BOIS ET FORÊTS

STATISTIQUE DE LA EEOPEIÉTÉ. Cl

Le sol imposable est divisé en 124 millions de parcelles environ. Chaque cote indique l’impôt des parcelles du sol et des propriétés bfdics possédées par le même propriétaire dans un môme arrondissement de perception. Les cotes donnent exactement le nombre des propriétaires dans chaque arrondissement, mais il peut arriver que la môme personne possède des biens dans plusieurs arrondissements différents ; alors elle réunit sur sa tôte autant de cotes qu’il y a d’arrondissements dans lesquels elle est propriétaire. Il y a donc beaucoup plus de parcelles que de cotes, et plus de cotes que de propriétaires; mais rien n’indique quelle est la moyenne des cotes qu’on peut attribuer à chaque propriétaire.

Il faut encore considérer que le chef de la famille sur la tête duquel repose momentanément l’impôt n’est pas seul propriétaire : sa femme et ses enfants vivent, comme lui, de la propriété. Chaque propriétaire imposé représente une famille; la famille est plus ou moins nombreuse; il faut établir une moyenne de 3, 4,5 ou 6 personnes par famille.

Le calcul adopté le plus généralement prend la moitié du nombre des cotes pour désigner le nombre des propriétaires, ce qui suppose, moyennement, que chaque propriétaire réunit deux cotes, c’est-à-dire paye l’impôt dans deux arrondissements différents. On porte généralement à 4 personnes le nombre moyen des individus composant chaque famille, y compris le chef imposé.

Le nombre total des cotes foncières était, en 1842, de 11,511,840; il doit être aujourd’hui de 12 millions; la moitié serait 5,755,900. 5. familles de propriétaires; cette moitié X 4, donnerait 23,023,620 propriétaires.