A MON ILLUSTRE MAITRE

M. BOULATIGNIER

DROIT ROMAIN

La nature du mariage romain a fait l’objet d’une controverse qui nest pas encore complètement résolue. Se forme-t-il par le seul accord des volontés ? Exige-t-il en outre pour sa perfection un élément réel, tel que la tradition ou la mise de la femme à la disposition du mari? Ou bien enfin, doit-on le considérer non comme un contrat, mais comme « un état de fait, un éfat durable? » — Quelle que soit l'opinion adoptée sur ce problème, il est certain que le consentement est une condition essentielle de la formation du mariage à Rome. MNupliæ consistere non possunt, nisi consentiant omnes, id est qui coeunt,

quorumque in polestate sunt, dit Paul. Ce consente-

ment doit être entièrement libre. Libera esse matrimonia antiquilus placuil (À).

Dans quelle mesure, sous quelle forme ce consentement peut-il se trouver engagé d'avance ? Quels ont été aux diverses époques l'effet et l'utilité d’un engagement de cette sorte ? De quels actes a-t-il

pu être accompagné ? Tel sera l’objet de cette étude.

(1)L.2D. Derilu nuptiarur XXLIIT. 2. — Alexandre Sévère, L.?, GC. J. De inutil, stipul. VIII. 39. — Labbé sur Ortolan. IT; app.2.

$S 1%. — Droit primitif.

Sponsalin sunt mentio et repromissio nupliarum futurarum, nous dit le jurisconsulte Florentinus, et Ulpien ajoute que cette promesse de mariage se forme par le consensus nudus (1). Tel est le droit de l’époque classique ; mais nous avons conservé les traces d'un droit antérieur qui en différait sensiblement.

Aulu-Gelle, dans un passage bien connu (2), nous rapporte qu’antérieurement à la loi Julia qui conféra le droit de cité à tous les Latins (3), les fiançailles dans le Latium se contractaient par stipulation.

(1) L. 1. D. De sponsalibus XXIIT, 1. — L. 2, D. eod. tit. (2) Noct. Att. IV, 4.

(3) En 664 U, C.

Celui qui voulait prendre femme, dit-il, stipulait du père d’une jeune fille, que celui-ci la lui donnerait en mariage. Le père le promettait; alors la promise s'appelait sponsa, etle futur époux sponsus.

La stipulation intervenue entre le fiancé et le père de la fiancée devait nécessairement engendrer une action. Aulu-Gelle nous fournit à ce sujet les déclarations les plus explicites. Si après les stipulations, dit-il, la jeune fille n’était pas donnée en mariage, ou si son promis manquait à l’épouser, le stipulant intentait une action ex sponsu. Le juge en connaissait. Il recherchait pour quelles raisons les contractants avaient manqué à leur engagement. S'il ne découvrait pas de juste cause à ce manquement, 1l évaluait le litige en argent et condamnait le contrevenant quanti interfuerilt eain uxorem accipi aut dari. Tel était le droit du vieux Latium qu'Aulu-Gelle avait recueilli, nous dit-il, dans deux ouvrages aujourd’hui disparus, le livre de Sulpitius, sur les Dots, et celui de Neratius, sur les Noces.

Bien que l'emploi de la stipulation dans les fiançailles nous soit présenté par ce fragment comme un usage latin, il est hors de doute que le droit romain primitif s’est servi du même procédé juridique. Ulpien le dit en termes exprès. Moris fuit veteribus stipulart et spondere sibi uxores futuras (1). À défaut