INTRODUCTION

On se préoccupe beaucoup, depuis quelque temps, des atteintes à la « Beauté de Paris » ; la presse, directrice ou interprète de l’opinion publique en signale chaque jour de nouvelles et les hommes politiques ont porté la question à la Chambre des députés et au Conseil municipal.

Les sujets de plaintes sont variés, et, sans nous arrêter ‘aux protestations soulevées par les projets d’instaiiation du trolley dans la capitale, par l’envahissement des palissades ou l’abus des statues de toutes sortes ; en nous contentant de mentionner les regrets causés par certaines suppressions d'arbres, par la disparition des «espaces libres », nous constatons de suite que les critiques peuvent être nombreuses.

Mais il est, à notre avis, une question plus importante, qui d’ailleurs a motivé de multiples interventions : c'est le souci des « Aspects de Paris ». Le problème est, cette fois, plus grave que celui de l'emplacement et de la forme des appareils d’éclairage, ou encore de la distribution des prospectus

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5 Or

imprimés, cause fréquente de la malpropreté de certaines voies publiques.

C’est la physionomie particulière de la Ville qui est en jeu, il s’agit, de son aspect esthétique, de la beauté de ses perspectives : d’ailleurs, les rues de Paris n’ont-elles pas un caractère propre et en quelque sorte une vie spéciale ?

Comme l’écrivait Balzac : « Il est dans Paris certaines rues déshonorées autant que peut l'être un homme coupable d’infamie, puis, il existe des rues nobles, puis des rues simplement honnêtes, puis de jeunes rues sur la moralité desquelles le public ne s’est pas encore formé d'opinions, puis des rues assassines, des rues plus vieilles que de vieilles douairières ne sont vieilles, des rues estimables, des rues toujours propres, des rues toujours sales, des rues ouvrières, travailleuses, mercantiles. Enfin les rues de Paris ont des qualités humaines et nous impriment, par leur physionomie, certaines idées contre lesquelles nous sommes sans défense.

Il y a des rues de mauvaise compagnie, où vous ne voudriez pas demeurer et des rues où vous placeriez volontiers votre séjour...

0 Il est un petit nombre d'amateurs, de gens qui ne marchent jamais en écervelés, qui dégustent leur Paris, qui en possèdent si bien la physionomie qu'ils y voient une verrue, un bouton, une rougeurssse pour eux, Paris est une créature... » (L).

1. Balzac, Histoire des Treize, édition Houssiaux, 1853 ; Seènes de la vie parisienne, tome [, pp. 6 et suiv,

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On peut donc comprendre l'émotion de ce « petit

nombre d'amateurs » quand ils ont vu la spéculation s'attaquer à l'aspect des rues ; et les Parisiens, jaloux de la Beauté de la Capitale ont de suite partagé cette émotion dont MM. Chastenet et Massard, à la Chambre des députés et au Conseil municipal, se sont faits éloquemment les échos. ;

« L'œuvre d'art, dit M. Chastenet, n'a pas seulement pour matière la toile ou le bloc de marbre.

: Une grande ville peut être une œuvre d'art, d'art

collectif et complexe, mais d’art supérieur. Entre toutes ces grandes villes, qui sont comme des civilisations pétrifiées, Paris à brillé jusqu'ici du plus grand éclat. Il est comme la synthèse de notre vie nationale, de notre civilisation évoluant au cours des dix-huit siècles de notre histoire.

« Nous sommes tous fiers de Paris... Mais prenons-y garde, on est en train de porter atteinte à son prestige, à ce qui fait sa beauté, à l’harmonié

: de ses places, de ses plus belles avenues, à

l’eurythmie de ses perspectives.

« Tout se tient dans une belle ville. Les places, les rues, l’ensemble des constructions sert de cadre aux monuments. C'est pourquoi, des-lois, des règlements, des contrats de vente ont imposé à certaines constructions de nos plus belles voies des lignes générales. | |

« Or, depuis quelques années, des entreprises se produisent méthodiquement à l’encontre de nos plus belles voies et de nos places publiques... "5

et. l’interpellateur s'adressant au: gouvernement ajoute :

« Vous avez toutes les armes ; lois, décrets et con- « trats. Vous n’avez que l'embarras du choix et il « vous suffirait d’un geste énergique pour tout faire « rentrer dans l'ordre (1). »

Nous devons insister sur cette dernière opinion qui semble en effet prévaloir dans le public ; on reproche très facilement à l'Administration en général de ne pas faire respecter les règlements qui existent et on rejette une grande part de responsabilité sur le décret du 13 août 1902 qui régit actuellement les hauteurs et saillies des maisons de Paris.

Il nous a semblé intéressant de rechercher au point de vue juridique, ce qu’il peut y avoir de fondé dans ces reproches. Nous avons cru qu'il pouvait être utile de chercher à résoudre juridiquement les deux questions que posait M. Messimy, député, membre dela Commission des aspects de Paris, instituée au Sous- Secrétariat d'Etat des Beaux-Arts, dans la séance du 15 juillet 1909 :

« Qu'est-il possible de faire avec les règlements actuels?

« Quelles sont les modifications à apporter à la législation existante? »

Nous avons donc été amenés à examiner historiquement les réglementations soucieuses des « Aspects

f. CF. Chambre des députés, interpellation Chastenet, 11 novembre 1908.

de Paris »; en étudiant, d’une manière plus spéciale,

le décret 1902 nous avons constaté que s’il a prévu d’utiles et nécessaires réformes, il a néanmoins laissé subsister de grandes imprécisions.

Nous voyons ainsi que certaines rues et places sont régies par d'anciennes servitudes de droit privé et que cette dualité de réglementation, de droit public et de droit civil, se complique encore par suite de l’application de nouvelles lois à tendances artistiques.

Les efforts des Commissions de création récente n’ont pu réaliser l'homogénéité de cette réglementation qui demeure confuse ; on ne peut déterminer exactement les responsabilités et plusieurs juridictions sontcompétentes. La situation particulière de la voirie à Paris vient d’ailleurs ajouter à la complication.

Nous chercherons à mettre un peu d’ordre dans la multiplicité des documents que nous avons pu recueilliret, si la tentative ne paraît pas trop téméraire, nous essayerons, en nous plaçant uniquement au point de vue juridique, de proposer un remède à la situation actuelle.