II. — Des divers Titres de Noblesse dans l’ancien Droit

La noblesse ne suppose pas nécessairement la jouissance d’un titre, tandis que la jouissance d’un titre suppose la noblesse.

A certaines fonctions, à certaines situations étaient attachées certaines dénominations honorifiques, et ces mots tels qu'ils existent encore chez nous à l'heure actuelle ont une origine exclusivement féodale ; avant la féodalité, ils avaient un sens particulier. Voyons donc queile évolution ils ont suivi pour arriver jusqu’à nous (1).

Les titres de duc, marquis, comte, furent à l’origine portés par les fonctionnaires et les ofliciers des deux premières races. Au vi° siècle, on donnait le titre de duc aux chefs d'armée, gouverneurs de provinces ; ceux qui avaient le gouvernement des cités portaient le titre de comte (comites); ce furent aussi à l’origine les compagnons du roi avec leurs suppléants ou subor-

(1) L'ordre descendant était, sous l’ancien droit: duc, marquis, comte, vicomte, baron, chevalier.

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donnés, vicomtes, ou viguiers, ou vicaires. Les marquis avaient le gouvernement des marches où frontières et le vidame (vicedominus) était le représentant des évêques pour le temporel dans les diocèses.

Ces titres se portèrent d’abord isolés, sans être suivis d’un nom de ville, de pays ou de frontières, et c'est seulement lorsque les fonctions publiques devinrent patrimoniales qu’on rencontra le titre de comte suivi d’un nom de ville : duc d'un canton, marquis d’une province, vicomte d'une ville.

Mais ils n'avaient à l’origine ces noms que comme administrateurs, comme officiers, et non pas en propriété, comme seigneurs, ce qui eut lieu seulement quand ils devinrent détenteurs de la souveraineté, usurpateurs du pouvoir.

Mais tous ces fonctionnaires ne purent s’attribuer en propre l'intégralité du territoire confié primitivement à leur administration. Leur domination personnelle fut moindre que celle qui leur avait été déléguée. En effet, à l’origine de la féodalité, quand chacun tire à soi pour s'élever en maître, ces fonctionnaires se trouvèrent en présence d’autres hommes aussi ambitieux qu'eux, grands propriétaires fonciers « seniores », qui voulaient avoir eux aussi leur situation indépendante dans un domaine indépendant, et qui de plus se veulent décorer du titre réservé aux ofiiciers royaux, litre qui était comme une marque de souveraineté, On eut alors ainsi plus de duchés, de comtés qu'on n'avait jamais eu de circonscrip-

tions administratives confiées à des ducs ou à des comtes (1).

Le mot baron désignait anciennement les principaux seigneurs, les plus hauts personnages, les conseillers intimes, et les compagnons ordinaires du roi (2). Mais la féodalité seule créa les baronnies ; l'administration des provinces n'avait jamais été confiée à des ofliciers revêtus du titre spécial de baron. Cependant, au moment de l’usurpation, tous les grands propriétaires ne s’attribuèrent pas le titre de ducs ou de comtes, certains prirent le titre de barons.

A partir du xv° siècle, le mot baron indique une classe inférieure de gentilshommes.

« Du service de la cavalerie, dit le comte de Boulainvilliers, sont venus les noms de chevalier, d’écuyer; et celui de soldat (miles) passa tellement à l’usage de la cavalerie qu'il n’y avait que les seuls chevaliers qui le portassent, comme on le justifie par tous les anciens titres (3) ».

On sait qu'il y avait au Moyen-Age, à côté des fiefs titrés, des fiefs simples. En même temps que

(1) Nous devons faire remarquer que ce n'est guère qu’à par— tir de Louis XIV que le titre de marquis fut employé comme titre de noblesse.

(2) Dès le vi‘ siècle, les grands du royaume de Bourgogne recoivent le nom de baro, ou faro. L'origine du mot baron est probablement l'adjectif celtique ber, qui signifie fort, puissant.

(3) BouLaiNviLLiers, Essai sur la noblesse en France, p. 78.

ON

des titres réels, c’est-à-dire venant de la terre, il existait des titres personnels, marquant la noblesse. Or, les qualifications de chevalier et d'écuyer n’ont jamais exprimé le rapport entre un seigneur et son fief et € jamais domaine n'a porté la dénomination de chevalerie ou d'écuyerie (mot forgé) (1) ».

Ces appellations sont seulement des degrés divers de noblesse personnelle, et indiquent une profession. En effet, la qualité de chevalier n'était aécordée qu'après une investiture solennelle, après des cérémonies pleines de grandeur et d'éclat. « Une ordonnance de 1270 porte que nul ne peut être chevalier, s’il n’est gentilhomme de parage, c’est-à-dire de noble rang, autrement le roi baron avait le droit de lui couper ses éperons dorés, insignes du chevalier. Le chevalier seul avait le droit de porter la cotte d'armes et la double cotte de mailles, de porter l'or, l’écarlate, les fourrures. Il pouvait seul se faire représenter sur son sceau, en armure complète, et arborer sur son manoir la girouette, image du pennon. Il était qualifié de monsieur et de monseigneur, tandis que l’écuyer n’était désigné que par son nom (2) ».

Mais les rois, nous l'avons vu, firent dégénérer la chevalerie; on la conféra à des gens

(1) HépouiIx, De l’usurpation des titres nobiliaires, page 40. (2) HÉpouIN, op. cit., page 41.

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qui ne suivaient pas la profession des armes, à des roturiers qui furent anoblis par ce fait même. I n'y eut plus de réception solennelle, et des lettres du roi sullisaient pour conférer le uire (x).

Quant à l’écuyer, qui portait l'écu du chevalier (scutum), il semble tirer son nom de ce fait. D’autres prétendent que le nom vient d’écurie (scuriu), car à l'origine les écuyers avaient soin des chevaux appartenant aux chevaliers.

Loyseau, dans son Traité des Ordres, établit trois degrés de noblesse : la simple noblesse, la haute noblesse, et la noblesse illustre, cette dernière provenant de sang souverain. La haute noblesse procède des grandes seigneuries et fiefs de dignité, et des grands offices. Enfin, la simple noblesse est celle qui n’est rehaussée d’aucun degré d'honneur (2). Un arrêt du Parlement du 30 octobre 1554 reconnut la qualité d'écuyer comme caractéristique de la simple noblesse ; c'était une appellation, une qualification équivalente à celle de & noble homme »

(1) On appelait à l’origine chevaliers bannerets ceux qui avaient un très grand nombre de vassaux, qu’ils groupaient sous leur bannière, dans les levées en masse. Les autre chevaliers étaient les bacheliers. Cette distinction, qui fut de très courte durée, s’effaça dans la suite, et il ne resta que le titre général de chevalier.

(2) Loyseau, Trailé des Ordres, ch. 1v, n° 45.

donné aux nobles, en Normandie, par exemple, tandis que les bourgeois étaient appelés « honorables hommes », équivalente aussi au mot € messire », employé presque partout d’une façon courante (1).

Quant au titre de prince, il fut d’abord pris par les seigneurs comme un qualificatif brillant, une épithète illustre. On voit qu’en 921, au mariage de Guillaume Longue-Epée, duc de Normandie, une escorte fut faite par les seigneurs, désignés sous le nom d’ € optimates » et par une foule de «princeps ». Ce nom de «princeps » ne fut jamais suivi de l’énonciation d’une terre. Cette appellation ne prit une valeur réelle et précise que le jour où la qualité de membre de la famille royale dont elle devint l'indice fut une source de prérogatives. Pendant longtemps, les personnes de sang royal n’eurent d'autre rang que celui que leur donnait la dignité de leur fief, et ce n’est qu'au xvi* siècle qu'ils prirent définitivement le pas sur les autres seigneurs. Mais au profit des personnes de sang royal, le titre de prince était plutôt un qualificatif qu'un titre ; il n’appelait pas après lui un nom de fief, mais s'énonçait à la suite d'un

(1) La façon même dont est porté ce mot « écuyer » en fait une qualification toute différente des titres proprement dits. Il s'ajoute au nom sans faire corps avec lui, sans constituer un surcroît de désignation des personnes, un élément de leur identité » (LaLLiER, De la propriété des noms et des titres, page 135).

nom. On disait par exemple « le comte d'Artois, prince du sang » (1).

Acquisition et transmission

des anciens titres.

Comment s’acquéraient et se transmettaient ces titres de noblesse dont nous avons parlé. Comme pour la noblesse, la royauté dès une époque très reculée se réserva le privilège exclusif de conférer les titres. Mais elle n’usa guère du procédé qui consistait à concéder un fief dont le concessionnaire prenait le titre; c’eut été pour elle trop dispendieux ; elle érigeait en dignité un fief qui appartenait à celui qu’elle voulait gratifier, et en faisant ainsi d'un domaine un duché ou un comté, les rois conféraient à son propriétaire le titre de duc ou de comte (2).

(1) Il fut jugé, en nos temps modernes, que la qualité de « roi de France » n’a jamais constitué un titre de noblesse, mais a simplement désigné le chef de l'Etat jusqu’à la constitution du 3 septembre 1791, de 1814 aux Cent Jours et de 1815 à 1830 (Trib. Seine, 28 janvier 1897, la loi du 27 janvier 1897).

(2) Les ducs n'étaient à l’origine que trois. C'étaient ceux qui n'étaient séparés du roi par aucun intermédiaire, ceux dont les terres mouvaient directement de la couronne, ceux qui allaient à l'hommage direct du roi (Voir LALLIER, op. cit., page 80).

Il n'y avait que trois baronnies mouvant de la couronne : Bourbon, Beaujeu, Coucy.

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Mais en érigeant un fief en dignité, c'était une concession réelle de noblesse. Le roi pouvait faire une. concession personnelle lorsqu'il permettait d'ajouter un titre à un nom patronymique, sans aucune mention de terre ; c’est à partir du xvi® siècle que ces titres purement personnels se répandirent.

Les brevets étaient les actes par lesquels le souverain accordait ces faveurs.

Les lettres patentes de collation de titres devaient être vérifiées et enregistrées au Parlement, à la Chambre des Comptes et à la Chambre des Aydes de la province où les terres érigées en dignités étaient situées.

Un second moyen d'acquérir un titre était l'acquisition d’un fief de dignité. L'ordonnance de Blois, en 1579 visa l’anoblissement des roturiers par la possession des fiefs, et tarit cette source devenue régulière d'acquisition de la noblesse et des titres. La possession des fiefs de dignité demeura au profit des nobles un mode d'acquisition des titres (1).

L'usurpation fut une source féconde d’acquisition de titres sous l’ancien Régime. Si la royauté réprimait rigoureusement les usurpations de simple noblesse qui préjudiciaient au Trésor,

(1) Les fiefs simples ne comportaient aucune qualification, aucun titre honorifique, tandis qu'aux fiefs de dignité était attaché un titre nobiliaire.

elle était plus indifférente à l’usurpation par les gentilshommes des dignités féodales. Certains seigneurs prenaient un titre d'emblée, purement et simplement, sans motif; d’autres, parce qu'un ütre se trouvait dans une lettre autographe du roi, dans leur contrat de mariage, signé par le roi, bien que celui-ci ait déclaré que dans ces choses sa signature était apposée pour l'honneur seulement, sans confirmer ce que contenaient ces écrits; de même, quand un titre était accoté dans un brevet militaire ou quand un noble, pour pouvoir être présenté à la cour d’après l'étiquette, était désigné sous un certain titre. La transmissibilité de ces titres s'établit, notamment, par suite de l’usage de présenter les fils à la cour sous le titre qu'on avait attribué au père; et si la possession prolongée, centenaire, pouvait faire disparaître les traces de l’usurpation, elle ne conférait pas le droit au titre (x).

La dévolution d’un titre se faisait à la descendance mâle, par ordre de primogéniture. Les fils puinés d’un possesseur de titre étaient nobles, mais n'avaient droit à aucun titre. En fait, peu de cadets de famille se résignaient à porter sans aucun titre le nom de leurs ancêtres, et ils ajoutaient à leur nom un titre généralement inférieur à celui de leur aîné ; cet usage était illogique et

(1) Nous reviendrons spécialement sur l’usurpation de la noblesse et des titres nobiliaires dans le chapitre suivant.

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irrégulier, puisqu'une même terre ne pouvait être à la fois comté et marquisat, duché et baronnie (1).

Les femmes n'étaient pas exclues de la succession des titres, mais ne les recueillaient qu’à défaut de descendants mâles du dernier titulaire. Une fille ou descendante par les mâles héritait donc du titre de son père ou aïeul, par préférence aux collatéraux de ce dernier (2).

Avant 1600, le bâtard légitimé par rescrit du prince recueillait la noblesse de son père. IT héritait du titre de son père, quand celui-ci ne laissait pas d'enfants de l’un ou de l’autre sexe, nés légitimes où légitimés par mariage subséquent. De plusieurs bâtards, l’ainé avait droit au titre.

A partir de l’édit de 1600, seul le bâtard légitimé par mariage subséquent était noble et pourvait recueillir un titre.

Les titres nobiliaires ne remontaient jamais, c'est-à-dire qu'ils ne pouvaient être recueillis par

(1) Dans plusieurs maisons, chez les de Bauffremont, par exemple, l'usage s'établit de laisser prendre à l'enfant mâle ainé le titre immédiatement icférieur à celui de son père, du vivant de ce père.

(2) La femme suivait la condition de son mari ; une roturière qui épousait un duc ou un comte devenait duchesse ou comtesse ; inversement, la duchesse ou la comtesse qui épousait un roturier perdait son titre, sauf dans les quatre cas que nous connaissons, et qui sont les mêmes en matière de titres qu'en matière de noblesse. Dans ces quatre cas, la femme transmettait son titre à son mari et celui-ci pouvait le porter non seulement pendant son mariage, mais encore pendant le veuvage.