TÔ OK5 HOSPICES

le nombre des enfans trouvés placés dans l'hospice de Londres s'élevait à $ix pitié.. Ce résultat surprit beaucoup.

Le parlement* frap^d'afte4togme»taUo«i qu'il n'avrfit pas prévue, ète hâta de èhàngei* là âë stifcàtitm de ceè maisons, en décidant qu'elles ne s'ouvriraient plus pour dès enfans qui juraient leurs toères. Quant aux encans trouvés, il lut statué, sur la proposition de Jouas Hanway, philanthrope renommé, que les paroisses conteraient tous ceux dont elles seraient chargées à des nourrices dans les villages; ceuk qui avaient atteint tut certain âge devaient être admis dans les maisons dé travail. L'exposition fut sévèrement interdite pour l'avenir.

On voit avec peine uh peuplé distingue par ses lumières se laisser préoccuper dans une question d'humanité par des intérêts financiers , au poipt d'oublier le droit des pauvres à l'assistance publique. Les circonstances étaient-elles donc si impérieuses que la législature dût nécessairement détruire une institution qui ne comptait que quatre ans cf existence £ Quatre mille enfans environ étàiefit. entrés dans l'asile qui leur avait été ouvert ; mais avait-on pensé, eri l'instituant, qu'il demeurerait désert? ou ce nombre éïàït-il liors de proportion avec celui des familles indigentes qu'une grande capitale rèrifërinè toujours ? M. J^a ville fait à ce sujet une observation bien judicieuse. « iLés institutions de ce genre, dit-il, sont dans leur ctim* tnéncement peu connues des classes inférieures ; et çè n'est qû*avec le temps que lès personnes pour lesquelles elles sont faites àjapreniient à profiter dès ressource^ quelles peuvent leur offrir ; jusqu'alors elles souffrent^

et l'on n'imagine pas combien les malheureux peuvent souffrir sans se plaindre quand il* n'ont à attendre aucun soulagement. Les établissemens de charité ne font donc souvent que manifester une misère qui existait antériefctfement à leur fondation (**>).

Quoi qu'il en soit , le principe qui prévalut ett An* gleterre , à dater de cette époque, fut que toute mère* mariée ou non, est obligée de nourrir son enfant. Ce principe est fondé sur la nature ; mais pourquoi t^fuset de reconnaître des exceptions qu'elle avoue ? La crainte de Jmfamie n'est-elle pa& un sentiment naturel, et quand ëlte est poussée à un degré que l'état de l'ôpU nion jùitlfie, et qui peut faire craindre pour la vie dé Fenfbnt, n'est-ce pas agir sagement que de lui offrit un refbgè? -La nature ne consacre«t»elle pa$ elle-même une âutte exception quand elle refuse à la irtèrë les moyens <i è nottrrir don entant ?

La règle suivie n'en admet aueune. Tout ëhftrnt qui a sa mère n'a aucun droit aux secours. Sa mère peut réclamer en son propre nom , si elle Sàt pauvre; mai* lui, on ne lui doit rien.: f ~

Quand un enfant est exposé , la paroi&é & la charge de qui il tombe commence une enquête pour en découvrir les parehs. ta maternité s'annbnçant par des signes apparens, la mère e&t bientôt connue. Si elle est mariée, on lut renvoie son enfant ) dans le cas ifth* traire, on la presse, on la menace jusqu'à ce quelle ait déclaré le complice de sa faute. Avant Vante du traitât i834, elle indiquait souvent un homme riche quelle n avait jamais vu. Le serment dont elle accompagnait sa déclaration suffisait pour lui faire obtenir Une indemnité, à moins que la partie adverse ne fournît la preuve,

112 D£S HOSP1CJES

si difficile à établir, de la fausseté de l'acçusajion. L'acte du parlement a mis fin à cette monstrueuse jurisprudence, mais non aux abus. La fille-mère, qui ne peut plus réclamer pour elle-même, peut encore par des.fauxr semblans faire condamner l'individu qu'aile désigne à un dédommagement envers la paroisse , et , dans tous les cas, à l'humiliation d'un& procédure, inquisitoriale. C'en est assez pour lui fournir les moyens de 4icter ses conditions ( ,5a ).

L'emploi de ces mesures, combiné *ivec la taxe des pauvres, n'a fait qu'ajouter à l'altération déjà si t profond des mœurs publiques. Le pauvre n'est .pas ençorfcjp&rvenu à comprendre que la paroisse qui se cfraçge de $3 personne ne veuille pas se charger en même tempç 4q ses enfans. U abandonne sa famille, que la communauté est bien forcée alors de nourrir, et il va lui-même récta-r mer assistance ailleurs. C'est le témoignage de M., JSTaville, et les autorités dont il l'appuie ne permettent pas de le révoquer en doute. « JSn Angleterre , dit-il , on ne a peut convaincre les indigens que le soin de leurs en-, «fans les concerne ; à tout ce qu'on leur dit à. ce sujet, « ils répondent : « Nos enfans ne sont pas à nous, ils a appartiennent à la paroisse. » « Les journaux des pro- « vinces de ce pays sont remplis de noms deparens en « fuite qui laissent leur famille à la charge du public ; a quelquefois ce coupable abandon n'a lieu, que têmpo- «rairement, et se répète en conséquence d'un calcul « que paraissent faire de concert les deux époux ( ,5Î ).

Nous verrons les mêmes inconvpniens se reproduire dans tous les pays qui ont voulu restreindre outre mesure le principe de l'assistance régulière des enfans trouvés.

L'opinion publique commence à s'éclairer sur ces

^ito^^ivlfe^ôbé couverts juscfu'uji d'fttoe ottibrfe %tocal^. Mi ^e Go^ffi liri*m&ne v dont nous avons iitittMp^,4i«»#itétaru commeBoedoîn* de ce chapitre, ,p«q|a^w(lf «» ^rii% Te^reÙD d uu m Ku ife. Voki comment îFJfc*prtt^iï«ia^ parlai * dette

i p uyi d^ggr : j'ébifemBle dés mesures adoptes eti An^. gteteite : V ïour*© former ufrie idée de Tavàtftage <fe cte ,g - jjeU# * i iorcqlubdes pays cathodes, on saura qitè mk#»drt»^dont la population est de i,2&>,ooo fcabi- 4 jbHaB% n'a ieuidaàs Fespace de cinq ans, depuis l&i^ «jjusqa'ën i8a3, que i3i enfiros epcpesé^ et que lé -<ripl»bre (des erifensf H légitimés reçus datts lés qua*rfraste^tatrç nïais*n9 de travail ( tfrorkftousés) , dont «ÏMtetfr visita u&thrôb fcombreen i8*S, ne s'est élevé *£tn*ie foêiàe espace de temps qu^ 4,668, de qui * fait, anjaéç exkntBttie, g33 : encore tin cinquième « environ >àe ce* œfaro soat-ils entretenus aux dépens < de leurs pères. Bar un contraste frappant , Paris, qui « pVquç les .4eux tiers. de Ja population de Londres, à «. ecft&pté datfs les mêmes cinq années 25,277 enfans « trouvés ^ tous entretenus aux: frais de l'État. » »'«

On sait roahUemmt à qiioi s'eà tenir sur cette supé* riorite prétendue. Des informations plus exactes , faites par I^s nationaux, et non pi us par des étrangers écrivant d'après des notes de voyage, ont constaté que l'entretien des enfans illégitimes en Angleterre absorbe annuellement un diiième de la dépense totale du paupérisme (***). Or, les sommes dépensées pour léTsoq^ logement des pauvres en Angleterre, même en n'y comprenant pas les frais de procès, de transport, d'inspection, etc*, étaient, en 1826, époque à laquelle écrivait le docteur Chalmers, de 172,2*1,51 4 fr. ; elles

„«»< ifci^wi»^ i^4.-iéfci9«*.iW*oi»* > «*fe«*ei* *y milbx* W rôilk,4$5 fraies, tf mw»- «

alfi «ppqac* le d éptmti totale des anftt» tttawéf» Ém» f*«Pfts fl***^ ft* *° * **4 df^v*>e,wjifr^iet ap iWi fc f W>3ft9é6 fr- < f*7**, à la fin dofouTWg* , *tfft TaW**« »° A «>w> La dtfftrfente. es* de pttM % 7 mllioas* Qu^4efè8imeiH t avafrdeparnik léniliftmM, J<* 4^1 «&» e*|>oi« à Lanfr*» en siàx} «réttles 3$ pitte exposes à Paria? J|* de fiounff a 4n"4m» jpifsanoe 4e quelques expositions pu btiqoes ; il a iridié <pjelqws maison* de tmvatl; ma» H n'a tenu coopte gideseafen»admi*dan*leein^ çw* q*ie l*feparo*sm«os»fie*t «liractnraen* à dernotr»» mes; en un mot, il a tapé d'un tfak «b plu»* téoa ç*u* qui sont à la charge de lafeuce des pauses; et il e*t arrivé au résultat que son» Prospectus indique : «eht n'est pas étonna**. II font se défier, en général, à% cçs belles apparences qui contrastent avec Féfat des weurs/et la nature des institutions* La stafMs*wfue n'est/une si belle science qae pavée qu'elle continue par les faits les résultats de l'observation , et fournit aûm des aperçus nouveaux» Les ckiflre* qui donnent \m démenti au bon seps sont ordinafeeraent trotn*peurs.

Quand on connaît 1 opinion de l'Angleterre sur une question^ on n'a besoin que de s'informer si elle eat pwtagée par la Prusse, pour savoir ce qu'en pe«tse cette foule de petits Étals qui peuplent 1* centre de l'Europe. Ge sont là leurs deux grands régulateurs. Àpcè* avoir constaté où en sont aujourd'hui dans le

o'iftfAJtS TROUVÉS. ;- 1 15

premier dé ee» à*#t pajrs ta katktrtiot* relatives ut efrfans trouvé** flou* âtons dâ nttttifetfèmeitt tëurifer nos regards vers l'autre.

Oit fie connaît guère en France des étaMistietoens de bienfaisance de la Prusse, qwe l'hoapiee des orpfee*» lins dé Bèrtiri , foode par les fi*nes*riiaçone, et soutenu pur la généroiité de plusieurs riches particulier*, et celai de Graucha, près de Halle , star lequel M. de Las* tetyroe a poMié des débits iiHerewens, ahisi que sur son aaftetir, dans te Biographie ùàiPerêeUe (* M ). Os renseignement ne hous ayant pas paru suffisant* noafe ma* sommes adressé au itnnietre de France prèfti là cour de Prusse, en lui soumettant le programme de* questions auxquelles nous désirions obtenir nue solution. Nous nons conteriteroi» de reproduire la réponse que nous en avons» reçae ; elle témoigne de 1* jfcatet* de ses vues et de son esprit d'observé tioti en rûètfk temps que de eo» obligeance^

oc II n'existe point en Prusse de maison pbttf le» «m fans trouvés. Les enfans exposés et abandonnés sur la voie publique sont platées dans les maisons dterphetms <m* antre» établissement de charité publique; et dans les endreîts qui ne possèdent point de ces établi semens, les totto mânes sont chargées du soin et de* frais de leur entretien, jusqu'à l'âge oii ils sont en état êe gagner leur vifc

« In fro*v*nt sor là voie publiqneon enfcn t abatte donné, l'autorité du lieu fait toutes les recherches pffs* sibles , par armonefes dans lea fouilles publiques avee le signalement de l'enfant trouvé, pour découvrir les pa* rens f qui, s'ils son* découverts, sont putais «fane dé-

1 Il6 DES HOSPICES

tention perpétuelle , et dont les biens sont confisques en faveur de l'enfant trouvé, et de leurs autres enfans s'ils en ont.

« On ne connaît pas au juste le nombre d'enfims trouvés abandonnés en Prusse ; toutefois, on remarque que le chiffre en devient journellement plus fort.

« On compte un infanticide par jour, terme moyen, pour toute la monarchie.

• « Les enfans trouvés, placés dans les maisons d'orphelins et mitres «tablissémens , y demeurent jusqu'à leur treizième et quatorzième année. On les y occupe à toutes sortes d'ouvrages, et ils y reçoivent une instruction primaire.

« En sortant de ces établissements , les enfans sont placés, les filles comme servantes , les garçons corowe domestiquas, ou bien comme ouvriers dans les métiers dont ils ont fait l'apprentissage.

« Les dépenses et frais d'entretien de ces établissemens sont à la charge des communes; le gouvernement n'y contribue en rien. »

Ainsi , c'est toujours le même principe c le gouver* nement ne vient pas au secours dû pauvre, dont te détournent est absolu, en se chargeant de son enfent; il ne se préoccupe pas de la position de la fille séduite qui redoute de produire au grand jour son déshonneur Lorsqu'il prend l'enfant , c'est qu'il est abandonné, sans parens, sans secours possible; il l'accepte, non comirfe enfant trouvé, mais comme orphelin.

Les mêmes mesures sont suivies dans tous les petits États allemands et en Suisse.

Mayence , Cassel , Nuremberg , Lubeck , Hambourg ,

D ENFÀNS TROUVÉS. I *J

ont transformé depuis vingt ans leurs hospices d enfans trouvés en maisons d'orphelins.

On tient en règle générale que les enfans exposés sont à la charge de la commune sur le territoire de laquelle ils ont été trouvés, et celle-ci les place, soit dans les hospices d'orphelins qui se trouvent dans presque toutes les villes, soit chez des particuliers. Dans quelques pays, il existe des réglemens spéciaux relatif* aux frais d 9 entretien et d'éducation. Ainsi, dans le grand-duché de Bade, et d'après une ordonnance de î8io,.ils tombent à la charge des fondations pieuses existantes dans la commune ; à leur défaut, ils sont sup-. portés, moitié par la commune, moitié par l'État (* 5d ).. À Fribourg, en Suisse, c'est la commune de la mère qui. doit rester chargée de l'enfant naturel, si elle n'a pas en temps- utile adressé ses réclamations à la commune du père, ou si la grossesse n'a pas été constatée un certain temps avant les couches ( ,5 7). Dans les autres cantons, ta commune du père est responsable. La recherche de la paternité est partout permise. ' De pareilles dispositions, comme toutes celles qui ont pour objet d*asswer l'exécution des (ois sur le domicile de secours, deviennent tjne source de contestations entre les populations. EHes ont long -temps divisé les communes de Brandebourg, celles du grandduché de Bade, celles des duchés de Nassau et de Weimar ( ,58 ). Cet état de lutte passe des mœurs dans les lois; les législations se choquent et se combattent comme les populations elles-mêmes. Une loi de Saint- Gàll, du 24 juin i83a, porte qu'on ne peut intenter contre les ressortissans du canton aucune demande en dommages - intérêts pour cause d'enfans illégitimes.

Am\to% le cftutofi de Fribourg décrète* qu'aueuu habitant de Saint-Gall ne sera admis à établir son domicile sur le territoire frihourgépis, s'il H$ fournit t*n <autiormement de U7PO franc* s'il est marié, et dfl Moo a'U ne Test pa*. A Appewell on ftwt piieu*, qp laisse au* père* étrangers la charge des enfant naturel* dont Le* mère* sont Appenfcelloises ; et si le père est AppefK zellojs et la mère étrangère, c'est celle* ci qu'on en charge.

L'exécution de ces lois emporte encore avec etye un caractère de rigueur et souvent de désordre que les partisans les plue déclarés du système ne peuvent s'em-, pécher de déplorer. En Angleterre, de* inspecteurs paient de* filles enceintes pour aller accoucher hors de leurs paroisses. Il y % quelques années que des officiers municipaux du canton de Vaud apportèrent clandestinement k Genève et firent exposer devant l'hôpital un enfant naturel ( lf *). Dans d'autres canton* *nis*es et dans quelques parties de l'Allemagne*, en conduit de force aux frontières des femmes sur leur ler&e* afin de ne pas exposer la commue k avoir à sa charge les enfans qu'elles vont mettre au monde* Ces malheur reuses, expulsées a*ee quatre, cinq, six eirfan* è demi nus des étahles où elles se vêtirent momentanément, tourmentées par le froid, par la faim, par de* angoisses 4e toute espèce , errent de lieu en heu safcs trw vet un asile (•*),

Tous Ws moyens easpAoyé* pour éviter cm diminuer les frais d'entretien des enfans abandonnés, nef présentent pas le même caractère ; mais fls o»l tçifts quelque chose de dur doot nos mœurs firaaçttse* ae trouvent blessées. A Donaueschingen , dans le grsnd-duché de

D«ar&9s TROUVÉS. ng

9mA4\ Qmmmtih&aaiidm illéghimq* au* enchère», u$ h u^tefc^lf» teteetatr* personnes qui se chargent, à» plwa fats priai» de k» g atder jusqu'à l'âge de quatorze a**. Jk Jtetlmt , dan* *k Devonshire , te* Tingt*t}ttfttre on* «ne/ta* après ub dîner qu'il* foui chaque mois, avec leurs assis, art» dépens de la paroisse, président à feneb&f* e de* aastatés quoii leur amène successivement. Dan* ks parties des cantons de Berne et de Yrtud, ou ee mode eu en usage, il donne lieu à des scènes déptarabks. aGfcaqise année, à un jour fixé, tous le» assiste* se rassemblent dans h salle du conseil municipal, et on les crie» C'eat d'ordinaire aux personnes le* pins miftnrablee » à celles qui habitent dans les endroits lea plus œculéa et les plus dénués de ressources qu'ils tdmben* eui partage * parce que ce sont elles qui peuvent k*Aourrir à jnriindre frais. Le sert des enfan* , surtout, fait éprouver aux témoins de cette adjudication une pitié profonde;. Ge* pauvres enfqns, parés eotntae pour um fète^ sont placés sur des sièges ait milieu de la salle vil en est <ju\m sépare d'un patron auquel ils étaient attachés, des brafc duquel il faut les arracher, baignée delarme&yppur les livrer à Un maître inconnu qui a pu les anaèr à un plus bis prix^ Quelquefois ce maître » eu change par spéculation, afin de les foiré pour son propre compte ; d'autres fois il les hnaaewïWntaireuieat croupir dana l'ignowtoee et dana un état d'abjection, afin de les tenir dana sa dépens denœ^ tt *>*

, Enfin •*» système restrictif qwi, à force de réduire la ebarité, ifeo Sprphi» qw'une négation, se combine r dans la p*of tPt *** P*7* fl rtî l'admettent, avec une Mp-slatkm ooiitre Je jmapiage des pauvres, dont les co«-

1&0 BBS HOSP1CTC •

séquérae» sous le rapport moral sont affreuses. Il «rt i##tiJ& de citer les localités; U plnpart des Éfctfs aU»* maods et des cantons suisses sont soumis à son «action. Qu'en résultè-tril pour chacun d!euK? Un plafc grihdL nombre de naissances illégitimes, ce A Fribaurg en Brisg^w, on voit des familles qui comptant. trois géné4 rations sans mariage, des.maisons où vivent réunis, plusieurs enfans qui ont la même mère et chacun un père différent. A Furth , à: Erlangeû , . à Scbwaback ,. lc« enfans naturels sont presqûe r égaux en nombre laùx m* fans légitimes. Il est des juridictions qui: comptent jusqu'à i5oo unions illégitimes. Ainsi se forme une race audacieuse , réduite à conquérir son existence par le crime * et qui menace d'oppression et de ruiné ; les autres classes de la société. Dans quelques parties de \a Suisse, la même cause produit et multiplie les infen* ticides (* 6 *). » ...

Il ne faudrait pas cependant que ces erreurs d^ Tin* térêt personnel, abandonné à ses propres inspirations, fissent oublier ce qu'il y a de bon dans les institutions dont nous venons de présenter le tableau, Les^adinini^trations ne recourent à tant de moyens ppur écbtp*» per à la .nécessité d'entretenir les enfans abandonnés , légitimes ou autres, que parce qu'elles en reconnais* sent le principe. Les populations le reconnaissent bàm mieux, en tempérant par Içur inttrvœtisn charitable la rigueur des mesurés adoptées* C'est un fâfctttetaarquable que, au milieu de toutes ces aberratitas , & pensée ne soit pas Venueà un seul État de déclarer qu'à l'avenir la communauté se: secourrait plus les enfant* abandonnés, ou, ce qui eût été la même ckoèc, de le faire sans le dire. Il faut ajouter que, dans les villes, qui

D'jg»AJ9& WUHTVÉS. 121

aàt éuxhotfkx** àioqpfceb«6, et ctat te très grand tfemkreydc* «bas <T*»éetttkw;, « que bms pourries* appeler les vexation^ tt'exiitpnt p«ds.

Somme toute, ce système, quoi qu'en aient dit ses promoteurs, est loin de pouvoir être comparé à celui des pays qui possèdent des hospices spéciaux pour les enfans trouvés. Ils n'ont pas, à la vérité, cette source d'abus qu'on appelle les tours, et ils s'en glorifient avec raison ( l6î ); mais ils la font presque oublier par les fausses mesures, les faux principes qu'ils ont mis à la place; et puis l'abus dés tours n'existe pas dans tous les États qui ont des hospices d'enfans trouvés.

La pensée charitable est partout : quand viendra le temps ou elle se produira sans mélange ?

Nous avons pensé qu'un tableau des diverses législa-

. tions pénales européennes, relatives à l'exposition et a

l'abandon des enfans, compléterait cet exposé. Ici les

divergences cessent. Dans tous les États chrétiens,

l'horreur pour le crime est la même.

' La Belgique , la Hollande , la Prusse rhénane , la Bavière rhénane , suivent les dispositions du Gode pénal français ; nous les avons fait connaître.

-.Les difïerens États dont se compose l'Allemagne, à l'exceptidn de l'Autriche et de la Prusse., sont régis par l'ocdonnance criminel!* de Cbarles^Quint et par la jurisprudence. L'article iâa décote ordonnance re* garde comme assassinat l'exposition d'un eafant dan& un. lieu déairt et pendant le tayumifi temps, lorsque cet enfant a été trouW ;mort. Si ces tFois-circonsUnceg ne se trouvent /pas réunies, la jurisprudence admet ce qu'on appelle un0 peine extraordinaire , et qui consiste

<hmê b Aéteaticn e» ddç ouinA^ dk iwwiipiiiipofa de tfftwtK pendu* un tarap» «modbedJ«b Mi^b *€?•*» donc là la peine de 4a simple exposition •(*•*)• - ' '

le Code pénal d'Autriche contient les dispositions suivantes.— Art. i33. Celui qui expose un enfant dans un âge où il est incapable de se procurer les secours nécessaires pour la conservation de sa vie , afin àe Vexposer au danger de la mort, ou même seulemçtit pour abandonner au hasard, sa conservation , commet urv délit, quel que soit le motif qui Py pousse.*— Art, l34* Si l*enfant est exposé dans un lieu éloigné, prdirtairement peu fréquenté, ou bien avec de$ circonstances telles qu'il ne peut être, avec facilité, promptement découvert et sauvé, lapeineestde la prison dure d'un an à cinq ans, et si la mort de l'enfant s'en est suivie , de cinq ans à dix ans.-*- Art. i35. Si, au contraire, l'enfant a été exposé dans un lieu ordinairement fréquenté, et de manière à ce que, avec raison , on puisse espérer qu'on arrivera promptement à le trouver et à le sauver, l'ex~ position est punie de six mois à un an de prison, et si, néanmoins, la mort de l'enfant s'en est suivie, d'un an à cinq ans de prison (** 5 ). '

Code pénal de Pnus0.-~-kK*. 969. Si la mète « exposé 09 lait «poeer vivant l'enfant dans un Ken mu il ne fût pa» facile) à découvrir > et que la mort en. ait été la aiite , «tfe eocotttt 1* décapitation- — Art. 97a Si l'enfer* atati etfpotfé ne pt*l pas la vie , tewète dert subir la radmion de tint à dix â awée » dans une roaiwn oomctiaMette,*^ Aax 97 t. Si l'enfa** a été exposé dans «m lied fréquenté, et avee des draposkiens qui agencent le désir 4e Je conserver à la vie, i* y a èttw,

DKITF**» TKOOVÉS. 1*3

suivant çgf l'eifeut est conservé on péril, à la détroûen p**r «mis jusqu'à tto» années dan» une mton ç^rnçctionneUe ( ,e6 >

U paraît, d'*pr$s les reoaeifMmensfcuepis par Tarn» hamadeur de France, que ces dernières peines ont été aggrave» depuis la confection au code.

Code pénal des DeuoSiciles.—-kvi. 4o3. L'abandon e* l'exposition d'un en&nt âgé de moins de sept ans accomplis, sera puni du premier an second degré de prison (de six mois à deux ans).— Art» 4^4- &> par sitfle de l'abandon ou de l'exposition, l'enfant est mort ou resté blessé, contusionné, estropié ou mutilé, le coupable sera, selon les cas, considéré et puni étonne coupable volontaire de ce* crimes. Les peines ne seront pas appliquées dams te minimum du degré. — Art. 4o5. Ceux qui auront porté à un bospice public un enfant de moins de sept ans accomplis, à eux confié, ou dont ils prenaient soin volontairement ou pour toute autre raison, seront punis du premier degré de prison (un à six mois), et d'une amende qui n'excédera pas cinquante ducats. Néanmoins, il ne sera prononcé aucune peine, s'ils n'étaient pas obligés de pourvoir gratuitement à la nourriture et à la conservation de l'enfant, et v si personne n'y a pourvu ( ,6 ?).

Code pénal de Borne et des États romains. — Art. 3o5. Si l'enfant exposé meurt, le coupable sera puni de dit à quinze ans de galères. — Art. 3o6. Si l'enfant, bien qu'exposé dans un lieu écarté, a été sauvé par quelqu'un, le coupable sera puni de cinq ans de travaux publics. — Art. 307. Si l'enfant a été' exposé dans un lieu fréquenté , le coupable sera puni

1*4 DFS HOS«€É&

de trois ans ,de détention. — Aw. 3o8. bdtii les cas exprimés ci-dessus, la peine sera augmentée de deux degrés, si l'exposition a été faite par le père. — - Art. 309. Celui qui aura caché un enfent; celui qui en aura substitué un à un autre; celui qui aura supposé une naissance, sera puni de cinq ans à dix ans de galères (' 68 j.

En Suisse , la peine contre l'exposition est aussi de plusieurs années de galères.

- En Russie, ce crime ne fut d'abord puni que de" petoes ecclésiastiques. En ouvrant un asile aux eirfans naturels, Pierre F 1 défendit formellement l'exposition et considéra comme meurtrier celui qui exposerait ua en&nt si la mort ^'ensuivait ( i6ô J.

Il en est de même aujourd'hui eu Angleterre.

DENF4STS TROUVÉS. 1^5