‹ Des Mesures Prises par les Législations Modernes pour Combattre la Récidive et Favoriser le Relèvement des CoupablesChapitre 60 sur 100 · me. 079, 34 mc. 16 et 35 mc. 91 suivant les étages · texte numérisé non relu

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membres du comité local des prisons à chacun desquels vingt-cinq sont confiés.

Les condamnés à un an ou moins subissent leur temps en cellule sans aucune réduction, tandis que ceux dont les peines sont plus élevèes ne restent dans lisolement que pendant un certain dèlai(6 mois au maximum) après lequel on leur fait application du régime auburnien. Mais ici nous ne pouvons nous empêcher d’adresser une critique au règlement. Il veut, en effet, que pendant les dix o premiers jours de son incarcération le détenu se trouve seul dans sa cellule, sans travail, sans lecture et sans aucune communication avec l’extérieur, dans l'espoir qu’il réfléchira, rentrera dans sa conscience et se repentira. Mais hélas ! l’expérience n’a que trop prouvé qu'il n’en était pas ainsi, a preuve les cas nombreux de suicide -qui se produisent dans les premiers jours de la détention. Pour tous ceux qui ont visité les prisonniers, il est acquis comme une certitude que les jours suivants immédiätenent la condamnation, sont après de longues heures d'espérance, des jours de profond désespoir, d’emportements contre les juges, les plaignants et la société, pendant lesquels tantôt le recours en cassation, tantôt l'évasion, tantôt la mort sont cent fois résolus, cent fois abandonnés, jusqu’à ce qu’enfin dans un moment de colère le délire donne la force de faire une licheté ; à moins que la tête incapable de supporter tant de secousses n’ait cédé d’abord, entraînant avec elle dans sa ruine le souvenir et la volonté.

Mais admettons même qu’il n’en soit point ainsi, est-il possible de croire qu'en dix jours le condamné

ait conçu de sa faute un repentir profond et utile ? Disons davantage encore : si cela était, comment le manifester et qui serait capable d'apprécier sa sincérité ?

Quoi qu’il en soit, constatons maintenant à lhonneur du règlement l’adoption de la régie comme mode du travail pénitentiaire. C’est, en effet, en qualité de charpentiers, menuisiers, maçons et pour l'entretien et le nettoyage de la prison que travaillent la plupart des condamnés ; les cordonniers seuls exécutant des commandes pour le dehors.

On n’a pas encore décidé la part de profits qui serait attribuée aux détenus dans leur travail, mais nous tenons de source certaine qu’à l’heure actuelle « ils sont très mal payés ».

Deux repas sont servis chaque jour aux prisonniers dans leur cellule : le matin à 10 heures et le soir à 5 heures 1/2. La nourriture est bonne ainsi qu’abondante, mais il faut le remarquer, la cantine n’existe pas au Carcel modelo.

L’instruction est donnée en commun aux condamnés correctionnels d’une part et aux jeunes détenus, d'autre part pour lesquels on a réservé un quartier cellulaire spècial ; tandis que les prévenus ne reçoivent aucun enselgnement.

Les aumôniers ont entrée libre dans les cellules et célèbrent chaque dimanche à la chapelle centrale l'office divin.

En somme, le « Carcel modelo » mérite bien son nom au point de vue architectural (1); et si parfois au point de

4. Nous avons décrit avec détails la nouvelle prison de Madrid dans le Bulletin de la Société des prisons, numéro de février 1896.

vue pénitentiaire il est sujet à critique, la faute en est seulement au réglement qui sur certains points doit et peut facilement être modifie.

Aussi regrettons-nous que l’œuvre de la rédemption si bien commencée grâce à lui ne puisse s’étendre au-delà de ses murs par la pratique de la libération conditionnelle et l’institution du patronage. GE

Ces détails sur a nouvelle prison de Madrid ont pu faire oublier un instant les tristes choses qui se passaient ailleurs et sur lesquelles nous ne pouvons pas faire silence. Comment ceux qui s'intéressent à la réforme des prisons et à l'amélioration des criminels ne seraient-ils pas émus en pensant que l'administration pénitentiaire espagnole n’a pas encore réussi à organiser le travail dans nombre

. d’établissements qui lui appartiennent, et qu’à lPheure

actuelle encore, « la majorité de la population des détenus dans les prisons espagnoles est livrée à l’oisiveté. » Pour la minorité, par contre, le travail est organisé, mais encore dans de mauvaises conditions.

L'entreprise est à notre avis, défectueuse, car elle consiste dans l'obligation pour l'Etat de mettre à la disposition de l'entrepreneur, un certain nombre de détenus que celui-ci s'engage à occuper chaque jour ouvrable, moyennant un salaire beaucoup trop modeste. On a bien songé à la règie, mais on ne l’essaye qu'avec une lenteur ‘ désespérante, de telle sorte que l'exécution des programmes proposés (1) par d’éminents criminalistes espagnols,

paraît encore bien incertaine.

4. Ils demandent que les prisonniers soient occupés à l'imprimerie

Enfin (et c’est là peut-être la plus extraordinaire caractéristique du système pénitentiaire espagnol) dans beaucoup de prisons les détenus, pour rompre avec l’ennui qu! les accable, ont eux-mêmes organisé le travail.

Tantôt ils font acheter les matières premières et vendent leurs produits, par l'intermédiaire des femmes qui vivent autour des établissements pénitentiaires, tantôt ils reçoivent d’industriels avec lesquels ils sont mis en rapport, tout ce qui leur est nécessaire pour confectionner certains objets moyennant un salaire tout à fait dérisoire ; tantôt enfin les prisonniers s'associent entre eux, achétent les matières brutes à leur compte et revendent par des intermédiaires.

Gette organisation est absolument défectueuse. A tous les points de vue, cette initiative des détenus dans lPorganisation du travail, doit être un élément de désordre dans la prison, et les associations auxquelles nous venons de faire allusion peuvent être l’origine d’autres sociétés dont le but est moins louable et bien plus dangereux, pour ceux qui par leur coupable négligence ont encouragé leur formation.

et litographie nationales, à la confection de chaussures, vêtements, couvertures, pour l'armée et les pénitenciers. Déjà cependant à Saragosse un atelier de chaussures existe dont les bénéfices sonk reportés par 1/2 entre le travail et le Capital. Chaque détenu peut être actionnaire. Les résultats sont fort intéressants. En 1892 le chiffre des ventes a été de 424.961 francs et celui des journées de 35.588 francs. Le bénéfice de l'Etat a été de plus de 15.000 francs. Pourquoi

donc ne pas encourager ce mode d'organisation du travail péniten= tiaire ?

Il faut donc que bientôt l'Espagne écoute d’une oreille attentive et bienveillante les revendications des criminalistes, des hommes politiques et de dévouement qui réclament au nom de la justice et de l'humanité la réforme pénitentiaire.

Porlugal.

L'introduction du système pénitentiaire, dans ce pays, date de la loi du 1: juillet 1867 qui, en supprimant la peine de mort, la remplaça par la détention perpétuelle en cellule. Les travaux publics furent remplacés par la prison Cellulaire, suivie de la déportation en Afrique, et la prison perpétuelle par six années de cellule également.

Aux termes de la loi, toute communication entre détenus était absolument prohibée, mais par contre ils pouvaient recevoir des visites de leurs parents et amis, ou de membres d'associations charitables. L’instruction primaire comme l’enseignement religieux devaient être largement dispensés à tous ; et pour tous, le travail était obliga= toire. Quant au produit du labeur quotidien des prisonniers, la loi le divisait en quatre parts : une pour l'Etat, une autre pour dédommagement à la victime du crime ou du délit, la troisième à la femme et aux enfants du détenu, la dernière enfin réservée au pécule du condamné pour le jour de sa libération.

La loi du 14 juin 1884, sur la réforme pénale, supprima les peines perpétuelles: Dès Pannée suivante, en 1885, eut lieu l'ouverture de la prison cellulaire de Lisbonne.

Dans cet établissement, le système pensylvanien est appliqué avec toute sa rigueur : le port du capuchon est obligatoire et tous les exercices ont lieu dans l'isolement; l'instruction élémentaire est donnée dans trois classes suivant la situation intellectuelle des condamnés; pendant l'école, les détenus ne parlent pas, ils se contentent d’inscrire sur une ardoise les réponses faites aux questions qui leur sont posées; les instituteurs complètent dans les cellules les explications qu’ils ont données aux réunions générales; une bibliothèque bien installée fournit aux prisonniers des ouvrages à la fois instructifs et agréables.

L'instruction religieuse et morale est donnée par deux aumôniers dans des conférences hebdomadaires auxquelles tous les détenus doivent assister. Le dimanche, les offices sont célébrés, et ceux-là seuls qui appartiennent au culte catholique sont tenus d’y être prèsents.

Le système de la rêgie est recommandé par le règlement pour l’organisation du travail, mais il est cependant permis au directeur de passer des contrats avec les particuliers qui consentiraient à payer la main-d'œuvre pênitentiaire.

Ce règime disciplinaire nous paraît être bien près de la perfection, et s’il était applique dans toutes les prisons, mettrait le Portugal à la tête des nations qui ont réalisé

l’œuvre pénitentiaire.

Russie.

Avant Catherine Il, la répression criminelle êtaitencore barbare en Russie. Les seuls châtiments connus alors,

étaient la mort, la déportation en Sibérie, ou un certain nombre de coups avec ou sans mutilation..… La prison était qu’une peine accessoire. L’impératrice Catherine II voulut réformer et institua une commission chargée de dresser un nouveau Code de lois. Dans le nakar qu’elle publia à cette occasion, elle émit pour la première fois l'idée de correction durable, et faisant ressortir les avantages de l’emprisonnement, déclara que « la mort d’un scélérat sera un frein moins puissant du crime que le long et durable exemple d’un homme privé de la liberté pour réparer, par les travaux de toute sa vie, le dommage qu’il a fait à la société. »

Des travaux de la commission sortit la loi du 7 mars 1775 sur l’administration des provinces. Elle ordonnait Pinstitution dans chaque province, d’un bureau de charité publique chargé d’établir des maisons de répression ou seraient enfermès en vertu d’une décision judiciaire et astreints au travail, les individus de mauvaise conduite. En 1783, furent ouvertes les maisons de travail, destinées aux individus convaincus de vol, rapine ou escroquerie. En 1787, l’impératrice décida que toute province devrait avoir une prison criminelle, où seraient séparés en catégories les prévenus, les condamnés à terme, les condamnés à perpètuité ou à mort. Les prévenus et les forçats devaient être mis en cellule et pour tous les prisonniers, sauf les condamnés à perpétuité, le travail était obligatoire. |

Sous Alexandre I, fut crèée la Société protectrice des prisons, dont le but était de concourir à la réforme et à l’amélioration des prisons et des prisonniers.

En 1845, le code des peines criminelles et correctionnelles fut publiè. 11 supprimait les mauvais traitements corporels, sauf quelques-uns comme les verges qui devinrent alors des accessoires de l’emprisonnement devenu, lui-même, peine principale. Les règlements qui furent alors publiès, reconnaissaient la nécessité de la réforme morale des condamnés, par la séparation des individus susceptibles d'amendement, l'enseignement d’un métier, l’organisation du travail et l'instruction morale des déte- ‘nus. Les peines adoptées par le code sont, la mort; les travaux forcès; l’internément dans une prison correctionnelle où le travail des dêtenus est utilisé au profit de l’Etat dans la plus large mesure ; la détention dans une maison de travail et de répression, où les condamnés sont divisés d’abord en trois sections, suivant leur âge, et dans chaque section en deux classes, suivant qu'ils sont ou non récidivistes ; l’emprisonnement pour les prévenus et les condamnés de trois mois à deux ans séparés par sexe, àge, qualité et casie; enfin la déportation en Sibérie. |

Ce système fut modifié par l’ukase du 17 avril 1863, : qui supprima les châtiments corporels et prépara la Loi dui1dècembre 1879, sur l’échelle des peines ainsi établie:

4° La déportation en Sibérie pour les travaux forcés + temps ou à perpétuité.

2! L’emprisonnement dans une maison de correction : pour six ans au plus. Dans ce cas, le dètenu doit être : mis en cellule pendant un certain temps, passé lequel il. ne sera plusisolè que la nuit. C’est une application très

restreinte du système irlandais.

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