CHAPITRE V

État des Enfans trouvés en France au commencement du xvn* siècle.. — Diversité des coutumes. —Abus.— Saint Vincent-de-Êaul et - iss hospices. — iois surkrii

: Ls& fondations) de F esprit teKgmtut en Frane* ttt 1 ésîttè*6Btpa8 en» général à Féprewre que leur préparais lex*î c «ièclte. Les guewes nationale* l»& avaient roena^ cees dans Jeur existence matérielle ; tes -gMms^dës faè* tfams qui suivirent, c» ébtffmffeu* lb foi ^r te .«ptfêfaefo £mn cdtrtiiioel èrswdre, ltwattaqttèreiitchlne kûfrprhi-t otpe ^te <ier»en eoup leur fut porté part- le* guerres à& religion. « Les: gawres de religion, dit l'historié <ft*> ci Languedoc r aneaniitrent presque enfiièretnei* Phéplr <t taldfe Montpellier; * et il 4 ajouté' : «L'ordre mémedtr <* Saint-Esprit était? comme anéanti en» Frtmcèf 1 ^). » Ob' pourrait généraliser l'ebservatioti», et expliquer par les* mêmes événemens, par les mêmes influences, la Jispa-^ rition presque simultanée d'mvgvimcï nombwd 1 inStitutions utiles du moyen âge.

Les hospices détruits, s'éleva la question de savoir à la charge de qui retomberaient les enfans abandonnés. Pour comprendre les solutions diverses qui y furent données, quelques mots sont nécessaires.

La France présentait alors un aspect dont rien, dans sa forme actuelle, ne peut fournir l'idée. Une par ses frontières et par son chef, elle était multiple par son esprit et par ses lois. La grande société française se composait de presque autant de sociétés particulières

I>WàWS f ROIJVÉS. $)

(jatiï y avait d*«vifte* et de bourgs ctoa* fa» rojattwe. Œne v^Me a vailles usages particuliers , qui n'étaient pas ceux de sa province; la province faisait prévaloir ses con tint* wr tee lois <fe l'État. Les communautés n* déféraient pa? moût* entre» elles dans leurs rapporte d'oïgrtmsahotT. Ici , teetergé avait la prééminence; la, tes seigneurs j ailleurs ces deu* classes commençaient déj& à se- fondre cbms> le corps (te la nation, qot se tnoAr trait seuk,

Au milieu Recette diversité de* mœurs et d'tatéré*s<4 on n* s'attendj pas à rencontrer, sur l'objet qui nous occupe, Puni té- <fe règle;* elle* n'existait milJe part.

A Aix, un usage constant, qaise maintint durant tout le cours du -xvi 9 siècle, mettait à la charge de chaque maison religieuse l'entretien d'an enfant trouvé (**).

Dan* ie pesfMfde la Provence* te bâtard inconnu était à la cbqrge» (te l'hôpital te plus* voisin. La communauté répondait de» ht nourriture è& celui dont le père eteit connu , sauf son recours contre ce dèrnier(* *).

La Bretagne avait ptrise fe même jurisprudence dane vin de* artistes de sa coûtante.

Dans le ressort des deux partemens, tes seigneurs étaient également exempts* de contribution à- ^entretien de ces en fans (*^ èi ■

A: Pokiers, un arrêt dès grands jours , cfcr 1 5 septembre 1-579, fit nevivre tes dispositions èe fa novettede Jfcstfaien ; et, tout en condamnant par provision (tes nttigieeses' à* nourrir un enfant trouvédevant leur porte, H ordonna que les monastères, et chapitres ecclésiastique» du lien, seraient appelés pour régler teur*on tribut lion à ta nourriture de l'enftni (&*)>.

Bfaife, en général, les seigneurs haut-justiciers ftirent

tenus de nourrir les onfans exposés sur le» terre* de leur juridiction. Dans l'origine des. fiefs, ils avaient réclamé les bâtards valides à titre d'épave* (9*);<>n s'en. souvint quelques siècles plus tafrd, pour leur renvoyer, les nouveau-nés. Les jurisconsultes établirent que c'était une espèce d'épave onéreuse qu'ils n'avaient pas le droit de refuser. Les parlement considérèrent aussi que, profitant des biens vacans qui se trouvaient dani les paroisses, ils devaient par une juste compensation pourvoir à 1$ nourriture des enfans exposés, doutant plus que ces enfans n'ayant pour la plupart aucun parent connu, les seigneurs pouvaient dans la suite leur succéder à titre de déshérence. t

Nous ne citerons pas tous les. arrêts qui réglèrent ce point important. Le plus ancien est celui du parlement de Paris, de l'an i547- Chopin en cite un autre du 1 3 août i55a f qu'il assure avoir été confirmé par des édits de 1 554 et 1 556. Ce qui est certain f c'est que, en 1664, tous ces arrêts particuliers, et une foule d'autres que nous omettons, furent suivis d'un arrêt de règlement qui en appliqua la décision à tout le ressort du parlement de Paris (s 3 ). Le 3 septembre 1667, il eA fut rendu un autre dans l'intérêt des hôpitaux spécialement. Il porte que ce tous les seigneurs haut-justice cier s seront tenus de satisfaire à la dépense et nour- <c riture de toqs les enfans, «font les pères et inèra* « seront inconnus, qui se trouveront exposés au dedans « de leurs terres, de laquelle les hôpitaux demeureront; « déchargés j et en cas que les en&ns ainsi exposés y ce soient portés et nourris, ordonne qu'à la diligence du « substitut du procureur-général, lesdits haut-justiciers « seront sompoés de fournir à la dépense des dits enfans,

D'EHFitJfS tbquyés. 65

« autrement et faute de ce, qne,parceuxqrii auront soin « de la> dépense des pauvres desdits hôpitaux < il sera « fait un éta bseparé! desdits enfans, sur lequel, sera, à <c la diligence dudit substitut, de trois en trois roois^ dé- <c livré* exécutoire contre lesdits seigneurs de la aôfune « à laquelle se montera la dépense faite pendant lesdits « trois mois,- pour ia nourriture desdits enfans trou*

«rvés(9*).»

Cette jurisprudence, qui se modifiait .ainsi suivant les besoins et les ressources, des localités, était éminem* ment sage ; mais supplée nt-op à la charité par des ar~ rets ? Les seigneurs éludèrent lés réglemens; les. corn* munautés renvoyèrent à leurs voisins le malhturéu* enfant , trouvé sur leur territoire; les, hôpitaux attendirent pour s'ouvrir qu'un ordre de justice le leur intimât; il n'y eut -qu'une chose dont personne ne se pUqgnit, ce Ait l'effroyable mortalité des enfians. Comme à Rome, au. temps de l'empire, lea mères jetèrent leurs .enfin» dans les carrefour^, ou les firent porter aux égouls publies parmi les immondices. Les moins inhumaines . parmi celles qui les abandonnaient, les. exposèrent à la porte des hôpitaux, où, pendant' la saison rigoureuse, ils étaient ramassés Je matin, morts de froid (* 5 ). Le lecteur indigné demande ce qu'étaitdevenue l'action des lois? Laotion des lois s'était exercée avec sa régularité ordinaire*

Une fille coupable d'infanticide avait été pendue; d'antres, pour avoir exposé leurs enfans dans, des Heux solitaires, où ils étaient morts, avaient été fouettées et pois promenées publiquement dans leurs villes (e 6 ).

Un édit de Henri II obligea, sous les peines les plus rigoureuses, toute .fille enceinte à déclarer sa gros*