MC8 « ORBRXS EN DENRÉES

ceisaire, est dans nos mains. L'enquête de 1865 résume les plaintes et les demandes de ragriculture, par ces mots toujours répétés : Il faut à Tagriculture de Targent 1 Aujourd'hui, même langage : f( La terre, dit excellemment le comte d'Estemo, la terre est un alambic qui rend de Talcool non en proportion de sa capacité, mais en proportion de la masse et de la richesse des substances qu'on lui donne à distiller (1). »

Or, quel est le but, quelle est la raison d'être des ordres en denrées?

« Les ordres en denrées, écrit M. Yidari, ont pour but de procurer de l'argent & qui en a besoin, par le moyen d'un engagement correspondant en denrées à consigner à l'échéance de l'obligation. » Et Téminent professeur de droit commercial ajoute : « Dans les contrées agricoles, ces ordres en denrées peuvent être d'un grand secours. Us fournissent, en effet, un moyen de transformer, pour ainsi dire, les denrées en espèces, ou en d'autres valeurs : un nouveau titre de crédit est ainsi créé pour faciliter davantage encore les affaires. Ces ordres permettent en

sur une garantie mobilière, récoltes, matériel, etc. ; en un mot, revM la forme du prêt sur gage ou nantiesement. » Mais, n*e8t-ce pas la force mime des choses qui a fait du gage un contrat réel ? La loi de 1863, portant modifloation des art 9t et suiyants du Gode de comoien», n'a point échappé à cette nécessité de fait. On ne peut se soustraire à un tel résultat qu'à Taide d*heureux expédients comme rétablissement des magasins généraux, lesquels, du reste, exigent déjà un premier déplacement. — Voir, pourtant, la proposition déposée an commencement de Tannée 1891, par M. Mlr, député, et apportant aux articles 2074, 2076, 2078 et 2102 du Code Civil des modifications destinées à permettre la constitution du gage agricole sans déplacement des objets.

(1) Economiste français, 19 juillet 1879.

quelque sorte d'escompter les espérances des récoltes à venir ; les fruits et les moissons avant qu'ils ne soient accrus, ou arrivés à ieur maturité, deviennent susceptibles de pioeurer crédit et argent pour Tiieure présente. Auxiliaires efficaces de l'industrie agricole^ et puissants ressorts pour le crédit, les ordres en denrées peuvent devenir des facteurs capables d'activer dans une forte mesure la prospérité et h richesse du pays (1). »

Nous n'ajouterons rien à ces paroles pleines d'autorité. Aussi bien, la valeur que nous venons d'examiner se recommande assez d'elle-même, tant par son mécanisme si simple que par ses résultats si utiles, si indispensables, doit-on dire, en présence tant de l'immense développement de l'industrie que des progrès de l'agriculture ellemême dans plusieurs pays voisins. Par la création en France des ordres en denrées, sous la double forme de la lettre de change et du billet k ordre, on peut désormais compléter un grand ensemble, et élever en qpoielque sorte au crédit un monument législatif. L'heure semble venue d'une vaste refonte législative en ce qui touche les effets de commerce. Le législateur moderne est apte k formuler, en un livre qui serait l'un des plus importants de tout le Gode commercial, l'ensemble des principes applicables à tous les titres négociables .

Toutes les branches de la richesse nationale ne doiventelles pas être également dotées de cette circulation, comparable, sous bien des rapports, à celle qui donne la vie aux êtres organisés ! Par la division des titres au porteur ou négociables par voie d'endossement, en valeurs pécu-

(i) M. Vidari. La Uttera di cambio, p. 667-S.

maires et en valeurs en marchandises, par la subdivision de ces dernières en-valeurs en marchandises proprement dites et en valeurs en denrées,on procurera leur outil indispensable à chacun des tr^is grands fMteurs économiques, le Commerce, Tlndustrie, l'Agriculture.