CHAPITRE PREMIER. — Des lieux de dépôts d'objets précieux
dans l'antiquité.
SECTION Ï. — Dépôts dans les temples en Chaldée : En Egypte.
— En Grèce, — À Rome. — En France au IMOYON ARC ER RTE RIRE.
SECTION II. — Dépôts chez les banquiers grecs et romains. SEcrion II. — Des Horrea et des dépôts qui y étaient effectués. — Diverses catégories d’horrea, leur situatiou, leur but. — Que déposait-on dans IOSPR ON ECG CS UT EEE ENT Re Cr
Définition du louage, de la locatio rei. A l'origine les Romains ne connaissaient pas le louage d’un fonds de terre, d’une maison.— Comment ils y sont amenés grâce aux transformations de la vie rurale et de la vie écono-
mique. — Obligations des parties : 4° Obligations du bailleur. — 2° Obligations du preneur. — De la tacite TE COONCHO EC Se à à
Reproduction de la partie qui nous reste de cette loi . . Reconstitution de la loi d’après M. Gatti. . . . , . . . Reconstitution d'après MM. Mommsen et Girard . . . PesttutiomdeMMHUVenE PE RC IR.
Traduction des articles de la 101 Secrion I. — Description extérieure et lieu de découverte. .
Secrion IL. — Etude des différents articles de la loi.
& 4er, — De l'annonce de location inscrite en tête de la
lex horreorum: Restitution d’après MM. Mommsen et
Girard ; d'après M. Gatti. — Controverse sur le nom de
l'empereur. 63 $ 2. — De l’article ie 4e la E — Il êst eu à n
tacite reconduction. — Tacite reconduction des biens
ruraux. — Tacite reconduction des biens urbains. —
Opinions de Dernburg, Vangerow, Windscheid, Esmein.
Restitution de notre article par M. Gatti. — Restitution de
M. Girard que nous adoptons. . . . : 69 $ 3. — De l'article deuxième. — Ce Fe nous nn de Poe
ticle 2. — [1 y est question de la défense de sous-louer.
— Restitution de Gatti, en quoi elle diffère de celle que
HOUS AEHELIONS 1, 2 NSP RNPER FOR $ 4. — De l'article troisième, — Contrat spécial de garde
s'ajoutant au contrat de location, — Responsabilité du
naula dans le contrat de transport. — Responsabilité de
l'horrearius de droit commun. — Nature du contrat de
location des coffres-forts. — Responsabilité de l’horrearius
dans notre lex horreorum. — Restitution de l’article
troisième . . . , : 11 $ 5. — De l'article For — Ge de Part sur
les choses mises dans les magasins. — Critique de la
restitution de M. Gatti. — Droits du créancier gagiste. —
Droits de: l'horremius ee SC CT $ 6. — De l'article cinquième. — Restitution ingénieuse
qu'en donne M. Gatti, mais peu vraisemblable. — Opi-
nion de M. Esmein. — Restitution de M. Huvelin que
nous adoptons. . . . . 105 $ 7. — De l'article sixième. — Dares Ge .. 1 a
rearius à son locataire. — Restitution de M. Gatti. —
Droits de l’horrearius en cas de non-paiement de la pen-
sio par le locataire. — Rôle du praefectus vigilum. —
Droits des créanciers du locataire du coffre-fort. . . . . 109 $ 8. — De l'article septième. — Restitution de M. Gatti. —
Rôle des custodes dans les horrea Caesaris. — Restitution
de MM. Mommsen et Girard. . . . . . . . . . . . . 415
CHAPITRE IV. — Comparaison de la location des coffres-forts des Romains et de celle d'aujourd'hui.
10 Tacite reconduction. — 2° Interdiction de la sous-loca-
tion. — 3° Droit de gage tacite de l'horrearius sur les objets renfermés dans le coffre fort ; ouverture du coffrefort par un huissier, conditions spéciales qu'exigent les huissiers de Lyon. — 4° Cas de force majeure. — 5o Paie- ment du prix de location à l'avance. — Conclusion. . . 117
Vu :
Lyon, le 23 octobre 1910, Le Président de la thèse,
HUÜVELIN.
Vu :
Lyon, le 24 octobre 1910, Le Doyen de la Faculté, FLURER.
Vu et permis d'imprimer, Lyon, le 25 octobre 1910, Le Recteur de l’Académie,
JOUBIN.
Imp. J. Thevenot, Saint-Dizier (Haute-Marne)
* ré :
