CHAPITRE m
Le dégagement est le retrait des objets engagés. Il se fait de trois manières : par le retrait pur et simple , par . le renouvellement et par la vente.
Le dégagement doit se flaire dans les doiuse mois de l'engagement, autrement les objets engagés sont vendus. Cest à r époque du dégagement que les droits relatib au gage se paient au mont-de-piété.
De -1785 à \7Sd , la moyeime des dégagements s'est élevée à 475, 008 articles pour une somme de A 7,685,4 97*.
De 4815 à 4855 inclusiTement, les dégagements ont produit les résultats suivants :
4 ^ DégagimmU êffectuéi par U reirait du natUiumnmU
Articles, 46,676,564 ; — sommes, 275,574,095 fr.
Moyenne de chaque article, 16 fr. 40 c.
2* DégagmmU effecHUt par rmmwUmnml,
Articles, 5,227,905; — sommes, 80,572,448 fr. Moyenne de chaque article , 24 fr. 89 c.
5^ Dégagements effectués par vente.
Articles, ^,145,559; — sommes, 49,846,440 fr.
Moyenne de chaque article, 47 fr. 76 c.
En réunissant ces diverses sommes, on obtient pour
total général des dégagements :
Articles, 24,049,825; — sommes, 575,759,551 fr.; etpourmoyeanede chaque article; 47 fr, 78 c.
Ce total, divisé par dix-neuf années, donne pour
chacune une moyenne de ^,406,506 articles et >I9,67>I,544 fr. 79 c.
Aux comptes des années 4856 à 4840, figurent les cfaifi&es suivants :
Années. Articles. Sommes.
1836 1,194,792. • . 20,24/i,202 fr. • c.
Soitenmoyennes, 1,306,576 3/5 . 22,170,689 80
Le dégagement des objets mis eu nantissement doit se faire dans Tannée ; depuis 4 838 , l'administration a créé une caisse d' à-comptes qui permet aux emprunteurs de se " libérer vis-à-yis d'elle en remettant partiellement et jnsqn^à par&it complément la somme empruntée. Les Verse* ments sont admis à partir d^un franc. Cette mesure utile a le double avantage de faciliter le retrait des nantissements et de contribuer à entretenir des habitudes de prévoyance et d'économie dans les classes pauvres.
Du 4 avril 4858 au 54 décembre de la même année, trois mille trois cent vingt-huit dépôts, s^élevant à 45,842 fr. 57 c, ont été versés dans cette caisse.
Dans le courant de Tannée 4859 , la caisse d'à-coniptos a reçu 6,084 dépôts qui ont donné lieu au versement d'une somme de 95,24 9 fr. en principal , c'est-à-dire , sans y comprendre Tacquittement des droits successivement échus.
Il résulte d'un tableau qui présente , classé par séries, les prêts soumis au remboursement par à-comptes que , sur 2,584 reconnaissances déposées à la caisse, on en trouve 4,647 (plus des deux tiers) de 5 à 40 francs.
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Ea 4840 , les Tmeifiento effiMinés Mit plok Mnsiâé-
rables encore; ils s'élèvent en novembre à 8,995 , et en sommes applicables au principal des prêts, tous frais déduits, à ^57,776 Cranca. Comparant ces résultats à ceux de 4859, on trouve une augmentation de 2,944 dépôts et d^une somme de 44,557 fr.
Les remboursements réalisés par les à-comptes, au nombre de 5,220 articles, montant en principal à 50,024 francs , présentent de leur côté , sur Texercice précédent, un surcroît de>l,42l dégagements et une augmentation en prêts rentrés de 49,257 francs.
Ces résultats sont une preuve irrécusable de Futilîté de rinnovation apportée par M. Delaroche dans Fadministration qu'il dirige avec autant de zèle que d'intelligence.
L'établissement de la caisse d' à-comptes produit deux effets excellents. Le premier, c'est de donnef des liabi<^ Indes d'économie et de favoriser ainsi les dégagananfs; le second , c^est d*empèeh«r la vente des effets engagés et de les conserver aux emprunteurs , avantage réel , quelle qu'en soit la valeur intrinsèque. L'objet du mont-de-piété, qui est de priur sur gages, se trouve ainsi remfilL
