PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE
Décret du 3 prairial an v, tendaut à la réouverture du mont-de-piélé.
— Loi du 22 pluviôse an vu, art. 9, relative à rexemption du droit d'enregistremeut et du papier timbré.
— Arrêté des Cinq-Cents , relatif au mont-de-piété , du 4 vendémiaire an Tiii.
— Rapport au Corps législatif sur les monts-d&-piété, du 6 pluviôse an XII.
— Loi du 1 6 pluviôse an xii , relative aux maisons de prêts sur gages.
— Décret du 8 thermidor an xiii , relatif à l'organisation du moDtde-piété.
— Délibération du 25 thermidor an xiii , par le Conseil, qui détermine le mode d*exécution du décret précédent, eu ce qui concerne les succursales.
— Dtk:ret du 8 thermidor an xiii , relatif à la clôture des maisons de prêts à Paris.
— Arrêté du 1 1 brumaire an xiv, relatif aux succursales.
— Décret du 30 juin 1806, relatif au mont-de-piélé de Bordeaux.
— Id. du 10 mars 1807, relatif au mont-de-piélé de Marseille.
— Id. du 12 juillet 1807,rebtif au raoot-de-piété de Caen.
— Id. du 4 décembre 1809, relatif au mont-de-piété de Gênes.
— Id. du 3 mai 1810, relatif aux cautionnements.
— W. du 22 novembre 1811, relatif au monl-de-piété de Parme.
— Id. du 24 août 1812, relatif au mont-de-piélé de Fbrence.
— Id. du 17 janvier 1813, relatif au mont-de-piélé de Plaisance.
— Id. du 25 septembre 1813, relatif au mool-de-piété de Metz.
— Id. du 1 6 novembre 1813 , relatif au mont-de-piété de Siennes.
— Décret du 3 décembre 1813 , relatif au moul-de-piété de Nantes.
— Ordonnaiioe du roi du 31 octobre 1821, relatif au moat-de-piété Toulon.
— • Id. du 6Rfvrier 1822, relative au mont-de-piélé de Dijon.
— Id. du 27 novembre 1822, relative au mont-de-piété de Boulogne- 8ur-Mer.
— Id. du 18 juin 1823 , relative à la comptabilité du mont-de-piété.
— Id. du 17 décembre 1823, relative au moot-de-piété de Bmnçon.
— Règlement concernant les commissionnaires in noot-de-piélé de Ftiris, approuvé par le minisbre de nntérieiir, le 18 mara 1834
— Ohnloanaoee 4a 22 noTembre 1826, relative au mont-de-piélé de Bmmo.
— U. du 8 décembre 1828, rdatife aux montai-piété de Brait et Scmèourg.
^ U. du 20 décembre 1828, portant abrofstion de TartielB 67 du décret du 8 thermidor an xni.
— Id. du 8 mars 1828 , vdatire au mont4e-piétéde1Mmes.
— U. du 27 août 1828, relalive aui maisons de prêt liénévole i •Toulouse.
Id. du 15 novembre 1828 , rdalive aU moofrdé-piélé de Tarasoon.
— U. du 7 novembra 1828, relative au monlHle*piélé de Toolouae.
— U. du 7 novembra 1830 , rdKtive au montde-piélé de Beaucaira.
— Id. du 31 décembra 1830, qui accorde 180,000 fr. aux indlfcnlt
de Plaris pour retirer leurs effets du mont-de-piété.
— Id. du 12 janvier 1831, rebuive à i'admimslFalioa du mont-depiété de Paris.
— Id. du 12 mars 1831 , relalive au mont-de-piété d'Apl.
— Id. du 28 juin 1831 , relative an mont-de-piélé de Carpentraa. •
— Id. du 6 juillet 1831 , relalive au mont-de-piélé de Brigoolles.
— Id. du 13 octobre 1^31 , relalive au moot-de-piéié de Dieppe.
— Id. du 3 novembre 1831, relalive au personnel du mont-d»>piélé
de Paris.
— Id. du 7 novembre 1831, relative au moalpde-piëté de Saint- Omer.
— Id. du 25 décembre 1831 , relative au monî-de-piété d'Angers.
— Id. du 27 janvier, relalive au monl de-piL lé d'Avignon.
li. du 3 juillet 1832 , relative au monl-de-pii'té de Strasbourg.
— id. du 24 juillet 1832 , relative au mont-de-piélé de « ialais.
— Id. du 14 septembre 1832, relative au mont-de-piété de Nantes.
— U. da 18 sqptembra 1832, relative au moni-de-piaé de Saint* Gennin-ca4jye.
— Ordonnance du roi du 21 décembre 1832, relative aux pensions des employés du mont-de-piélé de Paris.
— Arrêté du préfet de la Seine, du 25 janvier 1833, déterminant les attributions des gardes-magasins du monl-de-piélé de Paris.
— Ordonnance du 5 mars 1833 , relative au mont de-piété de Metz.
— Id. du 5 mai 1833, relative au mont-de-piété de Sainl-Quenlin.
— Jd. du 19 mars 1834, relative au mont-de-piété de Nancy.
— Id. du 21 mai 1834, relative au mo ut-de-piété de Dieppe.
— Id. du 21 décembre 1835, relative au mont-de-piété du Havre.
— Id. du 22 mars 1835, relative au monl-ile-piété de Lunéville.
— Id. du3février 1836, relative au mont-de-piété de rUle(Vauclu8e).
— Id. du 16 août 1836, relative au mont-de-piélé deVaucIuse.
— Id. du 21 décembre 1836, relative au moul-de-piété du Havre.
— Id. du 9 janvier 1837, relative au mont-de-piéié de Nantes.
— Id. du 22 juillet 1837 . relative au mon l-de- piété de Metz.
— Id. du 19 mai 1838 , qui modifie quelques dispositions de l'ordonnance du 3 novembre 1831.
— Délibération du conseil d'administration du mont-de-piété de Paris, en date du 1 1 avril 1838, approuvée par le ministre de l'intérieur, relative à un nouveau mode de suspension des commissionnaires.
— Ordonnance du 9 avril 1839, relative au mont-de-piélé d'Avignon.
JORISPftllfifiN(J BKLiTiVE kU m^MM.
L'administniikm dn mont-do-piéli ett-dle TMpoimMc te fiiiU 4e lê-. gligcQce qui peavcnfc être impuléi aux oommissioiiniireB ? NoD. . .
Spécîaleoeiit, lladiTida qui rédaine oomme propriétaire la restitotio» / d'an olget ^olé dépoté tu moiit-defiélé, peut-il lefeeer de ranbonraery ODofonuéneBtandéareCorgiB^piédn 24 plwFîàie^ xn^-to nouttildalB aomaw avanoie, en prétendant qoe le eonuaUMnave, par renlwihe 4nquel le prêt aur gage a eu lieu, a négli^ de a'aasnrar dn doaùdle dn 44iosant?
Hon.
(Andienee 4n tribunal civil 4e première inatanee delà Seine « 4tt 11 Whnmhn 1836. — Gazette én Tiikmaum du 12 nerenibre Dêneanée)»
Uq commlssioanaire peut-il retenir le meuble d'une personne qui lui a été remis par un autre en compte avec lui , jusqu'à ce que ce compte soit soldé , ou le faire solder pour le réclamant ?
Non.
(Audience du tribunal de la Seine, du 28 octobre 1837. — - Gazttit des Tribunaux du 13).
Le tien qui a remboursé & un eDnnMonnaire la di f ti fl i enee cilie bi tonne avancée par lui et celle prêtée par le nnBt^4e-piélé, peut-il ciiftr de l'emprunteur les intérêts de cette somme à raisott de 9 p. Q/0?
Oui
Ainai ju^é per le juge de paix dn quatrième arfondittement 4e Pitrit ptr jugement du 13 novembre i835,en te fondant sur ce que le tien qnl ranbonrte leeonubissionnaire est subrogé dans tous tes droits,
( GMtUe ikè Triàitnm9 du 7 décembre 1835X
Ottid , pour llntérèt itwtàuX entra le cwmwiiiiniMJre et remfruBliBr?
Il n'appertient au eoumMomiaire ni intérêt ni eonmlailon peur cet deédant; il n'a Mt qu'an remboonenent du priocipaL ( Gaz€tU deê TW^viunid» dn 30 déeembre 1836 )l
Le commissionnaire qui a avancé une somme plus forte que celle prêtée par l'administratioa peutril exiger de Temprunteur le remboursement de U différence?
Oui.
(Jugement du tribunal de commerce de la Seine du 9 janvier 1836, ^ Gaxette des Tribunaux du 10 janyier 1836).
Le ceimnîtiiennrira qui, par erreur, rend à remprantew meljet anire que celui qu'il a engagé, a441 une action contre edn><i peurraiien de la différence de vnlnr entra eeedeniebjcte?
Oui.
Aind jugé per k tribunal de paix dn denâènie aftnndiiaenMnt de Ml, mêum de aart 1836, entra le eienr Lalletnt» imnmiMiMinaira, et la daneBinet
Ai MÉemu nnalt de en qne iei ligl aBin li ètM o n l dB p i été perlant qoelei nanliwnenle ineMidélifréianpHUîeeBne emplnt admit* MmanMM fédimatiott. CSatleifiapeeUoo, jndie éerile engroeeeraeUrat
wr le guichet de dêlimnce dm o^s àég$fgi$^ en à été depub pendé tempe effÎMSée. Doil-«n en cendnra qu'elle eit tacitement ahogée^None rigndrani.
( êoMêm de» IWftfuMHdi dn 19 man 1836).
Le moBt de pléié d aes agents aent41e retpoaiahlet en eu d^eogagement d'oljeuvofo?
OuL
(Audienee du tribunal de la Seine du 6 février 1834. <— Gaxettêdes
Tribunaux du 12}.
Le commissionnaire n'est pas un agent direct du mont-de-piél6 , mais aon pn^posé. E)n cas de perle d'objets engagés par son intermédiaire il ne peut , pour limiter ta responsabilité, invoquer les lois et discrets coocernaut l'organisation du motit-de-fiété , et l'emprunteur est fondd alorai rédamer contre lui l'application des principes du droit commun.
( Audience du tribunal civil da la Saine dn 36 avril 1838, ^ GMme ém Tribmam du 37 avril).
En cas de perte par le eomoMennaire 4» elfets eo^çés , l'eitianilQii
Digiti-ioa by CjOO^Ic
— parfaite par lui doit-eile servir de haie pour connaUre la Taknr réelle à» objeu eDga((és?
Non.
Peut-il y avoir lieu à une expertiie pour déclarer le montant ft^/^
dice à réparer ?
Oui.
Cette douUe question a été résolue par le jiiiyement précédait.
l)o eoniuiiBiouiaàe 0^41 nspMsM«Mi objets déposés par on tiers, lorsqu'il t'est assuré des vMlilills mbi, pro« Mon et deomedu d^ûtant?
(Arrêt de la cour royale de Paris du 17 aoAt iM7. êdtêitt été Trihmaum du 18 août 1S27 ).
La r^le qu'en fait de meubles la possessioo vaut titro peuti-elle être ioToquée par celui qui a entre les miins des bons au porteur du mont-de» piété portant le nom d*un tiers, lorsqu*il est constant en fait que ces bons ont été trouvés dans la auocession du titulaire et appréhendés par le déleof teur actuel?
Oui.
(Jug^eawnt du tribunal civil de la Seine du 4 janvier 1S27. — GassUe des Tribunaux du 8).
Le mont-de-piiHé peut-Q être ddigé de ehaoger ses Itùtté m ftfUm^ ooDlre des ions nomioanx?
Non.
(Arrêt de la cour royale de Paris du 15 mai 182Q.— GaUttéM Tribunaux du 1 6 mai ).
Les reconnaissances des placemeuts d'argent sur k niont-de'piété« iMitoUes génératrices dUnlérél ?
Non.
Lorsque ces intérêts n'ont pas été réglés annudteoient en ^pons an porteur, le créancier peut-il les exiger?
Non.
(Jugement du tribunal de la Seine du 14 novembre 1834, coofinné|ir arrêt de la cour royafe du 4 février 1888. ^âAs«ll# 4êê TfHuDOM» du 18 février).
Les reconnaissances du mont-de-piété soot-elles légalement transmissibles? Mon.
Dans tous les cas, le porteur auquel une reconnaissance a été transmise peut-il avoir plus de droit que n'en aurait le déposant ? Non.
S'il a ranbouraé à radministration le montant de la recoDDaissance et que le dégagement des objets ne puisse avoir lieu par suite de la saisie opérée par la régie, peat-il eiiger la naiitutioii de la somme remboursée?
• (JogeoMiHtdtttrîlMualdelaSefaieAilG mait 1838. ^ Gmh^deê JHkmau» du 17).
L'achat successif d'un grand nombre de reocnnaîstances du mont-de- {jété peut-il être considéré comme prêt sur gagea el siuce^Ie de Tapplica- UoD de l'arUcle 411 du Gode pénad?
Mon.
(Arrtt de h conr royale de Paris, audience du 13 oetebie 1828. — Gagêttê dêi riiBunan» du 14 octfllire).
L'administration du mont-de-piété est-elle responsable des objets perdus ^ par les commissaires-priaeurs au monade-piété ou par leurs préposés , après le retrait des oljeu engagés?
( Andieoce du tribunal de la Seine, du 28 a?ra 1838. CoMette de* IW»iVMtf«du97«vril).
Le commissaire-priseur nommé appréciateur du monl-de-piété est-il responsable de la différence entre restimalion et la veole pour des effets reçus non par lui , mais par son prédécesseur, et vendus depuis l'époque de son entrée eu eiiercice ? .
• Oui.
(Jugement du tribunal de h Seioe du 19 novembre 1828, confirmé par arrn de la cour royale du 17. juin 1829. — Gasetle de* Tiiàunauv des 17 et 18 juin 1829).
Les comraîssaires-appréciaieurs sont-ils considérés vis-à-vis du mont^depiélé comuie de simples employés?
L'affirmative parait résulter d'un arrêt du conseil d'Klat en date du 23 juillet 1838, rendu sur uq pourvoi formé par le m )nl-de-piéié de B<»uea contre un ariëlé dj conseil de pri^f cluredu d''pnrtemenf dtj la Si-ioc-luférieure qui avait annul^ une dr'oision d's ad:n:iiislraleurs du moot-d' -pii'té, défendant à Tappréçiaieur priocipai de se faire remplacer par son cotiiulaire-
adjoint , qa'tKÊnalifCÛ Mnil empècU f» mmGkàoÊt f a to ini itw rti oo aniiit à jogier le mérite.
Le conseil d'Etat a cassé l'arrèlé de pré^lure , attendu que U déciiioii originaire comtituant un fait d'administration intérieure , le conseil aTait excédé ses pouvoirs en intervenant dans le débat
{Le Droit des 23 et 24 juillet 1838).
Les règlements d'unmoiit-def îété loiit-ilsoUigatoires pour les (ribuniiii?
UD^jCarîveaéléproiianoéepir jygneBtdutrib^ k 7 juin 1830, en ces termes :
« Attendu (pt le monl-defiété ne pent iniroquer en m fifeor les ë»* pétitions de l'article 2084 èi Gode dfil; ^'auenn règlement ne peirt nbbleiiient dirogcr ft oette disporitlon du droit commnn, et que si le législateur afait youIu permettre une semUidile disposHion, 9 s^en ssnit e^^quéeomme Ul'a Mtà rarticle2280 dnmèmeCode;
« Attendu que lors même que Ton mdrtit admettre pour un instant, ce qui n'est pas» que le règlement ooneemant le mon&de-fiélé de Stiwhoaqp eût voulu créer une exception en sa faveur, encore trouverait-on que les conditions dudit règlement n'ont point été obterrées, puisque l'on M peut pas considéré une servante momentaném«;nt en cette yille comme une personne connue et domiciliée dans le sens dudit règlement ;
a Attendu que par une résistance mal fondée, le mont-de-piéié a cnusé un dommage réel aux demandeurs, qu'il kur est donc dà des duouMgea* intérêts;
« Le tribunal condamne le directeur du mont-de-piélé à livrer en nature aux demandeurs, chacun en droit soi, les objets déposés au mont-de-piété par la femme Sweitzer , appartenant aux demandeurs; le condamne en onin» en ladite qualité, à 75 fr. de dommages-intérêts , etc. »
Appel de la part du mont-de-piété. Le 28 août 1830 , arrêt confirmatif rendu par la cour royale de Colmar.
Pourvoi en cassation pour violation de l'article 2084 du Gode civil , et l'artide 128 du règlement organique du mont-de-piété annexé à l'ordon* nance royale du 6 septembre 1828 qui a créé cet établissement , ainsi qiMS de l'article l^^* de ladite ordonnance et des dispositioni de la loi du 18 ptah viôse an xii et du décret du 24 messidor suivant.
R^et du pourvoi à l'audience du 28 novembre 1832,
Attendu qu'il a été jugé en fidt que lors dei'dépôU faits à liire de nantissements dans les bureaux des proposés du montd e p i été de Strasbourg par la fille Sv^itzer, les conditions preMsites par le règlement organique de eet élaUîssenentA'aviient point été oMrvées, luette, eler
« Il résulte de cet arrêt, dit la Gazette des Tribunaux, que, dans rq^iaioD de la Cour, le règlement organique est obligatoire pour les tribunaux; autrement la Cour n'aurait pas rejeté par le motif unique que le règlement n'aurait pas été observé. Mais il résulte aussi que la Cour n'a pas accepté le système plaidé par le mont-de-piété que la fraude ou la négligence des employés de cet établissement ue pouvaient jamais lui être imputées. La Cour parait avoir pensé que l'établissement était responsable des fautes de ses employés. »
(^Gazette det Tribunaux d\i 6 décembre 1832.) dwrge de m^l^ tt eoNks^K ^^afin de Mita6e.|er lijQi.de«iBiDi9et
OOL
(l lMwd y Heweaiwwffilièieenwadltot, iMée 1838, tome 10, l^liO.)
Les contestations relatives à Tadministration du monl-dfrfi^léJontïiUee du ressortile l'aïUorité QaQteotieuse «dinuûslnliTe ? Oui.
(L'appfédetettr «Ul furant envers cet élaUiaieBient de h difffireiice -fvlre l!a|fiéeiiliMi.T« M Mte des objetoeofifiiet lepriidfrli vente? Oui.
L^appi^ciatenr peiit4l ee fdre lin iBOfyen de ce line te lien és ta présence, lorsqu'il est d'sflleurs constant qaTdlce ont été régulièrement fite et annoneées par placarde et afiidiee?
Mon.
(Airtt dnOnseO,da 23 avril 1823. — • Macard, temeY, pw 300 fitnir.)
te a e nl sHrts M yl penvMt a^dever entie rsMnieIration Cnn mentdc'piété et la compagnie des ceasuMsalMs-prisenn, eqet de réjpélitiens flialifeeâ Ja^nste ém qljele Tcadne, eent-dke éa reseort des tri* iNinauz?
:lk vCiileBHBt admnnsintif 4b44i pn jdérey»
:flOBpHttanr ka jwidieiiens?
