DES FACULTES DES LETTRES ET DES SCIENCES. — DES COURS PUBLICS LIBRES

La tradition gréco-romaine, telle qu'elle s'était fixée aux temps de la décadence, par un retour vers les idées pythagoriciennes, avait transmis au moyen âge la notion des sept arts libéraux, distribués en deux groupes^ le trivium et le quadrivium, savoir :

Trivium. La grammaire, la rhétorique, la logique.

Quadrivium. L'arithmétique, la géométrie, l'astronomie, la musique.

De là, quand les Universités du moyen âge, et notamment celle de Paris, se sont classées en Facultés, l'établissement d'une Faculté des arts, qui a pris dans les Universités allemandes^ de date plus récente, le nom de Faculté de philosophie.

Le décret de 1808 s'est conformé à l'esprit des temps modernes, en décomposant l'ancienne Faculté des arts, en séparant le trivium du quadrivium, sous les noms de Facultés des lettres et de Facultés des sciences. Au lieu des quatre Facultés, longtemps si fameuses, on en eut cinq. Le décret plaçait au chef-lieu de chaque académie une Faculté des lettres et une Faculté des sciences, qui auraient emprunté au professorat des classes supérieures du lycée une partie de leur personnel. A Paris, l'enseignement des nouvelles Facultés devait particulièrement s'adresser aux élèves de l'École normale. La Fa-

culte des sciences aurait été formée de la réunion de huit professeurs,empruntés par couples au Collège de France, au Muséum d'histoire naturelle, à l'École polytechnique et aux lycées : ce n'était donc pas encore, à proprement parler, un établissement indépendant, tirant son lustre de lui-même. Cela voulait dire que, sur le terrain des sciences, les fondateurs de la nouvelle Université acceptaient la tradition révolutionnaire et l'influence de la première classe de l'Institut. On avait d'autres vues sur la Facuké des lettres de Paris j et même, indépendamment dé toute influence gouvernementale, il aurait été dans le cours naturel des choses qu'il s'y fît une réaction contre l'école'philosophique et révolutionnaire du dix-huitième siècle. Aussi les noms de Royer-Collard, de Laromiguière, de Guizot, de Lacretelle lui valurent-ils une célébrité qui n'avait rien d'emprunté à des institutions de plus vieille date. Mais, nous renvoyons au chapitre suivant, qui traitera du haut enseignement parisien, les remarques plus spécialement applicables aux Facultés des sciences et des lettres de Paris, à ce que l'on nomme aujourd'hui la Sorhonne, Quant aux Facultés de province, elles ne firent nullement parler d'elles à l'époque dont nous parlons, et n'eurent pas sur la jeunesse, à beaucoup près, l'action que les Écoles centrales avaient exercée quelques années auparavant.

Il ne faut donc pas s'-étonner si, dans la détresse financière de 1815, on n'hésita pas à supprimer la plupart des Facultés de province, « qui n'attiraient pas, dit l'arrêté du 31 octobre de cette même année, un nombre d'étudiants (il aurait fallu dire d'auditeurs) proportionné à l'appareil dispendieux de ces institutions. »

Une demi-douzaine seulement de Facultés des sciences et autant de Facultés des lettres restèrent debout. Une commission, composée de fonctionnaires empruntés au collège royal, fut chargée des examens pour le baccalauréat es lettres, là où il n'y avait plus de Faculté des lettres.

Mais plus tard, à partir de 1830^ tantôt à la sollicitation des villes, tantôt par le désir de créer, si naturel aux dépositaires du pouvoir, on se mit à fonder en province de nouvelles Facultés, de nouvelles chaires de lettres et de sciences. Lyon en 1834, et ensuite Bordeaux, Rennes, Besaiiçon ouvrirent la marche. Placées pour la plupart dans de plus grandes villes, mieux installées, mieux dotées, les nouvelles Facultés eurent en général un peu plus de succès que leiirs aînées. Du moment, en effet, qtie des Facilités en sont réduites à des auditoires d'amateurs, il ne s'agit plus de se guider, dans le choix de leur emplacement, par des souvenirs et "des réputations pour la plupart rétrospectives; il faut choisir de grandes villes où un auditoire d'amateurs a plus de chances de s'entretenir et de se renouveler. Bien entendu que ces observations ne sont faites qu'en vue des cours susceptibles d'attirer et de conserver un auditoire d'amateurs, c'est-à-dire aux cours d'histoire, de littérature française, et quelquefois (beaucoup de talent ou un peu d'esprit de parti venant en aide) aux cours de philosophie dans une Faculté des lettres; aux cours de physique, de chimie, de botanique dans une Faculté des sciences. Car, des cours de grec, de hautes mathématiques et, ce qui est plus surprenant, la plupart des cours de sciences naturelles ne sont suivis, même dans de fort grandes villes, que par

le très-petit nombre de jeunes gens qui veulent suivre la carrière de l'enseignement, et qui, n'ayant pu prendre la grande voie de l'École normale, se préparent comme ils peuvent au grade de licencié. Aussi voit-on d'habiles professeurs, des savants distingués, fort inquiets à chaque renouvellement d'année scolaire, de savoir s'ils auront deux ou trois auditeurs, quelquefois même de savoir s'ils auront un auditeur. Dans cette fâcheuse situation, plusieurs d'entre eux ont cherché avec raison à tourner leur enseignement vers des applications plus spécialement appropriées à la culture ou à l'industrie du pays. Un cours d'œnologie est bien placé à Bordeaux ou à Dijon; un cours de chimie tinctoriale est bien placé à Lyon : seulement, une réunion de cours de ce genre ne constituerait pas un enseignement de Faculté.

Pour conserver aux cours d'une autre nature leur auditoire mondain, on n'a guère manqué en province d'y affecter les heures du soir et d'y admettre les dames : ce à quoi^ jusqu'à présent, la grave Sorbonne n'avait point voulu consentir, malgré l'exemple du Collège de France qui Favoisine de si près, et quoiqu'il paraisse maintenant passé en jurisprudence que rien n'empêche une dame, une demoiselle, de se présenter au grade de bachelier, et par conséquent aux grades de licencié et de docteur. L'usage signalé constate la transition de l'enseignement de Faculté aux cours d'athénée, ou aux cours publics libres dont nous parlerons plus loin.

Les choses se trouvaient dans cet état, lorsque M. Fortoul, qui avait été professeur et doyen dans des Facultés des lettres de province, et qui sans doute avait souvent rêvé à ce qu'il ferait, s'il était ministre, pour leur rendre plus d'importance, devenu effectivement ministre à la

suite de deux révolutions, réussit eu 1854 à faire passer son plan d'administration académique. Il voulait que chacun de ses seize recteurs s'appuyât sur une Faculté des lettres et sur une Faculté des sciences ; la bifurcation des études classiques, pour aboutir symétriquement, d'une part au baccalauréat es lettres, de l'autre au baccalauréat es sciences , le voulait aussi : il fallut donc multiplier beaucoup le nombre des Facultés.

A cela M. Fortoul joignait une combinaison financière '. Il isolait le budget des Facultés du budget de l'État, ou ne l'y rattachait que par une subvention fixe, pensant bien que les autres pouvoirs publics n'éplucheraient pas l'économie intérieure du budget annexe, tant qu'on ne demanderait pas pour ce budget une plus forte contribution au budget de l'État *. Puis, il obligeait les étudiants en droit à s'inscrire dans les Facultés des lettres; il élevait considérablement les droits d'inscription, d'examens, de diplômes ; enfin il organisait dans toutes les Facultés des conférences rétribuées, dans les Facultés des sciences des manipulations rétribuées, des

* En 1861, les recettes des Facultés des lettres se sont élevées à 574840 fr. et leurs dépenses à 620 8H fr. 41 c. Les recettes des Facultés des sciences se sont élevées à 346 376 fr. et leurs dépenses à 793 850 fr. 14 c. En sept ans, de 4855 à 1861 inclusivement, les Facultés des lettres ont délivré 567 diplômes de licenciés et 86 diplômes de docteur; soit, en moyenne, 81 licenciés et 12 docteurs. Les Facultés des sciences ont délivré 638 diplômes de licencie et 73 diplômes de docteur; soit, en moyenne, 91 licenciés et iO docteurs. Nous avons donné plus haut les chiffres du baccalauréat.

' C'était presque appliquer aux Facultés le régime financier des lycées, avec cette différence que le budget annexe et le compte annuel des Facultés étaient soumis, un peu pro /"orma, au Conseil d'État et au Corps législatif, ce qu'on ne fait pas pour les budgets et pour les comptes annuels des lycées.

immatriculations rétribuées, en vue des applications industrielles . Avec toutes ces ressources, il comptait nager en grande eau dans son budget annexe; subvenir aux dépenses de ses nouvelles Facultés ; rebâtir (avec le concours de la ville de Paris) la Sorbonne, où les constructions'du grand cardinal tombent un peu en ruines; pourvoir libéralement au matériel de toutes les Facultés qui ne reçoivent depuis 1848, pour l'entretien ou l'accroissement de leurs bibliothèques et de leurs collections, que des allocations insignifiantes, et qui, par ce côté comme par bien d'autres, contrastent d' une manière si fâcheuse avec les Universités des pays voisins.

Malheureusement toutes ces espérances étaient en grande partie chimériques. Les conférences n'ont pas suffisamment attiré les étudiants en droit et en médecine, qui, pour la plupart, aiment mieux, quand les examens approchent, s'adresser à des préparateurs de leur goût. Les manipulations chimiques et les immatriculations industrielles sont tombées presque à rien. Les droits d'inscriptions, d'examens, de diplômes, que l'on ne pouvait éviter, ont effectivement produit davantage, mais cet accroissement de ressources n'a été que juste ce qu'il fallait pour payer les traitements des nouvelles chaires : il n'est rien resté pour la Sorbonne, ni pour les bibliothèques, ni pour les collections. La loi de finances du 28 juin 1861 a fait avec raison rentrer le budget annexe des Facultés dans le budget de l'État.

D'autres tentatives de M. Fortoul n'ont pas mieux réussi . Il voulait obliger les étudiants en droit à s'inscrire dans les Facultés des lettres et à en fréquenter les cours : on a bien pu leur faire payer les droits d'inscription, mais non obtenir d'eux la fréquentation. Le moyen de

l'obtenir en province, quand tous les étudiants savent qu'on ne l'exige pas, qu'on ne peut pas l'exiger des étudiants de Paris, et que le ministre ne l'a pas même entrepris! Il n'est pas à propos de joindre cette cause de désertion à tant d'autres qui poussent les jeunes gens à abandonner les Facultés de droit de province pour celle de Paris. La mesure s'est donc réduite à une mesure fiscale; et cependant il avait suffi d'un commencement d'exécution pour faire disparaître ce reste d'auditoire mondain, de dames, de magistrats, qui donnaient un certain éclat à quelques cours privilégiés.

Chose singulière ! on n'a pas mieux réussi dans les villes où se trouvaient à la fois une école préparatoire de médecine et une Faculté des sciences, à marier l'enseignement des deux établissements, à obtenir des étudiants en médecine la fréquentation réelle des cours de la Faculté des sciences, les mieux en rapport (à ce qu'il semble) avec les études médicales.

On voulait aussi à la même époque (et l'une des mesures était la conséquence de l'autre) imposer aux professeurs de Facultés un enseignement plus rigidement défini, embrassant des périodes et des matières déterminées. On eut la prétention d'exiger l'envoi annuel de programmes qui seraient revisés à Paris, de manière qu'un étudiant pût commencer un cours d'histoire à Strasbourg et le continuer l'année suivante à Poitiers. Bien entendu qu'il aurait été difficile de soumettre les lettrés et les savants de la Sorbonne à un pareil régime, et que tout s'est bientôt réduit, même en province, à une vaine formalité. En effet, de telles règles, bonnes peut-être quand on dispose de son auditoire, achèvent de ruiner des cours qui ne peuvent un peu se soutenir

qu'à la condition de laisser au professeur la bride sur le cou, pour qu'il aille selon les fantaisies de son public et ses propres inspirations. Par exemple^ un professeur de minéralogie et de géologie trouvera peut-être le moyen d'intéresser ({uelques personnes à la géologie du pays : mais, si vous l'obligez à faire de la cristallographie, avec accompagnement nécessaire de constructions géométriques et de formules de trigonométrie, il ne lui restera plus personne : et cependant l'exposé des principes de la cristallographie devrait régulièrement figurer dans un programme de Faculté.

Que conclure de tout cela, sinon que l'expérience a prononcé, au sujet de l'institution décrétée en 1808, presque avortée en 1815^ reprise à partir de 1830, et qu'on a vainement essayé de galvaniser en 1854? Le siège de notre enseignement supérieur des sciences et des lettres est à Paris, et ne peut être que là. On a vu maintes fois chez nous un jeune littérateur, un jeune géomètre, un jeune chimiste, à qui son talent précoce avait valu une chaire de Faculté en province, s'empresser de la quitter pour venir à Paris s'attachera la rédaction des journaux, pour y occuper une place de répétiteur, de préparateur dans une grande école, ou même pour obtenir, en attendant mieux, la suppléance d'une chaire de lycée. Impossible d'organiser chez nous, dans des villes qui ont cependant bien plus d'importance que Bonn ou Heidelberg, des Universités qui ressemblent à ces Universités allemandes, où mille, douze cents étudiants accourent pour étudier la théologie, le droit, la médecine, en même temps qu'ils suivent avec goût des cours de philosophie, de sciences, de philologie; oii les savants les plus célèbres se fixent volontiers, attirés par

de gros émoluments, par de riches bibliothèques, par l'importance de la position sociale, par tout ce qui peut les exciter dans leur double carrière de professeurs et de savants'. Vouloir acclimater chez nous ce produit d'un génie national tout différent du nôtre, est une chimère. Chaque nation a son rôle dans l'histoire de la civilisation, et le rôle de la France est assez beau pour qu'elle n'envie pas aux nations voisines ce qui leur appartient en propre.

L'importance de nos Facultés provinciales des sciences et des lettres tient aujourd'hui à leurs attributions, en tant que commissions d'examen pour le baccalauréat. Tant que le baccalauréat restera ce qu'il est, il sera difficile de se passer d'elles ou même d'en réduire notablement le nombre : car, le même jury ambulant ne pourrait pas être partout à la fois; et cependant il faut que les sessions d'examen aient lieu presque partout à la même époque, sous peine de désorganiser les études des lycées et des collèges.

Dans le système que nous avons déjà fait connaître, il deviendrait facile de tout concilier. Les lycées ou les établissements qu'à cet égard une décision spéciale assimilerait aux lycées, délivreraient à leurs propres

* A la mort de Gauss, mon illustre ami M.Dirichlet, déjà sur ie déclin de l'âge, se trouva heureux de quitter TUniversité de Berlin pour aller occuper, dans la petite ville de Gœttingue, la chaire de Gauss. Il était cependant membre depuis longtemps de l'Académie de Berlin, 6t l'un des huit associés étrangers de l'Académie des Sciences de Paris, ce qui est réputé le faîte des* honneurs académiques. En France, il aurait été sénateur. Se figare-t-on un académicien sénateur, quittant l'Institut et la Sorbonne, pour aller professer la géologie à Clermont ou la chimie à Montpellier?

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élèves le certificat classique^ le certificat de maturité : ce serait là leur prérogative, leur attribut caractéristique et essentiel. Resterait à délivrer aux candidats d'autre provenance, travaillés par des préparateurs de robe courte ou de robe longue, le certificat à l'extraordinaire, sans contatation d'études régulières, propre à remplacer le certificat de maturité. Les Facultés des lettres et des sciences , tant à Paris qu'en province , pourraient être très-convenablement chargées de ce soin; elles otFriraient les garanties voulues d'indépendance et d'impartialité, d'autant plus qu'on en grossirait l'importance en en diminuant le nombre. Six Facultés de lettres et six Facultés des sciences, judicieusement distribuées dans les principales villes de province, devraient suffire à cette tâche. On en rétribuerait les professeurs assez honorablement pour donner à des savants de mérite l'envie de s'y fixer, en les dotant de bibliothèques et de collections mises au niveau de tous les besoins de la science moderne. On ne pourrait pas encore compter, malgré cela,, sur un grand succès d'enseignement i mais chacun comprendrait l'utilité de ces quelques centres de travaux et de culture scientifiques; et dès qu'ils feraient incontestablement honneur aux villes où lisseraient placés, honneur au pays tout entier par des publications estimables, personne ne songerait à en marchander la dépense. Je répète que, dans la distribution de ces quelques centres, il ne faudrait avoir égard qu'à l'importance des villes et à la bonne répartition du territoire, en vue de la juridiction territoriale qui leur serait conférée. L'idée que ces Facultés doivent être placées de préférence dans des villes de vieux renom littéraire, de mœurs parlementaires, près d'une

administration académique ou près des Facultés de droit ou de médecine déjà existantes, toute spécieuse qu'elle est, devrait être repoussée, comme définitivement condamnée par l'expérience.

Puisque nous sommes en train de donner aussi nos utopies, nous ajouterons que des Facultés de sciences et de lettres pourraient fort bien se rendre utiles en se mettant (avec l'encouragement de l'État) à la disposition des villes de leur circonscription, où tantôt un cours, tantôt un autre, pourrait être professé pendant un trimestre ou deux, de manière à réveiller de temps à autre l'attention du public, à répandre des notions utiles et à donner du mouvement aux esprits. Tel paroissien qui ne se dérangerait pas pour entendre son curé qu'il a bien des fois entendu, et qu'il peut entendre tous les dimanches , court au sermon d'un missionnaire. Nous avons, depuis quelques années, l'exemple de professeurs ambulants, sorte de missionnaires dont le succès est des plus complets. Un homme de talent et d'une réputation déjà faite serait attendu avec ifnpatience dans une ville où un cours public de littérature, d'histoire, d'antiquités, d'astronomie^ de physique, de chimie, de géologie^ est une nouveauté. Tout mondain ou populaire qu'il serait, un pareil enseignement porterait des fruits; et puisqu'il est reconnu que nos Facultés de province ne peuvent trouver d'auditeurs que pour un enseignement mondain ou populaire, mieux vaut encore, dans l'intérêt général du pays, distribuer cet enseignement sur plus de points, saiis lui laisser nulle part le temps de perdre son attrait et sa vertu excitante.

Il faut que les institutions s'accommodent aux besoins nouveaux qui se produisent; et sur ce point comme sur

tant d'autres, on sent les progrès du nivellement démocratique. La prédication du missionnaire en fait d'instruction doit se répandre plus uniformément sur le pays et s'adresser à des classes qu'elle négligeait jadis. Des lectures, dont nous empruntons l'usage aux peuples de race saxonne, remplacent, pour un auditoire moins raffiné, les déclamations qui nous venaient de la tradition gréco-romaine et gallo-romaine. Au reste,, je suis heureux de me trouver d'accord sur ce point avec un homme d'esprit et de talent, M. Demogeot, qui a pratiqué la chose avec succès, même en Sorbonne. Écoutons ses réflexions * :

« En Angleterre, dès qu'un homme de lettres, qui peut parler on écrire, croit avoir une idée à communiquer au public qui ne lit pas, il loue une salle, allume une bougie et fait une ou plusieurs lectures. En France, oii l'individu ne fait rien et attend tout du gouvernement, le gouvernement qui ne peut faire que des choses fixes, a établi des lectures permanentes, qu'il appelle Cours de Facultés des lettres. Mais vojez la différence ! Le lecturer anglais parle quand il a quelque chose à dire, il se tait dès qu'il a fini et cède la place à son successeur. Le public vient, écoute, et quelquefois profite. Le professeur français est institué à perpétuité; il parle régulièrement deux fois par sen^aine (dans l'origine c'est trois fois qu'il devait parler). Il parle quand il a quelque chose à dire ; quand il n'a rien il parle encore ; car le règlement l'y contraint. Il parle ainsi dix ans, vingt ans, s'il a beaucoup de santé et peu de fortune. Il n'y a pas de talent au monde qui puisse tenir à cette perpétuelle parleriez Aussi, parmi les professeurs de littérature les plus illustres, les uns meurent à la peine (Ozanam, Arnould, Saisset); les autres se retirent au bout de trois ou quatre années (Villemain, Guizot, Nisard). Il en est un, mais un seul qu'on peut regarder comme une brillante exception.

» La France n'a pas encore su distinguer entre l'enseignement des écoliers et celui des hommes. Le premier doit se faire au collège; il doit être périodique, régulier, assidu; simple dans ses sujets et dans

• Article inséré dans la Revue française.

toutes ses allures. 11 doit avoir un programme limité, et revenir sur ses pas toutes les fois que son jeune auditoire se renouvelle. Le second doit se faire par les livres, par les revues, par les réunions libres, où nul ne parle s'il n'a quelque chose de nouveau à dire, où nul ne vient s'il ne croit avoir quelque chose d'intéressant à apprendre. »

Ceci nous mène fort naturellement à parler des cours publics libres, qui, dans le moment même oîi ces pages s'impriment, deviennent à Paris une sorte de mode; occupent le public, les journaux, l'administration, laquelle {toute part faite à la vogue du moment) n'a pas tort d'y voir l'un des symptômes de ce besoin nouveau dont il était question tout à l'heure. Il faut expliquer au public qui l'ignore, la situation singulière créée par l'état de notre législation, ou plutôt par les lacunes de notre législation sur cette matière, lacunes que l'on ne pourra se dispenser de combler prochainement.

D'après le décret de 1808^ nul ne pouvait tenir école, ni enseigner publiquement y sans être membre de l'Université impériale et gradué par l'une de ses Facultés. Or^ l'on pouvait très-bien soutenir que le décret n'avait en vue qu'un enseignement analogue à celui de l'Université. Fallait-il empêcher un habile jardinier de faire un cours sur la taille des arbres, ou exiger de lui qu'il fût gradué de l'Université, laquelle n'enseignait point la taille des arbres en 1808, ni ne conférait de grade relatif à cet objet? Ou bien, ce qui était licite serait-il devenu illicite depuis que l'on s'est avisé de donner aux élèves des Écoles normales primaires, quelques notions de la taille des arbres? D'un autre côté, combien n'était il pas facile d'éluder le décret, s'il suffisait de prouver que la science ou la branche de science qu'on prétendait enseigner n'était pas de celles qui s'enseignaient officiellement dans un établissement universitaire ! Fal-

lait-il donc qu'une Faculté de médecine enseignât le magnétisme animal, les tables tournantes, ou qu'une autre Faculté (je ne sais laquelle) enseignât l'économie politique, la politique proprement dite, pour faire cesser la liberté plénière d'annoncer et d'ouvrir des cours sur le magnétisme animal, sur l'économie politique, sur la politique? Telle n'était sans doute pas la doctrine adoptée parle gouvernement de 1808.

Quoi qu'il en soit, et sans aborder cette question, un arrêté du Conseil de l'Université, en date du 7 avril 1 809, et une instruction du grand-maître, datée du 26 février 1810, décidèrent : 4° qu'aucun individu, même gradué, ne pourrait faire de cours public sans avoir préalablement obtenu l'autorisation du grand-maître, sur le rapport du recteur; 2° que cette autorisation serait accordée pour une demi-année ou pour l'année entière; 5° que la personne autorisée à faire un cours public relatif aux sciences et aux lettres serait assimilée aux maîtres de pension et payerait un droit annuel de 50 francs : tandis que celui qui serait autorisé à faire un cours de droit ou de médecine serait assimilé aux chefs d'institution et payerait un droit annuel de iOO francs. Par d'autres dispositions subséquentes, le Conseil royal (dont le pouvoir avait d'abord absorbé les attributions du grand maître avec celles du Conseil de l'Université) s'était réservé le droit d'accorder de pareilles autorisations, même après le rétablissement du titre de grand maître et l'établissement du ministère de l'instruction publique. On voit, en examinant ces dispositions et la place qu'elles occupent dans la réglementation générale, que l'autorité universitaire ne se préoccupait guère que de la nécessité d'empêcher qu'on

ne déguisât, sous le nom de cours publics, des écoles secondaires de contrebande, afin d'échapper aux règlements et surtout aux taxes universitaires. Si l'on avait eu en vue de véritjibles cours publics, la classification rapportée ci-dessus eût été bien imparfaite et bien étrange. Supposons que M. de Bonald, conseiller de l'Université impériale, eût voulu faire un cours avec son livre de la Législation primitive ; ce cours aurait-il été réputé un cours de droit, un cours de sciences, ou un cours de philosophie et d'histoire, et partant un cours de lettres? M. de Bon'ald aurait-il été assimilé à un chef d'institution ou à un maître de pension, comme plus tard on a vu M. le comte de Montalembert^ pair de France, se qualifier lui-même de mattre d'école?

La liberté des cours publics sur le premier sujet venu peut intéresser les libéraux, les hommes de progrès, les philosophes, mais le clergé qui n'en attend pas grand chose de bon y tient fort peu : aussi la loi du 1 5 mars 1 850, destinée à faire prévaloir, dans l'instruction primaire et dans l'instruction secondaire, le principe de la liberté d'enseignement, tel que le clergé l'entendait alors, se bopne-t-elle à dire, dans son article final, que « jusqu'à la promulgation de la loi sur l'enseignement supérieur, le Conseil supérieur de l'instruction publique (aujourd'hui le Conseil impérial) et sa section permanente, selon leur compétence respective, exerceront à l'égard de cet enseignement les attributions qui appartenaient au Conseil de l'Université. » Or, il entrait dans l'économie générale de la loi, que le Conseil supérieur eût la tutelle de l'enseignement libre, et que les attributions de la section permanente ne portassent que sur le détail de l'administration des écoles publiques. Le droit qui ap-

partenait originairement au grand maître et que l'ancien Conseil royal s'était arrogé sans réclamation du ministre, à savoir celui d'autoriser les cours publics libres, semblait donc, dans l'esprit de la loi nouvelle, devoir passer au Conseil supérieur in plenOj et non à la section permanente . D'ailleurs cette section permanente a été supprimée par le décret loi du 9 mars 4852. Et comme le Conseil impérial n'a plus, en fait, qu'une ou deux courtes sessions par an, il s'ensuit qu'une demande afin d'être autorisé à faire un cours public qui durera deux mois, peut rester en cours d'instruction pendant un an. En attendant l'issue de cette procédure, l'envie ou l'occasion de faire le cours se sont passés, et j'en ai vu plusieurs exemples dans ma pratique administrative. Alors il ne convenait pas à une administration (pourtant assez jalouse d'attributions personnelles) de se saisir de celle que la force des choses lui déférait : aujourd'hui l'on se montre beaucoup moins méticuleux, et je crois qu'on a raison. Si l'on maintient le système de l'autorisation préalable, il faut que cette autorisation puisse être légalement accordée par une autorité permanente comme celle du ministre, sauf, en cas de refus du ministre, à porter l'affaire dans une des sessions du Conseil auquel est remise la tutelle de l'enseignement libre.

La situation provisoire créée par l'article final de la loi de 1850 présente encore une autre singularité. Tandis que, sous le régime précédent, la pensée venait de déguiser sous le nom de cours publics un enseignement secondaire, pour échapper aux restrictions et aux charges qui pesaient sur l'enseignement secondaire, maintenant l'idée vient de donner la qualification d'école secondaire à de» cours faits pour le beau monde, afin

de profiter de la liberté dont jouit l'enseignement secondaire. Il est vrai qu'alors le ministre forme opposition et que le Conseil impérial juge en dernier ressort du mérite de l'opposition : mais il n'en paraît pas moins singulier que l'on jouisse de moins de liberté quand il s'agit de parler à des hommes , que quand il s'agit de parler à des enfants.

Il faut remarquer qu'un cours public, en tant que réunion habituelle de personnes dont le nombre excède une limite déterminée, peut avoir besoin et a effectivement besoin chez nous d'une autorisation de police : mais autre chose est l'intervention de la police, en tant qu'il s'agit de maintenir la paix publique et de réprimer les agitateurs ou les conspirateurs, autre chose est l'intervention d'une autorité morale et gardienne des doctrines, laquelle serait chargée ( non sans une grave responsabilité devant l'opinion publique) d'empêcher que l'erreur, la superstition ou le charlatanisme ne trouvassent des moyens populaires de s'accréditer. On ne confiera pas à une administration de police le soin de juger des principes et de la portée d'un programme , et il n'appartient pas davantage à une autorité scolaire de dépister les machinations politiques que pourraient masquer ou favoriser l'établissement de cours publics pour certaines classes de citoyens, dans des temps de crise ou dans des centres d'agitation. Il est bien entendu que nous ne nous occupons pas de la question, en tant qu'elle serait du ressort de la politique et de la police politique. Ainsi épurée, elle a beaucoup d'analogie avec celle que nous avons traitée dans la première partie de cet ouvrage, sous le nom de question des livres.

Une nation pourrait certainement inscrire dans son code de droit public ce principe, qu'il est permis au premier venu de débiter dans un cours, à un public d'adultes^ tout ce qui lui passera par la tête, pourvu que son enseignement n'ait rien de positivement délictueux, et ne tombe pas à ce titre sous la juridiction des tribunaux de droit commun. Il faudrait bien reconnaître qu'un enseignement peut être mauvais, pernicieux, sans être délictueux : seulement on aurait assez de confiance dans le bon sens public et dans les mœurs du pays, pour admettre que les avantages de la liberté l'emporteront sur les inconvénients de l'abus. La France en particulier pourrait-elle être mise à ce régime ? Nous ne voulons précisément ni le soutenir, ni le contester. Nous ferons seulement remarquer qu'un tel régime est loin de se trouver implicitement contenu dans le système de nos institutions actuelles; et si l'on juge de l'avenir par le passé, il demeure assez peu probable que notre tempérament national puisse longtemps s'accommoder de la dose de libertés publi(|ues que le régime en question suppose.

Raisonnons donc sur l'hypothèse que, pour les cours publics qui s'adressent à des adultes, comme pour l'enseignement primaire et secondaire qui s'adresse à la jeunesse, il y a lieu de réprimer des écarts qui ne sont pas des délits de droit commun, de la compétence des tribunaux ordinaires, et qui doivent tomber sous l'appréciation d'un tribunal spécial , dont les lumières ne seront pas contestées, dont la composition offre de raisonnables garanties d'indépendance. Les amis de la liberté voudront au moins que cette juridiction spéciale soit répressive et non préventive; que la loi ne s'arme

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pas de plus de précautions contre un enseignement destiné à des hommes faits qui jouissent de la plénitude de leurs droits^ que contre un enseignement qui a pour but de former la jeunesse.

Cependant, si le programme seul de l'enseignement suffisait pour en constater le danger, on ne voit pas de raison pour refusera l'autorité qui supprimerait le cours^ à vue du programme, le droit de l'interdire en raison du programme. Il semble donc que la loi, en déterminant la condition d'âge et la preuve de moralité, moyennant lesquelles tout citoyen pourrait ouvrir un cours public, devrait exiger le dépôt d'un programme auquel l'administration scolaire pourrait former opposition, à la charge de faire vider l'opposition par la même autorité supérieure qui pourrait, le cas échéant, prononcer la suppression du cours, pour abus qui ne seraient cependant point des délits tombant sous la juridiction des tribunaux ordinaires. '

On dira que ce que nous proposons revient en fait à ce qui se pratique ; puisque le ministre de l'instruction publique ferme les yeux sur l'inobservation de toute formalité légale, lorsqu'il s'agit de cours qui ne lui paraissent offrir aucun danger, et qu'au cas contraire, le Conseil impérial est mis en demeure de donner ou de refuser l'autorisation. Mais d'abord il n'est pas bon de laisser subsister des formalités légales dont on tolère habituellement l'omission; et en second lieu l'autorité, appelée à décider à vue du programme, envisagera l'affaire bien différemment, suivant qu'elle se considérera comme investie d'un pouvoir administratif et discrétionnaire, ou comme un tribunal chargé de vider une opposition juridique.