ADDENDA ET ERRATA

2d* p. r>25. spptième ligne (note), lire Amsterdam 1888 aa liea d6 ABHi»>

dam im.

38» p. r>27, promit'-iv \itî\\i\ lin- tlela diiive, des arraii^emeuU au lieu d*:

de la durée des arran^oiiieutH.

M* p. 537, huitième ligne (note 1^, lire littéraire et artistique au Ueu de

litténiirea et artlBtiqaes.

96^ p. 686, trante-nniteia ligna, lira p. 400 et niiT. au lie« de p. 400el

n* aniT.

90* p. 541, quatrième ligne. L'> manque d'unité entre les législations aotri>

chienne et hongroise est le motif pour lequel la monarchie austrohoagrojso est restée jtisqu'A ce moment à IWart do l'Union pour la protection (ios ii'uvrt s lillt'raires et artistiques : tout fait présuuior que accession nVsl plus lointaine, V. p. 328 — 9. En matière de brevets d'invention et do marques de fabrique, ruuitication parait prule à lidie. y. la Propriété induttnêUê, organe officiel, etc., 86, 96(1" déeembre 1886).

9h p. 541, quatrième ligne. Le président Glereland, dans son message da 6 déeembre 1886, a exprimé ses sympathies en faTOor du tndté de

Berne, mais il a ajouté qu'il ne l'a pas signé parce que cette matière rentrait dana la compétence du congrès, le rimet du 7 décemltrs,

p. 5. col. \.

28* p. 574, dixième li^ne, ponctu'-r ainsi : délicate : dans le sd&S....

29» p. G08, quatrième ligne, remplacer 4U1 par 492.

80* p. 607, trentième ligne, lire le plus songent au lien de toi^ours.

TAfiU ANALYTifiUI II ilPIABtTifiOl D£S MATIÈIIS

Xnta. — Les rhiiïres indiquent les naméros des paragraphes — les renvois aux pages sont précédi^s de la lettre p. ; — Pour faciliter les recherches, les jmatières relatives â chaque expression ont été subdivisées, suivant les besoins, €m quatre alinéas: ces derniers sont précédés des signes T, — H, — 1«. I, -~ G. I. — qui retpectirement flervent à désigner les doeoments ayant trait i la tliéorie, à rhistoriqne de nos questions, ans données des législations mternes, et enfin aux solutions contenues dans les conventions internationales de la France avec l»^s diiïérents États étrangers ; — sauf indication contraire, les renvois faits à un autre mot dans un alinéa détenniné concernent Talinéa oorrespoiidant dans le mot on article rappelé ; enfin, dana le corpe d'un article, le signe = remplace le mot qui se trouve en tète de cet article et le signe ^« celui que l'on rencontre en tête de l'alinéa.

Abandon. — T. Certains tliéoriciens prétendent c^ue la publication d'une œuvre aboutit à r= des droits de l'autMirsur celle-ci, les droits

3u*il continue à exercer sont donc us à un pur octroi légal, 12 ; — Réfutation de ces idées, i3 ; —pour certains, l'antonr qtn' [)ubli(' aliène ses droits de propriété sur son œuvre et acquiert en contre —échange un droit d'obligation, 80; — Réfutation de cetto — cod. Inc. ; — L'idée, d'= a servi à certains théoriciens pour eipliqncr le caractère temporaire du droit péconiairei expose et réfutation, 50.

Abrégés. —T. Le8=: devraient éire traites comme des contrefaçons, 66^ p. 07, note i ; erratum 1.

Is. I. En principe, il y a délit pour les tiers à faire des = ; exception toutefois en Grande-Bretagne et aux États-Uni& 370.

Acteurs. — T. On devrait traiter ooromecomplices d'une représentation illicite Ies= qui, grâce â leur concours, permettent aux directeurs de théâtre de réaliser leurs coupables inl<'ntions, 74, p. \\'3, note i.

Adaptation. — T. .Sens du terme m, 7 >, p. 113, note n, «n fine; — esta assimiler à la contrefaçon ou

ionereprésentation ilUcitede l'œu-

vre originale, Tacte de publier ou de faire représenter des =, 75. V.

Congrès littéraire de iVw^et CiOn-

Sès de Londra.

. Réglementation admise a Tégard de 1'= dans les — de l'Italie, de l'Espagne, delà France, des États- Unis, de la Grande-Bretagne, de rAUemagne, de la Hongrie, de la Suède, m.

G. I. Système admis à l'éœird de 1'= dans noire — avec nbudetene, '.m p. 4(r7 ; 512 ; l'Espagne, le Salvador, ritalio, 'A3.

Allemagne. — H. La subdivision de r= en un nombre considérable de souverainetés y favorisait jadis la contrefaçon, 97. p. 145, texte et note i ; — r= a été un centre de réimpression ; quelques exemples ronleuiporains, lOÎ) ; — Historique delà protection en =^ (xvili* siècle), 190 et suiv. Y. Franefbrt^Leipgig, Prus80y Wurtembei'y ; — de la protection en = au commencement de notre siècle, 110 et suiv. 140, 1.^1 (navicre), 15:?, ir.9, 168; V.

Autncfiey Pi-usse, Saxe, là. I. Dispositions actuelles des lois de r= au regard des étrangers, 278; —relations avec les anciens états de la confédération germaniaue restés en dehors de Tempire d = (Autriche , Luxembourg, Limbourg, Lichtensteiu) 274; — Œuvres c^-

66â TABLB ANALYTIQUE ET ALPHABÉTIQUE DES HATIÈRES

ranties. V. architectes^ photographie. — Condition dos auteurs, V.

monopole d'exploitation , journaux, repréJtentation (droits de), collalMrateurs ; — durée dos droits intellectuels. 848, 361, 366, V.

anonymes (œuvres) Etat, jjosthunies (œuvres ) ; caractères constitutifs de la contrefaçon, V. adoptation^ an'anfjementtboites à mutique compilations^ copies à la »nam, citatton. journaux^ ontvres d'art ; traductton , — procès en contrefaçon, V. experts, plainte de la partie lésée, prescription ; — moyens répressifs, V. peines corporelles, confiscation^ amende, dommages-intérêts; — aucune formalité n'est imposée en = pour la sauregarde des droits intellectuels,