CHAPITRE XYI

MS atautam it du numifiiiiBm mi ■«nnHi>>»iiTi.

Des observations importantes découlent de Texpcfiition détaillée qae nous Tenons de faire des opératiims du mont-de-|ttété de Paris.

Le chiffre élevé des sommes avancées sur nantissements

prouve la nécessité cVuiie banque publique oii le peuple trouve les capitaux dont il a besoin. Le grand nombre d'articles déposés et la moyenne des prêts prouvent, en outre , que la classe ouvrière et généralement les clasees les moins aisées de la société sont celles qui s^adressent au mont-de-piété.

La raison en est évidente ; le crédit est organisé aujourd'bui exclusivement en faveur de raristocratie commerciale ; le petit négociant, le petit fabricant, remployé, r artisan, Touvrier, ne peuvent songer à se procurer les fonds qui leur sont nécessaires au moyen du crédit qui n^existe pas pour eux. Ils ont donc à choisir entre Tusurier et le montre-piété. Or, Tusurier est un homme injuste qui, sans s'exposer à aucun risque véritable, ni se livrer à aucun travail , veut que l'argent produise pour lui seul quatre , six , dix fois plus que pour celui qui remploie et court toutes les chances de prôt , qui retire un bénéfice de la ruine de son débiteur et spécule sur l'infortune. Uusurier est Tennemi du pauvre : il Topprime, Vaccable, le torture.

c( G^est là ^ dit M. de Çonald , le crime religieux et

politique de Tusure , considérée comme un crime par les Domat et les Pothier^ comme par Boesuet, et punie comme un crime par nos anciennes cours de Justice. C'est là le q^m^uoM iegniiia, une oisiveté lucrative , comme

l'appelle Pline raiicieii , un assassinat, pour parler avec Caton; et Tiisurier, considéré sous ce point de vue, est un tyran cjui tourmente la Nature et l'Humanité K »

L'usure ne peut donc être tolérée. De là , la nécessité d'un maximum de Tintérét de Targent^ d*un taux lég^l qui ne puisse être dépassé sans ton^r sous le coup de certaines dispositions pénales. De là aussi , comme conséquence, la nécessité d'une institution financière qui olTrc au public rari^cnl (jui lui est indispensable, el qu'autrement il serait forcé de demander aux usuriers, même au priiL de sa ruine : Vexpérience l'a démontré.

Sous ce rapport, le mont-de-piété nous paraît un moyen sinon d'empôcher Tusure, du moins de mettre obstacle à ses ravages. Je sais que Ton reproche avec raûson au mont-de-piété de prêter à un taux usuraire. La loi du 5 septembre 1807 a fixé à 5 p. 0/0 rintérét en matière civile, à 6 p. 0/0 en matière de commerce. Or, le mont-de-piété prête à 9 1/2 p. 0/0 ; et dans les 9 4/2 p. 0/0 ne sont pas compris les 5 p. 0/0 des drmts d'engagement et de dégagement payés aux commissionnaires. Les charges qui grèvent le prêt sont donc bien supérieures à la fixation du taux légal de Tintérêt de fargent; mais que l'on compare les iutérèls prélevés par le mont-depiété aux intérêts prélevés par les usuiiers, Tavautage sera du côté du premier, surtout en ce qui concerne les prêts atteignant la moyenne ordinaire de sept mois et demi environ.

L'intérêt légal du prêt hypothécaire en France est de 5 p. 0/0. Exauiiauns ce qu'il est en réalité. « Pour qui

> De BonaU , H&aofsei, tome 1*' , p. 4M.

lumnati les formalités èxigées par notre loi hypothécaire et les frais qae nécessitent ces formalités , il est éiident

que la moyenne de l'intérêt est au moins de 10 p. 0/0; c'est-à-dire que le riche qui fait de gros empnints et à longs termes paie 6 à 7 p. 0/0 ; et le pauvre qui emprunte de petites sommes et à de comrtes échéances paie de 45 à

« Or^ il se fait en France deux cent cinquante mOle

prêts par hypothèques de 300 fr. et au-dessus. Que Ton compte les frais d'obligation, d'inscription, de luain-levée et de radiation, et on verra que l'intérêt peut aller jusqu'à 20 p. 0/0. Deux cent cinquante mille prêts à 200 îr., terme moyen , font mi esfiûà de cinquante miUions^ pour lequel le eaput martuum de la propriété paie un intérêt légal de dix milliùns. La loi est une grande usurière ^ »

Les calculs que nous venons de citer, loin d'être exagérés, sont au-dessous de la vérité. Dans beaucoup de prêts hypothécaires, surtout dans les campagnes, les intérêts montent à 50 et 40 p. 0/0 ; au bout de trois ans, le débiteur est exproprié. Des renseignements précieux ont été recueillis à cet égard par la société de la caisse hypothécaire

Lorsque dans le prêt sur hypothèques les usuriers et la loi elle-même exigent des intérêts si élevés, que doit-il être du prêt sur gages. Ici le besoin est plus pressant, l'emprunteur plus misérable, et par conséquent plus facile; le prêteur plus dur et plus avide. Aussi, n^est-ce pas 20, 50 et 40 p. 0/0 que demande Tusurier ^ mais 50, 60 , >100 200 p. 0/0 et plus : Texpérience la plus vulgaire l'a démontré. Les escomptes, dans le commerce, ne vont-ils

* Le National du 23 octobre 1842, Situation de la propriété foncière.

• Extrait des réponses à la série de questions adressées aux maires et adjoiots des chefs-iicux de justice de paix du royaume, relatiTemeul au projet é9 caisse bypotMcair».

pasàO, 42et45p.0/0; les prêts sorconsigEia&ms de marchandises n^alteignent-ils pas souvent le même chiffre?

Donc, le mont-de-piété , en prêtant à 9 1/2 p. 0/0 à ceui qui, sans lui , n'auraient pas d'autres ressources que les usuriers, leur offre, sous ce rapport, un avantage incontestable.

n en est d^autres encore. Le mont-de-piété double à peu près le capital de remprunteur en acceptant en gage les effets dont absolument il peut se passer, et que souvent il eût été ohhgé de vendre ; ou bien encore il donne une valeur de circulation à une valeur non circulable, par exemple^ dans le prêt sur marchandises neuves.

Certes, ces avantages sont essentiels, et Ton peut affirmer que si le moutnle^iété n^existaît pas , il se produirait des désordres effirayants. Les économistes qui, en général, ne regardent la société qu'à travers le prisme trompeur de leur imagination , pomTont bien n'être pas de notre avis ; mais qu'ils descendent des hauteurs de la spéculation et des abstractions dans le monde réel, ils reconnaîtront que la théorie la plus belle , en apparence, est quelquefois en o[^oaition avec le bon sens pratique, et que le caractère véritable de la science consiste non pas à inventer des systèmes arbitraires sm* un monde cliimérique, mais à appliquer aux maladies sociales des remèdes efficaces et positifs. Nous ne prétendons pas que le mont-de-piété soit ime insAitation parfaite et exempte d'inconvénients. Loin de là : nous croyons qu'il y a tien d'y opéi^ des réformes nombreuses et radicales, et c'est ce qui fera lobjet de la III*^ partie de cet ouvrage. Déjà nous avons indiqué plusieurs de ses inconvénients, nous allons les rappeler et examiner rapidement les principaux grie£s formulés contre cette institution.

Nul doute que la trop grande facilité d'échanger dw effets mobiliers contre de Targent bvetise quelquef<ris

Timprévoyance , la paresse et la débauche. Nul cloute, qu'à cet égard, il y ait quelque chose à faire ^ dans les grandes villes surtout. Mais les mouts-de-piété excitent* ils nécessairement à rimprévoyance , à la paresse et à la dlâiauche ? ainsi que le prétendent ses adversaires ? Non.

Et d'abord il est convenu., dans le monde des philan-thropes et des bienfaiteurs des pauvres, de parler sans cesse et avec emphase de l'imprévoyance du peuple , de sa paresse , de sa débauche ! Entre tous ces amis de rhumar* nité, nous devons citer M. Arthur Beugnot^ auteur d'un écrit sur les monts-de-piété | écrit couronné, en 4829, par PAcadémie du Gard ( que Dieu absolve I ). On lit dans sa brocbure :

• « Le pauvre n'est conduit au mont-de-piété que par rincond ui te ou la faiblesse ; dès-lors l'argent qu'il reçoit lui porte rarement bonheur. Quelques écus n'ont pas le privilège de fÎEÛre d'un ivrogne un homme sobre et rangé ; d'un ouvrier paresseux un travailleur actif et infatigable ^ »

Un antre philanthrope , qui a fait un rapport à la Société des Etablissements charitables , au nom de la commission chargée d'examiner la question des monts-de-piété (45 mai 4858), s'exprime en ces termes :

« Nous ne devons pas négliger Texamen des chiffres , el nous les prendrons dans le travail {srésenté par M. le baron I>apin à la chambre des pairs.

« Que nous apprennent-ils sur les rapports des mont»-' de-piété avec T imprévoyance et la débauche du peuple?

u Les lundis sont les jours d'intempérance et d^jisiveté, ils sont aussi ceux où les dépôts sont le plus nombreux,

« En 4826 , année des plus grands versements connus , dit le rapport que je cite, cette augmentation n*a été que de 245 dépôts par lundi ; en supprimant les monts-

* Pw ta^uM pubUqpiM dppr^ sur sago «t dç Ims coaditiou» , p. 62,

de-piété , on priverait de cette faculté d'emprunt un liabitant sur 5,670 : ce n'est point là ce qui pourrait changer les mœurs d'un peuple , et d'ailleurs les paresseux, fidèles au culle du lundi , auraient toujours la ressource de vendre ou d'emprunter à des usm'iers.

(c II nous est impossible d'attacher le même sens à ce calcul , quelque justes qu'en soient les chiffres.

(( 4,000 prêts environ se font par jour : 52 fois par an l'intempérance les augmente d\in -110*. Ce chiffre suflil , ce me semble , pour écrire nettement son passage ; et d'ailleurs ces prêts du lundi sont seulement ceux que la passion réclame pour satisfaire à l'instant même ses désirs; mais le contre-coup de la débauche ne se prolonge-t-il pas dans la semaine , et le mont-de-piété ne vient-il pas dans les autres jours suppléer au salaire épuisé par le lundi? Reconnaissons-le donc, cette augmentation de ^/I6«, déjà assez forte, est encore bien loin de tout dire »

Qu'une bien faible partie de hi population ouvrière se livre à rintempérance , à la débauclie , c'est un fait malheureusement vrai ; mais à qui la faute ? Au peuple ou à ceux qui ont pris sur eux la mission de le conduire ? Qu'a fait l'aristocratie moderne pour instruire le peuple, le moraliser, améliorer sa condition , élever ses goûts , ses sentiments, ses habitudes? Ne pourrait-on pas retourner contre les riches les reproches faits aux pauvres, et avec plus de justice peut-être ?

Eh! messieurs les philanthropes, cessez donc devoir dans le peuple une brute dépourvue de moralité et d'intelUgence. Oubliez ces accusations ridicules, et épargnez aux académies de province le triste soin de couronner de vieilles et odieuses déclamations. Puisque le zèle du bien et de la vérité mjiis dévore et que vous voulez absolument

* Pages 41 et 42.

vous consacrer à secourir le malheur, parlez un peu moins et agissez un peu plus. (( Aydez-moy, vous crie le peuple. JN^est-il pas bien le temps de jaser ? Vous me s^nblez les prescheurs decrefalistes qui disent que cpiiconqoes Toirra son prochain en dangier de mort, il le.dfwty sus peine d'excommunication trisulce, plustôt admonester de soy confesser et mettre en estât de grâce, que de leui* ayder. Aydez moy de par Dieu * . »

Ët surtout n'exagérez rien. C^est l'imperceptible exception des ouvriers qui se livre à la paresse et à la débauche. Si la majorité s'y abandonnait, que deviendriez-TOua? Je frémis pour vous rien que d'y penser. Fendant que tous philosophez sur lès vices et les misères des temps , au coin du feu, dans un bon fauteuil, devant une table bien servie , le peuple travaille pour vous , il fume vos vignes, laboure vos champs , soigna vos bois , vos vergers , vos prairies, Sait produire vos ca{Htaux; et ai vous proeuraBt le moy^ de vivre dans un doux loisir, il peut à peine, lui , manger un pain amer, arrosé de larmes et de sueurs. Il ir a |)as le leinjjs d'être paresseux et débauché, ce peuple que vous accusez de paresse et de débauche. Comment serait-il paresseux , lui qui gagne par le travail son pain quotidien? Conoment serait-il débaodàé, hii dont le sa^ laire ne sul&t pas toujours aux premières néoeMÎIéB de la vie?

Voyons donc s'il ne serait pas possible de tirer des . chiffres que vous citez une conclusion différente de celle que vous avez tirée vous-même , sans y prendre garde.

Le compte administratif du mont-de-pi^, en 4840, donne un tableau des opérations par chaque jour de la semaine. Voici le chiffre des engagements en articlea z

• Lundi 257,992

Mardi. . • • . . 248,567

»BaMa»,U?.l, €11.13,

Mercredi 244,269

Jeudi 24^,>I03

Vendredi 229,596

Samedi 220,^02

Dimanche. • . . 20,593 Les dégagements se font dans les proportions suivantes :

Lundi 247,752

Mardi 255,440

Mercredi 205,857

Jeudi 20^,105

Vendredi >! 90,754

Samedi 289,292

Dimanche. . . . 61,247 11 résuhe de ces chiffres que le dimanche est le jour où il se fait le moins d'engagements et de dégagements. Le samedi et le lundi sont les jours où les dégagements sont les plus nombreux. En voici la raison : parmi les ouvriers, les uns chôment le dimanche , les autres le lundi. Ces jours sont consacrés par eux à se visiter, à chercher de Touvrage , à régler leurs comptes , à faire leurs achats , à voir les maîtres , à vivre de la vie de famille. On comprend donc que le sentiment de leur dignité pousse les ouvriers à se vêtir décemment afin qu'ils puissent se présenter d'une manière convenable. On n'aime pas à afficher sa misère , d'autant que son aspect est aussi nuisible que repoussant.

Les dégagements étant plus nombreux le dimanche et le lundi , les engagements doivent être plus considérables les lundis et les mai'dis, et c'est ce qui arrive, en effet, sans que l'on soit autorisé à concliu'e contre la moralité des déposants.

Un autre fait ressort du tableau dressé par l'administration , c'est que souvent les mêmes emprunteurs engagent

les mêmes objets. Le mootrde-pîété a tme idienldle de misérables qui s*attacfaent à lui avec une sorte de déses*

poir. (f A Boulogne , écrit un correspondant de la Société des prcts charitables , il est des objets qui sont engagés et dégagés régulièrement une fois par semaine. » — A ÎISlB, d'après une notice de M. Lestiboudois, tels gages, et ce soni Ui phu nonéreux» sont enlcTés tous les samedis et rapportés tous les imrdis.

Nous avons vu ce que coûte au malheureux réduit à cette extrémité la ressource du mont-de-piété. Supposons un prêt de trois francs. ïi'intérét payé par l'emprunteur est calculé sur le taux de 294 p. 0/0 , sur lesquels la part du commissionnaire est de 475 p. 0/0, c^e da montde-piété de 424 p. 0/0. Si le pr6t est de dix /VtMet, Tensemble des droits perçus est calculé à raison de 254 p. 0/0 sur lesquels le commissionnaire prélève 456 p. 0/0; le mont-de-piété, 78 p. 0/0. Le taux énorme de Tintérèt n'éloigne cependant pas les emprunteurs. Cette circonstance révèle sans doute des inlsères bien grandes, mais il nous semMe que siles choses devaient rester comme elles sont , le morit^dé-piété s^ rait beaucoup plus nuisible qu'utile aux misérables qui, chaque semaine, viennent y emprunter sur leurs haillons.

« Les monts-de-piété, dit M. le baron de Gérando^ ne peuvent rendre un office utâe que dans le cas très-ràfe oiï un ouvrier se trouvant seulement atteint par une gêne passagère , est assuré de reprendre bientôt , avec son activité, les moyens de retirer ses effets . Mais, en général, cette prétendue assistance qu'on se complaît à lui annoncer, à rapprocher do lui , n*est qu'une cruelle perfidie qui rengage à se dépouiller du peu qa'3 a : heureux encore s^il résiste à la tentation de s'accorder mie &ntaîsie, de s'abandonner à quelque désordre. »

« Sans doute , ajoute l'auteur du rapport déjà cité, ce cas très-rare, se préseote^ et il faut pouvoir y répondre : nous avons reconnu les mq[»érieuBe8 lois du besoin imprévu; mais le momiont de cette nécessité extrême peut être retardé par un effort de travail plus énergique et plus prompt , par une résistance plus ferme ù tous les désirs de consommation ^ »

Ainsi , d après iVjL. de Gerando , le mont-de-piété n'est utile que dans le eat IriMnm oîli un ouvrier est fra|^ â'un besoin im{Nrévu» et lorscpie son travail lui permet de rentrer plus tard dans son gage.

Ce ca$ trèê-rare , d'après les résultats officiels que nous avons publiés plus haut , arrive 95 fois sur cent , puisque la vente faite directement par le mont-de-piété est de 5 p. 0/0 seulement sur les articles engagés. £n admettant Texactitode de nos calculs, qui portent à 50 p. 0/0 les ventes réalisées , le m» frâi-rar^ se produirait encore 70 fois sur cent. Ainsi, l'exception devient la règle générale , et Pa»sistance qu on donne à l'emprunteur, si elle n'est pas gratuite, est certaine; et nous n'y voyons pas, pom' notre courte, cette perûdie qui révolte M. le baron. Cependant^ nous loi abandonnons volontiers les commissionnaires, non pas que nous les 8iq[qpOBions]Mr/Ed0f: c'est leur zèle à secourir le prochain qui les rend souvent imprudents. Mais les commissionnaires ne sont pas nécessaires au mont-depiété ; on peut, on doit même les supprimer, et alors le reproche fait à cette institution perd de sa gravité.

Dans aucun cas , nous ne pouvons admettre le raisonnement de Tauteur du rafq^ort.

n reconnaît les impéritutti hi$ âu hmin imprèfm ; c'est^ & &nt Tavouer, de la perspicacité ; mais le moment de cette nécessité extrême peut être retardé par une résistance plus ferme à tous les désirs de consommation. Ce qui peut se tra-

Oigitized

duire aiiui : Un oamer, un chef de faniBe se tromre sani

argent ; par exemple , le maître qui rem{)kne îeAt foillite , et ceci arrive fréquemment, même à un philanthrope , ce qui ne veut pas dire qu'il soit ruiné , bien au contraire. L'ouvriei', privé de son salaire, et ne pouvant payer ni son propriétaire , ni son boulangeri prend sa redingote du dimanche et court l'engager au mont^e-piélé. Que fiiîa-tu? malheureux î lui crie le phâhanthrcpe : tu ybs mettre tes effets en gage et te dépouiller du peu que tu as ; oses-tu bien te confier à ton plus cruel ennemi î — Rentre à Tatetier ; travaille : un effort plus énergique et plus prompt peut te Bauver. — Je n'ai pas d'ouvrage. — Tu peux m trouver. — Si je ne paie mon terme, le pro{»riétaire me jette ce soir à la porte. — Mieux vaut pour td coucher dans la me que te dépouiller de ton habit. — Ma femme et mes enfants ont faim? - Il faut qu'ils sachent attendre et résister à tout désir de consommation j après tout, ils seront quelques jours sans manger I — Quelques jours.... mais c'est la mort ! . . .

Que le langage des phâanthropeB est parfois diose odieusement naïve!

Le mont-de-pîété, dit-on encore, doit répondre au cas très-rare d'une nécessité imprévue , et c'est en cela surtout qu'il est utile.

D'abord nous ne comprenons pas Futilité d'une insti<tution qui aurait précisément pour objet d'être à peu près sans application. Nous pensons, au contrah^, qne le montnle-piété doit avoir pour but de pourvoir à des besoins prévus. Est-ce que la philanthropie n'aimerait à voir faire le bien que par exception ! Est-ce qu'il suffit qu une classe d'hommes ait des besoins nombreux pour qu'elle ne juge pas devoir s^en occuper?

Les besoins ]^évus que le mont-de*piété doit s'attacher à satisflure sont surtout ceux qui dérivent de la maladiei

de rinsufiisancô du salaire, du chômage. Chaque aauée, le salaire diniiinte> tandia que les objets de eonsommatioa augmentent ; chaque année , par conséquent , la misère s^accrdt. Il est deamilliersd'ètres humains qui, en travaillant douze, quinze et dix-huit heures par jour, ne gagnent pas assez pour viyre ; e'est à ceux-là que le moiit-cle-piété peut rendre cF immenses services. En acceptant en gage l^ors effets , il permet d'acquitter des dettes et de conserver ip' crédit. leur est in(îspensable : il supplée ainsi à rinaoffimee et à rirrégulanté du salaire.

Le moi^t^de-piété ne tend pas, il est vrai , à modifier au fond ïa condition des travailleurs, mais il atténue le mal présent ; et si incnicace que soit son action et ne fîtelle que prévenir un mal plus grand , elle serait encore Utilç y dans Tétat actuel de la société.

tes pliilanftropeB dont nous venons de réfuter les opinions en ce <pii concerne les ouvriers» ont examiné le mont-de-|Hété dans ses rapports avec les autres «lasses inférieures, et ici encore son influence leur semble fâcheuse.

Comment comprendre que des négociants , des fabricants viennent emprunter à 9 et ^2 p. 0/0 ? N'est-ce pas ptégme leur ruine? Est-il possible qu'un prêt aussi onéreux teur profite? Le bénéfice du commerce n'est-il pas absorbé et an-ddà par les intérêts payés ?

Les adversaires du mont-de-piété ont raison cette fois, non pas contre lui, cependant, mais contre rorganisation actuelle du crédit. Si on s'adresse au mont-de-piété, c'est (pi'on ne tronve pas des capitaux ailleurs. Nous voyous dans le c<mipte-rendu des opérations de la Banque de France, prés^ité à rassemblée des actionnaires» le 27 janvier 4842, que la valeur moyeune de 622,556 effets de commerce escomptés en ^SA \ , a été de ^,422 francs. Or, cette moyenne est très-supérieure à la moyenne des effets du petit commerce ^ et c'est précisément le petit

^ ^ .d by GoOgU

•emiime ipfi floBMte b» secours àa mont-de-piété ,

parce que la banque lui ferme son comptoir et que les capitalistes lui vendent leur argent plus cher encore qpB l'établissement de la rue des Blancs-Manteaux.

Enfin, ditr-on , le iBODt--de-piété est recékur d'un asseï gmpà nombre d*<rf»îet8 yolés. Ceci eH yrtm, et TidaïkmH tetion néglige souvent de prendre oertaiiies préeantione qui devraient toujom*s accompagner le prêt Avouons aussi qu'il est difficile de prendre ces précautions de telle sorte que, sans nuire aux emprunteurs, on puisse s'assurer de leurs droits sur les objets présentée en gage. L'article 2279 du Gode civil déclafe» es j^Eâteipe,. <pi'Mi kàL dû meuMee la possession vaut titre, et TarMe StM, (fà veut que le propriétaîie véritable ne poisse ae faire m» sa chose qu'en rend)oarsant le prix qu'elle a eofûéf mettent à Tégard des objets volés l'administration fort à Taise. Disons toutefois que ce reproche s'adresse moins à radministration du mont-de-piété qu'aux commission* naifea. Gdux-ci sont la aonroe d^ime kié» d-abv» ifà m disparaitMmt qu'avee mi*

Nons venons d'exposer , en peu de mots , lea- avantages et les inconvénients des nionts-de-piété. Ses avantages sont loin d'être en rapport avec les besoins qu'il est appelé à satisfaire ; ils peuvent se résumer ainsi :

Le monirde-piété garantit T emprunteur contre Tuaure illimitée; il augmente son capital, et en donnant an gage une valeur actuelle , H le conserve.

Ses inconvénients sont de favoriser quelquefois la paresse, la dissipation elle vol, et d'égarer V imprévoyance; mais , à cet égard , les adversaires du mont-de-piétc ont singulièrement outré leurs griefs. Le plus grand vice de cette institution est, selon nous , de iisire payer aux emprunteurs, à un prix exorbitant, des secours trop minûnes pour améliorer réellement leur position.