‹ Des Noms de Noblesse et des Titres Nobiliaires: Spécialement Depuis la RévolutionChapitre 1 sur 30 · OUVRAGES CONSULTÉS ET CITÉS · texte numérisé non relu

OUVRAGES CONSULTÉS ET CITÉS

Augry et Rau.— Droit civil français, 4° éd., 8 vol. in-8, Paris,

BARTHÉLÉMY (Ed. de). — De la Noblesse au x1x° siècle et du rétablissement des dispositions pénales, 1857, in-12.

— La Noblesse avant et depuis 1785, Paris, 1858.

Baupry-LACANTINERIE. — Précis de Droit civil, 8° éd., 3 vol. in-8, Paris, 1903. 5 Beaune (Henri), — Des .istinctions honorifiques et de la

Particule, 1862, in-1?

BéLarr (Dubois :). — Des Noms de famille dans la Législation actuelle aris, 1898.

BéL:r un philanthrope, citoyen de).— Abolition de la Noblesse Léréuitaire en France, Paris, 1790, in-12.

BEuDANT. — Droit civil francais, Paris, 1902, 4 vol. in-8.

Bisron. — De la fausse Noblesse en France, Paris, 1857, in-12.

BorELz D'HAUTERIVE. — Annuaire de la Noblesse de France et des Maisons souveraines d'Europe.

BouLaINviLLiERs (le comte de). — Essai sur la Noblesse de France, Amsterdam, 1732, in-8.

Breuir (Michel). — De la Particule dite Nobiliaire. Thèse, Paris, 1903, in-8.

CHaAssanT. -- Curiosités nobiliaires, 1858, in-8.

Dazcoz. — Recueil périodique de jurisprudence et de législation.

— Répertoire de jurisprudence et supplément au répertoire Code pénal annoté.

Douriez. — De la propriété des noms de famille en Droit francais. Thèse, Lille, 1902, in-8.

Esmein. — Cours élémentaire d'Histoire du Droit français, Paris, 1903, 5° éd., in-8.

Fuzier-HERMaNN. — Répertoire alphabétique de Droit français.

GarrauD. — Traité théorique et pratique du Droit pénal

français, Paris, 1898-1902, 6 vol. in-8.

Gaurier (Léon). — La Chevalerie, Paris, 1884, in-4. Gazette du Palais. — Collection.

Gasette des Tribunaux. — Collection.

GÉLioT. — Indice armorial, Paris, 1635. in-folio,

GourDoN DE GENOUILLAC. — L'Art héraldique, Paris, 1889, in-8. :

GuiLLeRMoz. — Essai sur l'Origine de la Noblesse en France au Moyen Age, Paris, 1902, in-8.

Hépouix (Joseph). — De l'Usurpation des titres nobiliaires. Thèse, Paris, 1900, m-8.

Huc. — Commentaire du Droit civil, Paris, 1892, 14 vol. in-8.

ISAMBERT, — Recueil général des anciennes lois françaises (1822-23:, 29 vol. in-8.

LaiGue (A. L. de), — Les Familles françaises considérées sous le rapport de leurs pré: ‘ratives, Paris, 1815, in-8.

LALLIER. — De la Propriété de “ms et des titres, Paris, 1890, in-8.

La RoQuE (Gilles-André de). — Traité de 7 Noblesse et de ses diverses espèces, Rouen, 1678, in-4. |

Lévesque. — Du Droit nobiliaire français au x14 “siècle, Paris, 1866, in-8.

Loyseau. — Traité des Ordres, Paris 1701, in-folio.

MauGarp. — Remarques sur la Noblesse : Lettre à M. Chérin, Paris, 1788, in-8.

MAULBON D'ARBAUMONT. — Cabinet historique, 1860, in-8.

Maury. — La Noblesse avant et depuis la Révolution. lèevue des Deux Mondes, 15 décembre 1882).

MENESTRIER (le Père). — Origine des ornements des armoiries : Nouvelle méthode du blason, in-8.

NEYREMAND (de). — Nécessité de réprimer les usurpations et changements de noms, 1888, in-8.

Nrua (de). — Nobles et Noblesse, Paris, 1892, in-8.

Pandectes françaises. — (Répertoire).

Pandectes chronologiques.

Pauzin-Paris. — De la Particule dite Nobiliaire, Paris, 1862, in-8.

PLanioL. — Traité élémentaire de Droit civil, 8° édit., Paris,

1904, 3 vol. in-8.

PoTHIER. — Traité des Personnes, éd. Bugnet, Paris, 1861, in-ÿ,

Procédure (de la) en matière nobiliaire devant le Conseil du Sceau des titres depuis la loi du 28 mai 1858 (Anonyme, 1861, in-12.

REY (Charles). — De la Noblesse et de la Législation nobiliaire en France depuis la Révolution. Thèse, Paris, 1902, in-8.

SaINT-ALLais (Nicolas-Viton de). — Dictionnaire encyclopédique de la Noblesse, 1816, 3 vol. in-8.

SALVETON (Henry). — Le Nom en Droit romain et en Droit français. Thèse, 1887, in-8.

SÉMAINVILLE (Comte de). — Code de la Noblesse française, Paris, 1860, in-8.

SIREY. — Recueil général des lois et arrêts.

SUDRE (Philippe). — Le droit au Nom. These, Paris, 1903, in-8.

Toison »'Or. — Noblesse de contrebande, Paris, 1883, in-8.

TourNape. — Etude sur le Nom de famille et les Titres de noblesse. Thèse, Paris, 1883, in-8.

Vrau (Louis). — La Particule nobiliaire suivie des armoiries de Paris, Paris, 1880, in-12.

Vuzson (Marc de). — La Science héroïque traitant de la Noblesse, Paris 1644, in-folio.

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