MOTS

rendit cet lettres-patentes , la guerre d'Angleterre finissait a peine , les populations étaient aux abois, le Trésor vide, et les besoins généraux d'autant plus grands, que, alors seulement, on commençait à s'en rendre compte.

('•) Ordonnances du Louvre, t. XIII, p. 364*

(") M. Ddciatil, ConMdévMoms sur laJUtnfaiumct, p. 397.

(••) En 1766, Jérôme Girard, chirurgien-major de l'Hôtel-Dieu de Marseille, où il «fait été élevé, fonda une chaire dronatomie en faveur des enfans trouvés de cette maison, qui étudiaient la chirurgie. Il donna pour cette fondation 40,000 liv., et distribua ainsi les 1,600 liv. d'intérêts présumés : 1,000 pour le professeur en chef, 4oo pour le suppléant , et 200 pour achat de livres et instrumens. Et dans le cas où aucun enfant trouvé ne serait en état de remplir cette place, il voulut que le revenu annuel du capital fût consacré à l'entretien et l'éducation de deux enfans, auxquels les deux chaires appartiendraient de droit , aussitôt que leur éducation serait finie.

Il y avait aussi un autre privilège pour les enfans de l'hôpital , élèves en chirurgie. (Voyez Statistique des Bouches-du-Rhône , tom, III, p. 406. )

(••) HtLYOT, ubi suprà:

(•>) ibidem,

<") M. Maic, Diot. des Sciences mcH., aux mots Bur ans tiouvbs.

( M ) On croit que le premier de ces deux hôpitaux fut fondé dans le Yi # siècle (en 54a); il a été successivement augmenté. Dans le recueil de régfemens dont il est ici question, il est parlé de la possession immémoriale où étaient les recteurs de la maison , d'adopter les enfans qui étaient remis par leurs parons ou autrement. Il paraît, cependant , que le service des enmns trouvés n'y commença,

au moins d'une minière régulière et permanente, que dans les premières années du xvi* siècle, en i5a3.

(") La forme de la direction et économie du grand Hôtel-Dieu de Notre- Vame-dc-Pi&é du pont du Rhône de la mile de Lyon. In-4% Lyon, 1720.

(") Statuts et Béglemens de ? hôpital général de la Charité et Aumône générale de Lyon. In-4% 1742, Lyon.

(■') Histoire de Languedoc, tome III, p. 45.

('•) Mémoire sur les Enfans trouvés, présenté a MM. les Procureurs du pays de Provence, par les recteurs de ¥ hôpital général Saint-Jacques de la ville d'Aix, p. i63. Aix, 1780, in-4°-

(* 9 ) Cohiolis, Traité sur t Administration du comté de Provence, tome I er , p. 25o. — Arrêts du Parlement de Provence, des 11 mai 1662 et 7 mai 1666, Bomface, t. II, liv, II, tit, in.

(»°) Mémoire déjà cité.

{!>') Fiixsau, t. I", part. I r % tit. i w , chap m.

( M ) Il y a eu des jurisconsultes qui ont mis les enfans trouvés au . rang des épaves.

« Et ne peut une épave ne le bâtard tester ne faire testament, et par icelui disposer de ses biens fors que de cinq sons ( Coutume de Laon ). » f

Il y avait aussi des hommes épaves ; c'étaient des étrangers venus d'un pays si lointain, que leur naissance était mal connue. Les hommes épaves appartenaient au roi. ( M. m Pastoikt, Préface du XV e vol. des Ordonnances du Louvre. )

(»') Journal des Audiences, t. H, liv- VI, chap. ihv.

366 note»»

(» 4 ) Cet arrêt dé règlement, dont le» recueils de jurisprudence ne font pas mention, est rapporté dan» le» Mémoires du Clergé, t. III, p. 432.

(•*) AifcLtt, Fie de saint Fincent-de~Paul. — CÀPtFtctTB, fbtd.

(» 6 ) Merlin , Répertoire ( verbo Grossesse ). — Bouchel, dans sa Bibliothèque ( verbo Exposes ).

(• 7 ) L'édit d'Henri H fut confirmé par une ordonn. d'Henri III, de i586, et par la déclaration de Louis XfV, du a5 février 1708. Foyez sur toute cette matière le Code de la religion et des mœurs, t. II, tit. xxxvm.

(••) Le nombre des enfans exposés, à Paris, on dans les faubourgs, à cette époque, était de trois à quatre cents par an, d'après les rapports officiels du lieutenant du Châtelet. ( Capefigue , Fie de saint Fincent-de-Paul y p. 38.)

(»») Rapport sur le Mémoire de M. Benoiston de Gbâteauneuf.

(•••) Mauiy , Panégyrique de saint Finccnt-der>Paul; — 3 e Recueil des actes pour la canonisation*

C 01 ) ÉditdumoiWe juia 1670, rapporté par l'auteur du Dictionnaire canonique, F** EnrAits trouves.

( ,oa ) Mémoire présenté aux Procureurs de Provence, etc. —

( l03 j On reçoit les enfans trouvés à la maison de la Couche, avec la simple formalité d'un procès-verbal t dressé par un; commissaire au Cbâtelet, et descriptif de tous les papiers et bardes trouvés sur eux, et des indications fournies par ceux qui les portent. Ce sont ordinairement ks sauges- femmes ou les accoucheurs qui Tes prt-

sentent \ on commence par visiter les enfin»; ils y restent quelques jours, et jusqu'à ce qu'où Jes envoie en nourrice. En attendant, ils sont allaités par des nourrices résidentes. Ceux qui sont corrompus de virus vénériens , sont transportés à l'hospice de Vaugirard. Les autres sont envoyés en nourrice en Normandie, en Picardie, en Bourgogne. Ils restent dans les campagnes jusqu'à l'âge de sept ans. De là on les place chez, les laboureurs qui les demandent. Le surplus est ramené à la maison de Saint-Antoine. Les bourgeois de Paris et les artisans viennent en prencbje pour les instruire dans leur profession. Ceux qui* n'ont pas été demandés, sont envoyés à l'âge de seize ans, les garçons à la Pitié, les filles à la Salpétrière, pour travailler aux ouvrages des deux maisons. L'hospice des Enfeas-Trouvé* n'en est plus chargé. (Dssmis bsRochbfoit, Encychp. méthodique, aux mots En fans trouvés.) On voit donc bien que its tours d'exposition , en faveur desquels militent d'ailleurs des considérations graves que nous examinerons en leur lieu, n'ont pas pour^eux l'autorité de saint Vincent-de-Paùl.

(* o4 <) Rien de plus fréquent dans le Recueil des instructions du Ministre de l'intérieur, que les plaintes sur l'abandon de toute règle dans l'admission des enfans aux hospices.

Le i4 mars 1801, M. Ghaptal écrivait : «Depuis dix ans le nombre des enfans trouvés a fait plus que doubler dans nos hospices; il s'élève en ce moment à 63, 000.... »

( Suit la série des abus d'admission contre lesquels le Ministre se prononce. )

« Tous ces vices nés du désordre ou de l'immoralité doivent être sévèrement réprimés... Le temps est venu où l'œil sévère de l'ad* ministratkm doit porter, dans toutes les branches du service public, cet esprit d'ordre et ces principes d'économie qui seuls peuvent assurer des secours aux vrais besoins. »

« Le gouvernement, disait M. le comte de Montalivet, le 2g mars iÔ 10 , ne voit pas sans étounementle nombre et la dépense des enfans trouvés augmenter chaque année ; il veut en approfondir les causes, et prescrire toutes les nouvelles mesures qui, dans l'état actuel des choses , peuvent concourir à réduire la masse des enfans, ainsi qu'à détruire les abus qu'il croit exister dans cette branche d'administration.... Vous m'instruirez de la forme actuelle des admissions des enfans trouvés... »

(***) Moniteur 4b ^4 fructidor aûivty

('•") Rapport du Ministre de l'intérieur an Roi , inféré dans le Journal des Voyages % par M. Viwfiea, Cahier dé février i£ig* p. 4*i.

('*?) Ikid.

('••) Ibid.

(•••) M. Booirrow di Chateaumçf, Renseignement communiqués au ministère de l'intérieur.

(•■•) Document statistique» publiés par te Ministre du commerce en 18SS.

("•) Statistique des Bouches-du-Rh6nc, t. m.

C") M. Termk, Discours de réception , etc.

(»«*) Foyet, à la fin de l'ouvrage, l'état des admissions à l'hospice des Enfans-Trouvés de Paris, de 1640 à i855.

( ,,s ) Raulin, Traite* de la Conservation des En/ans. In-8% 1768.

(•«•) M. Bukmstom de ÇuKTKAVWivr , Considérations , etc.

( M7 ) Nous exprimions ces regrets dans le Mémoire adressé par nous a la Société des Établissemens charitables, au mois de février i85y, quand nous reçûmes de M. de Gouroflf, par l'entremise de M. de Barante , ambassadeur de France en Russie, une lettre dans laquelle il voulait bien nous annoncer la prochaine publication de son livre. Un an s'est écoulé depuis lors , le délai indiqué par lui est dépassé , et l'ouvrage n'a pas paru. Le grand âge de l'auteur fait craindre qu'il n'ait renoncé à son projet , et que de précieux manuscrits ne soient pas destinés à voir le jour. Ce serait certainement une perte pour la science. Déjà l'opuscule qui devait servir d'introduction à cette grand* publication est devenu extrêmement

rare. Malgré de nombreuses sollicitations et d'activés recherches, nous n'avons po en obtenir la communication qu'au moment où notre travail s'imprime. Yenu plus tôt à notre connaissance, il aurait abrégé notre tâche et rendu moins défectueuse la manière dont nous l'avons remplie. Peu de livres contiennent plus d'indications en moins de pages.

(• '») Code civil de la Turquie.

('!') L'an 694 de l'hégire ( 1294 de J.-C. ), Mahmoud Ghazan- Khan , deuxième prince de la dynastie des Tchanguis-Khan, monta sur le trône de Perse. Il fit construire à Tauris un édifice destiné à lui servir de tombeau, un hôpital, une bibliothèque, une grande mosquée y deux écoles, des bains, etc. L'article 7 de la fondation est ainsi conçu : « Les enfans que des malheureux exposeront aux « portes des édifices publics ou sur les grands chemins, seront « ramassés et soignés par des nourrices prises à gages. 11 sera en « outre fourni à tous leurs besoins jusqu'à ce qu'ils soient parvenus « à l'âge de raison. » (Histoire universelle de Khoudemir, t. JII, in fine, texte persan.) On ne sait rien de positiFsur ce qui se fait actuellement en Perse en faveur des enfans exposés ; on ne peut pas

croire que le gouvernement ne les fasse pas recueillir.

(■*•) Lettres édifiantes, t. XIX.—Timxowsxt, Voyage en Chine.

(■■') Économie politique chrétienne, t. III, p. 5a8.

- ("*) M. BSHOISTON di Chatkaumkuf.

( ,aî ) Bulletin de la Société' des Etablissemens charitables, t. II, p. 27a. Ce Bulletin , dont là rédaction est confiée à la science et au zèle des membres de la Société, est un recueil précieux d'indications sur toutes les parties des services de bienfaisance.

( ia4 ) M. de Gouboff, Prospectus, 1829.

* (" 5 ) Renseignemens communiqués par le chancelier du consulat '

de France à M. Benoiston de Châteauoeuf.

("') If. pi VHLEwiuvi-fiuiftfnoirr.

Noos ignorons «or quelle donnée historique repose l'opinion commune qui suppose que, en Espagne, tons les enfans trouvés sont réputés nobles. Charles III voulut qu'ils jouissent de tous les droits de citoyens. Nous ne sachions pas qu'on ait jamais fait davantage pour eux. ( Foyez Piict rr Williaumi, Mémoire sur la question de savoir si les Anciens avaient des établitsemens publics de bienfaisance, p. 84. )

(*") Coup à œil sur Lisbonne et Madrid, p. ao et suirc.

Balbj , dans sa Statistique du Portugal, parte aqssi des abus de ces établissemens ; mais il ne leur attribue pas le même caractère de gravité. « Quoique les lois qui régissent cette administration soient sages, dit-il , et semblent avoir pourvu à tous les cas , il s'y est glissé cependant plusieurs abus , en sorte que malheureusement une institution si philanthropique ne produit pas tout le bien qu'on pourrait en attendre. »

l'hospice de Lisbonne a compté, de i8i5 fc i&ig, treize mille qnAtre-vis^~biiit»ea6os trouvas; celui de Santarem, cinq cent quarante; celui de Lamégo, deux cent seixe; celui de Bragance , mille trente- nqqf.

( lt$ ) La Société des Établissemens charitables a publié, dans son Bulletin, des renseignemens pleins d'intérêt sur l'hospice des Enfans-Trouvés de Milan.

Cet établissement peut recevoir aujourd'hui 5oo enfans ; le restant du local, qui est fort vaste, sert pour les femmes enceintes, pour les accouchées, et pour l'école des élèves sages-femmes, qui s'y trouvent an nombre de 70, toutes logées dans le même local.

l^e nombre des femmes enceintes qu'on y reçoit chaque année est de 400 environ.

Celui des enfans à la mamelle est d*environ 2600.

Celui des enfans sevrés d'environ 1600, parmi lesquels une partie provient de la campagne, et d'autres y sont envoyés à la charge des communes. Il y a habituellement dans cet hospice 80 enfans à la mamelle , et environ 200 sevrés,

Chaque nourrice ne peut allaiter à la fois plus de deux enfans

On ne donne le lait artificiellement qu'aux enfans infectés du mal vénérien, ou à ceux qui se trouvent dan» un très mauvais état de santé, ou enfin dans le cas oYaffluenoe extraordinaire.

KOTBS. 371

La «ortftKté des enfens à là mamelle est cafeulée, dawncet hospice, à i5 sur 100, et celle des enfans sevrés à 5 sur 100.

. Les enfans à la mamelle ou autres qui ne sont pas compris dans ces calculs, sont confiés 4 des nourrices de k campagne, où à des familles qui en demandent et qui justifient des moyens de' les entretenir et de les élever. On accorde des pensions à ces enfans jusqu'à l'âge de sept ans. {Bulletin de ta Société des Établissement charitables, t. l w , p. 368.)

("») Encyclopédie nationale, aux mots Maisons D'iwrAWSTwrovÉs.

("•) M. Navilli , de la Charité légale , t. II.

(«") D'après le recensement de i&rô, publié par M. Max. Fried- Thielen, la population du gouvernement de Venise s'élève à i,953,ooo habitans.

("*) La partie ia nias intéressante de ces reaseignemens nous a été fournie par M. le comte jHenri de Gamfeis , alors attaché à l'ambassade de Vienne, aujourd'hui secrétaire d'ambassade à Rome. Il n'a rien moins fallu que l'insistance de son amitié pour les arracher aux atermoiemens calculés des bureaux. Nous aimons è consigner ici le témoignage de notre reconnaissance.

(«") Oukase du i( janvier 1714.

( lM ) Oukase du a3 juillet 1730.

('") Instruction sur la révision, 16 décembre 1743, juillet 1744, et oukase du 12 mai 1744»

(«3«) Oukase du 21 septembre i8i5. V

("*) Ces renseignemens ont été publiés par M. de Gouroff, en 1809, dans un opuscule qui n'a pas été mis dans le commerce, et dont les exemplaires ont été retirés par l'auteur.

371 IfÔTEl.

(•") Dig. un , Règlement des établissement de charité, <go*

(" 9 )Dig. ix, Lois personnelles, a5i-4oi.

(' 4# )i)ig. xi, Réglem. de commerce, 10.

( ,4> ) Dig. ix, Lois personnelles, 251-270.

C»)Ibid. t 401.

( ,<s ) F. Réglem., Enregistr., 39.— xiv, Réglem., Passeports, 83,86.

( ,44 ) Esquisse de la ville de Moscou, 1801.

(***). Nous avions demandé à M. de Barante des renseigneraens détaillés sur l'hospice de Saint-Pétersbourg, en lai soumettant la même série de questions qu'à plusieurs de ses collègues. Son Excellence a bien voulu nous répondre, en nous transmettant la note cijointe de M. de Gouroff. Nous y avons trouvé tous les renseigne mens que nous pouvions désirer; nous les publions avec d'autant plus d'empressement qu'ils sont extraits des pièces officielles.

i°. Existe-t-il, dans cette capitale, un hospice pour Us enfans trouves et abandonnes ?

L'impératrice Catherine II fonda à Saint-Pétersbourg, en 1774* un hospice pour les enfans trouvés, quatre ans après en avoir établi un à Moscou. Elle donna à l'un et à l'autre le nom de Maison impériale d'Éducation. Celui d'enfans trouvés n'est pas employé une sente fois dans ses réglemens. On voulait créer un tiers-e'tat au moyen des enfans qu'on y élèverait. C'est dans ce but qu'ils furent déclarés libres , et qu'on leur accorda divers privilèges, entre autres l'exemption du service militaire. Lorsque cet établissement passa, en 1797, sous la haute direction de l'impératrice Marie Feodorwna, sa sphère d'utilité s'étendit. On y reçut quelques orphelins et des eufans de pauvres employés; l'impératrice y entretenait niêiue quelques pensionnaires. On continue.

*•. A cet hospice se trouve^t-il joint un tour d'exposition, comme dans lep hospices de France ?

11 n'y a point de tour. On apporte les enfans ehez le suisse, qu* les inscrit dans un registre Sans s'informer ni des mères, ni de ceux qui les ont envoyés , ni même du nom des personnes qui sont venues , les déposer. Une seule question lui est permise : l'enfant a-t-il été baptisé*

3°. S'il n'y a pas détour, quelles règles y suit-on pour l'admission des enfans ?

La réception illimitée des nouveau-nés est en usage depuis le commencement de la fondation.

4°. Lorsqu'un enfant a été trouvé exposé sur la voie publique, l'autorité ordonne- t~e lie une enquête pouren découvrir les parens et le leur renvoyer ?

La police est obligée de faire une enquête lorsqu'elle trouve un enfant vivant ou mort sur la voie publique .

5°. De quelle peine t exposition d'un enfant est-elle punie par la loi du pays?

Ceux qui sont coupables d'avoir exposé un enfant , sont traduits devant les tribunaux pour &re jugés suivant les lois. C'est tout ce qui est dit dans l'artiele 497 ^ u tome XIII du nouveau Code. On a émis la disposition de l'oukase du 9 novembre iji5 qui, lorsque Pexposîtîon était suivie de la mort de l'enfant, condamnait le coupable aux travaux forcés. On n'a mentionné aucune peine.

6«. Quel a été, dans lés dernières années, le nombre annuel des expositions?

Année t^ Enfans tronr^t.

i83i 4jï5o

7«. Quel a été, dans le même intervalle de temps, le nombre des infanticides ?

Il y a des infanticides, et, malheureusement, ils ne sont pas rares. On voit quelquefois' retirer du canal un nouveau- né qu'on y avait noyé, avec une pierre au col , etc.

374 NOTÏ8.

8*. Jusquàqu4lâ#eUsenfan&r*sUni-tisdan*ïh^ic*> Les garçons sont émancipés à vingt-un ans, les filles devaient l'être k dix -huit, d'après le plan général.

9«. Reçoivent-ils une destination spéciale ?

L'âge de leur sortie venu, ceux qui sont dans les établissemens publics reçoivent des places de la couronne avec les mêmes avantages que tous les autres employés. Pour les autres , ils travaillent pour leur compte , ou ches les particuliers, suivant te- métier qu'ils sont capables d'exercer, ou dans les fabriques de la couronne.

10*. A quoi sont-ils employés jusque là ?

Les enfans sont envoyés aux villages après avoir été vaccinés. Ils y restent jusqu'à sept an* De là,' ils sont transférés à Gufehiua, petite ville qui a été dotée, par l'impératrice Marie Feodorwna, d'un hospice où on leur donne la première éducation. À quatorze ans , la maison de Saint-Pétersbourg les reçoit. Quelques ans étudient pour être admis dans les Universités, les Écoles de médecine et de chirurgie, l'Académie des beaux-arts, etc. Le plus grand nombre apprend divers métiers, et on les place comme apprenti? chez différens maîtres, dans les grandes fabriques et manufactures, propriétés de fe couronne ou de particulier*. Beaucoup de filles sont employées au service dans les instituts de demoiselles'-, qui sont sous h haute direction de Fimpératriee%

ii. Enfin, est-ce le gouvernement, la municipalité;] ou une corporation particulière , qui fournit les fonds nécessaires à leur entretien ?

Les revenus des établissemens proviennent : i*. d'une somme autrefois de 56,ooo roubles que payait le Trésor, réduite aujourd'hui à 3 ou 4,ooo roubles ; a , des bienfaits de l'impératrice et de plusieurs particuliers ; 3°. des Intérêt* de ses capitaux (3i,oi 1,189 roubles) ; 4*. de ceux qu'on lui prête ( 269,58,972 ) ; 5°. des profits du Lombard ou Mont- de-Piété ( 92,965 roubles) ; 6°. des cartes à jouer : elles sont fabriquées pour tout l'empire par la maison des Enfans- Trouvés ( 66, 10a); 70. des dix pour cent sur les spectacles et les amusemens publics ( i5a,664 rouMes ). IWs ces chiffrés sont pour l'année i833.

La totalité des revenus était, m 1800, de 297^^0 roubks, valeurde ce temps-la, qui équivalait à 1, 189,040 roubles, valeur d'aujouru'hai. Et en, i833, ces revenus, par une progression toujours croissante, se sont élevés à 49419640 roubles. Les dépenses,, dans la même année ( i833 ), ont été de 2,879,212 roubles.