Réforme pénitentiaire en Suède. — Notes de voyage. — Bul

letin des prisons, mars et décembre 1881.

cessera d’étonner lorsque l’on saura, qu’en Suède, la main d'œuvre est fort chère, et qu’un maçon se paie jusqu’à quinze francs par jour. Mais quel que soit d’ailleurs le travail du dètenu, il est exécuté au compte de PEtat, le système de l’entreprise ayant été complètement abandonné.

Quant à l’enseignement, il est, à la différence de ce qui se passe dans les prisons secondaires, professè ici pendant deux heures par jour et de plus les instituteurs donnent des leçons particulières à ceux qui en ont besoin.

Dans les maisons centrales comme dans les prisons secondaires, la place faite à l’enseignement religieux est tres large, tant l’administration Suédoise est persuadée Que sans lui, il n’y à pas de relèvement sérieux, mais sui- . Yant la parole du Prince Oscar, seulement ruse et hypocrisie. | . Tel est le régime pénitentiaire de la Suéde. Les résultats ont êté, paraît-il, excellents. Depuis l'introduction du système cellulaire dans les prisons secondaires, la popu- lation des maisons centrales s’abaissait de 850 en 1857 à 356 en 1877, malgré l'augmentation incessante de Ja population. Il en est de même pour la criminalité en gènéral, qui comptait en 1837 un représentant par 608 habitants, et n’en Compte plus, en 1877, qu’un sur 1003 habitants. Ces chiffres donnés par M. Almquist lui-même (1), sont les meilleurs témoignages des bienfaits de la cellule etune nouvelle preuve que l’un des moyens les plus sûrs d'enrayer la marche en avant de l’armée du crime, C’est

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de l’intimider fortement dès la première bataille, tout en lui imposant dans la solitude les plus graves réflexionset les plus fermes résolutions pour l'avenir.

Italie.

On sait que le nouveau Code pénal italien a été promulgué le 30 juin 1889, et qu’une loi de réforme pénitentiaire du 14 juillet suivant, a consacré en partie le principe de la sèparation individuelle. C’est ainsi que la peine de l’ergastolo doit être subie en cellule perpétuelle, tandis que la réclusion s’exécutera entièrement en cellule, si elle est inférieure à un an, et en partie seulement si elle est supérieure à cette durée. Dans ce Cas, le reste de la peine se passera en commun, avec isolement de nuit, travail en commun, mais sous la règle du silence pendant le

jour. : | | L'Italie possédait en 1888, quatre prisons cellulaires, et nous avons déjà rappelé précédemment que les forcats avaient été choisis dans quelques bagnes voisins de Rome (Orbetello, Civita-Vecchia), pour édifier sur les ruines de l’ancien couvent du Transtevere, la prison de Regina cœæli qui, si elle est terminée à l’heure actuelle, doit être à coup sûr un modèle de cellulaire. Nous ne pouvons rien dire encore de ce que produira en Italie, application du régime de la séparation individuelle, car il est, en ce moment, en pleine organisation. ‘

L’administration pénitentiaire Italienne, étudie en effet

les moyens de mettre en pratique la nouvelle législation qui lui a été donnée.

Elle a pour l'instant à sa disposition (1), trois prisons cellulaires pour l’ergastolo, celle de San-Stefano, celle de Porto-Longone, et le bagne de Cagliari. Quant aux établissements destinés aux réclusionnaires, on a commencé les travaux d'aménagement des maisons centrales d’Oneille et Possombrone, pour en faire des prisons cellulaires, tandis que l’on transforme conformément au système d’Auburn celle de Viterbe, une partie de celle de Porto- Longone, le couvent de Santo-Biagio et le Château d’Auguste. De plus, on étudie les moyens d’approprier égale— ment au système d’Auburn, les prisons de Milan, Padoue, Venise, ete., ele...

Mais la réforme est une « grosse, très grosse affaire », qui, dans l’état actuel du budget, soulève beaucoup de difficultés matérielles presqu’insolubles. Néanmoins les bonnes intentions du gouvernement ne sont pas douteuses et le règlement des futures prisons, signé par le Ministre de l'Intérieur, sur le rapport de M. Beltrani Scaglia, en juillet 1890, paraît conçu dans un excellent esprit. Dans ce règlement nous relevons les quelques points suivants qui nous paraissent particulièrement intéressants.

4° Adoption du régime qui doit être appliqué à chaque catégorie de détenus: emprisonnement cellulaire continu pour les prévenus, dans l'intérêt de la police, tant qu’il parait nécessaire à l’autorité compétente; application en règle générale de la cellule de nuit, sauf pour ceux qui

1. Discours de M. Nicotera au Sénat Italien, 16 juin 1891. — V. La Tribuna et l'Italie du 17 juin.

préférent être soumis au système pensylvanien ; application obligatoire de ce dernier à tous les condamnés à moins de six mois, et du système irlandais à tous les autres, avec ou sans une première période d'emprisonnement cellulaire continu, suivant les peines; enfin séparation même dans la communauté pour les grands criminels et les récidivistes.

20 Règles concernant le travail. Obligation pour tous les détenus de travailler ; autant qu’il se pourra le travail du prisonnier doit lui être utile, concorder avec le métier qu’il exerçait avant son incarcération, et avoir pour objet les fournitures à faire aux administrations; il faut éviter de faire concurrence à l’industrie libre et faire porter le plus possible la main-d'œuvre pénitentiaire sur les produits consommés par la classe ouvrière; enfin le travail doit être le titre principal aux adoucissements que la Loi accorde aux condamnés, et sa rénumération une faveur.

3% Etablissement du système progressif avec des classes auxquelles le mérite seul fait monter et d’où la mauvaise conduite fait descendre, etde récompenses qui s’inspirent de l’amour-propre des condamnés et de leur affection pour la famille. |

4 Organisation de l'instruction, obligatoire pour tous les détenus mineurs de 25 ans, facultative pour ceux qui ont passé cet âge et refusée aux récidivistes et aux querelleurs.

5° Liberté de l’enseignement religieux et de la pratique pour tous les prisonniers, quelle que soit la secte à laquelle ils appartiennent, pourvu que l'exercice n’en soit pas une cause de désordre.

Dans la mesure du possible, ce réglement a èté mis en pratique, mais il parait que ce n’est pas sans peine que l'administration pénitentiaire a pu assurer du. travail à ses détenus. Fort heureusement elle a obtenu de leur faire fabriquer tous les: objets destinés à l’armée, à la marine, aux postes, aux finances. Parfois elle a été assez heureuse pour découvrir des entrepreneurs. Et cependant, il y a encore actuellement des prisonniers travaillant à l'extérieur ; C’est ainsi qu'à Rome et à Palerme ils construisent des fortifications, à Civita-Vecchia un port, à Pouzoles ils exploitent des carrières, à Piombino des mines et à Cornoto des salines.

La réforme pénitentiaire est donc bien loin d’être ache-

vée en Italie.

Allemagne.

Il en est de mêmeen Allemagne. Dans ce pays, eneffet,

il y a très peu de prisons entièrement cellulaires. La plupart n’ont que des cellules de nuit, telle la prison de Plotzensée ; quelques-unes contiennent deux quartiers, l’un de cellules, l’autre commun. Encore faut-il remarquer que la majorité de ces établissements n’a èté construite qu’en vue du régime de la communauté etaménagée, seulement après Coup, pour la séparation individuelle.

. Cependant, pour être exact, nous devons mentionner comme cellulaires, la prisonde Moabit en Prusse, la nouvelle prison préventive de Berlin, construite près du Palais de Justice, où l'isolement est complet, la pri

son de Munster où la séparation cesse à l’église, à l'école et à la promenade, ce qui rend à peu près illusoires les avantages de la cellule ; la prison préventive de Hambourg, celle de Fribourg, et en Bavière, la prison de Nurenberg, située à quelques kilomètres de la ville. Cette dernière est véritablement une prison modèle. Les Alle-

mands n’attachent qu'une importance secondaire au capu-

chon d’étamine. Aussi se réduit-il à un masque imparfait lorsqu'il n’est pas tout à fait supprimé. Quant à Porganisation du travail, elie diffère suivant les diverses provinces de l'Empire. Ainsi, en Prusse, l’entreprise a été adoptée, tandis qu’en Bavière, les détenus travaillent, sous la surveillance de Etat, pour le compte des particuliers, qui en même temps que leurs commandes, fournissent les matières premières et paient aux pièces. Dans le cas où ces commandes sont insuffisantes pour occuper tous les prisonniers, l'administration fait fabriquer par avance des effets de conservation et d’écoulement faciles. Parfois en Bavière et dans quelques autres régions d'Allemagne, la direction pénitentiaire loue à la journée le travail de ses détenus à un entrepreneur. Mais dans tous les cas le prix du contrat est acquis à l'Etat.

Est-il utile d'ajouter que dans les prisons enan des. l'instruction primaire et l’ enseignement religieux sont très bien organisès. Nous croyons néanmoins que la Bavière s’est encore distinguée à cette occasion. À Nuremberg, en effet, il y a trois heures de classes par jour, des cours d'anglais, et quatre conférences catholiques par semaine,

en dehors du service divin, qui a lieu le dimanche.

Autriche-Hongrie.

La première maison cellulaire a été ouverte en Autriche dans le courant de l’année 1872, en exécution de la Loi du 1“ avril de cette même année, dont l’article 19 décide que la réclusion, l’emprisonnement ou l’arrêt seront subis en tout ou en partie dans l’isolement (1). Depuis lors, d’autres ont suivi, dont les principales sont celles de Gratz, Pilsen et Stein ; mais leur nombre est encore restreint et le règime de la communauté subsiste toujours. Chose particulière : dans certaines prisons cellulaires, les classes, la promenade et les offices se font en commun.

Le projet de nouveau Code Pénal Autrichien, qui est en ce moment en discussion, se réfère, quant à l’exécution des peines à la loi de 1872. Pour la durée et le mode d'application du régime cellulaire, il renvoie (art. 23) à une loi spéciale, tandis que d’après la législation de 1872, la peine devait être exécutée entiérement en cellule, si elle n’excédait pas huit mois, ou si le détenu condamné seulement à dix-huit mois, donnait des signes de repentir. Dans les autres Cas, on appliquait le système irlandais, dont la première installation a eu lieu à Lepoglava, ainsi que nous l'avons déjà dit précédemment.

Aux termes de la Loi du 4% avril 1872, la cellule pro-

fite au condamné en ce sens, que les trois premiers mois

1. Il y a une exception à cette règle, pour la prison d'Etat, sorte d'établissement réservé à certaines peines qui sont afflictives et non infamantes,

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écoulés, deux jours d'emprisonnement sont comptès pour trois. L'expérience a démontré que la cellule a une influence réelle sur la récidive dont, incontestablement, elle fait baisser le nombre de cas. Le système irlandais est loin de produire des résultats aussi nets, de plus il compromet les bienfaits du rêgime cellulaire dans l’évolution du châtiment.

En Hongrie, on essaie d'introduire le système irlandais, mais le temps passé en cellule est insuffisant puisqu’il est limité à six semaines. La détention qui suit est divisée en quatre classes : une classe de réforme, une d’épreuve, une pour ceux qui se sont distingués par leur bonne conduite, etenfin une classe intermédiaire où passent les libérés conditionnels.

Suisse.

Il y a en Suisse, plusieurs prisons cellulaires ; mais à

part quelques cantons où le régime pensylvanien est exclusivement adopté, c’est le système irlandais qui prévaut.

En tout cas l’organisation pénitentiaire ne présente rien de particulièrement intéressant, sinon ce fait relevé par M. Chicherio, directeur de la maison pénitentaire de Lugano, que l'établissement des cellules a eu pour résultat de, faire descendre de 40 à 1 00/0 le chiffre de la récidive. Gette constatation que nous sommes heureux de recueillir en passant est une nouvelle preuve de l'excellence du régime cellulaire.

Espagne.

Il n’est peut-être pas en Europe de pays où la situation des prisons soit aussi lamentable qu’en Espagne.

D’après l’annuaire pénitentiaire administratif et statistique de 1889, sur 453 prisons, 133 n’ont pas de cour, 335 pas d’infirmerie, et 434 pas d'école. « Plus de la moitié des édifices sont qualifiés médiocres, mauvais Ou tombant en ruines; le tiers du chiffre total rentre dans ces deux dernières catégories. Il n’y a, continue toujours l'annuaire, que 161 prisons offrant des conditions de sécu” rité; 294 manquent complètement de cette. condition indispensable. I1 en résulte des évasions d’une fréquence scandaleuse et des plus inquiétantes ».

Et cela n’a rien d’étonnant, car les prisons espagnoles sont loin d’être appropriées comme il conviendrait. C’est ainsi que la plupart d’entr’elles sont installées dans des immeubles ordinaires, ou même dans des parties de maisons ‘un peu modifiées pour la circonstance. Dans certains endroits le rez-de-chaussée de la prison est occupè par des boutiques. Dans d’autres le même édifice renferme la prison, l’école, le quartier de la garde civile, etc.

Ajoutez à cela que le régime de la vie en commun s’y étale avec toutes ses hontes; qu’il n’y a nilit, ni magasin, ni cuisine, ni tables, ni plancher dans la plupart des

prisons.

Quant à celles qui sont en moins mauvais état, elles présentent entr’elles, dans des villes d’égale importance,

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des différences considérables. Ainsi « Cuenca n’a qu'une prison déplorable... il n’y à ni eau ni lumière, les détenus sont obligés de la payer à leurs frais... les prévenus sont enfermés dans des basses fosses immondes, étor » Tandis qu’à Saint-Sébastien, la prison est cellulaire, et il y a chapelle, infirmerie, école, etc., et un jardin magnifique. |

Enfin deux prisons se distinguent surtout des autres, c’est la « Carcel modelo » de Vittoria (Alava), dont l’ouverture remonte à 1861, et la nouvelle prison de Madrid, achevée il y a une dizaine d’années environ.

Dans la première, il y a deux parties distinctes; l’une d'elles est un cellulaire réunissant toutes les conditions nécessaires et assurant la séparation absolue des détenus; Pautre est aménagée suivant le système d’Auburn et les prisonniers qu’elle renferme sont mis en cellule la nuit et à certaines heures du jour, tandis qu'ils vivent en commun au préau, à l’école et à l'atelier. Des visites aussi nombreuses que possible, sont faites chaque jour aux détenus et l’enseignement de la lecture, de l'écriture et de l’arithmétique leur est donné.

La prison cellulaire de Madrid a remplacé l’abominable Saladero, dont nous avons eu déjà l’occasion de parleren rappelant l’éloquent discours prononcé au Sénat Espagnol le 9 mai 1876, par D. Manuel Silvela.

C'est on s’en souvient sur les instances de ce grand orateur que fut votée, le 8 juillet suivant, la construction du «Carcel Modelo ». Le 12 octobre de la même année le conseil d'inspection de vigilance et d'administration institué par la loi du 8 juillet 1876, adoptait les plans de

M. Aranguren architecte, qui fut définitivement chargé des travaux par ordonnance royale le 45 octobre. Le cinq février 1877 S. M. Alphonse XII posait solennellement la première pierre et le 29 avril 1884, l'édifice auquel des forçats avaient activement travaillé était remis entièrement terminé. Quelques jours plus tard les prisonniers étaient installés dans les nouveaux bâtiments.

Nous avons récemment visité le « Carcel Modelo », et nous pouvons sans entrer ici dans des détails qui excèderaient le cadre de cette étude, résumer nos impressions qui sont restées excellentes.

Il faut distinguer dans lanouvelle prison cellulaire trois parties : la maison Administration, la prison extérieure si

nous pouvons employer cette expression et le cellulaire proprement dit.

La maison Administration consiste en quatre pavillons reliés ensemble et bâtis autour d’une cour que l’on traverse pour entrer dansle pénitencier. Ilsrenferment le logement du concierge, les corps de garde, les bureaux, le service de réception des prisonniers, des cellules d’attente, etc.

La prison extérieure séparée de la maison Administration par le chemin de ronde contient dix salles de déclarations, correspondant à chacun des tribunaux de Madrid, les parloirs des avocats et les parloirs ordinaires. Nous désignons cette partie de l’édifice sous le nom de prison extérieure parce qu’elle est située au-dedans des herses en ce qui regarde les dètenus, tandis que le visiteur qui y pénètre n’entre pas dans l’enceinte du cellulaire.

On en est arrivé là au moyen d’une Combinaison fort ingénieuse que voici: les salles de déclarations et les par-

loirs d’avocats dont nous venons de parler s'ouvrent sur le couloir central, tandis qu’entre deux de ces petites pièces l’architecte a ménagé une cellule au prisonnier visité, dont l’accès se trouve dans un second couloir parallèle au premier mais situé à l’intérieur du cellulaire. Une communication entre chaque salle de déclarations de parloir d'avocats et la cellule correspondante, est établi au moyen d’une sorte de guichet suffisamment large pour que le détenu puisse y passer l’avant-bras, de façonà signer facilement les pièces que le juge d'instruction ouson défenseur luiprésente. Cette disposition originale permet d'obtenir ce double résultat auquel l’administration pénitentiaire Espagnole paraîtattacher une véritable importance: d’abord ne pas déplacer le prévenu pour le conduire au Palais, évitant ainsi de nombreuses chances d'évasion on de communicationavec l'extérieur ; ensecond lieu possibilité de refuser à toute personne qui n’y est pas spécialement attachée l'entrée du cellulaire, dans lequel nous allons cependant pénétrer. |

Nous voici donc au milieu des cellules, dans la partie du Carcel modelo qui contient la détention proprement dite, ateliers, infirmerie cellulaire, lavoirs, cuisines, etc., etc.

Du centre de surveillance au-dessus duquel est situê la chapelle, se détachent cinq ailes qui présentent cette parparticularité d’être construites en forme de trapèze de telle sorte que les rangées de cellules se rapprochent de plus en plus, au fur et à mesure qu’elles s’éloignent du point d’intersection des galeries. On à ainsi rêussi à éConomiser entre chacune des ailes le terrain nécessaire à la construction des préaux cellulaires.

A l'intérieur de chaque galerie sont disposées symétriquement sur trois étages au-dessus du rez-de-chaussée des cellules (1) bien claires, convenablement aërées (2), munies d’un lit qui se replie dans le jour, d’une table, de waterclosets, de gaz, d’eau, etc... Le système de fermeture doit être remarquè. Il est automatique et permet au “prisonnier de s’incarcérer lui-même, sauf au gardien à . mettre ensuite le verrou de sûreté, sans qu’il soit possible d'ouvrir la serrure de l’intérieur.

Nous avons parlé plus haut des ateliers, et fait ainsi préssentir que le régime appliqué dans la nouvelle prison de Madrid n’était pas rigoureusement cellulaire. C’est en effet la vérité ; néanmoins pour être tout à fait exact | une distinction s’impose.

Les prévenus sont en effet soumis au système pensylvanien dans toute sa rigueur, au point d’être obligès de porter le Capuchon d'étamine dès qu’ils sortent de chez eux:

Aussi faut-il regretter que le travail ne soit point organisé dans la cellule, et que la seule occupation du pri- Sonnier consiste dans la lecture ou l'écriture. Il y a là croyons-nous une lacune énorme qu'il serait urgent de. combler au plus tôt, si l’on ne veut pas voir se réaliser les tristes effets de la solitude sans consolations et sans encouragements.

Hâtons-nous de dire pour être juste cependant que de visites sont faites à tous les RéIENRS en cellule par les