HISTORIQUE DE LA REFORME

Le nom de système J)éniteiitiaire a d^abord été assez vague , il s*est longtemps borné à signifier un ensemble de mesures prisfes pour obtenir Famélioration morale dos condamnés, mesures qui n'ont pas été les mêmes partout, ^ qui, par leur diversité , laissaient une grande incertitude sur le choix de celles quil fallait adopter de préférence.

11 est donc utiJe, avant tout, de jeter un coup d'œjl rapide sur la mardbie qu'a suivie la réforme deis prisons, dé iparquér ^époque où côttè iréforme a commencé , et de feuivre sa trace : il nous sera plus facile après de rechercher ce qu elle devrait être pour atteindre ^empiétement le but social qu'on se propose.

Ce n'est point aux Etatà-Unis d' Amé^que , mais dans ks Pays-Bas, qu'a été tentée pour la première fois la réfovme des prisons;

Le premier essai eût lieu à Gand en 1772 : Une prison y fut érigée par jie» états de Flandre, sous le règne de l'impéralrice Marie-Thérèse. Un mémoire présenté à <c€fS états par le vicomte Vilain XIH signala le mai j^mir expliquer la i^cèssiîé ^remède : les indivicjus condcimnés aii bfiimïssemènt , au fouet, Â la flétrissure, se maintenaient dans leurs criminelles dispositions;^» voulut lefe ra-^-

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mener au bien ^ en les soumettant au travail en commun.

Ce fiit presque à la même époque que Howard consacra sa fortune et dévoua sa vie à l'œuvre sainte à laquelle est attaché son nom.

Ce philanthrope à qui l'humanité doit tant de reconnaissance, après avoir été lui-même prisonnier parmi nous à la suite de la guerre de sept ans, et nommé en 1 778 shérif du comté de Bedford, fut affligé du spectacle révoltant qu'offraient alors les prisons; il ne se borna pas à visiter avec le plus grand soin celles d'Angleterre, il parcourut dans le même but les principaux Etats de l'Europe r et, de retour dans sa patrie, il publia son livre qu'il dédia à la chambre des communes, et qui eut une si grande influence sur les améliorations ultérieurement entreprises-

A cette , époque , l'émancipation des colomes américaines ne permettait plus au gouvernement anglais de purger son territoire des condamnés , en les envoyant dans celte partie du monde*

Les projets d'Howard furent donc accueillis. Son plan de réforme consistait dans le système cellulaire pendant la nuit ^ avec classification et travail en commun pendant le jour, en y ajoutant l'emprisonnement solitaire, solitary confinement, comme moyen disciplinaire.

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(7) En 177g, le célèbre Blackstone lui fut adjoint pour rédiger la loi destinée à substituer son système à la peine de la déportation.

Une commission fut chargée de préparer Texécution de cette loi ; mais les membres qui là composaient, et au nombre desquels se trouvait Howard, ne purent s entendre. Aucun plan général ne fut adopté : les esprits prenaient d'ailleurs une autre direction; on songeait alors à londer une colonie pénale dans la Nouvelle-Galles méridionale.

Il résulta cependant, de cette première tentative^ une loi rendue en 1 786,, qui autorisa Térection du pénitencier de Glowcester, dont le système fut, comme l'avait proposé Howard, la détention celr lulaire pendant la nuit^ avec classifiçjgJioa et travail en conunun pendant le jour.

Alors les écrits de Bentham répandaient sur ces hautes questions de vives lumières : une grande autorité s'attaèhait aux opinions de ce publiciste; son plan panoptique trouva de nombreux partisans; là législature vota même des fonds pour le mettre à. exécution; niais on ne tarda pas à Tabandonner; et, sur la motion de Samuel Romilly, en 1812» après les débats les plus solennels , on revint au plan primitif, mai» modifié d'Howard, et on érigea lé pénitencier de Milbank , qui reçut ses premiers

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ha(bjtiPBitç eft i8r6, et qui rte fut cofppjlétoment term^^ qu'en 1832.

Là, le solitary C9]i^mm^ lut compjbétemeut adopté, non-seulement cqnime niesure disciplinaire, mais comme moyen d'aniendeiment; il ne le fut pas seulenient pendf^nt la nuit, il le fut encore pendant le iour^ pqur les premiers temps de Ipi détention : toutefois on ne t^^rda pas à en j^estrçindli'je l'usage et à le coml^iner avec un système de classi^cation qui teippérait sa dureté, car rèxpérience avait fait reconnaître qu'il est impossible à l'homme de résister longtemps à l'horreur d'un emprisonnehiérit absolument solitaire.

Je' tfe suivrai pas là réforme dans toutes les pri* soUs' d'Angleterre et d'Irlande où elle a pénétré, et où on adopta plus ou moins ce qui se pratiquait à Milbank; je ne parlerai pas des divers pénitentiers qui y ont été élçvés; jie résisterai même à l'envie djB YPII6 eutretiîuir die la maison de Newgate , où u^e femme, l'honneur de l'humanité, l'Howard de son sexe, ne recevant niî^sion que d'elk-anéme^^ intxQjkjMbt r^rdr^e et la règle, et rappelé à la Viertu un si gç£M^4 uombre de créatures dépravées et avilies; je pge bpj-neil^i k 4îr^ que le pariemant anglais a ppiaàc<ftui: la réforme liesprisonsr et que, dans les 4eruiera ternps, il 4 décïrété des mesures décisives p^our rpj^lewir. Ainsi, A^m^ sa session de r&â5, il

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a ^YPiiiui^ue le système pénitentiaire fût généralisé, quil s'étendît à tous les détenus du rôyat^ne, quelque durée que dut avoir ieur peine, et que les simples prévenus fussent soumis à un régime d'ordre et d'isolement qui les préservât du contact contagieux des autres prisonniers.

Pour parvenir à racGomplissemen:t d'aussi bienflisimtes mesures^ le parlement a centralisé l'admijiistratioii de toutes lies prisons, qui étaient précédemment régies par les autorités locales; il a mis cette administration dai^s la même main, de manière à étddlir de toutes parts l'uniformité de ia discîpUi]^, ^ i empêdier les déviations que le' caprice ou l espiit de ^stème pourraient produire.

l-a durée de la peine des condamnés à l'emprisonnement n'excède pas trois années en Angleterre, attendu que tout individu qui a commis up criMe de quelque gravité est déporté; il résulte de là que le nombre habituel de ceux qui subissent la peine de l'emprisonneuUent n'est guère que de .2 :i ,000, y compris les prévenus. C'était donc 2 i,ooo cellules qui étaient devenues nécessaires. L'activité est telle dans ce pays, lorsqu'elle est dirigée vers le bieia, que déjàpius de 1 1,000 y ^nt disposées, et qu^il i^'en reste pius que 10,000 à ocMirfruire, pour qtie les vues du parlement soient «nlièrement idéalisées. M^ip l'Angleterre, pour arriver à de tierls résultats,

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(10) avait reçu de beaux exemples et d'utiles enseignements des Etats-Unis.

X'hoQneur des premières tentatives faites dans cette partie de rAmérique appartient tout entier aux quakers; leur influence en Pensyîvaniie détermina la législature de cet Etat à adoucir ses 4ois pénales: dès 1 786 la réforme en fut entreprise , et alors fut instituée à Philadelphie la prison de Walmet-Street, que M. de la Rochefoucauld-Liancourt lit connaître à l'Europe,

Les essais qui y furent pratiqués n'eurent pas, il est vrai, tout le succès qu'on s]én promettait; le classement des condamnés fut vicieux : quelques^ uns étaient soumis à un isolement absolu sans travail; les autres travaillaient en commun, mais conservaient la faculté de converser ensemble et de se corrompre mutuellement; système incomplet; qui était loin de mériter tous les éloges accordés à cette prison par notre illustre compatriote.

En 1797, l'Etat, de New-York entra dans la même voie que la Pensylvanie; sa législature procéda également à la réforme des lois pénales et à celle des prisons, et le même exemple ne tarda pas à être suivi par plusieurs autres Etats qui admirent l'emprisonnement solitaire pour une certaine classe de condamnés seulement.

Cependant la multiplicité des récidives de la part

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( H ) des individus qui avaient subi leur peine dans ces maisons donna Téveil sur les inconvénients du régime auquel elles étaient soumises; on pensa alors devoir étendre davantage le système cellulaire. En 1 8 1 6 la prison d'Auburn fut fondée, dans laquelle on supprima complètement la vie commune, et où il fut construit un assez grand nombre de cellules, pour que chacune d'elles pût renfermer deux prisonniers. On comprend tout ce que les mœurs devaient soufiFrir de ce mode de cohabitation; la législation de New -York ne tarda pas à le sentir; elle ordonna bientôt l'augmentation des bâtiments d'Auburn, afin d'y multiplier le nombre des cellules, dans lesquelles il ne fut plus placé quun seul condamûé, et où l'isolement, sans travail, devint complet la huit et le jour.

Une louable émulation animait la législature de Pensylvanie : deux pénitenciers nouveaux furent fondés par elle, celui de Pittsburg et celui de Cherry-Hill; on y abandonna également le système de classification, pour adopter les cellules solitaires; les condamnés y furent renfermés : séparés les uns des autres, leur isolement fut absolu, et la consolation du travail leur fut refusée, comme elle venait de l'être à Aubum.

Mais cet isolement, cette absence de toute distraction, cet abandon complet dans lequel s'écoulait

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la vie du coMamné, cette oisâvete deYoraute, devaient agir trop vivement sur le moral pour ne pas le troubler, et par suite , pour ne pas affaiblir les forces du détenu et altérer sa santé.

L'expérience que Ton fit de ce système fut donc funeste; TEtat de New -York s'en aperçut le premier ; l'isolement solitaire ne fut conservé à Auburn que pendant la nuit, Iç travail en c^mmpn fut introduit de nouv^u pendant le jour; mais, pour conserver tous les avantages de l'isolement, on soumit lés ■ condamnés mj silence le plus rigou< reux.

Les eflets de cette discipline nouvelle furent décisifs. La combinaison de Tisoleipent pendant la nuit, du travail en commun pendant le jour et de l'observation du silence, produisit donc le système pénitentiaire auquel Auburn a donné son nom, et dont la supériorité a été depuis généralement reconnue.

La Pensylvanie ne l'adopta cependant pas es^ièr^ent, mais die modifia à son tour son précédent système , et, en conservant l'isolement le jour et la nuit, eMe y joignit le travail solitaire : telle fut la nouvelle discipline de la prison de Cberry^HilL

Ainsi, il existe à cette heure, aux Etats-Unis,, deux systèmes : celui d' Auburn, que presque tous les États dei'Union qui sç sont occupés de Vamélio-

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( 13 ) ratiion des prisobs ont adopte, et c^lui qui paraît s'être circonscrit, ou à peu d'exceptions! piièsydané la seule Pensylvanîe, et (|uiv plus cônforjaM à la sévérité de pi^eîj^es de la. secte qui présida^ aux pre^ mières expériences de la réforme, est cependaiti plus ôouteux ^ d!une apj^iibation moins facile , et d'une ef&caciié plus contestée.

Mais si ^ dans les divers JÉtatovdô rUnîon qui l'ont adopté, lô systèihe pénitishtiaire agit avec une fa*vorâble énergie sur le nvoral deœux qui y sbnt i^ou^ mis, ôû continue à laisser livrés au même désordre , à la même cornlption^ les individus non encore jugés, et ceux qui, étaiU condamnés à moins d'un an ou deul d'emprisonnement^ ne sont pas admise dans les pénitenciers. De sorte qu'aux États-Unis, où la réforme a fait tant de progrèé, lé e^ystèhie eert loin, d'être suffisant, parce qu'il n'est pas généralisé, parce qu'il ne s'étend pas à tous les détenus, et qu'il ne commence pas peur. euKt du monientoù Hs sont mis sou&la niaiii dé la justice* liEiat de Phi*^ ladelphie est le ûenl qui , dans les derniers temps,, ait compris l'insuffisance des moyens jusque-là em^ ployés; il a voté* l'érettion d'une prison eéUulaire* qui âera destinée à renfeifmer lies simplesi prévenus' et les condanâiés^ à; moin& d'une année « d'dmprîson^ nefnent. Nul doùtb que cette Nouvelle amélioràti^' ne se propage rapidement dans uâ paysoù k ten*^

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(14) dance au progrès est si manifeste; alors il ne restera à l'Amérique du Nord, pour perfectionner entièrement son système, que d'adopter des moyens analogues à ceux que nous essaierons bientôt de développer.

La Suisse, où l'esprit de philanthropie est si répandu, ne pouvait rester en arrière ; là réforme des prisons devait y trouver, au moins dans sa partie la plus éclairée, de nombreux partisans. Le canton de Vaud éleva dans Lausanne le premier pénitencier ; Genève l'imita bientôt; les cantons de Berne, de Neufchâtel et autres suivirent ce mouvement; mais, il faut le dire, ce fut avec des succès divers et qui parfois ont été douteux. On ne voit pas, dans ces divers Etats le nombre des récidives diminuer sensiblement, et cependant cette diminution est la contre-épreuve nécessaire de l'efficacité de l'œuvre de réforme.

Peut-être l'insuccès tient-il, pour quelques-uns, à ce que le régime adopté n'intimide pas assez, n'a pas assez le caractère du châtiment; pour quelques autres, à ce qu'il n'est pas suffisamment moral, et n'agit pas assez puissamment sur le cœur des condamnés ; disons hardiment qu'en général pour tous, l'action du système commence trop tard, et lorsque la corruption a atteint un tel degré, a pénétré si profondément, qu'il n'est guère plus possible de

(15 ) la déraciner. Disons aussi qu'une fois la peine accomplie , le libéré, repoussé de toutes parts , reste sans appui ^ sans protection, abandonné à lui-même ; de telle sorte que le préjugé impitoyable qui semble le proscrire au sein même de la société ne lui laisse, en le privant de toute ressource, d'autre alternative que le désespoir ou le crime !

Voilà, Messieurs, un aperçu de ce qu'est le système pénitentiaire, et des progrès qu'il a faits aux Etats-Unis et en Europe.

A travers beaucoup de tâtonnements, au milieu de la diversité des moyens, quelquefois opposés, dont on s'est servi pour obtenir la réforme, l'expérience a cependant démontré l'utilité de quelquesuns de ces moyens, qu'il est nécessaire de constater, et que nous rappellerons à dessein :

i** La séparation complète des détenus pendant la nuit, si nécessaire pour préserver leurs mœurs;

2** Le travail, comme donnant des habitudes d'ordre, de soumission et d'économie;

3** Le silence, qui continue pendant le jour l'isolement de la nuit , qui empêche la communication des idées et les encouragements mutuels au mal.

Voilà les points sur lesquels l'expérience nous paraît avoir prononcé, et qui, avec l'enseignement moral et religieux, doivent désormais former la base de tout système de réforme.

Ces moyens, je lai déjà faiteotrevbir,.9'ils'étaient employés seuls, ne suffîraie&t cepehâaiit pas;; ils peuvent , à certains égards , produire de boas résultats dans rAtnérique du Nord , pays dont la situa^ tion est toute pattibulière> Mais, j'ose affirmer que là même ils sont insufiisants, et qaik le seraient surtout dans un gtand état qui, comme la France, compte une nombreuse population répandue Sur un vaste territoire , et qui est soumise à des conditions d'administration et de gouvern^xient toutes dififérerites.

Je vais essayer de dire comment je comprends lapossibilité d'une réformleparmi nous, et de quelltés conditions jfe crois que son succès peut dépendre.

Mais, pour bien apprécier l'importance et la né-

cessité de cette réforme, il importe de sonder dans

tpute sa profondeur le mal auquel éUeest destinée

à remédier.