Quelques siècles après, Charlemagne comprit la

nécessité d’un moyen de correspondance pour gouverner

(1) V. notamment : Ovide, Tristes, V, 13, 30; Calulle, chant 48, 45-46,

(2) César, De bello gallico, VII, 8.

(3) V. suprà, n° 13.

(4) Datis lilleris el pueris destinatis, Grégoire de Tours, 1. IX, $ 9; édition Collon, t. Il, p, 98.

INTRODUUTION 21

son vaste empire. Il eut d’abord recours aux services des missi dominici, qu’il envoyait dans toutes les régions, en les chargeant « de demander à chacun ce qu'il avait à lui rapporter ou à lui apprendre sur la partie du royaume dont il venait » (1). Puis, devant l'insuffisance de ce système pour correspondre d'une façon précise, il se servit de lettres missives et institua pour les transporter trois courriers, l’un pour l'Italie, l’autre pour l'Allemagne, le dernier pour l'Espagne.

31. — Un échange de lettres privées plus important que tous ceux qu'on avait vus jusqu'alors, procéda de la prospérité de l’Université de Paris. Un grand nombre d’étudiants y arrivèrent vers la fin du x siècle ; ils venaient de province, où était leur famille, et c’est par lettres qu'ils communiquaient. Ces personnes savaient écrire, chose rare à cette époque ; elles étaient de situation aisée, ce qui leur permettait de payer le prix du transport, et comme, d'autre part, l'Université avait chargé de ce transport des hommes honorables, remplissant ponctuellement leur mission, ces lettres furent nombreuses. Rabelais nous montre en termes pittoresques l’impatience de ces escholiers attendant le messager qui devait leur apporter à la fois des nouvelles de leurs parents et aussi de quoi garnir leurs marsupies exhauslées (bourses dégarnies).

Si on fait abstraction de ces lettres remises par les mes-

sagers de l'Université, le nombre des missives particulières

(1) Haincmar, lettre de l'an 782, traduction Guizot, citée par De- Jamont, op. cil., p. 19.

est des plus minime. Cela tient au défaut d'organisation de leur transport ; tout le monde hésitait à avoir recours aux services d'un envoyé spécial, ce qui était fort onéreux, ou à l’obligeance d’un voyageur, système offrant peu de garanties.

32. -- Ce qui manquait jusqu'alors fut bientôt créé : Louis XI, par un édit du 19 juin 1464 (r), institua une véritable administration des postes. Le but qu'il se proposait était de « sçavoir diligemment nouvelles de tous côtés et y faire quand bon lui sembleroit sçavoir des siennes ». Le service était exclusivement réservé aux besoins du roi et de son gouvernement, l’article 7 de l'Edit l'indique formellement ; mais il était organisé, c'élait le principal. Il restait peu de chose à faire pour l’étendre et le mettre à la disposition de tous. Ce pas fut franchi par l’'Edit de novembre 1576 : désormais, les particuliers pouvaient faire transporter par la poste officielle leurs lettres que, jusqu'alors, ils confiaient à peu près exclusivement à des messagers spéciaux et à ceux de l'Université.

C'était une réforme capitale ; n’importe qui put dorénavant, moyennant ia somme de dix deniers tournois, envoyer un message d’une extrémité à l’autre du ressort d'un Parlement et en recevoir la réponse. Cette facilité de transport jointe au bon marché relatif d'une part, et d’autre part l'instruction qui commença à se répandre un peu plus, et qui faisait qu'un plus grand nombre de personnes

(1) V. Isambert, Jourdan et Decrusy, Recueil général des anciennes lois françaises, t. X, p. 487 et suiv.

savaient écrire, voilà les deux principales causes qui rendirent appréciable l'échange des lettres. La poste devint, comme l’a dit Voltaire, « le lieu de toutes les affaires, de toutes les négociations » (1).

Désormais, la lettre existe et peut circuler facilement. La suivre, depuis cette époque jusqu'à nos jours, serait faire l’histoire de la poste, ce qui sortirait de notre sujet. Nous avons voulu seulement montrer quels furent les modes de correspondance avant que la lettre existe, à quelle époque on la rencontre et par quelles phases elle a passé jusqu'au jour où fut organisé un service public pour en assurer le transport régulier. Nous avons vu ce service organisé en 1464 et 1576 ; il resterait à étudier les transformations nombreuses et les très importants perfectionnements dont l'administration des postes fut l’objet. Nous ne le ferons pas.

33. — Il convient cependant de remarquer que, ainsi qu'ilest naturel, le nombre des lettres s’accrut à mesure que les postes se perfectionnèrent et augmentèrent le nombre de leurs lignes. Ces améliorations furent surtout sensibles depuis que le chemin de fer a rendu les communications plus faciles et a de beaucoup accéléré la rapidité des transports. Que ne dirait pas Voltaire si, revenant au monde, il voyait, dépassée comme elle l’est, la prédiction qu'il faisait au maréchal de Richelieu, quand

il lui écrivait le 16 décembre 1771 : « Je suis sûr que, si

(4) Voltaire, Diclionnaire philosophique, V° Poste.

j'étais plus jeune, je verrais le temps où l'on pourrait écrire de Paris à Pékin par la poste, et recevoir réponse au bout de sept à huit mois. »

34. — Une autre cause de cet accroissement fut l’abais sement successif de lataxe d'affranchissement et la création du timbre-poste. On use davantage de ce qui est bon marché que de ce qui est cher, et beaucoup de personnes qui n’écrivaient que dans des cas absolument nécessaires, lorsque le prix du transport était élevé, se montrèrent plus prodigues de lettres, après qu'on eût abaïssé la taxe.

Cette taxe fut proportionnelle à la distance à parcourir jusqu’en 1848. Cette année là, une loi du 24 août établit un droit fixe de 20 centimes pour un message de 7 gr. 1/2. Deux ans après, on l'élève à 25 centimes (loi du 18 mai 1850); mais on devait bientôt, par la loi du 20 mai 1854, revenir à l’ancien tarif de 20 centimes. Puis, la loi du 18 juin 1861 permit de faire transporter pour ce prix une lettre un peu plus lourde, ro grammes au lieu de 7 gr. 1/2 ; cet affranchissement resta en vigueur pendant dix ans, jusqu'à la ioi du 24 août 1871, qui éleva à 25 centimes le prix du transport d’une missive de 10 grammes. Depuis lors, cette taxe d’affranchissement n'a pas cessé d'être abaissée. C'est d’abord la loi du 3 août 1855, qui donne droit, pour ce prix de 25 centimes, au transport d’une lettre de 15 grammes ; c'est ensuite la loi du 6 avril 1878, qui abaisse l’affranchissement à 15 centimes ; c’est la loi

du 6 mars 1906, qui le réduit à 10 centimes. Enfin,

l'article 44 de la loi de finances du 8 avril rgro fixe la taxe des lettres à ro centimes jusqu’à 20 grammes au lieu de 15 grammes. D'année en année, la circulation des lettres devint plus intense.

39. — On pourrait, dans cette introduction, se plaçant au point de vue économique et social, examiner l'influence du développement de la correspondance, qui, selon le mot de saint Jean Chrysostôme, traverse les déserts et les mers, passe au milieu des cités populeuses et va porter au destinataire la pensée et le souvenir de l’expéditeur. A ce point de vue, les lettres missives ont été un agent de civilisation, elles ont coopéré à la diffusion des lumières, elles ont facilité et développé les relations scientifiques, commerciales, industrielles, littéraires et politiques ; elles ont resserré les liens de famille. C’est un côté de la question quil serait intéressant d'étudier, mais que nous

n’aborderons pas.

36. — Il n’est pas cependant hors de propos d'insister sur ce nombre toujours croissant. En effet, tant que les lettres furent peu nombreuses, elles donnaient rarement lieu à des difficultés ; il était peu fréquent de voir des questions d'ordre juridique se poser à leur sujet. Au contraire, celles-ci surgissent quand un très grand nombre de personnes ont des lettres entre les mains.

Voici, d'après le Bulletin de statistique el de législalion

comparée (1), le nombre des lettres ayant circulé en France, de 1850 à 1875:

1900, UT NP 00 000 000 Dico 10601 MNT NE 65 5007000 TOO ME OMR CENTS 0000 LOTO SOU MR RE SR De en 1890 ON MC ENS OT 007

À partir du 1* janvier 1876, la France fait partie de l’Union postale universelle, etla Statistique générale du service postal publiée par le Bureau international de Berne, nous permet de donner un peu plus de détails. Voici, d’après cette statistique, un tableau montrant le nombre des objets de correspondance pouvant être compris sous la dénomination de lettres au sens large, qui ont circulé dans le service intérieur de France et d'Algérie depuis 1876, Jusqu'en 1907. Il faut observer que ces chiffres ne comprennent pas les lettres remises par messager particulier, ni les télégrammes ; nous n'avons pas tenu compte non plus des cartes postales avec réponse payée, dont le nombre peut être considéré comme négligeable {99.090 en 1907).

(1) Bullelin de statistique et de législation comparée, 1879, L. V p. 309.

INTRODUCTION 27 Lettres ayant circulé dans le service intérieur France et Algérie,

LETTRES De Lettres

= Era . [admises à la ANNÉES Non postales sim- TOTAL : franchise Affranchies ] affranchies VE de port 1876 303.552.000| 6.810.000 26.005.000! 56.000.000! 392 367.000 1877 314.822.000! 5.866.000 30.910.000! 56.000.000! 407.598.000 1878 363,167.060| 5,605 000 29.567.000! 56.000 000| 454.339.000 1879 396.094.054| 4,106.108 26.307.992| 54.411.024| 480.919.178 180 430,190.447 3.861,292 27.540.065 54.411.024| 516.002.828 1831 477.695,791| 3.434.598 29.589.09%| 54.411.024| 565.130.467 1882 494,202.881 3.217.830 30.781.000! 54.411.024] 582.612.7359 1583 14.611.141 3.092 220 31.463.495] 54.411.024! 603 537,889 1884 521.406.639| 2.947.040 32.907,730 54.411.024| 611.272.433 1885 529.974.901 2.962.147 33.222.879 54.411.024| 620.571.951 1886 538.436.042| 2.957.644 34.211,290| 55.000.000! 630. 604.976 1887 550.186.438| 2 954.672 36.378.000| 57.210.000! 646.729.110 1888 569.439.481 2.953.548 38.101.000! 58.255,164| 668,740.193 1889 580,.325.8941 3 013.269 41.511.000! 60.409.296| 685,259.459 1890 608.493.607 2.996.279 42.514.500! 61.400.302! 715.404.688 1891 621.232.840 2.929.929 43,876.000| 63.856.314! 731.895.083 1892 625.261.848| 3.169.911 45.315.500| 63.$456.314| 731.603.9573 1593 646,289,309| 2,79$.664 45.998.049| 64,.322.018| 759.408.033 1894 668.531.407 2.713.826 43 932.390| 64.S53.127| 782.030.750 1895 691.688.255| 2.683.374 48.972,758| 66.336.522| 869.680 909 1896 692,044.866| 2.587.161 49,823 264 66.972,560| S811.427.851 1897 725.495.164 2,610.877 51,610,857 67.638,708| 847.3995,606 1898 750.435,850| 2.858.724 52.838.553| 68.308.331| S74 441,758 1899 774,790.401| 2.779.101 55.070.403| 68.991.414| 901.631.319 1900 S08 160,836| 2.920.940 57.408.035 66 500.000! 934.989,811 1901 799,994 433 2.911.623 £0.701,146| 67.896.501! 931,503,703 1902 828.714 650| 3.080.035 64.625,333| 69.332,328| 965.752.346 1903 849.607.654| 3.445.190 70.367.685| 70.233.648| 993.654.137 190% 866.567.477 3.530.549 71.663.690 71.708.5954|1.016.470.270 1905 884.298.845| 3.967.279 77.010.660 13.337.830|1.038.624.634 1906 11.022.478.270 4 662.452 39.849.370 714 678.29111.141.668.383 1907 11.128.196.814| 4.838.585 21.132.520| 78.022.50011.232.190.422