V. Droits d'auteur
Publicité, 537, 538.
Rambaud, 222.
Rebut, 336 à 341.
Réception.
Preuve de la —, 481, Recherche de la maternité, Règlements.
20 juin 1863, 334.
10 avril 1869, 335.
Relégués.
Surveillance des letlres des —, SOON Remise des lettres, 108 à 110.
Renvoi.
— prescrit par l’auteur, 112.
République argentine.
Inviolabilité, 417.
Responsabilité, Messager particulier, 104, Poste, 105, 305.
Revendication, 103.
Richelieu, 221.
Risques, 101, 102.
Roque (de Fillol), 544.
Rote de Gênes, 432.
Roumanie.
Inviolabilité, 416.
Rousseau, 174, 185, 232.
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
Russie.
Droits d'auteur, 203.
Iaviolabilité, 404 à 406.
Saint-Amant, 1, Saint Jean Chrysostôme, 35, Saint-Simon, 222.
Saisie des lettres, 307 à 328, Sand (George), 181.
Secret professionnel.
Agent des postes, 274 à 281.
Correspondance de la femme mariée, 375.
Sénèque, 24, 26, Séparation de corps,
Surveillance de la correspon-
dance, 379.
Serment professionnel, 273.
Serpillon, 245.
Siam.
Saisie des lettres, 323.
Signature, 450, 454.
Soustraetion d’acte ou de ti-
tre, 283, 284,
Soustraction de pièces ou de
procédures, 285.
Statistique, 36, 37.
Steenacker, 544,
Stipulation pour autrui, 90, Straccha, 448.
Subrogé tuteur.
Production en justice, 509.
Substitut.
Saisie de lettres, 323.
Successeur, 154.
Suède.
Inviolabilité, 418, Suisse.
Inviolabilité, 419.
Rebut, 338.
Suppression d'acte ou de titre, 283, 284.
Suppression de lettres, 259 à
Sûreté de l'Etat (Crimes ou délits contre la —), 570,
Surnuméraire, 257.
Table alphabétique, p. 475.
Table méthodique, p. 463.
Télégramme.
Diffamation par —, 548,
Force probante, 431, 458,
Généralités, 9 à 12.
Histoire, 13, 14.
Violation, 267.
Témoignage en justice.
Agents des postes, 281.
Testament, 84, 439.
Timbre, 461, 462.
Transcription des lettres,#44.
Transfert de propriété, 444.
Transmission de la propriété d’une lettre, 82.
Transport des lettres, 89. — V. aussi: Messager parliculier.
Poste.
Travaux forcés.
Surveillance de la correspondance des condamnés aux
Treilhard, 308.
Tuteur,
Production en justice, 509, 510.
Surveillance des lettres, 367, se
Tuteur officieux, Surveillance des lettres, 367.
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
Violation de la
U dance, 244 et s, Vol de lettres,
Particuliers, 293
correspon- Ulpien, 10, 95.
y Fonctionnaires, 286, 287.
Voltaire, 32, 33.
Vanier, 364, 374.
Vergniaud, 229,
Vérification d’écritures, #40.
Xénophon, 20.
Imp. J. Thevenot, Saint-Dizier (Haute-Marne),
lhevenot
