Voir in/frà, pp. 89 et suiv

4. Cf. Rapport @e M. Bonnier, op. cit. (Voir tableau page 78).

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En ce qui concerne les combles, nous notons dans les réglementations étrangères : qu'à Francfort, la hauteur du toit ne peut dépasser la moitié de la larseur de la rue et être au-dessus de 9 mètres, la pente restant dans les limites d'un angle à 45°.

A Londres, il est prescrit qu’il ne devra pas être construit plus de deux étages dans les combles (1) ; retenons celte dernière disposition, qui, si elle pouvait être appliquée aux immeubles dela rue de Rivoli, permettrait d'éviter certains fabus sur lesquels nous aurons l’occasion de revenir (2). |

Notons enfin, qu à Vienne, on ne peut établie de logement dans les combles, ceux-ci ne servant d’ha-

Hauteur de la façade des maisons bordant les voies publiques dans les principales villes d'Europe

Largeur des voies de 2 in.

en 2 m.

Francfort Bruxelles Pètersbourg

mètres èt. tance te

1. Enquête de M. Bonnier sur les réglementation de voirie dans les grandes villes de l'Europe, 1898, pp. 35 et suiv. 2. Voir infrà, pp. 145 et suiv,

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bitation que dans les maisons habitées par une famille, c’est-à-dire à usage de « villa ».

Le décret de 1902, ce sera notre second point, traite ensuite des immeubles construits dans les carrefours.

En ce cas, les constructeurs peuvent élever leur bâtiment, « sur la largeur de la façade », (1) au-devant de laquelle existe un espace libre exceptionnel, à la hauteur correspondant à cet espace. En outre, si la maison se continue sur une voie de petite largeur, le constructeur pourra maintenir la grande hauteur sur une longueur de façade égale à une fois et demie la largeur de cette petite voie. Le décret de 1884 art. 3 et 4! accordait deux fois et demie, ce qui constituait une tolérance excessive dont se plaignaient vivement les propriétaires des immeubles situés en face de ces maisons d’angle qui, ayant seulement le droit d'élever leur construction à une hauteur moindre, en rapport avec la largeur de la voie, se trouvaient dans une situation insalubre et injuste.

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En s’occupant des bâtiments compris entre des