ET FORESTIÈRES
Pour former le tarif de l’agriculture, la loi s’est trouvée en face de nombreuses difficultés : salaires moyens variables, coefficients de risques inconnus ou très difficiles à
(4) Congrès de Dusseldorf, page #25.
PR nes faire, chevauchement des exploitations, ainsi le même ouvrier agricole peut travailler aussi bien dans un jardin, des pâturages, dans des vignobles, dans des bois, puis ensuite être employé à une machine à moteur comme machines à battre, machines élévatoires, etc., ou se servir de faucheuses, d'instruments dangereux.
Toutes ces difficultés venaient se joindre « à ce fait, c’est « que le salaire n’est payé qu’en partie en argent, le reste « est représenté par l’habitation, des produits en nature, « la nourriture, etc. ». C’est pourquoi on ne pouvait arriver qu'à une estimation approximative.
Beaucoup également sont de petits propriétaires dont la famille travaille et ils subviennent à leur entretien. Comment rechercher le salaire et en faire une base pour édifier un tarif d'assurances ?
C’est alors que pour jeter les bases de l’assurance accidents agricoles, les associations professionnelles agricoles ont fait une répartition des primes basées sur l'impôt et sur la main-d'œuvre nécessaire déterminée par approximation. Et pour les indemnités on les fixa à un minimum de salaires journaliers par contrées, par pays.
On rechercha également à ramener pour les statistiques d'accidents à l’unité de travail et l’on trouva combien il fallait d’unités de travail pour une exploitation en prenant comme base soit À hectare de prâiries, de vignes,de bois,etc., et alors il devint facile en multipliant l’exploitation par la quantité d'hectares à avoir un chiffre très approchant de la vérité.
En classant ainsi par catégories différentes les travaux
(4) Hanrmanx : Congrès de Dusseldorf, loc. cit.
Liste des accidents de l'Association professionnelle agricole
du Hanovre
PP
Numéro
4 |Pàturages ou labourage à la bêche, champs et prairies travaillés à la main.
Nombre annuel des unités de travail
Mort
2 |Forèts de plaine, champs et prairies labourés avec la force animale.
3 [Forêts demontagne, champs et prairies éxploités à l’aide de machines à manège. à force animale, à vapeur ou à toute autre force méca- DIU re
ou blessées
Nombre des personnes mortes
mn PE — = = 4 n à Le) RE pour lesquelles Se ES 7 : te $ aie m du {er avril 1888 à fin décembre 1896 | DE 5 on à payé des indemnités ® & CERN Z TE To à ‘E RÉ = [=] + = A 5 : . ae 5582 Tv ncapa- ncapa- © © a © cité cité Oo 2 = = de de Incapa- E a ES a travail travail cité D — 6 È ‘o perma- perma- de . Total Se Ù = E nente nente travail | © 2 À Fr tempo 2 Ü com— par- l'aire plete tielle 3 6 7 s 9 10 11 | | 101 TIC OS 16 | 52 533| 415.04] 48 | 53 |"1 306| 330 | 1 859 | 23 2101 597.03| 69 | (9 324 62 405 5 232| 867.09! 100
