INTRODUCTION

EIVRE"I Considérations générales

CHAPITRE I. — Impossibilité de supprimer la guerre ellemême en tant que procédé barbare pour la solution des

CONTENT SIC SRE ALS RP M A te ne Ua CHAPITRE II. — Principes consacrés par notre civilisation et qui doivent être sauvegardés dans le combat............ Secriox I. — Participants et non-participants à la guerre. SECTION II. — Maux superflus ou par trop cruels......... SECTION III. — Nécessités militaires et respect de la pro-

D HTÉTÉDLINÉ SE re nee Une mue SECTION IV. — Etablissements d'Etat utilisés uniquement

pour des œuvres de paix. Hôpitaux et lieux de rassemblement des malades et des blessés. Œuvres d’art .....

SECTION V. — Relèvement économique d'un pays après la D'ART eu a none dat e iques SEcTION VI. — Droit positif de la guerre sur terre... ....

CHAPITRE II. — Enseignements tirés de la dernière guerre au point de vue de la réglementation internationale du CODES in ele eine à

ÉRVRE II

Combattants, armes et procédés de combat à exclure de la guerre terrestre entre peuples civilisés

CHAPITRE I. — Combattants ne devant pas être opposés aux ÉTOUDESIAESADEUPICSICIVALISES EE Re CT celeron

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CHAPITRE IE. — Armes et engins de combat SECTION |. — Armes et engins de combat prohibés par des CONVENLION MOT RUATONAlES RE

A RBOISON etre com TE CL ne QT

B. Projectiles de petites dimensions explosibles ou chargés de matières fulminantes ou inflammables. C. Balles qui s’épanouissent ou s’aplatissent facilement LAN ECO LUNA EEE DAGAZASphyIANtsS CUITE PEER Secrion IT. — Armes et engins examinés en vue de l’autorisation ou de la prohibition de leur emploi...........

A. Bacilles pour la diffusion des maladies contagieuses. B. Poignards

CARléchettés PR RE EL A DÉLITS ÉONANONIMESE de céonos-ddonosocpratac IE. Liquides enflammés

F. Projectiles imcendiaires (. Electricité

H. Canons à très longue portée dans la construction

desquels lasprécisionest sacrée nn

CHAPITRE II. — Procédé de combat autorisé sous la réserve d'une réglementation. Le bombardement

SECTION [. — Bombardement d'une place défendue en vue eRNOCCNPANONAULEÉRENTÉ PEER EE PE

SECTION II. — Bombardement de destruction par l'artillerie de terre

CHAPITRE IV. — Traitement des sujets de l'Etat ennemi pendant lé Combat Re ERREUR RE AT S'ECDIONELE ns CON DA TAN TS ee A. Provocation à l'assassinat

B'ÆPriSoNNiens eue RL C. Blessés

D. Morts.

E. Traitement des combattants provenant des corps

auxiliaires et de la levée en masse . ...

EF ESplons ee SERRE RER NP ER SECTION II. — Participants non-combattants............ S 'ECHONSLL EN ONSPARAGIDANTS Re

A. Respect de la personne et des libertés des habitants.

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