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proprels de “han sguerre et il . ne péut, être paré à ce dariger que par l'étude approfonde de la guetr ellemême, C'est en creusant l’histoire des guerres que l'officer se défendra contre Jes idées humanitaires exagérées et qu'il se rendra compte que la guerre comporte fcrcément une certaine rigueur et, bien plus, que ja seule véritable human:té réside souvent dans l'emploi dépourvu de ménagements de ces tévérités.» (1} REA |

À la guerre la fin justifie Les moyens. «Une gucrre énergiquement conduite ne peut être uniquement dirigée contre l'ennemi combattant et ses d'spcstf; de défense, mais elle tendra et devra tendre également à la desiruction de ses ressources matérielles et morales. Les cons'dératien humanita:-

res, elles que les ménagements relatifs aux personres et

, aux biens ne peuvent entrer en ligne. de compt: que si la nature et Je but de la guerre s'en accemodent. » (2).

Ne nous étonnons dcenc pas que les Allemands r’acni en aucun ménagement relatif aux personnes et qu’.is £e so'ent livrés sur elles à toutes les variétés d2 crimes cont l'existence est établ'e par les Enquêtes officielles. On ne peut concevoir de préméditation plus complète et plus ccupabe que celle qui résulte d'une doctrine.

En face de cette doctrine que deva't peser les Convent'ons de la Haye?

L'autorité militare allemande ne reconnat pas de Conventions internationales en matères de drot de guerre.

Le Kriegsbrauch im Handkriege, b:cchrr: cffcelle du Grand-Etat Major, est très explicite à ce sujet.

«Quand, au cours de Ja présente étude, dit-1, il

(1) Traduction Carpentier page 20 (2) Traduction (Carpentier, page 3.

sera fait emploi de l'expression droit de la guerre, on retiendra, qu'il ne faut point entendre par là une loi écrite mise en vigueur par des traités internationaux, mais seulement des conventions ne reposant que sur Ja réciprocité, et des restrictions à l'arbitraire, que l'usage, la coutume, l'humanité et l’égoïsme bien entendu ont élevées, . mais dont l'observation n'est garantie par aucune sanction autre que Ja crainte des représailles.» { 1 ).

Cette dernière citation nous amène à examiner la valeur obligatoire des Conventicns de Ia Haye.

Les Conventions de la Haye

étaient-elles obligatoires ?

———— Dé e-——

En présence de l'immense déception causée par Ja faillite de l’œuvre de la Haye, M. Pillet s'est proposé de rechercher, à un point de vue purement scientifique, les causes de cet échec. Il étudie les Conventions de la Haye ‘dans leurs deux objets principaux :la solution pacifique des litiges internationaux et ja réglementation des lois de la guerre.

En ce qui concerne spécialement je second cbjet, qui seu] intéresse notre, travail, le savant proféSseur soumet à la critique la valeur des règles posées et la valeur des moyens employés en vue de leur application. Ce dermier aspect le conauit à examiner l'autorité des traités destinés à établir cer- | taines règles de droit entre belligérants, M. Pillet raisonne ainsi qu'il suit: (2).

(1) Pages 5-6 de la traduction de Carpentier : Les lois de la guerre Continentale d’après le grand état-major allemand 1904

(2) Les Conventions de la Haye du 29 juillet 1899, et du 18 octobre 1907 .— étude juridique et critique 1918, pages 80 et suivantes.

Pour qu’une convention reçoive son exécution, it faut qu’elle puisse entrer en action et qu'elle ne soit pas fatalement ccndamnée à perdre sa force au moment même où ‘it serait le plus nécessaire que cette force se maintint Or les Conventions de Ja Haye Étaient ‘fatalement vouées à l'inefficacité,

Une convention relative à la conduite des hostlitss n'a de force obligatoire au ccurs d’une guerre que si tous les belligérants l'ont signée et ratifiée. C'est le principe proclamé dans l'article 2 de la Convention sur les lois et usages die là guerre sur terre. On Je retrouve dans chacune des autres conventions de la même année et il était déjà consacré par celles de 1899. Ce principe s'impose d’ailleurs par lui-même. Une loi contractuelle des belligérants ne se comprend que si tous les belligérants y sont soumis. Si certains d’entre eux étaient assujettis à cette loi, alors que d'autres en demeureraient exembpts, la condition des premiers serait inférieure à celle de leurs adversa res et c'est à quoi ces derniers ne se résigneraient jamais.

La question est donc de savoir si tous es belligérants étaient liés aux Conventions ide 1907? La réponse est négative. La Bulgarie, l'Ilalie, le Monténégro, la Serbie, et la Turquie n'ont pas ratifié Jes Conventions dont il S'agit.

M. Püillet conclut par suite que ces conventions n'étaient pas applicables à la guerre 1914-1918. «Cela ne reut are aucun doute, dit-il, et nous ne nous expliquens pas les réclamations justement élevées par le gouvernement français contre les excès trop certains des armées allemandes visent fréquemment des textes non applicables à la présente guerre. 2

Ces réclamations sont justes mais mai présentées. Devant un tribunal arbitral, un procès engagé ainsi cond'uirait

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