LIVRE III

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Napoléon avec la princesse Clotikle , par le sénatusconsiilte du 28 février 1859, afin cVélever à 1 million la part du prince IVapoléon qui n'était que de 300,000 fr. Cette allocation était conforme aux précédents.

Lorsque le duc de lîerry et le duc d'Orléans se marièrent, 1 million fut ajouté h leur dotation qui était déjà de 2 millions pour le premier et de 1 million pour le second. Au décès du prince Jérôme, Tallocation votée par le Sénat en 1859 fut ramenée au chilfre primitif de 1,500,000 francs, que TEmpereur répartit ainsi, en usant du droit que les deux sénatus-consultes lui avaient conféré de faire cette répartition :

Au prince IVapoléon 1 million, et à la princesse Malhilde 500,000 francs.

DKPEXSES DES POUVOIRS LEGISLATIFS.

La dotation des sénateurs et iVindemnité allouée aux députés ont été réglées, comme nous Tavons dit au livre H, par le sénatus-consulte du 25 décembre 1852.

Quant aux dépenses administratives, chaque assemblée fixe les siennes à la suite d'une discussion en comité secret; si on les comprend au vote général du budget, ce n'est qu'une simple formalité.

La dépense totale s'est élevée en 1869 :

Pour le Sénat, à 6,685,000 fr.

Et pour le Corps législatif, à . . . 6,492,500 Il faut ajouter à ces dotations, pour la Légion d'honneur, un supplément de 11,7 47,030 fr.

118 DKs fi\a\(:es françaises.

La deltc publique et les dolations figurent au budget réalisé de 1869 pour la somme de 529,107,774 fr. Cette dépense ne s'était élevée en 1851 qu'à 335,689,434

SERVICES MIXISTÉaiELS.

Il ne nous paraît pas nécessaire pour le but que nous nous proposons , celui de donner une connaissance générale du budget de FElat, d'énoncer en détail les crédits affectés à cliaque département ministériel. Nous nous bornerons à des explications succinctes sur leur organisation et sur celle des corps administratifs ou judiciaires qui s'y raltachent.