H. G. MA.SSE

Membre de Tlnstitut, Président à la Cour de Cassation (i).

Sur la proposition de la Section de Législation, rAcadémie avait mis au concours pour le prix Bordin^ le sujet suivant :

« Exposer les modifications qui depuis le com^ mencement du siècle ont été introduites en France et à Tétranger dans les lois relatives aux titres négociables par la voie de l'eûdossement et aux titres au porteur. — Examiner à cet égard les diverses législations, et en faire ressortir les avantages et les inconvénients.»

Il en est autrement du mémoire portant le nM 'ayant pour épigrapli^ : Les opérations de change^

(i) Compte rendu des séances et travaux 4t V Académie des science* morales et pqfitigues. — Institut de France»

{Litn'aison de septembre — octobre 1880).

2 RAPPORT PRÉSENTÉ A l'aGADÉMIE

admirables inventions^ véhicules puissants, qui transportent dun bout du monde à T autre les rickesse$ naturelles et créées, mais dont la modération fait la force (G. Massé), et contenant 379 pages in-4*.

L'auteur de ce mémoire, dans une introduction très intéressante, jette un coup d'œil rapide sur l'élat économique et les besoins du commerce, les payements à distance, la circulation des valeurs et le crédit ; il passe en revue les différentes sortes d'effets de commerce, la lettre de change et le billet à ordre, le chèque et les valeurs en marchandises, tels que le warrant et les ordres en denrées ; il apprécie le carractère général des innovations modernes^ les avantages et les inconvénients des nouvelles réformes et prouve la nécessité de l'intervention de la science pour servir de guide à la pratique commerciale et à la légidation.

Entrant ensuite dans le cœur de son sujet, il divise les titres ou valeurs négociables en deux catégories : les titres ou valeurs pécuniaires, et les valeurs en marchandises^ c'est-à-dire payables en marchandises, ou ayant pour objet une livraison en marchandises; la première catégorie comprenant la lettre de change, le billet à ordre, le chèque; la seconde, les factures, les ordres de livraison, le connaissement, la lettre de voiture, les récépissés-warrants, les billets en marchandises, les ordres en denrées.

Sur chacun de ces titres, lauteur fait, autant que la matière le comporte, un exposé historique et