HISTOIRE DES LOIS AGRAIRES A ROME

§ I. — Définition et division ries lois agraires.

Ce mot de loi agraire est très-complexe. « Toute dispo- » sition que faisait la république de ses terres, était ainsi » appelée , dit Niebuhr (1) ; il en fut donc de même de » celle qui distribua les terres particulières des rois à la » commune , ainsi que de celles qui fondaient des colonies. » En partant de cette définition, profondément vraie, et dont tous les détails dans lesquels nous allons entrer prouveront l’exactitude , nous ne nous astreindrons pas 5, suivre un ordre chronologique qui souvent nuirait à l’intelligence complète de la question ; nous distinguerons , dès le début, ainsi que l’a fait Ileyne en terminant sa belle dissertation dont nous ferons un fréquent usage (2) , plusieurs

(1) Nicbulir, Hist. rom., tr. fr., t. III, p. 175.

(2) La dissertation de Heync, h laquelle j’ai emprunté mon épigraphe, se trouve dans ses Opuscula academica , t. IV, p. 350 et gulv. Elle est intitulée : Leget agraria pestiferœ et execrubites. Si l'un en jugeait par le titre , on serait porté à croire que cet ouvrage n’est qu’une déclamation et une invective peu dignes du savant commentateur de Virgile, du vénérable professeur de Gœltingue. Jamais titre ne fut plus trompeur; un érudit tel que Ileyne ne pouvait pas attaquer les lois agraires des Romains; sa dissertation cstl’éloge le plus complet et le mieux justifié des sages lois de Lirinius Stolon , et surtout des Gracqucs. Le titre veut dire seulement qu'aulnut les lois agraires étaient sages, prudentes, utiles cites les Romains, parce qu’elles étaient faites pour l’état de leur société; et qu’elles ne ressemblaient en rien à ce reve impossible et funeste de l’égalité des biens conçu par quelques modernes ; autant seraient funestes, insensées, des lois ou des tentatives de

espèces de lois agraires que nous étudierons suivant l’ordre de leur importance relative. Or, Heyne distingue trois espèces de lois agraires : 1° Celles qui eurent pour objet la division ou le partage en!re les plébéiens , des terres de l’ ager publiais ou du domaine public usurpées par les grands, ou du moins par un petit nombe de possesseurs qui s’en considéraient comme proprietaires. — 2° Celles qui eurent pour but de diviser, entre un certain nombre de plébéiens , des terres ou récemment conquises , ou laissées depuis plus ou moins longtemps dans le domaine de l’État, pour y fonder des colonies. — Ces deux premières espèces sont les véritables lois agraires. Mais l’on conçoit de suite la profonde différence qui les sépare. Les unes sont des mesures générales, soulevant une foule de réclamations,

lois pour opérer le partage des terres dans les sociétés actuelles. En combattant cette exagération et cet excès des idées de la révolution française, Heyne faisait acte de bon citoyen. Il indique clairement lui-même le motif qui l'a poussé à écrire : Audimus esse liomines inter l'rancos fanaticos et furoribus lymphalos qui.,, facile et expeditum habent... jactare fréquenter leges agrarias. et ita ferre. ut dicant eo rem devenisse ut, ad œquandas hominum fertunas tanquam veram libertatis et œqualitatis normam, lex agraria sit ferenda , qua œqualis agri portia singuüs civibus sit assignanda , eaque in re provocare eos ad leges agrarias Uomanorum , easque tanquam exemplum , quod omnibus ubique morlalibus sequendum sit , laudure ( p. 351, 352 ). Cette extravagance d’Anacliarsis Clootz, d’Hébert et de Bnbœuf, qui se parait, comme on sait, du surnom de Gracclius, nous a valu la dissertation de Heyne; c’est peut-être le seul service qu'ils aient jamais rendu. Heyne prononça ce discours au mois de mars 1193. La date en explique suffisamment le litre. L’ellct de la révolution française se faisait sentir en Allemagne et troublait les paisibles habitudes des savants du Hanovre. Leur érudition chercha des armes contre les principes révolutionnaires, dont ils ne voyaient encore que les excès. De ht plusieurs dissertations de ce recueil , dans lesquelles les mêmes tendances contre-révolutionnaires sont sensibles: Libertas populorum rarocum expectalo ab iis fructu recuperata ( p. 140, 1789). — Reges a suis fugati exlerna ope in regnum reducti (p. 28li, 1791). — Exulumreditus in patriam ex Graecis Rnmanisque historiis enotali (p. 485, 1795), etc. — Du reste, pour prouver le mérite de cette belle dissertation de Heyne, je me contenterai de citer le jugement de Nicbubr : « C’est à sa disseita- » lion , dit-il (tr. fr., t. III , p. 170), que je. dois la conviction que j'ai conservée • depuis mes premières recherches sur l’histoire romaine. » C'est, Je, l’ai déjà dit , un témoignage d’une grande valeur de la part d’un homme sous la plume duquel l’éloge est si rare, dont la critique est si aigre, le dédain si fréquent.

difficiles à exécuter, et qui ne le furent jamais entièrement, pour le malheur de Rome. Les autres sont des lois partielles, dont l'exécution était facile, utile à toutes les classes de l’État, dont le principe ne fut jamais contesté, lors même qu’on en contestait l’opportunité. — 3° Enfin , dans les derniers temps de la république, 6ous Marius, Sylla, Pompée, César, Antoine et même Octave, nous trouvons une troisième espèce de lois agraires dont le principe, les résultats et les moyens d’exécution offrent une grande différence avec les lois précédentes; ce sont les usurpations violentes de terres publiques, et souvent même de propriétés particulières, distribuées aux légions, aux soldats des généraux qui ont combattu et triomphé dans les guerres civiles. Ces distributions ont pour résultat la fondation de colonies d’un nouveau genre, surtout militaires, et qui accrurent, non pas comme les premières, la force de Rome et des plébéiens, mais la puissance déjà excessive des soldats.

#n. — Histoire de l 'Ager publient ou domaine public de Rome. — Sa formation. — Conditions auxquelles il était concédé. — Distinction historique et philologique entre lu propriété et la possession. — Droits permanents de l’État sur les terres publiques.

Les lois agraires ont toujours eu pour but , soit un partage complet de l 'ager publiais , soit une plus équitable distribution de ces terres appartenant à l’État. Par conséquent, les premières questions à résoudre, pour bien comprendre les lois agraires, sont celles-ci : Qu’était-ce que le domaine public à Rome? Comment s’était-il formé? A quelles conditions les Romains en concédaient-ils la jouissance ou la possession? Comment les usurpations faites sur ce domaine rendirent-elles les lois agraires nécessaires et

légitime®? C’eit faute d'avoir suffisamment approfondi ces questions, que l'on s'est fait des lois agraires de si fausses idées.

Une des principales , la plus abondante peut-être des sources de ces vastes propriétés de l’État , ce sont les conquêtes opérées par les Romains. Or, il y a plusieurs sortes de conquêtes. Pour se rendre maître d'un territoire, le peuple conquérant peut chercher à exterminer la population primitive, ou du moins la refouler devant lui, la transplanter dans d’autres contrées , en la remplaçant par une population nouvelle. C’est ainsi qu’agirent, par exemple , Pépin à l’égard des Aquitains , Charlemagne à l'égard des Saxons , surtout les Espagnols envers les Mexicains et les autres peuples du Nouveau-Monde. Dans d’autres circonstances, les vainqueurs se contentent d’usurper, par droit de conquête , une partie des terres enlevées aux vaincus , établissant entre eux et les populations conquises , une différence profonde, réduisant celles-ci sinon à l’esclavage, du moins à un état sensible, et, longtemps évident , d’infériorité. C’est, à des degrés divers, ce qui arriva dans l’antiquité, lors de la conquête du Péloponèse par les Doriens; c’est la situation où se trouvèrent les Gaulois à l’égard des Francs, et surtout les Anglo-Saxons à l’égard des Normands. Enfin, une conquête, faite avec des vues plus larges , plus humaines, peut avoir pour résultat une assimilation lente et progressive de la race conquise et de la race conquérante, une fusion des deux peuples par le moyen d’une administration mixte, qui ne fait pas sentir le poids de la servitude. C’est à cette espèce de conquête qu’ Alexandre aspira; c’est celle que, depuis quelques années, nous essayons dans le nord de l’Afrique. Il est évident que ces trois sortes de conquêtes répondent à des degrés divers de civilisation chez les deux peuples qui se trouvent en présence, Deux peuples barbares ne peuvent

Connaître que les dévastations et le ravage, c’est-à-dire la première manière d’agir. Lorsque les deux peuples sont parvenus à un degré supérieur de civilisation , la seconde manière d’agir est plus ordinaire. Enfin , cette tentative d’assimilation et de fusion , dont j’ai parlé en dernier lieu, n’est possible que lorsque le peuple conquérant est parvenu au plus hautpointdu développement intellectuel, etdevient l’instrument de la Providence en appelant de nouveaux peuples à parliciper aux bienfaits de la civilisation.

Ces trois sortes de conquêtes se trouvent, à diverses époqueset dans diversescirconstanccs, chez les Romains. Ladernièreest celle qu’ils employèrent à l’égard de laGaule, sous César surtout, à l’égard de l’Espagne dans leurs dernières guerres, et plus tard, de quelques royaumes de l’Asie. Mais ces circonstances furent rares. Les Romains eurent affaire, pendant plusieurs siècles, soit à des peuples plus civilisés qu’eux-mêmes, comme les Étrusques , les colonies grecques de l’Italie méridionale, la Grèce proprement dite ; et la couquête matérielle, dans ces circonstances, pesa cruellement sur le peuple vaincu, jusqu'au moment où s’opéra une lente réaction et où les vainqueurs subirent l infiuence et la conquête morale des peuples qu’ils avaient soumis (1). Souvent ils eurent affaire, surtout pendant les premiers siècles, à des peuplades farouches, grossières, énergiques , aussi barbares et plus barbares qu’eux-mêmes , et , dans ces circonstances, ils firent à ces peuples une guerre de dévastation et de pillage. Les textes abondent dans Tite- Live: en 384, nous voyons les Romains envoyer des armées contre les Èques, non pour leur faire la guerre, puisque les Èques s’avouaient vaincus , mais pour ravager

Gracia capta ferum victorem ccpit, et artes j Intulit agresti Latio.

( Horatii Epist , II, I, V. 15C )

leur territoire et détruire ce qui pouvait leur rester encore de puissance (1). En 374, les Romains font une guerre atroce contre les Volsques; ils brûlent les maisons, les villages , détruisent les arbres , les semis qui auraient pu reproduire les années suivantes : ils reviennent dans la ville avec' un butin immense d’hommes et de bestiaux (2). Il est vrai que les ennemis de Rome agissaient de la même façon ; Tite-Live parle des ravages des Latins sur le territoire d’Antium et de Tusculum (3) , et de ceux des Volsques. Mais les désordres des Romains étaient , comme le disait Lanoue des guerres civiles du xvi" siècle, un désordre bien ordonné. C’était avec calcul , d’après un système arrêté , qu’ils portaient et entraînaient la dévastation et le pillage avec leurs armées. En 352 , nous voyons les Romains massacrer impitoyablement les Tarquiniens restés sur le champ de bataille, sauf trois cent cinquante-huit prisonniers qui sont amenés à Rome , battus de verges au Forum , frappés de la hache (4). Férocités semblables dans les guerres contre les Falisques, les Tarquiniens et les Vestins; les bourgades sont détruites, les campagnes ruinées par le fer et le feu : il semble que les Romains, suivant les énergiques expressions de l’historien, veuillent prouver par ces incendies et ces dévastations, qu’ils font la guerre aux campagnes et non aux hommes (5). Mais ce fut surtout dans la guerre du Samnium que ces ravages devinrent terribles. Décius occupa dans le Samnium quarante-cinq campements, et son collègue Fabius quatre-vingt-six, tous

(1) Exercitum alterum in Æqum, non ad bellum (victos namque se fatebanlur), led ab odio ad pervastandos fines., ne quid ad nova coniilia relinquerent virium, duxere (Tite-Live, VI, 4 ).

(2) Ibid., VI, 31.

(3) Ibid., VI, 33.

(4) Ibid., VII, 19.

(5) Cum agril magis quant eum hominibus , u rendu populandoque, generunt bella (VII, 22 ; ef. VIII , 29 ; X, 12).

faciles à reconnaître , même à l’époque de Tite-Live , moins encore par les vestiges des retranchements et des fossés que par la dévastation et l’entière solitude des environs (1). Deux des villes des Samnitcs, Aquilonie et Cominium, disparaissent entièrement, au milieu des flammes, dans le même jour (2). En 214, pendant la seconde guerre punique , le territoire des Samnites Caudiens , où avaient paru les armées carthaginoises, est entièrement ravagé; les champs sont brûlés, les hommes et les troupeaux saisis; Compultéria, Téléna, Compsa, Mêla, Fulfula, Orbitanium, sont enlevés d’assaut et presque anéantis (3). J’ai déjà cité ce passage de Pline dans lequel il assure que le territoire qui est devenu les Marais Pontins avait vu fleurir les vingt-trois villes des Yolsques (h). Tite-Live ne confirme pas moins clairement que Pline, les funestes conséquences de ces ravages. La population libre disparut presque entièrement dans ces contrées ainsi ravagées, et fut remplacée par une population servile. A l’époque de la

(1) Ibid., X, 15. A ’ee valli tantum ac fossarum vestigia relie ta , sed multo illii insigniora monuments vastitatis circa regionumque depopulatarum.

(2) Ibid., X, 44.

(3) Ibid., XXIV, 20.

(4) Accessit Italiœ aliud miraculum : a Circeis palus Pomptina est , quem lac uni XXIII urbium fuisse Mucianus ter consul prodidil (Plinii Hist. nat., XXXV, 12). Dans un autre passage, Pline est peut-être encore plus explicite : il parle île cinquuntc-trois peuples du Latium qui avaient disparu sans laisser de traces : Ita Latio quinquagenta très populi inieriere sine vestigiis (111, 8). A ces passages de Pline, j’ajouterai ce fait important cité parTite-Live(ll, 34). Après 1a retraite du peuple sur le mont sacré, et par suite de l’abandon de la culture, une famine désola Rome. Le sénat envoya acheter des blés sur la droite d'Ostie, en Ëtrurie, et à gauche, le long de la mer, depuis Oslie jusqu’à Cumes, dans le pays des Volsques. Ces contrées nourrissaient Rome au v* siècle avant notre ère. Qu’on voie leur dévastation actuelle, que l'on compare même leur situation quelques siècles plus tard, lorsque les armées romaines y eurent passé, et l’on aura une idée des effroyables ravages des armées romaines. Nous avions besoin de confirmer l’opinion de Pline par celle d’un autre Iiistorien. L'auteur de l’Histoire naturelle parle au nom de Mucien trois fois consul ( Mucianus ter consul). Ce n’est pas la seule circonstance dans laquelle il cite cette auto-

puissance de Rome, on ne trouvait plus à recruter qu’un petit nombre de soldats dans ces pays d’où étaient sorties les armées innombrables des Èques, des Yolsques, des Yéiens, qui firent à Rome , pendant plusieurs siècles , ces guerres interminables et monotones qui s’étendent jusqu’à l’époque de Pyrrhus et des hostilités contre Carthage ; ils auraient été des déserts sans les esclaves que les Romains y entretenaient (1).

Plus tard, nous retrouvons des ravages semblables dans d’autres guerres des Romains contre des peuples aguerris et barbares , notamment contre les Gaulois de la Cisalpine et les Liguriens. En 198 , les Gaulois expient cruellement le secours qu’ils avaient prêté à Annibal; le consul Minucius ravage les campagnes , incendie les maisons, force les bourgades, livre aux flammes la ville de Clastidie (2). En 186 , le consul Sempronius part de Pise , s’avance contre les Ligures-Apuans , incendie leurs bourgs et leurs châteaux forts, tandis que son collègue , Appius Claudius , triomphe des Ligures-Ingaunes , enlève d’assaut

rite. Le même a écrit que l’on avait péché dan» la mer Rouge un mulle de 80 livres (IX, 31 , § 18); qu’il a vu en Lycic un platane dans le tronc duquel on avait creusé une grotte de 81 pieds, et dans lequel il a mangé et dormi avec 18 personnes (XII, S). Tour beaucoup d'autres faits invraisemblables, Pline ajoute toujours : Mucianut ter consul prodidit. Cela doit nous tenir en garde. Cependant nous ne voyons rien d’invraisemblable dans son attestation relative aux ravages des armées romaines. Mucien, malgré ses tendances à l’exagération, était un savant distingué. Tacite parle de son zèle à recueillir les anciens documents de l’histoire romaine (Dial, des orat., 31). Mais le même historien parle aussi de ses exploits contre les Vitelliens, en faveur de Vespasicn (Hist., 11 et V surtout). De là peut-être l'admiration de Pline, attaché à Yespasien, pour un homme qui avait si puissamment servi la même cause.

(1) Simile veri est. . innumerabilem mullitudinem liberorum capilum in il s fuisse locis , quœ nunc , vix seminario exiguo militum relicto, servilia romana ab solitudine vindicant (T.-L., VI , 12). — Ce passage a peut-être été pris trop à la lettre (voir le Commentaire sur Tite-Live par M. Lebas, Coll. Nisard , 1 . p. 830; ; mais il prouve du moins la diuünulion du nombre des citoyens libres en Italie, à la suite des guerres des Romains.

(2) Tite-Liv., XXXII, 31.

six de leurs places fortes, fait plusieurs milliers de prisonniers, et livre au bourreau quarante-trois de leurs principaux citoyens (1). Déjà, quelques années auparavant, les Apuans avaient vu leurs campagnes ravagées par cette barbarie des légions romaines (2) ; cependant ils résistaient toujours. Les Romains ont alors recours à un autre moyen. En 180, les consuls P. Cornélius Céthégus et M. Bæbius exécutent un décret rigoureux du sénat ; hommes, femmes, enfants, en un mot quarante mille personnes de condition libre, sont transportés dans un territoire désertdu Samnium, malgré leurs larmes , leurs supplications, que Tite-Live expose d’une manière touchante. Les Romains décernent le triomphe aux consuls, et, fait remarquable, ce sont les premiers qui triomphent sans avoir combattu (3) ! L’année suivante, les Ligures des montagnes voient leurs vignes coupées et leurs moissons brûlées, tandis que sept mille de ceux qui habitaient les bords de la Macra sont embarqués de force, conduits à Naples , puis dans la Samnium, où on leur distribue quelques terres (A). Antérieurement , vers l’an 460, le pays des Volsques avait été si horriblement ravagé que le nom même de ce peuple avait presque entièrement disparu (5). En 302, l’Italie paraît tranquille; cependant , pour que Cannée ne s'écoule pas sans guerre , les armées romaines pénètrent en Ombrie. Les habitants se réfugient dans une caverne; les Romains entassent du bois aux deux extrémités et y mettent le feu. Environ deux mille hommes sont étouffés par la fumée et par la chaleur, ou

(!) Ibid., XXXIX, 32.

(2) Ibid., XXXIX, 2.

(3) Ibid. y XL , 38.

(4) Ibid., XL, 41.

(6) Ibi Volscum nomen prope deleium est (Ibid., III, 8) — Il dit la même chose des Èques à la suite de la guerre du Samnium : lYomenque Æquorum prope ad interner, ionem deleium ( IX, 46).

périssent dans les flammes en essayant de s’échapper (1). 11 n’y a pas même,, pour cette atrocité , l’excuse de la nécessité ou de la défense ; l’historien vient d’avouer que ces crimes se commettaient pour entretenir parmi les Romains l’habitude de la guerre ! Polybe nous dit même que souvent (ttoXXswc), les Romains tuaient jusqu’aux animaux, jusqu’aux chiens, pour qu’il n’y eût plus qu’un désert dans les pays conquis. Yalère-Maxime nous apprend que les Sabins ayant fait alliance avec les Samnites , virent leur territoire envahi par Curius Dentatus, qui, après l’avoir ravagé, en réserva une partie pour le domaine public, et divisa le reste entre des citoyens qui reçurent chacun sept arpents (2). Enfin , les ravages furent tels que les vaincus osèrent élever la voix. Des réclamations furent portées dans le sénat par les Liguriens contre Popilius , et les sénateurs, d’accord cette fois avec les tribuns, blâmèrent le général d’avoir agi avec cette dureté (3). Déjà auparavant , pendant la seconde guerre punique , les Syracusains avaient porté plainte contre Marcellus qui n’avait laissé dans leur ville que des murailles , des maisons dévastées , des temples mutilés et dépouillés dont on avait enlevé les dieux mêmes avec leurs ornements; il ne restait pas aux citoyens auquels on avait enlevé leurs terres , même un sol nu sur lequel ils pussent se nourrir eux et leurs familles , avec les débris échappés au pillage. Mais, dans cette circonstance, le sénat avait répondu froidement qu’il ratifiait tout ce qu’avait fait Marcellus. Seulement le consul Lévinus devait aviser à ménager les intérêts des Syracusains, autant qu’il le pourrait, sans compromettre ceux de la république. La comédie

(1) Ne prortus imbellem agerenl annum... utrœque faucet congestis Ugnis accentue. . intut fumo ac vapore , ad duo milita armatorum , ruentia no vittime in iptat flammas , dum evadere tendunt, assumpta (X, I).