un assuré, l'assureur contraint de verser à son assuré l'indemnité stipulée au contrat a-t-il la ressource de se retourner ensuite contre le tiers responsable, pour lui réclamer le remboursement de la somme qu'il a dû payer ? ”

Telle est la question qui se pose au début de ce travail et à laquelle nous chercherons à répondre .

Nous examinerons tout d'abord sur quelle base juridique pourrait être fondé le recours qu'exercerait de son propre chef l'assureur contre celui sur qui pèse la responsabilité du sinistre, Dans cette première partie principale, après avoir fait l'étude de la jurisprudence

et constaté que les solutions admises varient selon que

l'on se trouve en présence d'assurances sur les choses

ou sur les personnes, nous rechercherons s'il existe entre la nature de ces assurances, des différences essentielles pouvant expliquer la diversité qui se manifeste dans les jugements rendus. Nous croirons aussi utile, sans insister longuement sur cette question, bien qu'elle soit intimement liée à celle que nous traitons, d'étudier la question de savoir si une fois indemnisé par son assureur, le sinistré se trouve dépouillé de ses droits

vis-à-vis de l’auteur du sinistre, ou si, au contraire,

l'assurance peut être pour lui une cause d'enrichissement en lui permettant de toucher de deux caisses différentes des indemnités dont le montant serait supérieur au préjudice qu'il a subi.

Poursuivant notre étude, nous verrons dans une seconde partie si, abstraction faite de toute convention à cet égard, l'assureur a qualité pour exercer les droits et actions de sa victime. Ne serait-il pas équitable, dans Ja situation envisagée, que l'assureur bénéficiât des actions de l'assuré qu'il vient de désintéresser ? Ne se “ frouve-t-on pas, en effet, en présence d'un cas tout. à fait typique de subrogation légale? Nous aurons à rechercher si le contrat d'assurance participe de la nature du cautionnement et si cette considération permet (de justifier le bénéfice dont on à pu songer à faire -bénéficier l'assureur.

Dans une troisième partie, nous envisagerons l'hypothèse d’une cession d'actions prévue dans la police en. faveur de l'assureur. La nature de cette clause ayant -été discutée, nous passerons en revue les. différentes théories qui furent exposées dans le but d'établir à : quelle notion juridique elle se rattache. Nous indiquerons pour terminer quelles sont les conditions de vali-

-dité de cette stipulation, quels effets elle engendre,