DE I.A CONDITION DES DÉBITEURS

CHEZ LES ROMAINS, Par xM. Ch. GIRAUD.

Les désordres politiques qui éclatèreut si souvent, au sein des villes libres de l'antiquité, à l'occasion des obligations pour dettes , nous offrent un spectacle douloureux que le monde moderne n'a plus reproduit. Une civilisation plus éclairée, une religion plus douce, des lois plus équitables, ont tari cette vieille source de calamités. IMais nulle part, dans le monde ancien (i), la condition des débiteurs obérés

(i) Sur la condition des déhiteuis à Athènes, avant les lois libérales de

n'ap])araît plus misérable qu'à Rome, sous la république ; nulle part, la désolante plaie de l'usure n'eut de plus désastreux résultats : le sort de l'État lui-même y fut mis en péril par l'inexorable dureté des créanciers envers leurs débiteurs, et la population resta longtemps menacée dans ses moyens d'existence et dans sa liberté par des lois inflexibles. Le souvenir profond qu'une tradition sinistre avait laissé de ces malheurs, dans l'esprit des peuples (i), ne fut pas étranger peut-être à la proscription dont le christianisme naissant frappa l'usure, même la plus légère, de peur qu'une tolérance indulgente à cet égard ne dégénérât, comme par le passé, en un fléau destructeur pour l'humanité.

Les querelles entre les créanciers et les débiteurs avaient donc, à Rome, une cause et des effets dont notre raison ne se

Solon , voy. Saumaise, de Modo usurar., p. 760 çt suiv., et surtout 31isce/ /ce defensiones pro Cl. Salmas.^ p. 3i2. — J. G. Schlaeger, de Dehitore ohœinlo secund. jus hebraic. et attic. ; Helmst., ij^i^ïn-^", dissert. reproduite dans la Jurisp.antiq. de Fellenberg, tom. l". — J. M, Gasser, Diss. de Hikjt/OÙ'x Solonis ; Hal., 1748, in-4°« Cf. les auteurs cités par Schoemann. Antiq.Jur. pub. Gr«'co/'«w (Gryphisw., i838, in-8°), pag. 178 et suiv., par Fr. Herniann, Z,e/<rZ». der griech. StaatsaUerth. {B.e\Ae\h.^ 1841, in-8°), pag. 235. Voy. aussi Sam. Petit, Leg. atticœ^ llh. V, tit. 4» dans la /«rw/?. /-ow. ef ««. de Heineccius, toni. III, pag. 497 ^* suiv. — J. Meursius, de Vita SolonU^ et Themis attica^ dans le tom. II de ses œuvres, recueillies par Lami (Florence, 1741-63, 12 vol. in-fol.);— et les Observ. et Emend. de Did, Hcraidd, à la suite de ses Rer. jndicat. lib. duo (Paris, 1640, i"-8°), reproduites dans le tom. II du Trésor d Otton. M. Wachsmuth a parfaitemeiit analysé cette matière difficile dans le tom. I" de son Hellcn. Alterth.^ a* édition.

(i) Voy. Jul. Muller, Comm. ratio et ht'storia odii quojœnus habitum est. Gotting , 1821, in-4".

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rend pas aujourd'hui un compte facile, parce que leur appréciation échappe à l'observation réfléchie des phénomènes actuels de la vie sociale. Nous avons peine à comprendre comment l'usure a pu déterminer le refus de service militaire, de la part d'une jeunesse ameutée, et porter une population exaspérée à la désertion des murs de la cité.

La solution de ce problème historicpie a été l'objet de longues et laborieuses recherches, et le sujet est digne du plus haut intérêt, puisque la condition malheureuse des débiteurs a exercé une si grande influence sur les destinées politiques de la république romaine. Les jurisconsultes, les historiens, les érudits du temps présent et du temps passé, ont essayé, chacun pour sa part, de débrouiller, à ce sujet, l'obscurité des lois et de l'histoire; mais chacun a laissé quelque chose à désirer, dans l'accomplissement de sa tâche, et nous sommes loind'espérernous-même d'accomplir, avec un succès définitif, l'investigation exacte d'une matière si difficile, bien que les travaux des savants nombreux qui nous ont précédé (i) en

(i) L'histoire littéraire de cette partie des antiquités romaines n'a été qu'ébauchée par Fabricius {Bihliograph, antiquaria^ éd. 3^, edicl. P. Scliaffshausen ; Haniburg, 1760, in-4°); par Heiiieccius (^Antiquit. rom. jurisp. illustr, Sjntognia , edid. Car. Fried. Mûhlenbruch , Francf. Mœn.^ 1841, in-S"), et par Haubokl [Instit. jur. rom. priv. histcr. dogmat. Linenm. Ed. Car. Ed. Otto; Lips., 1826, in-S"). Nous nous bornerons nous-niênie à indiquer les sources suivantes :

Pour le xvi" siècle : 1" Sigonius, de ylnt. jure civ. rom , lib. i, cap. t\ [Opp.f tom. V, pajj. y6 et suiv.); 2" Aiit. Augustin, de Legib. el Se/tat, (pag. 93, édit. de i583, in-4*'), et Emendat. et opinion.., lib. 2 , x(édit. de Lyon , i3j4} reproduite dans le ton). IV dn Trésor d'O/ton), où sont disculéc^ies opiriions plus anciennes dos pliiioiogucs du x\'" siècle, tels qu Hor^

cette étude, aient pu servir de guide à nos recherches, et

molausBarbarus, et des jurisconsultes du même âge, tels que Socin, et après lui Alciat ; 3° Cujas, Observât.^ lib. 3, c, 35, et Ad Novell. 32. — Brisson, Select, antiq.^ lib. 3, c. i (pag. 64 et suiv., éd. Trekell), et de Verh. signifie, v° usura et centesima. — Jos. Scaliger, de Be numar. (dans le tom. IX du Tkes. aiitiq. grœc. deGronovius,. — Y*.o?^\\\Antiq. rom.., lib. 8, c. 6 (pag. Spi, édit. de Reitz, i743\ — Fr. Hotoman, Antiq. Jur. rom.^ et lib. 2, Observât., c. 9. — Le Conte, Lect. subseciv., lib. 2, c. 2 et 18 {0pp., pag. 34 et suiv,, édit. de Naples). — Dumoulin, de Usuris ; Budée, de Asse^ etc., etc.

Pour le XVII* siècle : J. Lipse, ad Seiiec, de Ira, III, 33 (tome I" , p. i45, édit. var. de 1672;. — Saumaise, de Lsuris, Lugd. Bat., i638, in-8*'; de Modo usurarum, ibid., 1639, in-8*' (principalement pag. 799 et suiv.) ; </e fœnore Trapezit., ibid., i64o, in-8", et Miscell. defensiones pro Cl. Salmasio, etc., ibid., i645, iu-8°. — Did. Herauld., de Rer. judicat. autorit., et Observât, et Emendat., dans le tom. II du Trésor d^ Otton. — J. Godefroi, Comment, adtit.cod. Theodos. de usuris, tom. I", pag. 267 et suiv., édit. de Ritter, — Galvani, de Vsufructu , c. 17, §9. — Mart. Schooke, Exercit. sacr., XIX. — J. F. Gronovius, Epist. ad Salmasium, dans la Sy liage epistolar. de P. Burmann, tom. 2 , pag. 548 et suiv.; et la réponse de Saumaise dans les Salmas. epiitol. (Lugd. Bat., i656, in-4°;, pag- 244 et suiv. — J. F. Gronovius, de Sestertiis, seu subseciv. peciin. vet. (pag. 2 [3 et suiv., et ibid. la Mantissa, pag. 409 et suiv.), édit. de 1691, Lugd. Bat., in-4°. — E. Spanheim, Orb. roman., pag. 389 et suiv, (édit. d'Heineccius, 1728; Leips., in-4°. La 1" édit. est de 1697). — G^r. Noodt (en 1698), de Fœnore et usuris (lib, 2, c. i), dans ses œuvres complètes, publ. par J. Barbeyrac en 1735, 2 vol. in-fol. (tom. I", pag. 2o5 et suiv.). — J, Pitiscus, Lexic. antiq. roman. v" uncia et usura, éd'iX.. de 1713 (2 vol. in-fol.), etc., etc.

Pour le xviii^ siècle, C. Bynkershoeck , Observ. Jur. rom., lib. i,c. i, et Lib. singul. ad L. Lecta, ^o,ff.. De reb. crédit. {0pp., tom. I"^, pag. 9 et suiv.; et tom. II, pag. 11 et suiv. , édit. de \icat, 17(31). — Conradi, Trekell, Meermann, Bach, Jugler, Cannegieter, Mazocchi et autres, indiqués par Haubold, loc. citât., pag. 371, 376 et 432. — Neuliaus, Dissert, jurid. ad leg. Pœtiliam de obœratis dcbitorib., Lips., 1739, iii-4". — J- Tavlor, Comm.

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que les systèmes divers de chacun d'eux aient jeté une lumière nouvelle sur la question (i).

fid L. Decenwiraleni de inope dehitore^ etc., dans le tom. I" de la Jurisp. ant. de Fellenberg. — Montesquieu, Espr. des Lois, liv. 12, ch. 21, et liv. 22, chap. 19 et suiv. — J. H. de Raadt, Diss.jur. de Statu^ cond. etjurib. debitor. obœrat. ap. Rom. (1763), dans le tom. III du T/ies. novus d'Oelrichs. — Beaufortj' la République romaine, tom. II, pag. 4i8 et suiv. (ëdit. de i j66). — Hooke, Discours et Réflexions critiques sur Vhist. et le gouvernem. de Vanc. Rome {xxdiA, de l'anglais et recueillis par M. C), tom. I", pag. 227 et suiv. (Paris, 1784, 3 vol. in-12). — Heineccius, Ant. rom., lib. 2, tit. i, et lib. 3, tit. i5 (pag. 352 et suiv., et pag. 527 et suiv.; édit. de Mûhlenb.).

Pour le xix' siècle , les auteurs indiqués par Haubold , loc. cit. , et Bouchaud, Comment, sur la loi des Xll Tables, tom. I", pag. 172 et suiv., 44 1 et suiv. (édit. de i8o3). — Tliierbacb, Hist. juris civilis de pignoribus, Lips., i8i4j in-4''- — Bocking, de Mancipii causis ; Berlin, 1826, in-8°. — Niebuhr, Rom. Gesch., tom. 1", pag. 637 et suiv., 3* édit. ; tom. II, p. 667 et suiv. ; tom. III, pag. 178 et suiv. (2*^ édit.). — Zimmern , Gesch. des romische Privatr., tom. III, § 44 et suiv. — M. de Savigny, Ueb. den Zinswucher des M. Brutus ; Berlin, 1820, in-4'', et Ueb. das altr'ôm. Schuldrecht^ Berlin, i834, in-4°- — Walter, Gesch. des rom. Rechts ; Bonn, 1840, pag. 641 et suiv. — M. de Scheurl , F'om Nexum ; Erlang, 1839, in-8''. — Schillings dans le Krit. Jahrb.filr deut. Rechtswiss., iSSg, t. ÏII, pag. 200 et suiv. — Sell, de Jur. rom. nexo et mancipio, Brunsw., 1840, in-8°. — Corn. Van Heusde, de Lege Pœtelia Papiria ; Traj. ad Rhen., 1842, in-8°. — G. Haeckerman, de Legislatione decemvirali ; Gryph., i843, in-8°. J. J. Bachofen, Das Nextjm, die Nexi, und die Lex Petillia; Bàle, i843, in-S". — Ph. Huschke, Ueb. das Recht der Nexum, und das alte rom. Schuldr.; Leipsig, 1846, in-S". — Puchta, Institut., tom. I" (édit. de i845); Schrader, Dabelow, Schilling, etc., etc.

(i) Je ne dois pas oublier ici M. D. de la Malle et son Economie politique des Romains- Paris, i84o, 2 vol. in-8".

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