AUTRES OUVRAGES DU MÊME AUTEUR
Db 1b ■BtarallsatloH et dM «ffeU féméwmmi <l«a l*ls. Ua vol.
ia-S. Sous prâdSe.
Dm eoractèrea dlatlBCla dM mMoclatloni commerelBlea «n
PKrtldpatlon (1S65). DuraDd. Une brochure In-S. (EpuUëa.) ComldératldiiB gén4rBl«B ■nr l'acqalsItlCB oa la libération
par l'effet da temps (1869). Thoric. 1 vot. gr. ia-S. 3 fr.
De l'inlcrdletton conaldèrée comme cmbib de ■éparall*> de
bteaa Judiciaire (1870). Cotillon. Une broch. in-8. 1 fr. 50
Ctnde Bar le paiement a*nc rabrACatloni aes caracl^rM
dtatiaetlA (1871). Thorio. Une brochure in-8. 1 fr.
Pr»KramiBe aammalre du conr* de Code cItII (Deuiiâme eia
man), avec une Etuda sur le partage d'aicandanta (1871). Tborin. Un
TOl. m-8. ■ 8 fr.
Etnde anr la Jonction des poaaeMianB (arL. 2235 du Code civil)
(1871). Marea^q aîné. Une brochure io-8. 2 Ir, 50
De la reiendleation des tltrei an portenr en matière «le
raillite (1871). Marescq a!né. Une brochure in-8. , 1 Ir.
De la pabllcité des eontrala p^cnniairea de aiarlaire, d'aprèa
la loi du 10 juillet 1850. Marescq alaé (1872). Une brochure iu-S. 2 Ir. Ea loi dn 13 août I870 et le conni forcé dea billets de la
Bauqne de France (1872). Marescq aîné. Uae brochure iu-S. 50 c. Sommaire du conra de Code cilfl (Premier examen). Marescq
alaé. Une brochure in-8. Seconde édition (1876). 2 fr. 50
De la lëitltlmatlon de* enfants iDceitnenx (simple noteailraite
du Recueil spécial de jurispfudeiice de la cour de Douai, t. XXXI,
p. 109 (1873). Thorin, Une brochure in-8. 50 c
De la délé^tlon des fonctions de l'initrnetion aux Jnres
suppléants (1873). Thorio. One brochure in-8. 50 c
Comparaison des articles 434, 443 et 479, § 1*' du Code
pénal (l)n'4). Marescq aîné. Une brochure io-S. 50 c.
Bsial snr I» *cnl« de la eliose d*antrNi (1874). Marescq atoé.
Un vol. in-8. 3 fr. 50
De la possession précaire (1874). Marescq atné. Une brochure ia-8.
Traité de la posNesslou des meubles et des titres au porteur
Macescq aine. Un fort vol. in-S. Seconde édition (1875). 12 fr.
Des elauses de remploi et de In Société d'acquêts sons le
régime dotal. Marescq aîné. Une brochure in-S. 2 fr. 50
Du paiement du prix par l'acbeteur en matière de lente
(18ÎS)- Marescq aine. Une brochure in-8. 1 fr 50
Jk<,!lf^ propinlsatlon et de l'application des lois et des dé-
'crêts (art. 1 du Cotle civil combiné avec les récentes lois constllution-
■-•. nelle'ï (1,876).. Marescq a!né. Une brochure in-8. 1 fr.
' l^élajiâtnraltitatlon en pays étranger des femmes séparées
.'àê' corps eU' li'rauce. Marescq aîné. Une brochure in-8. Seconde
. éditipii (1876). 2fr.
Questions priitlques de natMralisatlon. - Situation Juridique
de la jeuae princesse Nadéje Bibesco (1876). Marescq aîné. Une broch.
De la propriété littéraire et artistique (1877). Durand et P^doae-Lauriel, éditeurs. Une brochure in-8. 1 ""■
Traité des assurances snr la vie, par M. Paul Herbaull; revu et publié après le décès de l'auleur, par Daniel de Folleville (1877). Marescq aîné. Un vol. in-8. 6 ''■
De l'effet ilèclaratif du partage (eiplicstion de l'art. HSS du Code civil) (1877). Thorin, éditeur. Une brjchura in-8. 1 fr. 50
